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Résultat n°1

Vie scolaire dans les lycées et collèges (lycée Grammont à Tours, collège Malraux à Amboise, lycée japonnais Konan à Saint-Cyr sur Loire). - Interventions : correspondance des syndicats et des parents d'élèves.

Date

1975-1999

Cote

71J37 (Cote)

Résultat n°2

Repas offerts par le préfet aux conseillers généraux et aux conseillers d'arrondissement : invitations, lettres et cartons réponses, liste des invités, plans de table, menus.

Date

1894-1911

Cote

1M418 (Cote)

Résultat n°3

1998-2000

Date

1998-2000

Cote

71J98 (Cote)

Résultat n°4

Avril à décembre 2011

Date

2011

Cote

67J108 (Cote)

Résultat n°5

Octobre à décembre.

Date

1996

Cote

71J12 (Cote)

Résultat n°6

Personnel : organigrammes, notes et correspondance concernant des membres du personnel.

Date

1992-1999

Cote

71J20 (Cote)

Résultat n°7

CLUZEL, Jean, Un projet pour la presse, librairie générale de droit et de jurisprudence, 1986.

Date

1986

Cote

175J106 (Cote)

Résultat n°8

Sollicitations, interventions : correspondance.

Date

2011-2013

Cote

67J102 (Cote)

Résultat n°9

1991, 1995

Date

1991-1995

Cote

175J62 (Cote)

Résultat n°10

67J72

Date

1979-1992

Cote

67J72 (Cote)

Résultat n°11

Juin à décembre 2014

Date

2014

Cote

67J116 (Cote)

Résultat n°12

Election complémentaire de 1929, organisation de l'élection : instructions, arrêté préfectoral, imprimé électoral, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, procès-verbal d'élection (classement par commune).

Date

1929

Cote

3M586 (Cote)

Résultat n°13

Recommandations et interventions de conseillers généraux, conseillers d'arrondissements, députés : dossiers par élus, correspondance.

Date

1866-1936

Cote

1M714 (Cote)

Résultat n°14

Nomination : registre général des fonctionnaires de l'ordre administratif employés dans le département

Date

an VIII-1856

Cote

2M1 (Cote)

Résultat n°15

Bibliothèque départementale de Touraine, étude sur le développement : carte de la lecture publique, bilan de l'existant.

Date

1996

Cote

71J89 (Cote)

Résultat n°16

Projet de loi de modernisation de l'agriculture : textes officiels, débats parlementaires, rapport, correspondance.

Date

1994-1995

Cote

71J143 (Cote)

Résultat n°17

Octobre 1989 - février 1990.

Date

1989-1990

Cote

67J31 (Cote)

Résultat n°18

Mission temporaire de Jean Delaneau auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche pour préparer le projet de loi sur les fermages, auditions des représentations professionnelles : lettre signée Édouard Balladur, Premier ministre (1994), notes manuscrites, rapports présentés par Jean Delaneau au ministre de l'agriculture et de la pêche, Jean Puech, textes des débats au Sénat, amendements.

Date

1994

Cote

71J139 (Cote)

Résultat n°19

Alcoolisme. Potentiel industriel des industries de production d'alcools : fiches économiques par producteur, code des débits de boissons et des mesures contre l'alcoolisme (1978), textes officiels, documentation, notes, correspondance, lettre signée Bernard Stasi, vice-président de l'assemblée nationale 1980), rapport sur l'alcoolisme présenté au président de la République par le groupe de travail présidé par le professeur Jean Bernard (1980), projet de loi relatif à la publicité des boissons alcooliques rapporté par Jean Delaneau vice-président de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale (1980).

Date

1977-1980

Cote

71J112 (Cote)

Résultat n°20

67J61

Date

1979-1992

Cote

67J61 (Cote)

Résultat n°21

Association Tours, Institut des sciences et techniques du vivant, Technopole Val de Loire, 1990.

Date

1990

Cote

175J98 (Cote)

Résultat n°22

1991-1999

Date

1991-1999

Cote

175J20 (Cote)

Résultat n°23

Election complémentaire du 19 août 1861, organisation de l'élection : correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, correspondance.

Date

1861

Cote

3M278 (Cote)

Résultat n°24

Octobre 1990 - février 1991.

Date

1990-1991

Cote

67J34 (Cote)

Résultat n°25

Election complémentaire de 1856, organisation de l'élection : arrêté préfectoral, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, rapport sur les opérations électorales, protestation contre l'élection du candidat du canton de Neuvy-le-Roi, correspondance.

Date

1856

Cote

3M273 (Cote)

Résultat n°26

Centre d'études supérieures d'aménagement : rapports, demande d'accréditation d'un magistère.

Date

1986-1987

Cote

71J56 (Cote)

Résultat n°27

Informatisation des services départementaux : rapports, procès-verbaux de réunions.

Date

1984-1991

Cote

71J21 (Cote)

Résultat n°28

Ordre des médecins : proposition de loi tendant à la suppression de l'Ordre des médecins présentée par MM. Mitterrand, Deferre et Gau (1974), notes.

Date

1974-1980

Cote

71J119 (Cote)

Résultat n°29

Documentation, revue de presse, bulletins du Conseil général.

Date

1970-1989

Cote

175J30 (Cote)

Résultat n°30

Ouvrages d'art et barrage des Maisons rouges. - Conséquences d'une éventuelle crue, rétrospective historique : études, cartes, plans, photographies.

Date

1957-2007

Cote

175J6 (Cote)

Résultat n°31

Election complémentaire du 7 novembre 1897, organisation de l'élection : instructions, décret du Président de la République, imprimés électoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, notice individuelle des candidats élus.

Date

1897

Cote

3M551 (Cote)

Résultat n°32

Fiscalité locale. - Impact fiscal du chantier de la centrale nucléaire de Chinon : textes officiels, études, bilans.

Date

1970-1991

Cote

175J9 (Cote)

Résultat n°33

Documentation : textes des allocutions, liste des maires (1957-2005), chrono de la correspondance (1978-1991), bulletin municipal (1990-1995) et études de l'office public d'aménagement de l'habitat (1990, 1994).

Date

1957-2005

Cote

175J11 (Cote)

Résultat n°34

Réforme des études médicales. Situation de la formation dispensée : rapport Faugère (1977), projet de loi relatif aux études médicales présenté par Simone Veil, ministre de la santé et de la famille (1979), décret d'application, correspondance, documentation, articles de presse ; réforme de l'internat : documentation, correspondance, articles de presse, notes manuscrites, programmes des congrès des internes (1979-1980), projet de décret.

Date

1973-1987

Cote

71J122 (Cote)

Résultat n°35

67J95

Date

1979-1992

Cote

67J95 (Cote)

Résultat n°36

67J89

Date

1979-1992

Cote

67J89 (Cote)

Résultat n°37

Juin 1983 - octobre 1983.

Date

1983

Cote

67J53 (Cote)

Résultat n°38

Election complémentaire de 1873, organisation de l'élection : instruction, décret du Président de la République, arrêté préfectoral, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes.

Date

1873

Cote

3M525 (Cote)

Résultat n°39

67J65

Date

1979-1992

Cote

67J65 (Cote)

Résultat n°40

1978-1988

Date

1978-1988

Cote

175J27 (Cote)

Résultat n°41

Election complémentaire de 1939, organisation de l'élection : instructions, arrêtés préfectoraux, imprimés électoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats, renseignements sur la situation électorale (pour l'élection du conseiller d'arrondissement de Richelieu) ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, procès-verbal d'élection (classement par commune).

Date

1939

Cote

3M597 (Cote)

Résultat n°42

Elections générales des 31 juillet-1er août, 7-8 août 1852, organisation : circulaire, arrêtés préfectoraux, imprimés électoraux, correspondance ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), liste des membres élus, correspondance.

Date

1852

Cote

3M248 (Cote)

Résultat n°43

Election complémentaire de 1863, organisation de l'élection : arrêté préfectoral, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : rapport de police ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, correspondance.

Date

1863

Cote

3M281 (Cote)

Résultat n°44

Enseignement scolaire, rentrée scolaire ; activité culturelle (expositions) : bilans, revue de presse, programme d'actions pour une éducation à la culture dans les établissements scolaires (1991).

Date

1989-1991

Cote

71J58 (Cote)

Résultat n°45

Janvier 1984 - mai 1984.

Date

1984

Cote

67J54 (Cote)

Résultat n°46

3 novembre 1986 - 11 mars 1989.

Date

1986-1989

Cote

67J43 (Cote)

Résultat n°47

Questions de la commission des affaires culturelles, notes manuscrites, analyse du projet de budget du sport 1986 par le comité olympique, notes sur le projet de budget (1987).

Date

1985-1986

Cote

71J132 (Cote)

Résultat n°48

67J68

Date

1979-1992

Cote

67J68 (Cote)

Résultat n°49

55 affiches.

Date

1956-1981

Cote

175J78AF (Cote)

Résultat n°50

67J88

Date

1979-1992

Cote

67J88 (Cote)

Résultat n°51

Janvier à mars 2015

Date

2015

Cote

67J117 (Cote)

Résultat n°52

67J70

Date

1979-1992

Cote

67J70 (Cote)

Résultat n°53

Juillet 1982 - décembre 1982.

Date

1982

Cote

67J51 (Cote)

Résultat n°54

1995

Date

1995

Cote

71J10 (Cote)

Résultat n°55

Photographies.

Date

-

Cote

175J76 (Cote)

Résultat n°56

Registre de nominations, prestations de serment et d'installation des fonctionnaires publics du département (an VIII-1852).

Date

-

Cote

2M2 (Cote)

Résultat n°57

Février 1985 - avril 1985.

Date

1985

Cote

67J19 (Cote)

Résultat n°58

Election complémentaire du 25 septembre 1881, organisation de l'élection : décret du Président de la République, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, notice individuelle du candidat élu.

Date

1881

Cote

3M533 (Cote)

Résultat n°59

Inaugurations des casernes de gendarmerie de Chinon et de Loches par Jacques Boyon, secrétaire d'Etat à la Défense avec M. Desuret, préfet.

Date

1987

Cote

175J46 (Cote)

Résultat n°60

1957-1990

Date

1957-1990

Cote

175J19 (Cote)

Résultat n°61

Questions et avis de Jean Delaneau, rapporteur du budget de la jeunesse et des sports sur la loi de finances (1984-1985), projet de loi sur l'organisation et la promotion des activités physiques et sportives (1984), amendements, notes manuscrites, carte de visite et lettre signée Nelson Paillou, président du comité national olympique et sportif français (1984), procès-verbaux de réunions de la commission ad'hoc sur les ressources nouvelles du comité olympique (1983-1984),

Date

1983-1984

Cote

71J131 (Cote)

Résultat n°62

Octobre 1987 - juin 1988.

Date

1987-1988

Cote

67J26 (Cote)

Résultat n°63

Politique du logement social. - Demandes des particuliers : documentation, correspondance.

Date

1954-1955

Cote

175J3 (Cote)

Résultat n°64

Enseignement supérieur, manifestations culturelles, interventions pour l'obtention de subventions : correspondance, notes personnelles.

Date

1975-1991

Cote

71J55 (Cote)

Résultat n°65

Rapports, études et magazines : Histoire du vin (1959-1991), L'enrichissement des vins de M. Murret-Labarthe rapport au ministre de l'Agriculture (1978), Force nucléaire, la force de dissuasion [s.d], Giscard chez les harkis de Touraine (extraits de la Nouvelle République, 1977), Europe (1983-1993), Le fonctionnement de l'accord de Schengen, rapport présenté au Sénat (1985), Abolition des frontières fiscales (1993), Union européenne et collectivités locales par l'Association des maires de France (1993),La guerre du Golfe (1991).

Date

1959-1993

Cote

175J92 (Cote)

Résultat n°66

67J83

Date

1979-1992

Cote

67J83 (Cote)

Résultat n°67

Centre « Louis Sevestre », participation au fonctionnement et interventions pour des subventions : rapports, procès-verbaux de réunion du conseil d'administration.

Date

1965-1990

Cote

71J67 (Cote)

Résultat n°68

Redresser la défense de la France, propositions d'actions pour 1986, élaborées par un groupe d'hommes politiques, de diplomates et militaires, préface de Valéry Giscard d'Estaing, C.P.I.P., 1986.

Date

1986

Cote

175J105 (Cote)

Résultat n°69

Interventions personnelles : correspondance.

Date

1979-1991

Cote

71J125 (Cote)

Résultat n°70

Berlin.

Date

1961-1989

Cote

175J51 (Cote)

Résultat n°71

1990-1994

Date

1990-1994

Cote

71J103 (Cote)

Résultat n°72

Rapports d'études.

Date

1984-1991

Cote

71J48 (Cote)

Résultat n°73

Autoroutes. - Liaisons Tours-Angers (1976-1991), Tours-Vierzon (1990-1992), projet Tours-Chartres (1992) : études, plans.

Date

1976-1992

Cote

175J24 (Cote)

Résultat n°74

Inauguration de la péniche du Conseil général « Touraine à Paris ».

Date

1989

Cote

175J47 (Cote)

Résultat n°75

Documentation, photographies, professions de foi, listes des résultats, textes des discours rassemblés dans un classeur intitulé « 128 ans de mandats municipaux, cantonaux, législatif, conseil régional, et Sénat ».

Date

1995

Cote

175J94 (Cote)

Résultat n°76

Assemblée générale de l'association internationale des parlementaires de langue française : programme, textes des résolutions, comptes rendus des débats de séances plénières, dossier de presse, états généraux des écrivains francophones et états généraux de la création théâtrale francophone à l'initiative et sous le haut patronage d'Alain Decaux, ministre délégué à la Francophonie, loi de finances 1990 : rapport et avis présentés par Jean Delaneau, documentation.

Date

1989

Cote

71J146 (Cote)

Résultat n°77

1989-1991

Date

1989-1991

Cote

175J28 (Cote)

Résultat n°78

Election complémentaire du 14 mars 1937, organisation de l'élection : instructions, arrêté préfectoral, imprimé électoral, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal d'élection (classement par commune).

Date

1937

Cote

3M593 (Cote)

Résultat n°79

Janvier à juin.

Date

1998

Cote

71J15 (Cote)

Résultat n°80

Renouvellement triennal des 7 et 14 octobre 1934, organisation : circulaires, instructions, décrets du Président de la République, arrêtés préfectoraux, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral : arrêtés préfectoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats, renseignements sur la situation politique, tracts ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), protestation contre l'élection du conseiller d'arrondissement du canton de Château-Renault.

Date

1934

Cote

3M590 (Cote)