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484 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Nomination : registre général des fonctionnaires de l'ordre administratif employés dans le département
Cote
2M1 (Cote)
 Date
an VIII-1856
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel administratif
  • Nomination : registre général des fonctionnaires de...
Résultat n°2

Registre de nominations, prestations de serment et d'installation des fonctionnaires publics du département (an VIII-1852).
Cote
2M2 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel administratif
  • Prestation de serment.
  • Registre de nominations, prestations de serment et...
Résultat n°3

Actes d'adhésion à la royauté, procès-verbal de prestation de serment d'obéissance et de fidélité au roi Louis XVIII des conseillers généraux, maires et notables du département (classement par arrondissement) (1814).
Cote
2M3 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel administratif
  • Prestation de serment.
  • Actes d'adhésion à la royauté, procès-verbal de prestation...
Résultat n°4

an VIII-1814
Cote
3M5 (Cote)
 Date
An VIII-1814
 Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Nomination du personnel politique
  • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
  • Nomination et proposition : circulaires, arrêtés de...
  • an VIII-1814
Résultat n°5

Serment des présidents des assemblées de canton (an XII), serment de fidélité à l'empereur des membres des collèges électoraux (1812), des membres du conseil général et du conseil d'arrondissement de Tours (1815) : procès-verbaux.
Cote
3M1 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Nomination du personnel politique
  • Généralités
  • Prestation de serment
  • Serment des présidents des assemblées de canton (an...
Résultat n°6

1815-1833
Cote
3M6 (Cote)
 Date
1815-1833
 Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Nomination du personnel politique
  • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
  • Nomination et proposition : circulaires, arrêtés de...
  • 1815-1833
Résultat n°7

Election complémentaire de 1842, organisation de l'élection : arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal d'élection, correspondance.
Cote
3M203 (Cote)
 Date
1820
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France ; canton), Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Elections
  • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
  • Election complémentaire de 1842, organisation de l'élection...
Résultat n°8

1830
Cote
3M2 (Cote)
 Date
1830
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Nomination du personnel politique
  • Généralités
  • Prestation de serment
  • Serment de fidélité et d'installation des maires, adjoints,...
  • 1830
Résultat n°9

Elections générales de novembre 1833 [Régime de la loi du 22 juin 1833.], organisation : circulaires, arrêtés préfectoraux, relevé des déclarations d'élection de domicile produites par les justices de paix des cantons, correspondance ; résultat : procès-verbal d'élection (classement par arrondissement et par canton), prestation de serment des membres élus au conseil général et aux conseils d'arrondissement, liste des membres élus au conseil général, protestation contre les opérations électorales des cantons de Château-la-Vallière, Tours-Centre, Tours-Nord et Tours-Sud.
Cote
3M195 (Cote)
 Date
1833
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Elections
  • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
  • Elections générales de novembre 1833 [Régime de la...
Résultat n°10

Election complémentaire du 19 octobre 1835, organisation de l'élection : arrêté préfectoral ; résultat de l'élection : procès-verbal d'élection, correspondance.
Cote
3M196 (Cote)
 Date
1835
 Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Elections
  • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
  • Election complémentaire du 19 octobre 1835, organisation...
Résultat n°11

Renouvellement triennal de novembre-décembre 1836, organisation : circulaires, instructions, arrêté préfectoral, correspondance ; résultat : procès-verbal d'élection (classement par canton), liste des membres élus, correspondance.
Cote
3M197 (Cote)
 Date
1836
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Elections
  • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
  • Renouvellement triennal de novembre-décembre 1836,...
Résultat n°12

Election complémentaire de 1837, organisation de l'élection : circulaire, instruction, ordonnance royale ; résultat de l'élection : procès-verbal d'élection, correspondance.
Cote
3M198 (Cote)
 Date
1837
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France ; canton), Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton), Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Elections
  • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
  • Election complémentaire de 1837, organisation de l'élection...
Résultat n°13

Renouvellement triennal de novembre-décembre 1839, organisation : circulaires, ordonnance royale, arrêté préfectoral, correspondance ; résultat : procès-verbal d'élection (classement par arrondissement et par canton), liste des membres élus, correspondance.
Cote
3M200 (Cote)
 Date
1839
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Elections
  • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
  • Renouvellement triennal de novembre-décembre 1839,...
Résultat n°14

Election complémentaire de 1841, organisation de l'élection : arrêté préfectoral ; résultat de l'élection : procès-verbal d'élection, correspondance
Cote
3M202 (Cote)
 Date
1841
 Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Elections
  • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
  • Election complémentaire de 1841, organisation de l'élection...
Résultat n°15

Renouvellement triennal de décembre 1842, organisation : circulaires, ordonnance royale, arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat : procès-verbal d'élection (classement par arrondissement et par canton), liste des membres élus, correspondance.
Cote
3M204 (Cote)
 Date
1842
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Elections
  • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
  • Renouvellement triennal de décembre 1842, organisation...
Résultat n°16

Election complémentaire de 1843, organisation de l'élection : arrêté préfectoral, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal d'élection.
Cote
3M205 (Cote)
 Date
1843
 Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton), Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France ; canton), Loches (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton), Chinon (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Elections
  • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
  • Election complémentaire de 1843, organisation de l'élection...
Résultat n°17

Election complémentaire de 1845, organisation de l'élection : arrêtés préfectoraux ; résultat de l'élection : procès-verbal d'élection, protestation contre l'opération électorale du canton de Château-la-Vallière, correspondance.
Cote
3M206 (Cote)
 Date
1845
 Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Elections
  • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
  • Election complémentaire de 1845, organisation de l'élection...
Résultat n°18

Election complémentaire de 1847, organisation de l'élection : arrêté préfectoral ; résultat de l'élection : procès-verbal d'élection, protestation contre l'élection du conseiller d'arrondissement de Vouvray, correspondance.
Cote
3M208 (Cote)
 Date
1847
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France ; canton), Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; canton), Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Elections
  • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
  • Election complémentaire de 1847, organisation de l'élection...
Résultat n°19

Elections générales des 27 août et 3 septembre 1848, organisation : circulaire, arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat : procès-verbaux d'élection (classement par arrondissement, par canton et par commune), liste des membres élus, protestation contre les opérations électorales au conseil général.
Cote
3M247 (Cote)
 Date
1848
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Deuxième République
  • Elections
  • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement.
  • Elections générales des 27 août et 3 septembre 1848,...
Résultat n°20

Elections générales des 31 juillet-1er août, 7-8 août 1852, organisation : circulaire, arrêtés préfectoraux, imprimés électoraux, correspondance ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), liste des membres élus, correspondance.
Cote
3M248 (Cote)
 Date
1852
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Deuxième République
  • Elections
  • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement.
  • Elections générales des 31 juillet-1er août, 7-8 août...