Filtrer les résultats
Multimédias
  • 73
Période
  • 8
  • 46
  • 33
Nom de l'inventaire
  • 59
  • 7
  • 5
  • 1
  • 1
Lieux
  • 32
  • 6
  • 5
  • 4
  • 4
Afficher plus
Typologies
  • 5
  • 4
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 73
  • 60
  • 59
  • 35
  • 28
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 5
  • 1
  • 1
Titres
Aucune valeur disponible

73 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Autorisation d'un établissement légal à Tours puis à Chinon : ordonnances, décret présidentiel, arrêté préfectoral, statuts, délibérations du conseil municipal de Tours, correspondance (1816-1877).

    Cote

    6V8 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Communautés de femmes
    • Enseignantes
    • Ursulines.
    • Autorisation d'un établissement légal à Tours puis...
  2. Résultat n°2

    Demande de secours : notice de renseignements sur la communauté, mandat de paiement, correspondance (1816-1824)

    Cote

    6V9 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Communautés de femmes
    • Enseignantes
    • Ursulines.
    • Demande de secours : notice de renseignements sur la...
  3. Résultat n°3

    Acquisition d'immeubles à Tours : décrets, délibération du conseil d'administration des Ursulines, enquêtes de la préfecture, affiches, délibération du conseil municipal de Tours, actes de vente (1853-1879) ; projet d'acquisition d'immeubles à Loches pour l'établissement d'un pensionnat : avis défavorable du ministère de la Justice et des Cultes, avis préfectoral, avis de l'archevêque, avis du sous-préfet, état de l'actif et du passif de la congrégation, statuts, avis d'enquête de comodo et incommodo par le maire de Loches, délibérations du conseil municipal de Loches, correspondance (1868-1869).

    Cote

    6V10 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Communautés de femmes
    • Enseignantes
    • Ursulines.
    • Acquisition d'immeubles à Tours : décrets, délibération...
  4. Résultat n°4

    Soeurs de Notre-Dame-de-la-Charité et du Refuge, vente et acquisition de terrains et d'immeubles situés sur la commune de Tours : ordonnance royale, décrets impériaux, budget de la communauté (1821-1879) ; demande de secours : correspondance (1824-1854) ; demande de main-levée hypothécaire pour le remboursement de rentes et le droit d'ester en justice : ordonnances, arrêtés de liquidation, quittance, délibération du chapitre de la communauté du Refuge, correspondance (1834-1867) ; statistiques médicales : tableaux (1853) ; acquisition d'immeubles à Saint-Symphorien pour le transfert du siège de la communauté : décret présidentiel, arrêté préfectoral, plans, correspondance (1883-1887).

    Date

    1811-1887

    Cote

    6V27 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Communautés de femmes
    • Autres communautés
    • Soeurs de Notre-Dame-de-la-Charité et du Refuge, vente...
  5. Résultat n°5

    Enquête sur la présence des Jésuites en exercice au collège Saint-Grégoire de Tours (rue de la Scellerie) : circulaire, rapports du commissariat de police, notes sur le collège adressées au préfet, tableau du personnel jésuite, demande d'autorisation d'un oratoire privé, télégramme, article de presse, correspondance (1880-1899).

    Cote

    6V32 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Affaires générales
    • Application des décrets du 29 mars 1880.
    • Enquête sur la présence des Jésuites en exercice au...
  6. Résultat n°6

    Plan de situation.

    Date

    1780

    Cote

    V/6/1/1 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Plans classés par commune
    • Tours
    • Enseignement
    • Collège des Jésuites
    • Projet non réalisé d'un collège à Tours sur le terrain...
    • Plan de situation.
  7. Résultat n°7

    Plan du rez-de-chaussée.

    Date

    1780

    Cote

    V/6/1/2 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Plans classés par commune
    • Tours
    • Enseignement
    • Collège des Jésuites
    • Projet non réalisé d'un collège à Tours sur le terrain...
    • Plan du rez-de-chaussée.
  8. Résultat n°8

    Plan du 1er étage.

    Date

    1780

    Cote

    V/6/1/3 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Plans classés par commune
    • Tours
    • Enseignement
    • Collège des Jésuites
    • Projet non réalisé d'un collège à Tours sur le terrain...
    • Plan du 1er étage.
  9. Résultat n°9

    Pièce écrite.

    Date

    27 juillet 1839

    Cote

    V/6/4/1 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Plans classés par commune
    • Tours
    • Enseignement
    • Maison d'éducation des dames religieuses du Saint-Esprit...
    • Pièce écrite.
  10. Résultat n°10

    Plan de situation et élévation dressé par l'architecte Fournier fils et certifié conforme par le maire de tours.

    Date

    30 mai 1839

    Cote

    V/6/4/2 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Plans classés par commune
    • Tours
    • Enseignement
    • Maison d'éducation des dames religieuses du Saint-Esprit...
    • Plan de situation et élévation dressé par l'architecte...
  11. Résultat n°11

    Plan du rez-de-chaussée et du 1er étage avec 2 coupes légendées, dressé par l'architecte Fournier fils.

    Date

    4 mars 1839

    Cote

    V/6/5/1 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Plans classés par commune
    • Tours
    • Enseignement
    • Maison des dames du Sacré Coeur, Cour des Prés
    • Plan du rez-de-chaussée et du 1er étage avec 2 coupes...
  12. Résultat n°12

    Plan du rez-de-chaussée et du 1er étage dressé par l'architecte Rousseau et certifié conforme par le maire de Tours.

    Date

    6 février 1839

    Cote

    V/6/6/1 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Plans classés par commune
    • Tours
    • Enseignement
    • Maison d'éducation des dames de Sainte Ursule rue de...
    • Plan du rez-de-chaussée et du 1er étage dressé par...
  13. Résultat n°13

    Congrégations religieuses d'hommes et de femmes, autorisées et non autorisées, associations religieuses ou de bienfaisance autorisées ou non autorisées, recensement, demande de renseignements : circulaires, états récapitulatifs, correspondance.

    Date

    an XII-1856

    Cote

    6V1 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Généralités
    • Congrégations religieuses d'hommes et de femmes, autorisées...
  14. Résultat n°14

    Soeurs du Sacré-Coeur-de-Jésus-et-de-Marie dites du Saint-Esprit, autorisation d'un établissement légal à Tours : ordonnance, correspondance (1827) ; acquisition de terrains et d'immeubles (maisons et de terrains contigus au couvent situé rue de la Riche à Tours) : ordonnance, décret, correspondance (1830-1854) ; enquête concernant le personnel de cette congrégation installé à Montrichard (département du Loir-et-Cher, la maison-mère se situe à Tours) : télégramme, correspondance (1900).

    Date

    1827-1900

    Cote

    6V11 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Communautés de femmes
    • Enseignantes
    • Soeurs du Sacré-Coeur-de-Jésus-et-de-Marie dites du...
  15. Résultat n°15

    Soeurs du Sacré-Coeur-de-Jésus, dites de l'Adoration perpétuelle, demande d'autorisation d'une rétrocession d'immeubles existant à Marmoutier : décret, correspondance (1857-1860) ; demande d'établissement d'un cimetière particulier dans l'enceinte de la propriété de Rougemont : correspondance (1857-1861) ; autorisation de fonder un établissement à Marmoutier : décret, correspondance (1858) ; acquisition par la congrégation du domaine de Rougemont : décret, arrêté préfectoral, enquête, correspondance (1861-1862) ; demande de sépulture d'une pensionnaire dans le cimetière affecté aux soeurs de la communauté : correspondance (1882).

    Date

    1857-1882

    Cote

    6V12 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Communautés de femmes
    • Enseignantes
    • Soeurs du Sacré-Coeur-de-Jésus, dites de l'Adoration...
  16. Résultat n°16

    Augustines de Chinon et de Saint-Louand, admission de novices : ordonnances, avis préfectoral, état de l'actif et du passif du revenu des soeurs, copie de traité passé entre la communauté et une postulante, correspondance (1838-1843) ; placement de capitaux en rentes : ordonnance, décret, état de l'actif et du passif de la communauté (1838-1854) ; demande de secours : correspondance (1859) ; aliénation de rentes : décrets, correspondance, délibérations du conseil municipal de Chinon (1862-1869) ; demande d'indemnisation d'une ancienne religieuse : correspondance (1897).

