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155 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

2001-2008

Date

2001-2008

Cote

71J99 (Cote)

Résultat n°2

Observations de la chambre régionale des comptes sur la gestion du Conseil général d'Indre-et-Loire : fiches d'information et d'entretien présentées par le département, jugement (2006), rapport d'observations définitives.

Date

1994-2008

Cote

71J96 (Cote)

Résultat n°3

1999-2001

Date

1999-2001

Cote

71J152 (Cote)

Résultat n°4

Décentralisation : textes officiels, synthèse départementale, repères économiques (2001), revue de presse sur un voyage des élus du Conseil général présidé par André-Georges Voisin, en Russie (1975).

Date

1975-2001

Cote

71J19 (Cote)

Résultat n°5

Vie locale : dossiers documentaires sur les communes [très lacunaires].

Date

1997-2001

Cote

71J94 (Cote)

Résultat n°6

Analyse financière rétrospective du département, stratégie financière.

Date

1993-2001

Cote

71J91 (Cote)

Résultat n°7

1998-2000

Date

1998-2000

Cote

71J98 (Cote)

Résultat n°8

Azay-le-Rideau (1981-1989), Ballan-Miré (1985-2000), L'Ile-Bouchard (1989).

Date

1981-2000

Cote

71J2 (Cote)

Résultat n°9

Personnes âgées, établissement du schéma départemental d'hébergement : études, statistiques.

Date

1983-2000

Cote

71J61 (Cote)

Résultat n°10

Aménagement routier. - Schéma départemental des itinéraires routiers (1999), plan de relance routier, infrastructure routière de l'agglomération de Tours : notes, délibération du Conseil général (1997).

Date

1997-2000

Cote

71J26 (Cote)

Résultat n°11

2000

Date

2000

Cote

71J93 (Cote)

Résultat n°12

2000

Date

2000

Cote

71J18 (Cote)

Résultat n°13

Interventions personnelles, demandes : correspondance parfois classée « confidentiel ».

Date

1990-2000

Cote

71J95 (Cote)

Résultat n°14

Majorité départementale : liste, adhésions, propositions sur la politique départementale.

Date

1998-2000

Cote

71J100 (Cote)

Résultat n°15

Schéma d'action sociale territoriale, lutte contre l'exclusion : notes.

Date

2000

Cote

71J76 (Cote)

Résultat n°16

Association des maires d'Indre-et-Loire : procès-verbaux de réunions.

Date

1984-2000

Cote

71J1 (Cote)

Résultat n°17

Vie scolaire dans les lycées et collèges (lycée Grammont à Tours, collège Malraux à Amboise, lycée japonnais Konan à Saint-Cyr sur Loire). - Interventions : correspondance des syndicats et des parents d'élèves.

Date

1975-1999

Cote

71J37 (Cote)

Résultat n°18

Personnel : organigrammes, notes et correspondance concernant des membres du personnel.

Date

1992-1999

Cote

71J20 (Cote)

Résultat n°19

1992-1999

Date

1992-1999

Cote

71J92 (Cote)

Résultat n°20

Établissements de garde d'enfants. Visites : listes, fiche technique.

Date

1999

Cote

71J75 (Cote)

Résultat n°21

1999

Date

1999

Cote

71J17 (Cote)

Résultat n°22

Construction du boulevard périphérique : études, correspondance.

Date

1987-1999

Cote

71J23 (Cote)

Résultat n°23

Tourisme, projet de création d'un tourisme économique, interventions : rapport, correspondance (1988), vente du bateau Touraine, « péniche » (1993), plan d'actions touristique (1999).

Date

1988-1999

Cote

71J88 (Cote)

Résultat n°24

Alimentation en eau potable dans le département d'Indre-et-Loire : étude.

Date

1999

Cote

71J40 (Cote)

Résultat n°25

Industrie, dossiers suivis par la mission économique locale (classés « confidentiel »)(1993-1994), entretiens, conférences, réunions avec des chefs d'entreprises (1992-1999), étude sur l'économie du département (1995), étude sur les zones d'activités dans le département (1999).

Date

1993-1999

Cote

71J90 (Cote)

Résultat n°26

Janvier à juin.

Date

1998

Cote

71J15 (Cote)

Résultat n°27

Régime indemnitaire des administrateurs territoriaux : correspondance relative au jugement du tribunal administratif d'Orléans (1993-1996), copie d'une lettre de Charles Pasqua, sénateur des Hauts-de-Seine, à Jean Delaneau proposant une loi sur les compléments de rémunérations attribués aux fonctionnaires des collectivités territoriales (1996).

Date

1983-1998

Cote

71J97 (Cote)

Résultat n°28

Juillet à octobre.

Date

1998

Cote

71J16 (Cote)

Résultat n°29

1994-1998

Date

1994-1998

Cote

71J151 (Cote)

Résultat n°30

Janvier et février.

Date

1997

Cote

71J13 (Cote)

Résultat n°31

Mars à décembre (contient des articles de presse).

Date

1997

Cote

71J14 (Cote)

Résultat n°32

Octobre à décembre.

Date

1996

Cote

71J12 (Cote)

Résultat n°33

Bibliothèque départementale de Touraine, étude sur le développement : carte de la lecture publique, bilan de l'existant.

Date

1996

Cote

71J89 (Cote)

Résultat n°34

Texte calligraphié (encadré) remis à Jean Delaneau à la fin des travaux de rénovation du site des archives départementales de Tours.

Date

1996

Cote

71J155AF (Cote)

Résultat n°35

Projet de loi de modernisation de l'agriculture : textes officiels, débats parlementaires, rapport, correspondance.

Date

1994-1995

Cote

71J143 (Cote)

Résultat n°36

1995

Date

1995

Cote

71J10 (Cote)

Résultat n°37

Réaménagement des locaux, difficultés financières, modification statutaire en société d'exploitation de type commercial, comptes annuels, jugement civil du tribunal de Tours du 2 mars 1995 prononçant la liquidation judiciaire.

Date

1989-1995

Cote

71J105 (Cote)

Résultat n°38

Actions du département en faveur du logement : cartes, fiches, notes.

Date

1995

Cote

71J33 (Cote)

Résultat n°39

Rapport sur l'équivalence des diplômes entre les pays européens adhérents à la Francophonie (1993), procès-verbaux de l'assemblée internationale des parlementaires de langue française (1994), textes des séminaires tenus à Bucarest (1995), rapport au Parlement de la délégation générale à la langue française (1995).

Date

1993-1995

Cote

71J148 (Cote)

Résultat n°40

Mission temporaire de Jean Delaneau auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche pour préparer le projet de loi sur les fermages, auditions des représentations professionnelles : lettre signée Édouard Balladur, Premier ministre (1994), notes manuscrites, rapports présentés par Jean Delaneau au ministre de l'agriculture et de la pêche, Jean Puech, textes des débats au Sénat, amendements.

Date

1994

Cote

71J139 (Cote)