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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Nomination : registre général des fonctionnaires de l'ordre administratif employés dans le département

    Date

    an VIII-1856

    Cote

    2M1 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel administratif
    • Nomination : registre général des fonctionnaires de...
  2. Résultat n°2

    Registre de nominations, prestations de serment et d'installation des fonctionnaires publics du département (an VIII-1852).

    Cote

    2M2 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel administratif
    • Prestation de serment.
    • Registre de nominations, prestations de serment et...
  3. Résultat n°3

    Actes d'adhésion à la royauté, procès-verbal de prestation de serment d'obéissance et de fidélité au roi Louis XVIII des conseillers généraux, maires et notables du département (classement par arrondissement) (1814).

    Cote

    2M3 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel administratif
    • Prestation de serment.
    • Actes d'adhésion à la royauté, procès-verbal de prestation...
  4. Résultat n°4

    an VIII-1814

    Date

    An VIII-1814

    Cote

    3M5 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination et proposition : circulaires, arrêtés de...
    • an VIII-1814

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  5. Résultat n°5

    Serment des présidents des assemblées de canton (an XII), serment de fidélité à l'empereur des membres des collèges électoraux (1812), des membres du conseil général et du conseil d'arrondissement de Tours (1815) : procès-verbaux.

    Cote

    3M1 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Généralités
    • Prestation de serment
    • Serment des présidents des assemblées de canton (an...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  6. Résultat n°6

    1815-1833

    Date

    1815-1833

    Cote

    3M6 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination et proposition : circulaires, arrêtés de...
    • 1815-1833

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  7. Résultat n°7

    Election complémentaire de 1842, organisation de l'élection : arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal d'élection, correspondance.

    Date

    1820

    Cote

    3M203 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Election complémentaire de 1842, organisation de l'élection...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  8. Résultat n°8

    1830

    Date

    1830

    Cote

    3M2 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Généralités
    • Prestation de serment
    • Serment de fidélité et d'installation des maires, adjoints,...
    • 1830

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  9. Résultat n°9

    Elections générales de novembre 1833 [Régime de la loi du 22 juin 1833.], organisation : circulaires, arrêtés préfectoraux, relevé des déclarations d'élection de domicile produites par les justices de paix des cantons, correspondance ; résultat : procès-verbal d'élection (classement par arrondissement et par canton), prestation de serment des membres élus au conseil général et aux conseils d'arrondissement, liste des membres élus au conseil général, protestation contre les opérations électorales des cantons de Château-la-Vallière, Tours-Centre, Tours-Nord et Tours-Sud.

    Date

    1833

    Cote

    3M195 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Elections générales de novembre 1833 [Régime de la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  10. Résultat n°10

    Election complémentaire du 19 octobre 1835, organisation de l'élection : arrêté préfectoral ; résultat de l'élection : procès-verbal d'élection, correspondance.

    Date

    1835

    Cote

    3M196 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Election complémentaire du 19 octobre 1835, organisation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  11. Résultat n°11

    Renouvellement triennal de novembre-décembre 1836, organisation : circulaires, instructions, arrêté préfectoral, correspondance ; résultat : procès-verbal d'élection (classement par canton), liste des membres élus, correspondance.

    Date

    1836

    Cote

    3M197 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Renouvellement triennal de novembre-décembre 1836,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  12. Résultat n°12

    Election complémentaire de 1837, organisation de l'élection : circulaire, instruction, ordonnance royale ; résultat de l'élection : procès-verbal d'élection, correspondance.

    Date

    1837

    Cote

    3M198 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Election complémentaire de 1837, organisation de l'élection...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  13. Résultat n°13

    Renouvellement triennal de novembre-décembre 1839, organisation : circulaires, ordonnance royale, arrêté préfectoral, correspondance ; résultat : procès-verbal d'élection (classement par arrondissement et par canton), liste des membres élus, correspondance.

