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631 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Conscrits, levées de l'an IX et de l'an X : délibérations des conseils municipaux.

Date

an XI

Cote

1R53 (Cote)

Résultat n°2

Réforme administrative, révision de la loi du 10 août 1871 sur les conseils généraux et de celle du 5 avril 1884 sur l'organisation municipale : proposition de loi, rapport, circulaires, extraits de délibérations de conseils municipaux, correspondance (1908-1913) ; remplacement du Conseil de préfecture par le tribunal administratif et réorganisation administrative : circulaires, rapport au Conseil général (1908, 1920).

Date

1908-1920

Cote

1M2 (Cote)

Résultat n°3

Soumissions des municipalités, sauf Tours (1790-1791). Soumissions des particuliers (septembre et décembre 1790).

Date

1790-1791

Cote

1Q280 (Cote)

Résultat n°4

1832-1842

Date

1832-1842

Cote

3M180 (Cote)

Résultat n°5

1844 : Arrondissements de Chinon et Loches

Date

1844

Cote

3M181 (Cote)

Résultat n°6

1844 : Arrondissements de Tours

Date

1844

Cote

3M182 (Cote)

Résultat n°7

Communes de Ports-sur-Vienne et Tours (1847).

Date

1847

Cote

3M183 (Cote)

Résultat n°8

Formation des listes électorales : circulaires, correspondance (1857-1870) ; extrait du registre de délibérations du conseil municipal de Sainte-Radegonde (7 août 1859) ; relevé du nombre des électeurs inscrits dans le département (1863-1864, 1868) ; liste des retranchements faits à la liste électorale de la ville de Tours (16 juillet 1865).

Date

1857-1870

Cote

3M251 (Cote)

Résultat n°9

Dissolution des conseils municipaux : circulaires, décrets impériaux, arrêté préfectoral, état nominatif des conseils municipaux dissous (1852-1855), état nominatif des membres des commissions municipales provisoires (1855), correspondance.

Date

1852-1855

Cote

3M294 (Cote)

Résultat n°10

Conseil municipal, élection du maire et des adjoints : procès-verbaux d'installation.

Date

1831-1921

Cote

EDEP/058/K15 (Cote)

Résultat n°11

Conseil municipal : tableaux des conseillers municipaux.

Date

1900-1908

Cote

EDEP/058/K16 (Cote)

Résultat n°12

Conseil municipal : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1840-1953

Cote

EDEP/058/K22 (Cote)

Résultat n°13

Association des maires du canton : correspondance, comptes rendus, coupures de presse, annuaire administratif du département

Date

1949-1967

Cote

EDEP/119/3D8 (Cote)

Résultat n°14

Conseil municipal, délibérations : registres.

Date

1908-1919

Cote

EDEP/124/D12 (Cote)

Résultat n°15

Conseil municipal, délibérations : registres.

Date

1919-1931

Cote

EDEP/124/D13 (Cote)

Résultat n°16

Conseil municipal, délibérations : registres.

Date

1931-1946

Cote

EDEP/124/D14 (Cote)

Résultat n°17

1816-1825

Date

1816-1825

Cote

EDEP001/D1 (Cote)

Résultat n°18

1825-1831

Date

1825-1831

Cote

EDEP001/D2 (Cote)

Résultat n°19

1831-1836

Date

1831-1836

Cote

EDEP001/D3 (Cote)

Résultat n°20

1836-1838

Date

1836-1838

Cote

EDEP001/D4 (Cote)