    Date

    1838-1897

    Cote

    6V13 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Communautés de femmes
    • Hospitalières
    • Augustines de Chinon et de Saint-Louand, admission...
  17. Résultat n°17

    Augustines de l'Hôtel-Dieu ou petit hôpital de Saint-Gatien de Tours, reconnaissance légale et approbation des statuts de la communauté : correspondance entre les autorités civiles et religieuses (1862-1864) ; achat et vente de titres de rentes : décret, arrêté préfectoral, délibérations du conseil d'administration des religieuses, comptes des recettes et dépenses, états de l'actif et du passif de la communauté, avis de l'archevêque, correspondance (1864-1893) ; acquisition d'immeubles situés place de la Cathé-drale à Tours : décrets, arrêté préfectoral, affiche, avis d'ouverture d'enquête, correspondance (1875-1879).

    Date

    1862-1893

    Cote

    6V14 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Communautés de femmes
    • Hospitalières
    • Augustines de l'Hôtel-Dieu ou petit hôpital de Saint-Gatien...
  18. Résultat n°18

    Petites Soeurs des Pauvres : autorisation de fonder une succursale à Tours : décrets, délibération du conseil municipal de Tours, correspondance (1856-1858) ; demande de secours : correspondance (1869-1870) ; acquisition d'immeubles situés boulevard Preuilly à Tours : décrets, arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal de Tours, correspondance (1871-1872).

    Date

    1856-1872

    Cote

    6V15 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Communautés de femmes
    • Hospitalières
    • Petites Soeurs des Pauvres : autorisation de fonder...
  19. Résultat n°19

    Demande et attribution de secours : comptes d'exercices, correspondance (1813-1879) ; projet de traité entre les administrateurs des établissements de charité ou d'hospice et les congrégations religieuses : correspondance (1836-1844) ; aliénation de rentes, demande de mainlevée hypothécaire, projet d'emprunt : autorisations préfectorales, délibérations du conseil d'administration de la communauté et du conseil municipal de Saint-Symphorien, état de l'actif et du passif de la communauté, correspondance (1857-1899).

    Cote

    6V16 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Communautés de femmes
    • Enseignantes et hospitalières
    • Soeurs de la Présentation de la Sainte-Vierge dites...
    • Demande et attribution de secours : comptes d'exercices,...
  20. Résultat n°20

    Aliénation, acquisition d'immeubles situés à Tours et hors département : ordonnances, décrets impériaux et présidentiels, actes de vente, délibération du conseil d'administration de la congrégation, correspondance (1824-1926) ; acquisition du domaine de La Grande-Bretèche : ordonnance royale, devis des travaux à réaliser, plans, correspondance (1844-1845) ; vente d'immeubles appartenant à la congrégation pour subvenir aux dépenses de travaux à réaliser au petit hospice situé sur la commune de La Riche : décret impérial, correspondance (1852) ; fondation par la congrégation d'une maison particulière située au mas d'Agenais (département du Lot-et-Garonne) : correspondance (1852) ; acquisition du domaine des Douets situé sur la commune de Saint-Symphorien : décret impérial, délibérations du conseil d'administration de la congrégation, acte de vente, correspondance (1855-1856).

    Cote

    6V17 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Communautés de femmes
    • Enseignantes et hospitalières
    • Soeurs de la Présentation de la Sainte-Vierge dites...
    • Aliénation, acquisition d'immeubles situés à Tours...
  21. Résultat n°21

    Soeurs de la Croix de Saint-André de Chinon, attribution de secours et acquisition d'une maison à Chinon pour le logement des soeurs : ordonnance royale, correspondance (1819-1820) ; reconnaissance légale de la communauté : ordonnance royale, correspondance (1840-1841) ; acquisition d'immeubles situés sur Chinon : ordonnance royale, décrets impérial et présidentiel, actes de décès, délibérations du bureau de bienfaisance et du conseil municipal de Chinon, correspondance (1842-1881).

    Date

    1819-1881

    Cote

    6V18 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Communautés de femmes
    • Enseignantes et hospitalières
    • Soeurs de la Croix de Saint-André de Chinon, attribution...
  22. Résultat n°22

    Soeurs de la Charité de Saint-Vincent-de-Paul, demande de fondation d'une maison particulière pour l'éducation des orphelines et des filles pauvres : correspondance, délibérations du conseil municipal de Tours (1841) ; demande de secours pour acquitter les frais de construction d'une maison d'asile : correspondance entre les autorités civiles et religieuses (1870).

    Date

    1841, 1870

    Cote

    6V19 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Communautés de femmes
    • Enseignantes et hospitalières
    • Soeurs de la Charité de Saint-Vincent-de-Paul, demande...
  23. Résultat n°23

    Congrégations religieuses, demande d'exemption de la taxe d'accroissement : circulaires, recueil des actes administratifs de la préfecture, enquête, états des biens exemptés, états des biens meubles et immeubles possédés, états des recettes et dépenses des congrégations, correspondance.

    Date

    1883-1904

    Cote

    6V2 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Généralités
    • Congrégations religieuses, demande d'exemption de la...
  24. Résultat n°24

    Demande d'autorisation légale : ordonnances, autorisation préfectorale, délibérations du conseil municipal de Bourgueil (1845-1846) ; modification de statuts : délibération du conseil municipal de Bourgueil, correspondance (1854-1855).

    Cote

    6V20 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Communautés de femmes
    • Enseignantes et hospitalières
    • Soeurs de Saint-Martin de Bourgueil.
    • Demande d'autorisation légale : ordonnances, autorisation...
  25. Résultat n°25

    Acquisition d'une maison pour la succursale de Bléré : arrêtés préfectoraux, délibération du conseil de la congrégation, enquête de commodo et incommodo, état de l'actif et du passif de la communauté, procès-verbal d'estimation des bâtiments, plan, acte de promesse de vente, correspondance (1860) ; acquisition d'immeubles à Jaulnay pour y établir une école de filles : délibérations du conseil municipal de Jaulnay, autorisation préfectorale, enquête de « commodo et incommodo », délibération du conseil d'administration de la communauté, plan, correspon-dance (1881) ; vente d'immeubles appartenant à la communauté situés sur la commune de Sérigny : décret présidentiel, arrêté préfectoral, délibération du conseil d'administration de la communauté, acte de vente (copie), correspondance (1882) ; acquisition d'une maison située sur la commune des Hermites pour la construction d'une école : avis préfectoral, procès-verbal d'enquête par la commune et observations du commissaire enquêteur, délibérations du conseil municipal, état de l'actif et du passif de la communauté, correspondance (1882).

    Cote

    6V21 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Communautés de femmes
    • Enseignantes et hospitalières
    • Soeurs de Saint-Martin de Bourgueil.
    • Acquisition d'une maison pour la succursale de Bléré...
  26. Résultat n°26

    Soeurs de Saint-Joseph de Lyon, acquisition de terrain sur la commune de Ligré pour la construction d'une école de filles et d'un logement pour les religieuses : décret présidentiel, autorisation du préfet et sous-préfet, correspondance.

    Date

    1876-1879

    Cote

    6V22 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Communautés de femmes
    • Enseignantes et hospitalières
    • Soeurs de Saint-Joseph de Lyon, acquisition de terrain...
  27. Résultat n°27

    Soeurs de Saint-François d'Assise et de Sainte-Claire, dites Capucines, demande de rétablissement d'un monastère à Tours : correspondance.

    Date

    1823-1824

    Cote

    6V23 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Communautés de femmes
    • Contemplatives
    • Soeurs de Saint-François d'Assise et de Sainte-Claire,...
  28. Résultat n°28

    Carmélites de Tours, autorisation d'inhumer une soeur dans une petite chapelle du couvent : dépêche télégraphique, correspondance.

    Date

    1865-1882

    Cote

    6V24 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Communautés de femmes
    • Contemplatives
    • Carmélites de Tours, autorisation d'inhumer une soeur...
  29. Résultat n°29

    Dominicaines de Chinon, autorisation de sépulture dans un caveau particulier du couvent : télégrammes, correspondance.

    Date

    1879

    Cote

    6V25 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Communautés de femmes
    • Contemplatives
    • Dominicaines de Chinon, autorisation de sépulture dans...
  30. Résultat n°30

    Congrégation des soeurs dites Viantaises de Beaulieu, demande de restitution d'une maison et d'un jardin ayant appartenu à la communauté : extrait de délibération du gouvernement, correspondance.

    Date

    an XII-1825

    Cote

    6V26 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Communautés de femmes
    • Autres communautés
    • Congrégation des soeurs dites Viantaises de Beaulieu,...
  31. Résultat n°31

    Enquête sur les congrégations d'hommes et de femmes autorisées ou non autorisées : rapport du commissariat de police de Tours, états des associations religieuses de femmes non autorisées, état national des congrégations non autorisées adressé au préfet, correspondance.

    Date

    1878-1891

    Cote

    6V28 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Affaires générales
    • Enquête sur les congrégations d'hommes et de femmes...
  32. Résultat n°32

    Enquête concernant la propriété des immeubles possédés ou occupés par les congrégations au 1er janvier 1900 : bulletins individuels par congrégation établis par l'administration des Contributions directes.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    6V29 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Affaires générales
    • Enquête concernant la propriété des immeubles possédés...
  33. Résultat n°33

    Frères des Ecoles chrétiennes, installation à Loches : délibération du conseil municipal de Loches (1825) ; demande d'ouverture d'un pensionnat primaire à Tours : avis ministériel, correspondance (1860) ; acquisition d'immeubles rue de l'Hospitalité et rue des Acacias à Tours : décret présidentiel, avis du préfet, avis d'enquête par la préfecture, estimation des bâtiments par l'architecte diocésain, plan, correspondance (1871-1875) ; emprunt hypothécaire : décret, correspondance (1876).

    Date

    1825-1876

    Cote

    6V3 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Communautés d'hommes
    • Enseignants
    • Frères des Ecoles chrétiennes, installation à Loches...
  34. Résultat n°34

    Recensement des églises, chapelles, oratoires des congrégations : circulaires, états récapitulatifs, rapports de police, article de presse, correspondance.

    Date

    1880-1903

    Cote

    6V30 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Affaires générales
    • Recensement des églises, chapelles, oratoires des congrégations...
  35. Résultat n°35

    Affaires générales : circulaires, télégrammes, procès-verbaux dressés par le commissariat de police, affiches, tracts, articles de journaux, état de situation des congrégations en 1888 et 1899, correspondance.

    Cote

    6V31 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Affaires générales
    • Application des décrets du 29 mars 1880.
    • Affaires générales : circulaires, télégrammes, procès-verbaux...
  36. Résultat n°36

    Dissolution de l'association non autorisée des Oblats de Sainte-Marie : arrêtés préfectoraux, délibération du tribunal des conflits, correspondance (1880-1881).

    Cote

    6V33 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Affaires générales
    • Application des décrets du 29 mars 1880.
    • Dissolution de l'association non autorisée des Oblats...
  37. Résultat n°37

    Réglementation : circulaires, publications « L'Ecole des communes », « Journal des conseils de fabriques » « Journal officiel » (1900-1905).

    Cote

    6V34 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Affaires générales
    • Application des lois de 1901 sur les associations et...
    • Réglementation : circulaires, publications « L'Ecole...
  38. Résultat n°38

    Enquête concernant les congrégations non autorisées : états de situation, rapports de police, télégrammes, articles de presse, correspondance (1900-1905).

    Cote

    6V35 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Affaires générales
    • Application des lois de 1901 sur les associations et...
    • Enquête concernant les congrégations non autorisées...
  39. Résultat n°39

    Instruction des dossiers de demande d'autorisation formés par les congrégations : procès-verbaux de notification, états des notifications, correspondance (1903-1905).

    Cote

    6V36 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Affaires générales
    • Application des lois de 1901 sur les associations et...
    • Instruction des dossiers de demande d'autorisation...
  40. Résultat n°40

    Fermeture des écoles congréganistes : circulaires, arrêté préfectoral, procès-verbaux de noti-fication des arrêtés, états des écoles à laïciser, tableau des établissements congréganistes fermés durant le 1er semestre 1907, procès-verbal du commissariat de la police des chemins de fer, rapports de gendarmerie, autorisation de sécularisation d'une soeur par l'évêque de Blois, extrait du Journal officiel, télégrammes, correspondance (1902-1916).

    Cote

    6V37 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Affaires générales
    • Application des lois de 1901 sur les associations et...
    • Fermeture des écoles congréganistes : circulaires,...