    Date

    1839

    Cote

    3M200 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Renouvellement triennal de novembre-décembre 1839,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  14. Résultat n°14

    Election complémentaire de 1841, organisation de l'élection : arrêté préfectoral ; résultat de l'élection : procès-verbal d'élection, correspondance

    Date

    1841

    Cote

    3M202 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Election complémentaire de 1841, organisation de l'élection...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  15. Résultat n°15

    Renouvellement triennal de décembre 1842, organisation : circulaires, ordonnance royale, arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat : procès-verbal d'élection (classement par arrondissement et par canton), liste des membres élus, correspondance.

    Date

    1842

    Cote

    3M204 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Renouvellement triennal de décembre 1842, organisation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  16. Résultat n°16

    Election complémentaire de 1843, organisation de l'élection : arrêté préfectoral, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal d'élection.

    Date

    1843

    Cote

    3M205 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Election complémentaire de 1843, organisation de l'élection...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  17. Résultat n°17

    Election complémentaire de 1845, organisation de l'élection : arrêtés préfectoraux ; résultat de l'élection : procès-verbal d'élection, protestation contre l'opération électorale du canton de Château-la-Vallière, correspondance.

    Date

    1845

    Cote

    3M206 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Election complémentaire de 1845, organisation de l'élection...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  18. Résultat n°18

    Election complémentaire de 1847, organisation de l'élection : arrêté préfectoral ; résultat de l'élection : procès-verbal d'élection, protestation contre l'élection du conseiller d'arrondissement de Vouvray, correspondance.

    Date

    1847

    Cote

    3M208 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Election complémentaire de 1847, organisation de l'élection...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  19. Résultat n°19

    Elections générales des 27 août et 3 septembre 1848, organisation : circulaire, arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat : procès-verbaux d'élection (classement par arrondissement, par canton et par commune), liste des membres élus, protestation contre les opérations électorales au conseil général.

    Date

    1848

    Cote

    3M247 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Deuxième République
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement.
    • Elections générales des 27 août et 3 septembre 1848,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  20. Résultat n°20

    Elections générales des 31 juillet-1er août, 7-8 août 1852, organisation : circulaire, arrêtés préfectoraux, imprimés électoraux, correspondance ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), liste des membres élus, correspondance.

    Date

    1852

    Cote

    3M248 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Deuxième République
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement.
    • Elections générales des 31 juillet-1er août, 7-8 août...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  21. Résultat n°21

    1852

    Date

    1852

    Cote

    3M3 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Généralités
    • Prestation de serment
    • Serment de fidélité et d'installation des maires, adjoints,...
    • 1852

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  22. Résultat n°22

    Election complémentaire de 1853, organisation de l'élection : arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, correspondance.

    Date

    1853

    Cote

    3M270 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Second Empire
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Election complémentaire de 1853, organisation de l'élection...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  23. Résultat n°23

    1853

    Date

    1853

    Cote

    3M4 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Généralités
    • Prestation de serment
    • Serment de fidélité et d'installation des maires, adjoints,...
    • 1853

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  24. Résultat n°24

    Renouvellement triennal du 2 au 4 juin 1855, organisation : circulaires, arrêtés préfectoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : renseignements sur les candidats ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par canton et par commune), liste des membres élus, correspondance.

    Date

    1855

    Cote

    3M272 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Second Empire
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Renouvellement triennal du 2 au 4 juin 1855, organisation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  25. Résultat n°25

    Election complémentaire de 1856, organisation de l'élection : arrêté préfectoral, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, rapport sur les opérations électorales, protestation contre l'élection du candidat du canton de Neuvy-le-Roi, correspondance.

    Date

    1856

    Cote

    3M273 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Second Empire
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Election complémentaire de 1856, organisation de l'élection...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  26. Résultat n°26

    Renouvellement triennal des 12 et 13 juin 1858, organisation : circulaires, arrêté préfectoral, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), liste des membres élus, correspondance.

    Date

    1858

    Cote

    3M275 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Second Empire
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Renouvellement triennal des 12 et 13 juin 1858, organisation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  27. Résultat n°27

    Election complémentaire de 1860, organisation de l'élection : arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, correspondance.

    Date

    1860

    Cote

    3M276 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Second Empire
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Election complémentaire de 1860, organisation de l'élection...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  28. Résultat n°28

    Election complémentaire du 19 août 1861, organisation de l'élection : correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, correspondance.

