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484 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Nomination : registre général des fonctionnaires de l'ordre administratif employés dans le département

    Date

    an VIII-1856

    Cote

    2M1 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel administratif
    • Nomination : registre général des fonctionnaires de...
  2. Résultat n°2

    Registre de nominations, prestations de serment et d'installation des fonctionnaires publics du département (an VIII-1852).

    Cote

    2M2 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel administratif
    • Prestation de serment.
    • Registre de nominations, prestations de serment et...
  3. Résultat n°3

    Actes d'adhésion à la royauté, procès-verbal de prestation de serment d'obéissance et de fidélité au roi Louis XVIII des conseillers généraux, maires et notables du département (classement par arrondissement) (1814).

    Cote

    2M3 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel administratif
    • Prestation de serment.
    • Actes d'adhésion à la royauté, procès-verbal de prestation...
  4. Résultat n°4

    an VIII-1814

    Date

    An VIII-1814

    Cote

    3M5 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination et proposition : circulaires, arrêtés de...
    • an VIII-1814

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  5. Résultat n°5

    Serment des présidents des assemblées de canton (an XII), serment de fidélité à l'empereur des membres des collèges électoraux (1812), des membres du conseil général et du conseil d'arrondissement de Tours (1815) : procès-verbaux.

    Cote

    3M1 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Généralités
    • Prestation de serment
    • Serment des présidents des assemblées de canton (an...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  6. Résultat n°6

    1815-1833

    Date

    1815-1833

    Cote

    3M6 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination et proposition : circulaires, arrêtés de...
    • 1815-1833

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  7. Résultat n°7

    Election complémentaire de 1842, organisation de l'élection : arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal d'élection, correspondance.

    Date

    1820

    Cote

    3M203 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Election complémentaire de 1842, organisation de l'élection...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  8. Résultat n°8

    1830

    Date

    1830

    Cote

    3M2 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Généralités
    • Prestation de serment
    • Serment de fidélité et d'installation des maires, adjoints,...
    • 1830

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  9. Résultat n°9

    Elections générales de novembre 1833 [Régime de la loi du 22 juin 1833.], organisation : circulaires, arrêtés préfectoraux, relevé des déclarations d'élection de domicile produites par les justices de paix des cantons, correspondance ; résultat : procès-verbal d'élection (classement par arrondissement et par canton), prestation de serment des membres élus au conseil général et aux conseils d'arrondissement, liste des membres élus au conseil général, protestation contre les opérations électorales des cantons de Château-la-Vallière, Tours-Centre, Tours-Nord et Tours-Sud.

    Date

    1833

    Cote

    3M195 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Elections générales de novembre 1833 [Régime de la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  10. Résultat n°10

    Election complémentaire du 19 octobre 1835, organisation de l'élection : arrêté préfectoral ; résultat de l'élection : procès-verbal d'élection, correspondance.

    Date

    1835

    Cote

    3M196 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Election complémentaire du 19 octobre 1835, organisation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  11. Résultat n°11

    Renouvellement triennal de novembre-décembre 1836, organisation : circulaires, instructions, arrêté préfectoral, correspondance ; résultat : procès-verbal d'élection (classement par canton), liste des membres élus, correspondance.

    Date

    1836

    Cote

    3M197 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Renouvellement triennal de novembre-décembre 1836,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  12. Résultat n°12

    Election complémentaire de 1837, organisation de l'élection : circulaire, instruction, ordonnance royale ; résultat de l'élection : procès-verbal d'élection, correspondance.

    Date

    1837

    Cote

    3M198 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Election complémentaire de 1837, organisation de l'élection...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  13. Résultat n°13

    Renouvellement triennal de novembre-décembre 1839, organisation : circulaires, ordonnance royale, arrêté préfectoral, correspondance ; résultat : procès-verbal d'élection (classement par arrondissement et par canton), liste des membres élus, correspondance.

    Date

    1839

    Cote

    3M200 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Renouvellement triennal de novembre-décembre 1839,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  14. Résultat n°14

    Election complémentaire de 1841, organisation de l'élection : arrêté préfectoral ; résultat de l'élection : procès-verbal d'élection, correspondance

    Date

    1841

    Cote

    3M202 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Election complémentaire de 1841, organisation de l'élection...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  15. Résultat n°15

    Renouvellement triennal de décembre 1842, organisation : circulaires, ordonnance royale, arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat : procès-verbal d'élection (classement par arrondissement et par canton), liste des membres élus, correspondance.

    Date

    1842

    Cote

    3M204 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Renouvellement triennal de décembre 1842, organisation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  16. Résultat n°16

    Election complémentaire de 1843, organisation de l'élection : arrêté préfectoral, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal d'élection.

    Date

    1843

    Cote

    3M205 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Election complémentaire de 1843, organisation de l'élection...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  17. Résultat n°17

    Election complémentaire de 1845, organisation de l'élection : arrêtés préfectoraux ; résultat de l'élection : procès-verbal d'élection, protestation contre l'opération électorale du canton de Château-la-Vallière, correspondance.

    Date

    1845

    Cote

    3M206 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Election complémentaire de 1845, organisation de l'élection...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  18. Résultat n°18

    Election complémentaire de 1847, organisation de l'élection : arrêté préfectoral ; résultat de l'élection : procès-verbal d'élection, protestation contre l'élection du conseiller d'arrondissement de Vouvray, correspondance.

    Date

    1847

    Cote

    3M208 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Election complémentaire de 1847, organisation de l'élection...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  19. Résultat n°19

    Elections générales des 27 août et 3 septembre 1848, organisation : circulaire, arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat : procès-verbaux d'élection (classement par arrondissement, par canton et par commune), liste des membres élus, protestation contre les opérations électorales au conseil général.

    Date

    1848

    Cote

    3M247 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Deuxième République
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement.
    • Elections générales des 27 août et 3 septembre 1848,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  20. Résultat n°20

    Elections générales des 31 juillet-1er août, 7-8 août 1852, organisation : circulaire, arrêtés préfectoraux, imprimés électoraux, correspondance ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), liste des membres élus, correspondance.

    Date

    1852

    Cote

    3M248 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Deuxième République
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement.
    • Elections générales des 31 juillet-1er août, 7-8 août...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections