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73 résultats

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  1. Résultat n°1

    Soeurs de la Présentation et de la Sainte-Vierge, instruction des demandes d'autorisation émises par la congrégation pour ses établissements dans et hors département, fermeture d'écoles : avis de notification, avis de rejet des demandes, procès-verbaux et rapport de police, listes des établissements tenus par la congrégation, délibérations de conseils municipaux, extraits du « Journal officiel », correspondance (1902-1940) ; enquête et contrôle de la situation des établissements tenus par la congrégation : fiches de renseignements (1924).

    Date

    1902-1940

    Cote

    6V55 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Dossiers particuliers
    • Communautés de femmes
    • Enseignantes et hospitalières
    • Soeurs de la Présentation et de la Sainte-Vierge, instruction...
  2. Résultat n°2

    Soeurs de la Charité de Saint-Vincent-de-Paul, demande de fondation d'une maison particulière pour l'éducation des orphelines et des filles pauvres : correspondance, délibérations du conseil municipal de Tours (1841) ; demande de secours pour acquitter les frais de construction d'une maison d'asile : correspondance entre les autorités civiles et religieuses (1870).

    Date

    1841, 1870

    Cote

    6V19 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Communautés de femmes
    • Enseignantes et hospitalières
    • Soeurs de la Charité de Saint-Vincent-de-Paul, demande...
  3. Résultat n°3

    Enquête concernant la propriété des immeubles possédés ou occupés par les congrégations au 1er janvier 1900 : bulletins individuels par congrégation établis par l'administration des Contributions directes.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    6V29 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Affaires générales
    • Enquête concernant la propriété des immeubles possédés...
  4. Résultat n°4

    Filles du Coeur-de-Jésus, demande d'autorisation de leur orphelinat : bulletin récapitulatif des immeubles possédés ou occupés au 1er janvier 1900, extrait de plan cadastral, notices de renseignements, correspondance (1901-1914) ; enquête concernant la situation de régularisation de l'établissement : notice de renseignements (1924) ; demande de déclaration relative au contrat d'association de l'orphelinat : modèle de demande de déclaration incomplète (193[8]).

    Date

    1901-193[8]

    Cote

    6V49 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Dossiers particuliers
    • Communautés de femmes
    • Enseignantes
    • Filles du Coeur-de-Jésus, demande d'autorisation de...
  5. Résultat n°5

    Frères de l'Instruction chrétienne de Saint-Gabriel, demande d'autorisation pour leurs écoles situées dans le département et leur orphelinat de Sainte-Radegonde : procès-verbaux et rapports de police, délibération du conseil municipal de Champigny-sur-Veude, article de presse, fiches de renseignements, correspondance (1902-1904) ; réouverture illégale d'écoles par des prêtres sécularisés : correspondance (1903-1904) ; demande de pensions et d'allocations : correspondance (1903-1904) ; liquidation des biens de la congrégation et demande de renseignements sur les anciens membres : fiches de renseignements, correspondance (1935).

    Date

    1902-1935

    Cote

    6V42 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Dossiers particuliers
    • Communautés d'hommes
    • Enseignants
    • Frères de l'Instruction chrétienne de Saint-Gabriel,...
  6. Résultat n°6

    Soeurs de la Purification de Marie ou Victimes du Sacré-Coeur-de-Jésus, enquête sur la situation de régularisation de la congrégation et de religieuses étrangères affiliées : notices de renseignements, correspondance.

    Date

    1924-1931

    Cote

    6V57 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Dossiers particuliers
    • Communautés de femmes
    • Contemplatives
    • Soeurs de la Purification de Marie ou Victimes du Sacré-Coeur-de-Jésus,...
  7. Résultat n°7

    Enquête sur la situation du personnel et des pensionnaires : état nominatif des pensionnaires de toutes classes présentes au Refuge, correspondance (1902-1903) ; fermeture de l'établissement (Par décret du 30 mars 1904) : statuts de la communauté, rapport de police, liste des mutations dans le personnel du Refuge et liste des pensionnaires de toutes classes, correspondance (1904) ; instruction des demandes de pensions et d'allocations : listes des anciennes religieuses demandant un secours ou une pension alimentaire, procès-verbal de police, correspondance (1906-1911).

    Cote

    6V58 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Dossiers particuliers
    • Communautés de femmes
    • Autres communautés
    • Soeurs de Notre-Dame-de-la-Charité et du Refuge.
    • Enquête sur la situation du personnel et des pensionnaires...
  8. Résultat n°8

    Jésuites, liquidation de biens ayant appartenu à la communauté : correspondance.

    Date

    1905-1926

    Cote

    6V45 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Dossiers particuliers
    • Communautés d'hommes
    • Enseignants
    • Jésuites, liquidation de biens ayant appartenu à la...
  9. Résultat n°9

    Liquidation administrative des biens (par décret du 8 septembre 1908), nomination et rémunération d'un séquestre administrateur (par arrêté du 14 septembre 1908) : état des frais ayant motivé les avances du Trésor, correspondance (1908-1911) ; enquête concernant l'établissement irrégulier tenu par la congrégation situé à Saint-Symphorien : notice de renseignements, correspondance (1924-1926).

    Cote

    6V59 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Dossiers particuliers
    • Communautés de femmes
    • Autres communautés
    • Soeurs de Notre-Dame-de-la-Charité et du Refuge.
    • Liquidation administrative des biens (par décret du...
  10. Résultat n°10

    Aliénation, acquisition d'immeubles situés à Tours et hors département : ordonnances, décrets impériaux et présidentiels, actes de vente, délibération du conseil d'administration de la congrégation, correspondance (1824-1926) ; acquisition du domaine de La Grande-Bretèche : ordonnance royale, devis des travaux à réaliser, plans, correspondance (1844-1845) ; vente d'immeubles appartenant à la congrégation pour subvenir aux dépenses de travaux à réaliser au petit hospice situé sur la commune de La Riche : décret impérial, correspondance (1852) ; fondation par la congrégation d'une maison particulière située au mas d'Agenais (département du Lot-et-Garonne) : correspondance (1852) ; acquisition du domaine des Douets situé sur la commune de Saint-Symphorien : décret impérial, délibérations du conseil d'administration de la congrégation, acte de vente, correspondance (1855-1856).

    Cote

    6V17 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Communautés de femmes
    • Enseignantes et hospitalières
    • Soeurs de la Présentation de la Sainte-Vierge dites...
    • Aliénation, acquisition d'immeubles situés à Tours...
  11. Résultat n°11

    Demande et attribution de secours : comptes d'exercices, correspondance (1813-1879) ; projet de traité entre les administrateurs des établissements de charité ou d'hospice et les congrégations religieuses : correspondance (1836-1844) ; aliénation de rentes, demande de mainlevée hypothécaire, projet d'emprunt : autorisations préfectorales, délibérations du conseil d'administration de la communauté et du conseil municipal de Saint-Symphorien, état de l'actif et du passif de la communauté, correspondance (1857-1899).

    Cote

    6V16 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Communautés de femmes
    • Enseignantes et hospitalières
    • Soeurs de la Présentation de la Sainte-Vierge dites...
    • Demande et attribution de secours : comptes d'exercices,...
  12. Résultat n°12

    Soeurs de la Charité de Saint-Vincent-de-Paul, enquête concernant la situation de la communauté et des différents établissements tenus par elles dans le département : notices de renseignements, correspondance.

    Date

    1925

    Cote

    6V56 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Dossiers particuliers
    • Communautés de femmes
    • Enseignantes et hospitalières
    • Soeurs de la Charité de Saint-Vincent-de-Paul, enquête...
  13. Résultat n°13

    Enquête concernant les congrégations non autorisées : états de situation, rapports de police, télégrammes, articles de presse, correspondance (1900-1905).

    Cote

    6V35 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Affaires générales
    • Application des lois de 1901 sur les associations et...
    • Enquête concernant les congrégations non autorisées...
  14. Résultat n°14

    Fermeture des écoles congréganistes : circulaires, arrêté préfectoral, procès-verbaux de noti-fication des arrêtés, états des écoles à laïciser, tableau des établissements congréganistes fermés durant le 1er semestre 1907, procès-verbal du commissariat de la police des chemins de fer, rapports de gendarmerie, autorisation de sécularisation d'une soeur par l'évêque de Blois, extrait du Journal officiel, télégrammes, correspondance (1902-1916).

    Cote

    6V37 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Affaires générales
    • Application des lois de 1901 sur les associations et...
    • Fermeture des écoles congréganistes : circulaires,...
  15. Résultat n°15

    Soeurs gardes-malades du Tiers-Ordre de Saint-Dominique, demande d'autorisation pour le maintien des Dominicaines à Château-Renault : état du personnel et des ressources de l'établissement, correspondance (1902) ; enquête concernant la régularisation de la congrégation : notice de renseignements (1924).

    Date

    1902-1924

    Cote

    6V51 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Dossiers particuliers
    • Communautés de femmes
    • Hospitalières
    • Soeurs gardes-malades du Tiers-Ordre de Saint-Dominique,...
  16. Résultat n°16

    Soeurs de Saint-Joseph de Marcillac (département de l'Aveyron), enquête sur la régularisation de l'établissement situé à Faye-la-Vineuse : notice de renseignements

    Date

    1924

    Cote

    6V52 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Dossiers particuliers
    • Communautés de femmes
    • Hospitalières
    • Soeurs de Saint-Joseph de Marcillac (département de...
  17. Résultat n°17

    Réglementation : circulaires, publications « L'Ecole des communes », « Journal des conseils de fabriques » « Journal officiel » (1900-1905).

    Cote

    6V34 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Affaires générales
    • Application des lois de 1901 sur les associations et...
    • Réglementation : circulaires, publications « L'Ecole...
  18. Résultat n°18

    Congrégation de Sainte-Philomène, protestations suite au vote du conseil municipal de Loches pour le retrait de deux religieuses infirmières : article du Journal de Loches, correspondance (1902) ; instruction des demandes d'autorisation pour leurs écoles de filles situées à Assay, Boussay, Chaumussay et Loches : avis ministériel, procès-verbaux de notification, procès-verbal de contravention à la loi du 1er juillet 1901, délibérations de conseils municipaux, relevés des immeubles occupés par la congrégation, correspondance (1903-1906) ; enquête concernant la situation de régularisation de la congrégation : notice de renseignements (1924).

    Date

    1902-1924

    Cote

    6V54 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Dossiers particuliers
    • Communautés de femmes
    • Enseignantes et hospitalières
    • Congrégation de Sainte-Philomène, protestations suite...
  19. Résultat n°19

    Enquête du ministère de l'Intérieur sur les établissements d'enseignement secondaire libre et les établissements d'enseignement primaire supérieur : rapports, article de presse, questionnaire, correspondance (1924).

    Cote

    6V38 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Affaires générales
    • Application des lois de 1901 sur les associations et...
    • Enquête du ministère de l'Intérieur sur les établissements...
  20. Résultat n°20

    Instruction des dossiers de demande d'autorisation formés par les congrégations : procès-verbaux de notification, états des notifications, correspondance (1903-1905).

    Cote

    6V36 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Affaires générales
    • Application des lois de 1901 sur les associations et...
    • Instruction des dossiers de demande d'autorisation...
  21. Résultat n°21

    Soeurs de Saint-Martin de Bourgueil, enquête concernant le statut des soeurs hospitalières employées à l'hôpital de Bourgueil : délibération de la commission administrative de l'hospice de Bourgueil, liste du personnel, statuts de la congrégation hospitalière, corres-pondance (1898-1915) ; instruction de la demande d'autorisation émise par la congrégation et fermeture de leurs établissements scolaires, réouverture illégale d'écoles : notification de rejet de la demande d'autorisation, procès-verbaux et rapport de police, état de renseignements sur les établissements faisant l'objet de demandes d'autorisation, correspondance (1903-1914).

    Date

    1898-1915

    Cote

    6V53 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Dossiers particuliers
    • Communautés de femmes
    • Enseignantes et hospitalières
    • Soeurs de Saint-Martin de Bourgueil, enquête concernant...
  22. Résultat n°22

    Enquête concernant le personnel enseignant et les établissements scolaires dirigés par la congrégation : états récapitulatifs, télégramme, rapports de police, procès-verbal d'adjudication des bâtiments scolaires(école libre située à Montbazon), correspondance (1904-1912) ; liquidation de la communauté : procès-verbaux de notification des arrêtés de fermeture d'écoles, correspondance (1904-1906) ; sécularisation et réouverture d'écoles par des congréganistes sécularisés : procès-verbaux et rapports de police, autorisation de sécularisation par le Supérieur général de l'Institut des Frères des Ecoles chrétiennes, télégramme, correspon¬dance (1904-1906) ; adjudication d'un pré situé à Chinon : correspondance (1912-1913).

    Cote

    6V43 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Dossiers particuliers
    • Communautés d'hommes
    • Enseignants
    • Frères des Ecoles chrétiennes.
    • Enquête concernant le personnel enseignant et les établissements...
  23. Résultat n°23

    Demande de secours, de pension et d'hospi-talisation : états des demandes, publications « Journal officiel » et « Journal des Conseils de fabrique », correspondance (1905-1907).

    Cote

    6V44 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Dossiers particuliers
    • Communautés d'hommes
    • Enseignants
    • Frères des Ecoles chrétiennes.
    • Demande de secours, de pension et d'hospi-talisation...
  24. Résultat n°24

    Prêtres lazaristes, remplacement au grand séminaire par des prêtres du clergé séculier, rejet de la demande d'autorisation pour leur établissement : fiche de renseignements, correspondance (1903) ; enquête sur leur présence illégale à Tours : correspondance (1908).

    Date

    1903-1908

    Cote

    6V46 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Dossiers particuliers
    • Communautés d'hommes
    • Missionnaires
    • Prêtres lazaristes, remplacement au grand séminaire...
  25. Résultat n°25

    Capucins, demande d'autorisation émise par la congrégation : avis de rejet de la demande, liste nominative des membres, délibération du conseil municipal de Saint-Symphorien, fiche de renseignements, procès-verbaux et rapports de police, budget, bulletin des immeubles occupés ou possédés, bail, article de presse, correspondance (1901-1904) ; demande de pensions et allocations : correspondance (1906) ; enquête sur leur présence illégale à Saint-Symphorien : fiche de renseignements et rapport établis par la police, correspondance (1906-1907).

    Date

    1901-1907

    Cote

    6V47 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Dossiers particuliers
    • Communautés d'hommes
    • Prédicants
    • Capucins, demande d'autorisation émise par la congrégation...
  26. Résultat n°26

    Congrégations religieuses, demande d'exemption de la taxe d'accroissement : circulaires, recueil des actes administratifs de la préfecture, enquête, états des biens exemptés, états des biens meubles et immeubles possédés, états des recettes et dépenses des congrégations, correspondance.

    Date

    1883-1904

    Cote

    6V2 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Généralités
    • Congrégations religieuses, demande d'exemption de la...
  27. Résultat n°27

    Petits Frères de Marie, demande d'autorisation pour leurs écoles situées dans le département et poursuite illégale de leur activité d'enseignement : avis de rejet d'autorisation, rapports de police, délibérations du conseil municipal d'Amboise et de La Croix, fiche de renseignements, relevé des bâtiments possédés ou occupés par la congrégation, articles de journaux (1902-1903) ; demande de secours et d'allocations : correspondance (1903-1904).

    Date

    1902-1904

    Cote

    6V41 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Dossiers particuliers
    • Communautés d'hommes
    • Enseignants
    • Petits Frères de Marie, demande d'autorisation pour...
  28. Résultat n°28

    Dominicains, demande d'autorisation émise par la congrégation : avis de rejet de la demande, procès-verbaux et rapport de police, correspondance.

    Date

    1902-1903

    Cote

    6V48 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Dossiers particuliers
    • Communautés d'hommes
    • Prédicants
    • Dominicains, demande d'autorisation émise par la congrégation...
  29. Résultat n°29

    Frères de la Sainte-Famille de Belley, demande d'autorisation pour leurs établissements situés à Tours et rejet de la demande : avis de rejet par le ministère de l'Intérieur et des Cultes, procès-verbaux de police, fiches de renseignements, télégramme, correspondance.

    Date

    1902-1903

    Cote

    6V39 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Dossiers particuliers
    • Communautés d'hommes
    • Enseignants
    • Frères de la Sainte-Famille de Belley, demande d'autorisation...
  30. Résultat n°30

    Recensement des églises, chapelles, oratoires des congrégations : circulaires, états récapitulatifs, rapports de police, article de presse, correspondance.

    Date

    1880-1903

    Cote

    6V30 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Affaires générales
    • Recensement des églises, chapelles, oratoires des congrégations...
  31. Résultat n°31

    Congrégation de la Providence, incident lors de la notification de fermeture de leur établissement à La Haye-Descartes : rapport de police, correspondance.

    Date

    1903

    Cote

    6V50 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Dossiers particuliers
    • Communautés de femmes
    • Enseignantes
    • Congrégation de la Providence, incident lors de la...
  32. Résultat n°32

    Frères de Sainte-Croix, demande d'autorisation pour leur établissement à Bourgueil et rejet de la demande : statuts de la congrégation, avis de rejet, rapport de police, correspondance.

    Date

    1902-1903

    Cote

    6V40 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Dossiers particuliers
    • Communautés d'hommes
    • Enseignants
    • Frères de Sainte-Croix, demande d'autorisation pour...
  33. Résultat n°33

    Congrégation des religieuses enseignantes des Ursulines, demande de fermeture du pensionnat : correspondance

    Date

    1902

    Cote

    EDEP132/1P6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série P : Cultes
    • 1 P - Culte catholique
    • Congrégation des religieuses enseignantes des Ursulines,...
  34. Résultat n°34

    Soeurs du Sacré-Coeur-de-Jésus-et-de-Marie dites du Saint-Esprit, autorisation d'un établissement légal à Tours : ordonnance, correspondance (1827) ; acquisition de terrains et d'immeubles (maisons et de terrains contigus au couvent situé rue de la Riche à Tours) : ordonnance, décret, correspondance (1830-1854) ; enquête concernant le personnel de cette congrégation installé à Montrichard (département du Loir-et-Cher, la maison-mère se situe à Tours) : télégramme, correspondance (1900).

    Date

    1827-1900

    Cote

    6V11 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Communautés de femmes
    • Enseignantes
    • Soeurs du Sacré-Coeur-de-Jésus-et-de-Marie dites du...
  35. Résultat n°35

    Enquête sur la présence des Jésuites en exercice au collège Saint-Grégoire de Tours (rue de la Scellerie) : circulaire, rapports du commissariat de police, notes sur le collège adressées au préfet, tableau du personnel jésuite, demande d'autorisation d'un oratoire privé, télégramme, article de presse, correspondance (1880-1899).

    Cote

    6V32 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Affaires générales
    • Application des décrets du 29 mars 1880.
    • Enquête sur la présence des Jésuites en exercice au...
  36. Résultat n°36

    Dissolution de l'association non autorisée des Oblats de Sainte-Marie : arrêtés préfectoraux, délibération du tribunal des conflits, correspondance (1880-1881).

    Cote

    6V33 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Affaires générales
    • Application des décrets du 29 mars 1880.
    • Dissolution de l'association non autorisée des Oblats...
  37. Résultat n°37

    Affaires générales : circulaires, télégrammes, procès-verbaux dressés par le commissariat de police, affiches, tracts, articles de journaux, état de situation des congrégations en 1888 et 1899, correspondance.

    Cote

    6V31 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Affaires générales
    • Application des décrets du 29 mars 1880.
    • Affaires générales : circulaires, télégrammes, procès-verbaux...
  38. Résultat n°38

    Augustines de Chinon et de Saint-Louand, admission de novices : ordonnances, avis préfectoral, état de l'actif et du passif du revenu des soeurs, copie de traité passé entre la communauté et une postulante, correspondance (1838-1843) ; placement de capitaux en rentes : ordonnance, décret, état de l'actif et du passif de la communauté (1838-1854) ; demande de secours : correspondance (1859) ; aliénation de rentes : décrets, correspondance, délibérations du conseil municipal de Chinon (1862-1869) ; demande d'indemnisation d'une ancienne religieuse : correspondance (1897).

    Date

    1838-1897

    Cote

    6V13 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Communautés de femmes
    • Hospitalières
    • Augustines de Chinon et de Saint-Louand, admission...
  39. Résultat n°39

    Augustines de l'Hôtel-Dieu ou petit hôpital de Saint-Gatien de Tours, reconnaissance légale et approbation des statuts de la communauté : correspondance entre les autorités civiles et religieuses (1862-1864) ; achat et vente de titres de rentes : décret, arrêté préfectoral, délibérations du conseil d'administration des religieuses, comptes des recettes et dépenses, états de l'actif et du passif de la communauté, avis de l'archevêque, correspondance (1864-1893) ; acquisition d'immeubles situés place de la Cathé-drale à Tours : décrets, arrêté préfectoral, affiche, avis d'ouverture d'enquête, correspondance (1875-1879).

    Date

    1862-1893

    Cote

    6V14 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Communautés de femmes
    • Hospitalières
    • Augustines de l'Hôtel-Dieu ou petit hôpital de Saint-Gatien...
  40. Résultat n°40

    Enquête sur les congrégations d'hommes et de femmes autorisées ou non autorisées : rapport du commissariat de police de Tours, états des associations religieuses de femmes non autorisées, état national des congrégations non autorisées adressé au préfet, correspondance.

    Date

    1878-1891

    Cote

    6V28 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Affaires générales
    • Enquête sur les congrégations d'hommes et de femmes...