    Date

    1861

    Cote

    3M278 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Second Empire
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Election complémentaire du 19 août 1861, organisation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  29. Résultat n°29

    Renouvellement triennal des 15 et 16 juin 1861, organisation : circulaire, instructions, arrêté préfectoral, imprimés électoraux, correspondance ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), liste des membres élus, correspondance ; annulation de l'élection du conseiller général du canton de Neuvy-le-Roi : arrêté du Conseil de préfecture, rapports de police et de gendarmerie, correspondance.

    Date

    1861

    Cote

    3M277 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Second Empire
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Renouvellement triennal des 15 et 16 juin 1861, organisation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  30. Résultat n°30

    Election complémentaire du 23 février 1862, déroulement de la campagne électorale : rapport de police ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, correspondance.

    Date

    1862

    Cote

    3M279 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Second Empire
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Election complémentaire du 23 février 1862, déroulement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  31. Résultat n°31

    Election complémentaire de 1863, organisation de l'élection : arrêté préfectoral, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : rapport de police ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, correspondance.

    Date

    1863

    Cote

    3M281 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Second Empire
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Election complémentaire de 1863, organisation de l'élection...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  32. Résultat n°32

    Renouvellement triennal des 18 et 19 juin 1864, organisation : instruction, arrêtés préfectoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats, rapport de police et de gendarmerie, correspondance des sous-préfets et des maires ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), liste des membres élus, renseignements sur les candidats élus : procès-verbal de gendarmerie ; protestation contre l'élection du conseiller général du canton de Tours-Centre, correspondance.

    Date

    1864

    Cote

    3M283 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Second Empire
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Renouvellement triennal des 18 et 19 juin 1864, organisation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  33. Résultat n°33

    Election complémentaire des 16 et 17 janvier 1864, organisation de l'élection : arrêté préfectoral, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, correspondance.

    Date

    1864

    Cote

    3M282 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Second Empire
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Election complémentaire des 16 et 17 janvier 1864,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  34. Résultat n°34

    Recommandations et interventions de conseillers généraux, conseillers d'arrondissements, députés : dossiers par élus, correspondance.

    Date

    1866-1936

    Cote

    1M714 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Recommandations, dons et récompenses
    • Recommandations et interventions de conseillers généraux,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  35. Résultat n°35

    Renouvellement triennal des 3 et 4 août 1867, organisation : circulaires, décret impérial, arrêtés préfectoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), protestation contre l'élection du conseiller général du canton de Château-la-Vallière, correspondance.

    Date

    1867

    Cote

    3M287 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Second Empire
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Renouvellement triennal des 3 et 4 août 1867, organisation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  36. Résultat n°36

    Renouvellement triennal des 11 et 12 juin 1870, organisation : circulaire, décret impérial, arrêté préfectoral, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), correspondance.

    Date

    1870

    Cote

    3M289 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Second Empire
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Renouvellement triennal des 11 et 12 juin 1870, organisation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  37. Résultat n°37

    Renouvellement triennal des 8 et 15 octobre 1871, organisation : circulaires, instructions, décret du Président de la République, imprimés électoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats à l'élection au conseil général, tracts ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), rapport de gendarmerie, correspondance du préfet adressée au ministre de l'Intérieur.

    Date

    1871

    Cote

    3M522 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Renouvellement triennal des 8 et 15 octobre 1871, organisation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  38. Résultat n°38

    Election complémentaire des 19 et 26 novembre 1871, organisation de l'élection : décret du Président de la République, imprimé électoral, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes.

    Date

    1871

    Cote

    3M523 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Election complémentaire des 19 et 26 novembre 1871,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  39. Résultat n°39

    Election complémentaire de 1872, organisation de l'élection : décret du Président de la République, arrêté préfectoral, imprimé électoral, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, protestation contre l'élection de M. Daniel Wilson, correspondance.

    Date

    1872

    Cote

    3M524 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Election complémentaire de 1872, organisation de l'élection...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  40. Résultat n°40

    Election complémentaire de 1873, organisation de l'élection : instruction, décret du Président de la République, arrêté préfectoral, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes.

    Date

    1873

    Cote

    3M525 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Election complémentaire de 1873, organisation de l'élection...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections