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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Soeurs du Sacré-Coeur-de-Jésus-et-de-Marie dites du Saint-Esprit, autorisation d'un établissement légal à Tours : ordonnance, correspondance (1827) ; acquisition de terrains et d'immeubles (maisons et de terrains contigus au couvent situé rue de la Riche à Tours) : ordonnance, décret, correspondance (1830-1854) ; enquête concernant le personnel de cette congrégation installé à Montrichard (département du Loir-et-Cher, la maison-mère se situe à Tours) : télégramme, correspondance (1900).
Cote
6V11 (Cote)
 Date
1827-1900
 Lieu
Montrichard (Loir-et-Cher, France), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Communautés de femmes
  • Enseignantes
  • Soeurs du Sacré-Coeur-de-Jésus-et-de-Marie dites du...
Résultat n°2

Plan du rez-de-chaussée.
Cote
V/6/1/2 (Cote)
 Date
1780
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
avant-projet

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Plans classés par commune
  • Tours
  • Enseignement
  • Collège des Jésuites
  • Projet non réalisé d'un collège à Tours sur le terrain...
  • Plan du rez-de-chaussée.
Résultat n°3

Dominicains, demande d'autorisation émise par la congrégation : avis de rejet de la demande, procès-verbaux et rapport de police, correspondance.
Cote
6V48 (Cote)
 Date
1902-1903
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Fermeture des établissements congréganistes
  • Dossiers particuliers
  • Communautés d'hommes
  • Prédicants
  • Dominicains, demande d'autorisation émise par la congrégation...
Résultat n°4

Acquisition d'immeubles à Tours : décrets, délibération du conseil d'administration des Ursulines, enquêtes de la préfecture, affiches, délibération du conseil municipal de Tours, actes de vente (1853-1879) ; projet d'acquisition d'immeubles à Loches pour l'établissement d'un pensionnat : avis défavorable du ministère de la Justice et des Cultes, avis préfectoral, avis de l'archevêque, avis du sous-préfet, état de l'actif et du passif de la congrégation, statuts, avis d'enquête de comodo et incommodo par le maire de Loches, délibérations du conseil municipal de Loches, correspondance (1868-1869).
Cote
6V10 (Cote)
 Date- Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Communautés de femmes
  • Enseignantes
  • Ursulines.
  • Acquisition d'immeubles à Tours : décrets, délibération...
Résultat n°5

Enquête concernant les congrégations non autorisées : états de situation, rapports de police, télégrammes, articles de presse, correspondance (1900-1905).
Cote
6V35 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Fermeture des établissements congréganistes
  • Affaires générales
  • Application des lois de 1901 sur les associations et...
  • Enquête concernant les congrégations non autorisées...
Résultat n°6

Demande de secours : notice de renseignements sur la communauté, mandat de paiement, correspondance (1816-1824)
Cote
6V9 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Communautés de femmes
  • Enseignantes
  • Ursulines.
  • Demande de secours : notice de renseignements sur la...
Résultat n°7

Augustines de l'Hôtel-Dieu ou petit hôpital de Saint-Gatien de Tours, reconnaissance légale et approbation des statuts de la communauté : correspondance entre les autorités civiles et religieuses (1862-1864) ; achat et vente de titres de rentes : décret, arrêté préfectoral, délibérations du conseil d'administration des religieuses, comptes des recettes et dépenses, états de l'actif et du passif de la communauté, avis de l'archevêque, correspondance (1864-1893) ; acquisition d'immeubles situés place de la Cathé-drale à Tours : décrets, arrêté préfectoral, affiche, avis d'ouverture d'enquête, correspondance (1875-1879).
Cote
6V14 (Cote)
 Date
1862-1893
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Communautés de femmes
  • Hospitalières
  • Augustines de l'Hôtel-Dieu ou petit hôpital de Saint-Gatien...
Résultat n°8

Ecole congréganiste de filles (soeurs de Saint-Martin de Bourgueil) : correspondance.
Cote
EDEP027/1R28 (Cote)
 Date
1847-1888
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • 1 R - Instruction publique
  • Enseignement libre
  • Ecole congréganiste de filles (soeurs de Saint-Martin...
Résultat n°9

Carmélites de Tours, autorisation d'inhumer une soeur dans une petite chapelle du couvent : dépêche télégraphique, correspondance.
Cote
6V24 (Cote)
 Date
1865-1882
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Communautés de femmes
  • Contemplatives
  • Carmélites de Tours, autorisation d'inhumer une soeur...
Résultat n°10

Soeurs de la Croix de Saint-André de Chinon, attribution de secours et acquisition d'une maison à Chinon pour le logement des soeurs : ordonnance royale, correspondance (1819-1820) ; reconnaissance légale de la communauté : ordonnance royale, correspondance (1840-1841) ; acquisition d'immeubles situés sur Chinon : ordonnance royale, décrets impérial et présidentiel, actes de décès, délibérations du bureau de bienfaisance et du conseil municipal de Chinon, correspondance (1842-1881).
Cote
6V18 (Cote)
 Date
1819-1881
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Communautés de femmes
  • Enseignantes et hospitalières
  • Soeurs de la Croix de Saint-André de Chinon, attribution...
Résultat n°11

Plan de situation et élévation dressé par l'architecte Fournier fils et certifié conforme par le maire de tours.
Cote
V/6/4/2 (Cote)
 Date
30 mai 1839
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Plans classés par commune
  • Tours
  • Enseignement
  • Maison d'éducation des dames religieuses du Saint-Esprit...
  • Plan de situation et élévation dressé par l'architecte...
Résultat n°12

Soeurs de la Présentation et de la Sainte-Vierge, instruction des demandes d'autorisation émises par la congrégation pour ses établissements dans et hors département, fermeture d'écoles : avis de notification, avis de rejet des demandes, procès-verbaux et rapport de police, listes des établissements tenus par la congrégation, délibérations de conseils municipaux, extraits du « Journal officiel », correspondance (1902-1940) ; enquête et contrôle de la situation des établissements tenus par la congrégation : fiches de renseignements (1924).
Cote
6V55 (Cote)
 Date
1902-1940
 Lieu
Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Fermeture des établissements congréganistes
  • Dossiers particuliers
  • Communautés de femmes
  • Enseignantes et hospitalières
  • Soeurs de la Présentation et de la Sainte-Vierge, instruction...
Résultat n°13

Dominicaines de Chinon, autorisation de sépulture dans un caveau particulier du couvent : télégrammes, correspondance.
Cote
6V25 (Cote)
 Date
1879
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Communautés de femmes
  • Contemplatives
  • Dominicaines de Chinon, autorisation de sépulture dans...
Résultat n°14

Fermeture des écoles congréganistes : circulaires, arrêté préfectoral, procès-verbaux de noti-fication des arrêtés, états des écoles à laïciser, tableau des établissements congréganistes fermés durant le 1er semestre 1907, procès-verbal du commissariat de la police des chemins de fer, rapports de gendarmerie, autorisation de sécularisation d'une soeur par l'évêque de Blois, extrait du Journal officiel, télégrammes, correspondance (1902-1916).
Cote
6V37 (Cote)
 Date- Lieu
Blois (Loir-et-Cher, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Fermeture des établissements congréganistes
  • Affaires générales
  • Application des lois de 1901 sur les associations et...
  • Fermeture des écoles congréganistes : circulaires,...
Résultat n°15

Congrégations religieuses, demande d'exemption de la taxe d'accroissement : circulaires, recueil des actes administratifs de la préfecture, enquête, états des biens exemptés, états des biens meubles et immeubles possédés, états des recettes et dépenses des congrégations, correspondance.
Cote
6V2 (Cote)
 Date
1883-1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Généralités
  • Congrégations religieuses, demande d'exemption de la...
Résultat n°16

Soeurs de la Charité de Saint-Vincent-de-Paul, enquête concernant la situation de la communauté et des différents établissements tenus par elles dans le département : notices de renseignements, correspondance.
Cote
6V56 (Cote)
 Date
1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Fermeture des établissements congréganistes
  • Dossiers particuliers
  • Communautés de femmes
  • Enseignantes et hospitalières
  • Soeurs de la Charité de Saint-Vincent-de-Paul, enquête...
Résultat n°17

Enquête sur la situation du personnel et des pensionnaires : état nominatif des pensionnaires de toutes classes présentes au Refuge, correspondance (1902-1903) ; fermeture de l'établissement (Par décret du 30 mars 1904) : statuts de la communauté, rapport de police, liste des mutations dans le personnel du Refuge et liste des pensionnaires de toutes classes, correspondance (1904) ; instruction des demandes de pensions et d'allocations : listes des anciennes religieuses demandant un secours ou une pension alimentaire, procès-verbal de police, correspondance (1906-1911).
Cote
6V58 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Fermeture des établissements congréganistes
  • Dossiers particuliers
  • Communautés de femmes
  • Autres communautés
  • Soeurs de Notre-Dame-de-la-Charité et du Refuge.
  • Enquête sur la situation du personnel et des pensionnaires...
Résultat n°18

Plan du 1er étage.
Cote
V/6/1/3 (Cote)
 Date
1780
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
avant-projet

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Plans classés par commune
  • Tours
  • Enseignement
  • Collège des Jésuites
  • Projet non réalisé d'un collège à Tours sur le terrain...
  • Plan du 1er étage.
Résultat n°19

Frères de l'Instruction chrétienne de Saint-Gabriel, demande d'autorisation pour leurs écoles situées dans le département et leur orphelinat de Sainte-Radegonde : procès-verbaux et rapports de police, délibération du conseil municipal de Champigny-sur-Veude, article de presse, fiches de renseignements, correspondance (1902-1904) ; réouverture illégale d'écoles par des prêtres sécularisés : correspondance (1903-1904) ; demande de pensions et d'allocations : correspondance (1903-1904) ; liquidation des biens de la congrégation et demande de renseignements sur les anciens membres : fiches de renseignements, correspondance (1935).
Cote
6V42 (Cote)
 Date
1902-1935
 Lieu
Champigny-sur-Veude (Indre-et-Loire, France), Sainte-Radegonde-en-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Fermeture des établissements congréganistes
  • Dossiers particuliers
  • Communautés d'hommes
  • Enseignants
  • Frères de l'Instruction chrétienne de Saint-Gabriel,...
Résultat n°20

Prêtres lazaristes, remplacement au grand séminaire par des prêtres du clergé séculier, rejet de la demande d'autorisation pour leur établissement : fiche de renseignements, correspondance (1903) ; enquête sur leur présence illégale à Tours : correspondance (1908).
Cote
6V46 (Cote)
 Date
1903-1908
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Fermeture des établissements congréganistes
  • Dossiers particuliers
  • Communautés d'hommes
  • Missionnaires
  • Prêtres lazaristes, remplacement au grand séminaire...
Résultat n°21

Pièce écrite.
Cote
V/6/4/1 (Cote)
 Date
27 juillet 1839
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
note

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Plans classés par commune
  • Tours
  • Enseignement
  • Maison d'éducation des dames religieuses du Saint-Esprit...
  • Pièce écrite.
Résultat n°22

Congrégations religieuses d'hommes et de femmes, autorisées et non autorisées, associations religieuses ou de bienfaisance autorisées ou non autorisées, recensement, demande de renseignements : circulaires, états récapitulatifs, correspondance.
Cote
6V1 (Cote)
 Date
an XII-1856
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Généralités
  • Congrégations religieuses d'hommes et de femmes, autorisées...
Résultat n°23

Frères de la Sainte-Famille de Belley , demande de renseignements : notification de décret, enquête, correspondance.
Cote
6V4 (Cote)
 Date
1873-1874
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Communautés d'hommes
  • Enseignants
  • Frères de la Sainte-Famille de Belley , demande de...
Résultat n°24

Soeurs gardes-malades du Tiers-Ordre de Saint-Dominique, demande d'autorisation pour le maintien des Dominicaines à Château-Renault : état du personnel et des ressources de l'établissement, correspondance (1902) ; enquête concernant la régularisation de la congrégation : notice de renseignements (1924).
Cote
6V51 (Cote)
 Date
1902-1924
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue d'Entraigues, Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Fermeture des établissements congréganistes
  • Dossiers particuliers
  • Communautés de femmes
  • Hospitalières
  • Soeurs gardes-malades du Tiers-Ordre de Saint-Dominique,...
Résultat n°25

Plan du rez-de-chaussée et du 1er étage dressé par l'architecte Rousseau et certifié conforme par le maire de Tours.
Cote
V/6/6/1 (Cote)
 Date
6 février 1839
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Plans classés par commune
  • Tours
  • Enseignement
  • Maison d'éducation des dames de Sainte Ursule rue de...
  • Plan du rez-de-chaussée et du 1er étage dressé par...
Résultat n°26

Plan de situation.
Cote
V/6/1/1 (Cote)
 Date
1780
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
avant-projet

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Plans classés par commune
  • Tours
  • Enseignement
  • Collège des Jésuites
  • Projet non réalisé d'un collège à Tours sur le terrain...
  • Plan de situation.
Résultat n°27

Congrégation des soeurs dites Viantaises de Beaulieu, demande de restitution d'une maison et d'un jardin ayant appartenu à la communauté : extrait de délibération du gouvernement, correspondance.
Cote
6V26 (Cote)
 Date
an XII-1825
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Communautés de femmes
  • Autres communautés
  • Congrégation des soeurs dites Viantaises de Beaulieu,...
Résultat n°28

Maison des dames religieuses fondée par Mme Vve Dauphin, construction : 4 plans
Cote
EDEP028/M9 (Cote)
 Date
1844-1845
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Maison des dames religieuses fondée par Mme Vve Dauphin,...
Résultat n°29

Prêtres lazaristes à Tours, recensement : circulaire, correspondance (1858-1860) ; acquisition d'une maison située rue du Général Meunier à Tours : décret ministériel, correspondance (1858).
Cote
6V5 (Cote)
 Date
1858-1860
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Communautés d'hommes
  • Missionnaires
  • Prêtres lazaristes à Tours, recensement : circulaire,...
Résultat n°30

Soeurs du Sacré-Coeur-de-Jésus, dites de l'Adoration perpétuelle, demande d'autorisation d'une rétrocession d'immeubles existant à Marmoutier : décret, correspondance (1857-1860) ; demande d'établissement d'un cimetière particulier dans l'enceinte de la propriété de Rougemont : correspondance (1857-1861) ; autorisation de fonder un établissement à Marmoutier : décret, correspondance (1858) ; acquisition par la congrégation du domaine de Rougemont : décret, arrêté préfectoral, enquête, correspondance (1861-1862) ; demande de sépulture d'une pensionnaire dans le cimetière affecté aux soeurs de la communauté : correspondance (1882).
Cote
6V12 (Cote)
 Date
1857-1882
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France) -- abbaye de Marmoutier
 Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Communautés de femmes
  • Enseignantes
  • Soeurs du Sacré-Coeur-de-Jésus, dites de l'Adoration...
Résultat n°31

Soeurs de Saint-Joseph de Marcillac (département de l'Aveyron), enquête sur la régularisation de l'établissement situé à Faye-la-Vineuse : notice de renseignements
Cote
6V52 (Cote)
 Date
1924
 Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Fermeture des établissements congréganistes
  • Dossiers particuliers
  • Communautés de femmes
  • Hospitalières
  • Soeurs de Saint-Joseph de Marcillac (département de...
Résultat n°32

Jésuites, liquidation de biens ayant appartenu à la communauté : correspondance.
Cote
6V45 (Cote)
 Date
1905-1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Fermeture des établissements congréganistes
  • Dossiers particuliers
  • Communautés d'hommes
  • Enseignants
  • Jésuites, liquidation de biens ayant appartenu à la...
Résultat n°33

Dames charitables puis congrégation des Soeurs de la Trinité, autorisation provisoire puis définitive, par ordonnance royale du 23 mars 1828 : ordonnances, correspondance (1807-1828) ; demande d'emprunt : correspondance (1830-1832) ; dissolution de la congrégation : ordonnance, délibération du conseil municipal de Tours, correspondance (1831-1832).
Cote
6V7 (Cote)
 Date
1807-1832
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Communautés de femmes
  • Enseignantes
  • Dames charitables puis congrégation des Soeurs de la...
Résultat n°34

Soeurs de Saint-François d'Assise et de Sainte-Claire, dites Capucines, demande de rétablissement d'un monastère à Tours : correspondance.
Cote
6V23 (Cote)
 Date
1823-1824
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Communautés de femmes
  • Contemplatives
  • Soeurs de Saint-François d'Assise et de Sainte-Claire,...
Résultat n°35

Enquête sur la présence des Jésuites en exercice au collège Saint-Grégoire de Tours (rue de la Scellerie) : circulaire, rapports du commissariat de police, notes sur le collège adressées au préfet, tableau du personnel jésuite, demande d'autorisation d'un oratoire privé, télégramme, article de presse, correspondance (1880-1899).
Cote
6V32 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue de la Scellerie
 Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Fermeture des établissements congréganistes
  • Affaires générales
  • Application des décrets du 29 mars 1880.
  • Enquête sur la présence des Jésuites en exercice au...
Résultat n°36

Frères de la Sainte-Famille de Belley, demande d'autorisation pour leurs établissements situés à Tours et rejet de la demande : avis de rejet par le ministère de l'Intérieur et des Cultes, procès-verbaux de police, fiches de renseignements, télégramme, correspondance.
Cote
6V39 (Cote)
 Date
1902-1903
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Fermeture des établissements congréganistes
  • Dossiers particuliers
  • Communautés d'hommes
  • Enseignants
  • Frères de la Sainte-Famille de Belley, demande d'autorisation...
Résultat n°37

Acquisition d'une maison pour la succursale de Bléré : arrêtés préfectoraux, délibération du conseil de la congrégation, enquête de commodo et incommodo, état de l'actif et du passif de la communauté, procès-verbal d'estimation des bâtiments, plan, acte de promesse de vente, correspondance (1860) ; acquisition d'immeubles à Jaulnay pour y établir une école de filles : délibérations du conseil municipal de Jaulnay, autorisation préfectorale, enquête de « commodo et incommodo », délibération du conseil d'administration de la communauté, plan, correspon-dance (1881) ; vente d'immeubles appartenant à la communauté situés sur la commune de Sérigny : décret présidentiel, arrêté préfectoral, délibération du conseil d'administration de la communauté, acte de vente (copie), correspondance (1882) ; acquisition d'une maison située sur la commune des Hermites pour la construction d'une école : avis préfectoral, procès-verbal d'enquête par la commune et observations du commissaire enquêteur, délibérations du conseil municipal, état de l'actif et du passif de la communauté, correspondance (1882).
Cote
6V21 (Cote)
 Date- Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France), Jaulnay (Indre-et-Loire, France), Les Hermites (Indre-et-Loire, France), Sérigny (Vienne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Communautés de femmes
  • Enseignantes et hospitalières
  • Soeurs de Saint-Martin de Bourgueil.
  • Acquisition d'une maison pour la succursale de Bléré...
Résultat n°38

Congrégation des religieuses enseignantes des Ursulines, demande de fermeture du pensionnat : correspondance
Cote
EDEP132/1P6 (Cote)
 Date
1902
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série P : Cultes
  • 1 P - Culte catholique
  • Congrégation des religieuses enseignantes des Ursulines,...
Résultat n°39

Oeuvres charitables. Soeurs de la Charité, enquête sur leur existence ou non dans la commune : lettre (1806). Soupes économiques, distribution : correspondance, projets de comptes (1812). Société de Saint-Vincent-de-Paul, dissolution : correspondance, arrêté (1861). Souscription en faveur d'un voiturier victime d'une tentative d'assassinat : listes, reçus (1879).
Cote
EDEP027/2Q1 (Cote)
 Date
1806-1879
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
questionnaire d'enquête, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • 2 Q - Oeuvres charitables
  • Oeuvres charitables. Soeurs de la Charité, enquête...
Résultat n°40

Augustines de Chinon et de Saint-Louand, admission de novices : ordonnances, avis préfectoral, état de l'actif et du passif du revenu des soeurs, copie de traité passé entre la communauté et une postulante, correspondance (1838-1843) ; placement de capitaux en rentes : ordonnance, décret, état de l'actif et du passif de la communauté (1838-1854) ; demande de secours : correspondance (1859) ; aliénation de rentes : décrets, correspondance, délibérations du conseil municipal de Chinon (1862-1869) ; demande d'indemnisation d'une ancienne religieuse : correspondance (1897).
Cote
6V13 (Cote)
 Date
1838-1897
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Communautés de femmes
  • Hospitalières
  • Augustines de Chinon et de Saint-Louand, admission...
Résultat n°41

Recensement des églises, chapelles, oratoires des congrégations : circulaires, états récapitulatifs, rapports de police, article de presse, correspondance.
Cote
6V30 (Cote)
 Date
1880-1903
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Fermeture des établissements congréganistes
  • Affaires générales
  • Recensement des églises, chapelles, oratoires des congrégations...
Résultat n°42

Soeurs de la Charité de Saint-Vincent-de-Paul, demande de fondation d'une maison particulière pour l'éducation des orphelines et des filles pauvres : correspondance, délibérations du conseil municipal de Tours (1841) ; demande de secours pour acquitter les frais de construction d'une maison d'asile : correspondance entre les autorités civiles et religieuses (1870).
Cote
6V19 (Cote)
 Date
1841, 1870
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Communautés de femmes
  • Enseignantes et hospitalières
  • Soeurs de la Charité de Saint-Vincent-de-Paul, demande...
Résultat n°43

Enquête concernant le personnel enseignant et les établissements scolaires dirigés par la congrégation : états récapitulatifs, télégramme, rapports de police, procès-verbal d'adjudication des bâtiments scolaires(école libre située à Montbazon), correspondance (1904-1912) ; liquidation de la communauté : procès-verbaux de notification des arrêtés de fermeture d'écoles, correspondance (1904-1906) ; sécularisation et réouverture d'écoles par des congréganistes sécularisés : procès-verbaux et rapports de police, autorisation de sécularisation par le Supérieur général de l'Institut des Frères des Ecoles chrétiennes, télégramme, correspon¬dance (1904-1906) ; adjudication d'un pré situé à Chinon : correspondance (1912-1913).
Cote
6V43 (Cote)
 Date- Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France), Montbazon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Fermeture des établissements congréganistes
  • Dossiers particuliers
  • Communautés d'hommes
  • Enseignants
  • Frères des Ecoles chrétiennes.
  • Enquête concernant le personnel enseignant et les établissements...
Résultat n°44

Dissolution de l'association non autorisée des Oblats de Sainte-Marie : arrêtés préfectoraux, délibération du tribunal des conflits, correspondance (1880-1881).
Cote
6V33 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Fermeture des établissements congréganistes
  • Affaires générales
  • Application des décrets du 29 mars 1880.
  • Dissolution de l'association non autorisée des Oblats...
Résultat n°45

Demande d'autorisation légale : ordonnances, autorisation préfectorale, délibérations du conseil municipal de Bourgueil (1845-1846) ; modification de statuts : délibération du conseil municipal de Bourgueil, correspondance (1854-1855).
Cote
6V20 (Cote)
 Date- Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Communautés de femmes
  • Enseignantes et hospitalières
  • Soeurs de Saint-Martin de Bourgueil.
  • Demande d'autorisation légale : ordonnances, autorisation...
Résultat n°46

Soeurs de Saint-Martin de Bourgueil, enquête concernant le statut des soeurs hospitalières employées à l'hôpital de Bourgueil : délibération de la commission administrative de l'hospice de Bourgueil, liste du personnel, statuts de la congrégation hospitalière, corres-pondance (1898-1915) ; instruction de la demande d'autorisation émise par la congrégation et fermeture de leurs établissements scolaires, réouverture illégale d'écoles : notification de rejet de la demande d'autorisation, procès-verbaux et rapport de police, état de renseignements sur les établissements faisant l'objet de demandes d'autorisation, correspondance (1903-1914).
Cote
6V53 (Cote)
 Date
1898-1915
 Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Fermeture des établissements congréganistes
  • Dossiers particuliers
  • Communautés de femmes
  • Enseignantes et hospitalières
  • Soeurs de Saint-Martin de Bourgueil, enquête concernant...
Résultat n°47

Liquidation administrative des biens (par décret du 8 septembre 1908), nomination et rémunération d'un séquestre administrateur (par arrêté du 14 septembre 1908) : état des frais ayant motivé les avances du Trésor, correspondance (1908-1911) ; enquête concernant l'établissement irrégulier tenu par la congrégation situé à Saint-Symphorien : notice de renseignements, correspondance (1924-1926).
Cote
6V59 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Fermeture des établissements congréganistes
  • Dossiers particuliers
  • Communautés de femmes
  • Autres communautés
  • Soeurs de Notre-Dame-de-la-Charité et du Refuge.
  • Liquidation administrative des biens (par décret du...
Résultat n°48

Congrégation de la Providence, incident lors de la notification de fermeture de leur établissement à La Haye-Descartes : rapport de police, correspondance.
Cote
6V50 (Cote)
 Date
1903
 Lieu
La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], Descartes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Fermeture des établissements congréganistes
  • Dossiers particuliers
  • Communautés de femmes
  • Enseignantes
  • Congrégation de la Providence, incident lors de la...
Résultat n°49

Réglementation : circulaires, publications « L'Ecole des communes », « Journal des conseils de fabriques » « Journal officiel » (1900-1905).
Cote
6V34 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Fermeture des établissements congréganistes
  • Affaires générales
  • Application des lois de 1901 sur les associations et...
  • Réglementation : circulaires, publications « L'Ecole...
Résultat n°50

Frères des Ecoles chrétiennes, installation à Loches : délibération du conseil municipal de Loches (1825) ; demande d'ouverture d'un pensionnat primaire à Tours : avis ministériel, correspondance (1860) ; acquisition d'immeubles rue de l'Hospitalité et rue des Acacias à Tours : décret présidentiel, avis du préfet, avis d'enquête par la préfecture, estimation des bâtiments par l'architecte diocésain, plan, correspondance (1871-1875) ; emprunt hypothécaire : décret, correspondance (1876).
Cote
6V3 (Cote)
 Date
1825-1876
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue des Acacias [aujourd'hui : rue Léon Boyer], Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Communautés d'hommes
  • Enseignants
  • Frères des Ecoles chrétiennes, installation à Loches...
Résultat n°51

Petits Frères de Marie, demande d'autorisation pour leurs écoles situées dans le département et poursuite illégale de leur activité d'enseignement : avis de rejet d'autorisation, rapports de police, délibérations du conseil municipal d'Amboise et de La Croix, fiche de renseignements, relevé des bâtiments possédés ou occupés par la congrégation, articles de journaux (1902-1903) ; demande de secours et d'allocations : correspondance (1903-1904).
Cote
6V41 (Cote)
 Date
1902-1904
 Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France), La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Fermeture des établissements congréganistes
  • Dossiers particuliers
  • Communautés d'hommes
  • Enseignants
  • Petits Frères de Marie, demande d'autorisation pour...
Résultat n°52

Capucins, demande d'autorisation émise par la congrégation : avis de rejet de la demande, liste nominative des membres, délibération du conseil municipal de Saint-Symphorien, fiche de renseignements, procès-verbaux et rapports de police, budget, bulletin des immeubles occupés ou possédés, bail, article de presse, correspondance (1901-1904) ; demande de pensions et allocations : correspondance (1906) ; enquête sur leur présence illégale à Saint-Symphorien : fiche de renseignements et rapport établis par la police, correspondance (1906-1907).
Cote
6V47 (Cote)
 Date
1901-1907
 Lieu
Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Fermeture des établissements congréganistes
  • Dossiers particuliers
  • Communautés d'hommes
  • Prédicants
  • Capucins, demande d'autorisation émise par la congrégation...
Résultat n°53

Affaires générales : circulaires, télégrammes, procès-verbaux dressés par le commissariat de police, affiches, tracts, articles de journaux, état de situation des congrégations en 1888 et 1899, correspondance.
Cote
6V31 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Fermeture des établissements congréganistes
  • Affaires générales
  • Application des décrets du 29 mars 1880.
  • Affaires générales : circulaires, télégrammes, procès-verbaux...
Résultat n°54

Aliénation, acquisition d'immeubles situés à Tours et hors département : ordonnances, décrets impériaux et présidentiels, actes de vente, délibération du conseil d'administration de la congrégation, correspondance (1824-1926) ; acquisition du domaine de La Grande-Bretèche : ordonnance royale, devis des travaux à réaliser, plans, correspondance (1844-1845) ; vente d'immeubles appartenant à la congrégation pour subvenir aux dépenses de travaux à réaliser au petit hospice situé sur la commune de La Riche : décret impérial, correspondance (1852) ; fondation par la congrégation d'une maison particulière située au mas d'Agenais (département du Lot-et-Garonne) : correspondance (1852) ; acquisition du domaine des Douets situé sur la commune de Saint-Symphorien : décret impérial, délibérations du conseil d'administration de la congrégation, acte de vente, correspondance (1855-1856).
Cote
6V17 (Cote)
 Date- Lieu
les Douets (Saint-Symphorien, Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- La Grande Bretèche, Tours (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Le Mas-d'Agenais (Lot-et-Garonne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Communautés de femmes
  • Enseignantes et hospitalières
  • Soeurs de la Présentation de la Sainte-Vierge dites...
  • Aliénation, acquisition d'immeubles situés à Tours...
Résultat n°55

Plan du rez-de-chaussée et du 1er étage avec 2 coupes légendées, dressé par l'architecte Fournier fils.
Cote
V/6/5/1 (Cote)
 Date
4 mars 1839
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Plans classés par commune
  • Tours
  • Enseignement
  • Maison des dames du Sacré Coeur, Cour des Prés
  • Plan du rez-de-chaussée et du 1er étage avec 2 coupes...
Résultat n°56

Enquête sur les congrégations d'hommes et de femmes autorisées ou non autorisées : rapport du commissariat de police de Tours, états des associations religieuses de femmes non autorisées, état national des congrégations non autorisées adressé au préfet, correspondance.
Cote
6V28 (Cote)
 Date
1878-1891
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Fermeture des établissements congréganistes
  • Affaires générales
  • Enquête sur les congrégations d'hommes et de femmes...
Résultat n°57

Autorisation d'un établissement légal à Tours puis à Chinon : ordonnances, décret présidentiel, arrêté préfectoral, statuts, délibérations du conseil municipal de Tours, correspondance (1816-1877).
Cote
6V8 (Cote)
 Date- Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Communautés de femmes
  • Enseignantes
  • Ursulines.
  • Autorisation d'un établissement légal à Tours puis...
Résultat n°58

Soeurs de Notre-Dame-de-la-Charité et du Refuge, vente et acquisition de terrains et d'immeubles situés sur la commune de Tours : ordonnance royale, décrets impériaux, budget de la communauté (1821-1879) ; demande de secours : correspondance (1824-1854) ; demande de main-levée hypothécaire pour le remboursement de rentes et le droit d'ester en justice : ordonnances, arrêtés de liquidation, quittance, délibération du chapitre de la communauté du Refuge, correspondance (1834-1867) ; statistiques médicales : tableaux (1853) ; acquisition d'immeubles à Saint-Symphorien pour le transfert du siège de la communauté : décret présidentiel, arrêté préfectoral, plans, correspondance (1883-1887).
Cote
6V27 (Cote)
 Date
1811-1887
 Lieu
Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Communautés de femmes
  • Autres communautés
  • Soeurs de Notre-Dame-de-la-Charité et du Refuge, vente...
Résultat n°59

Trappistes, organisation d'une quête dans le département pour leur rétablissement dans l'Orne : correspondance.
Cote
6V6 (Cote)
 Date
1816-1820
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Communautés d'hommes
  • Contemplatifs
  • Trappistes, organisation d'une quête dans le département...
Résultat n°60

Oratoriens du collège de Tours, comme propriétaires de la mense abbatiale de Saint-Julien : déclaration , extrait de procès-verbal d'adjudication, acte de vente (1792), correspondance (an III-an IV), procès-verbal d'inspection (an VI), lettre relative à la façon des vignes (1791), extrait de bail à ferme et extraits de délibération touchant la contestation entre l'ancien fermier Lemaître et les nouveaux propriétaires (1790-an V).
Cote
EDEP027/5N20 (Cote)
 Date
1790-an VI
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 5 N - Biens nationaux
  • Titres
  • Oratoriens du collège de Tours, comme propriétaires...
Résultat n°61

Congrégation de Sainte-Philomène, protestations suite au vote du conseil municipal de Loches pour le retrait de deux religieuses infirmières : article du Journal de Loches, correspondance (1902) ; instruction des demandes d'autorisation pour leurs écoles de filles situées à Assay, Boussay, Chaumussay et Loches : avis ministériel, procès-verbaux de notification, procès-verbal de contravention à la loi du 1er juillet 1901, délibérations de conseils municipaux, relevés des immeubles occupés par la congrégation, correspondance (1903-1906) ; enquête concernant la situation de régularisation de la congrégation : notice de renseignements (1924).
Cote
6V54 (Cote)
 Date
1902-1924
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Boussay (Indre-et-Loire, France), Chaumussay (Indre-et-Loire, France), Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Fermeture des établissements congréganistes
  • Dossiers particuliers
  • Communautés de femmes
  • Enseignantes et hospitalières
  • Congrégation de Sainte-Philomène, protestations suite...
Résultat n°62

Frères de Sainte-Croix, demande d'autorisation pour leur établissement à Bourgueil et rejet de la demande : statuts de la congrégation, avis de rejet, rapport de police, correspondance.
Cote
6V40 (Cote)
 Date
1902-1903
 Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Fermeture des établissements congréganistes
  • Dossiers particuliers
  • Communautés d'hommes
  • Enseignants
  • Frères de Sainte-Croix, demande d'autorisation pour...
Résultat n°63

Soeurs de la Purification de Marie ou Victimes du Sacré-Coeur-de-Jésus, enquête sur la situation de régularisation de la congrégation et de religieuses étrangères affiliées : notices de renseignements, correspondance.
Cote
6V57 (Cote)
 Date
1924-1931
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Fermeture des établissements congréganistes
  • Dossiers particuliers
  • Communautés de femmes
  • Contemplatives
  • Soeurs de la Purification de Marie ou Victimes du Sacré-Coeur-de-Jésus,...
Résultat n°64

Enquête concernant la propriété des immeubles possédés ou occupés par les congrégations au 1er janvier 1900 : bulletins individuels par congrégation établis par l'administration des Contributions directes.
Cote
6V29 (Cote)
 Date
[s.d.]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Fermeture des établissements congréganistes
  • Affaires générales
  • Enquête concernant la propriété des immeubles possédés...
Résultat n°65

Ursulines d'Amboise : déclaration de la consistance de la closerie et métairie de la Barbottiére et de la métairie de Foix, requête des enchérisseurs de la métairie de Foix le Sage, extrait de délibération relative.
Cote
EDEP027/5N16 (Cote)
 Date
1788-1791
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 5 N - Biens nationaux
  • Titres
  • Ursulines d'Amboise : déclaration de la consistance...
Résultat n°66

Chartreuse du Liget : procès-verbal d'inventaire du mobilier de la maison appartenant aux chartreux au faubourg de Sainte-Catherine, lettre de protestation, procès-verbal de décharge d'objets retirés de la vente du mobilier de cette maison, demande de restitution de la cloche de la chapelle.
Cote
EDEP027/5N18 (Cote)
 Date
1790-1791
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
inventaire, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 5 N - Biens nationaux
  • Titres
  • Chartreuse du Liget : procès-verbal d'inventaire du...
Résultat n°67

Petites Soeurs des Pauvres : autorisation de fonder une succursale à Tours : décrets, délibération du conseil municipal de Tours, correspondance (1856-1858) ; demande de secours : correspondance (1869-1870) ; acquisition d'immeubles situés boulevard Preuilly à Tours : décrets, arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal de Tours, correspondance (1871-1872).
Cote
6V15 (Cote)
 Date
1856-1872
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Communautés de femmes
  • Hospitalières
  • Petites Soeurs des Pauvres : autorisation de fonder...
Résultat n°68

Enquête du ministère de l'Intérieur sur les établissements d'enseignement secondaire libre et les établissements d'enseignement primaire supérieur : rapports, article de presse, questionnaire, correspondance (1924).
Cote
6V38 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Fermeture des établissements congréganistes
  • Affaires générales
  • Application des lois de 1901 sur les associations et...
  • Enquête du ministère de l'Intérieur sur les établissements...
Résultat n°69

Filles du Coeur-de-Jésus, demande d'autorisation de leur orphelinat : bulletin récapitulatif des immeubles possédés ou occupés au 1er janvier 1900, extrait de plan cadastral, notices de renseignements, correspondance (1901-1914) ; enquête concernant la situation de régularisation de l'établissement : notice de renseignements (1924) ; demande de déclaration relative au contrat d'association de l'orphelinat : modèle de demande de déclaration incomplète (193[8]).
Cote
6V49 (Cote)
 Date
1901-193[8]
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Fermeture des établissements congréganistes
  • Dossiers particuliers
  • Communautés de femmes
  • Enseignantes
  • Filles du Coeur-de-Jésus, demande d'autorisation de...
Résultat n°70

Instruction des dossiers de demande d'autorisation formés par les congrégations : procès-verbaux de notification, états des notifications, correspondance (1903-1905).
Cote
6V36 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Fermeture des établissements congréganistes
  • Affaires générales
  • Application des lois de 1901 sur les associations et...
  • Instruction des dossiers de demande d'autorisation...
Résultat n°71

Demande de secours, de pension et d'hospi-talisation : états des demandes, publications « Journal officiel » et « Journal des Conseils de fabrique », correspondance (1905-1907).
Cote
6V44 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Fermeture des établissements congréganistes
  • Dossiers particuliers
  • Communautés d'hommes
  • Enseignants
  • Frères des Ecoles chrétiennes.
  • Demande de secours, de pension et d'hospi-talisation...
Résultat n°72

Demande et attribution de secours : comptes d'exercices, correspondance (1813-1879) ; projet de traité entre les administrateurs des établissements de charité ou d'hospice et les congrégations religieuses : correspondance (1836-1844) ; aliénation de rentes, demande de mainlevée hypothécaire, projet d'emprunt : autorisations préfectorales, délibérations du conseil d'administration de la communauté et du conseil municipal de Saint-Symphorien, état de l'actif et du passif de la communauté, correspondance (1857-1899).
Cote
6V16 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Communautés de femmes
  • Enseignantes et hospitalières
  • Soeurs de la Présentation de la Sainte-Vierge dites...
  • Demande et attribution de secours : comptes d'exercices,...
Résultat n°73

Soeurs de Saint-Joseph de Lyon, acquisition de terrain sur la commune de Ligré pour la construction d'une école de filles et d'un logement pour les religieuses : décret présidentiel, autorisation du préfet et sous-préfet, correspondance.
Cote
6V22 (Cote)
 Date
1876-1879
 Lieu
Ligré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Communautés de femmes
  • Enseignantes et hospitalières
  • Soeurs de Saint-Joseph de Lyon, acquisition de terrain...