condition pénitentiaire - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

1

Commission de surveillance des prisons du département, formation, organisation.

Date

An VIII-1938

Cote

1Y7 (Cote)

2

1807-1874

Date

1807-1874

Cote

1Y43 (Cote)

3

Enquêtes sur la condition pénitentiaire.

Date

1810-1926

Cote

1Y6 (Cote)

4

Détenus militaires, dépenses d'entretien.

Date

1810-1877

Cote

1Y30 (Cote)

5

Administration pénitentiaire : lois, décrets, circulaires et instructions ministérielles, correspondance (1811-1815, 1841-1940).

Date

1811-1940

Cote

1Y1 (Cote)

6

4 novembre 1816-3 janvier 1842

Date

4 novembre 1816-3 janvier 1842

Cote

1Y8 (Cote)

7

Rentes données aux prisons de la ville de Tours [par Mlle Auger].

Date

1821-1838

Cote

1Y16 (Cote)

8

Maisons d'arrêt de Chinon, de Loches et de Tours, comptabilité.

Date

1827-1828

Cote

1Y17 (Cote)

9

Commission spéciale et de surveillance de la prison de Loches: registre de délibérations (21 décembre 1841-3juillet 1918).

Date

1841-1918

Cote

1Y13 (Cote)

10

Évasions et tentatives d'évasions, mutinerie, enregistrement et signalement.

Date

1842-1928

Cote

1Y68 (Cote)

11

7 février 1842-8 juillet 1850

Date

7 février 1842-8 juillet 1850

Cote

1Y9 (Cote)

12

Prison de Tours, classement comme établissement affecté à l'emprisonnement individuel : rapports, correspondance, plans, instructions, dossiers de construction d'une école cellulaire (1875-1881).

Date

1843-1881

Cote

1Y14 (Cote)

13

Assistance et secours aux détenus et personnes libérées, subventions aux prisonniers.

Date

1844-1921

Cote

1Y88 (Cote)

14

Prisons.-Prison de Tours, travaux d'aménagement : correspondance, croquis général de la prison située boulevard Béranger (s.d.), plan du 2eétage suivi d'une liste nominative de prévenus correctionnels affectés à cet étage (s.d.) (1845-1922). Prison de Chinon, construction d'un nouveau bâtiment: correspondance (1856).

Date

1845-1922

Cote

1Y15 (Cote)

15

Correspondance administrative générale.

Date

1845-1885

Cote

1Y5 (Cote)

16

1847-1870, 1872, 1874

Date

1847-1870, 1872, 1874

Cote

1Y83 (Cote)

17

C

Date

-

Cote

1Y48 (Cote)

18

Mo-Q

Date

-

Cote

1Y51 (Cote)

19

R-V

Date

-

Cote

1Y52 (Cote)

20

D-I

Date

-

Cote

1Y49 (Cote)

21

A-B

Date

-

Cote

1Y47 (Cote)

22

J-Mi

Date

-

Cote

1Y50 (Cote)

23

5 août 1850-6 novembre 1863

Date

5 août 1850-6 novembre 1863

Cote

1Y10 (Cote)

24

1851-1852

Date

1851-1852

Cote

1Y53 (Cote)

25

Lingerie, literie et vestiaire, comptabilité matières.

Date

-

Cote

1Y28 (Cote)

26

Comptabilité.

Date

-

Cote

1Y29 (Cote)

27

1860

Date

1860

Cote

1Y54 (Cote)

28

1861

Date

1861

Cote

1Y55 (Cote)

29

4 décembre 1863-29 avril 1887

Date

4 décembre 1863-29 avril 1887

Cote

1Y11 (Cote)

30

1864-1890

Date

1864-1890

Cote

1Y18 (Cote)

31

1864-1869

Date

1864-1869

Cote

1Y78 (Cote)

32

1873-1890

Date

1873-1890

Cote

1Y35 (Cote)

33

Vivres et objets de cantine à fournir aux détenus, proposition des tarifs de l'Entreprise générale.

Date

1873-1927

Cote

1Y39 (Cote)

34

Travail des détenus, proposition des tarifs de l'Entreprise générale.

Date

1873-1936

Cote

1Y40 (Cote)

35

1875-1903

Date

1875-1903

Cote

1Y44 (Cote)

36

Dossiers de demandes d'emploi et candidatures de personnes résidant en Indre-et-Loire.

Date

1876-1905

Cote

1Y46 (Cote)

37

Demandes de visites aux détenus, contrôle.

Date

1878-1940

Cote

1Y60 (Cote)

38

Jeunes garçons détenus originaires d'Indre-et-Loire ou jeunes détenus susceptibles de se réfugier en Indre-et-Loire placés dans des établissements situés hors du département.

Date

1880-1907

Cote

1Y77 (Cote)

39

1881-1931 (H à Y)

Date

1881-1931

Cote

1Y80 (Cote)

40

1881-1931 (A à G)

Date

1881-1931

Cote

1Y79 (Cote)

41

Grâces, réduction de peine.

Date

1883-1930

Cote

1Y71 (Cote)

42

1883-1910

Date

1883-1910

Cote

1Y84 (Cote)

43

Suicides et tentatives de suicide des détenus, enregistrement.

Date

1883-1940

Cote

1Y66 (Cote)

44

Détenus politiques, surveillance et autorisation de visites.

Date

1885-1932

Cote

1Y62 (Cote)

45

Jeunes filles détenues ou jugées en Indre-et-Loire et placées dans des établissements pénitentiaires situés hors du département, contrôle.

Date

1885-1928

Cote

1Y81 (Cote)

46

Récidivistes, contrôle.

Date

1885-1939

Cote

1Y73 (Cote)

47

Décès de détenus, enregistrement.

Date

1887-1940

Cote

1Y67 (Cote)

48

2 juillet 1887-5 mai 1919

Date

2 juillet 1887-5 mai 1919

Cote

1Y12 (Cote)

49

Détenus aliénés, contrôle des mouvements et gestion financière.

Date

1888-1934

Cote

1Y65 (Cote)

50

Enfants détenus par voie de correction paternelle dans les prisons du département, frais de détention et prise en charge par le Trésor public.

Date

1888-1905

Cote

1Y32 (Cote)

51

1891-1896

Date

1891-1896

Cote

1Y19 (Cote)

52

1891-1897

Date

1891-1897

Cote

1Y36 (Cote)

53

Exécutions capitales.

Date

1891-1924

Cote

1Y70 (Cote)

54

Détenus, requêtes, plaintes, réclamations.

Date

1894-1936

Cote

1Y58 (Cote)

55

Détenus militaires, marins et suspects en prévention du conseil de guerre dans les maisons d'arrêt, de justice et de correction et chambres de sûreté du département, frais d'entretien.

Date

1895-1927

Cote

1Y31 (Cote)

56

1897-1900

Date

1897-1900

Cote

1Y20 (Cote)

57

1898-1901

Date

1898-1901

Cote

1Y37 (Cote)

58

Encellulement, demande des détenus et décision de l'administration : correspondance, formulaires, avis.

Date

1901-1928

Cote

1Y63 (Cote)

59

1901-1905

Date

1901-1905

Cote

1Y21 (Cote)

60

Avis de mise en exécution, notes de renseignements, demandes et enquêtes (1902-1906).

Date

-

Cote

1Y74 (Cote)

61

Demandes d'autorisation de mariage de détenus, enquête et décision de l'administration.

Date

1903-1938

Cote

1Y61 (Cote)

62

Jeunes détenu(e)s par voie de correction paternelle, demande d'obtention de dégrèvement des frais d'entretien et décision de l'administration.

Date

1904-1918

Cote

1Y82 (Cote)

63

1904-1927

Date

1904-1927

Cote

1Y45 (Cote)

64

1904-1926

Date

1904-1926

Cote

1Y38 (Cote)

65

1906-1910

Date

1906-1910

Cote

1Y22 (Cote)

66

Contrôle des mouvements et gestion financière.

Date

1908-1941

Cote

1Y64 (Cote)

67

Détenus, recensement.

Date

1908

Cote

1Y56 (Cote)

68

Produit du travail des détenus, recensement.

Date

1909-1926

Cote

1Y41 (Cote)

69

H-W

Date

-

Cote

1Y76 (Cote)

70

A-G

Date

-

Cote

1Y75 (Cote)

71

Jeunes détenu(e)s mis en liberté provisoire et dont les parents sont domiciliés en Indre-et-Loire, contrôle.

Date

1910-1941

Cote

1Y87 (Cote)

72

1911-1930

Date

1911-1930

Cote

1Y85 (Cote)

73

Amendes et retenues financières infligées aux détenus au profit de l'Entreprise générale, proposition et décision.

Date

1911-1928

Cote

1Y42 (Cote)

74

1911-1915

Date

1911-1915

Cote

1Y23 (Cote)

75

Enquêtes sur les détenus, demande de renseignements.

Date

1912-1927

Cote

1Y57 (Cote)

76

Mineurs auteurs de délits placés dans des établissements du département, frais d'entretien.

Date

1915-1936

Cote

1Y33 (Cote)

77

1916-1918

Date

1916-1918

Cote

1Y24 (Cote)

78

1919-1921

Date

1919-1921

Cote

1Y25 (Cote)

79

Réhabilitation de condamnés.

Date

1920-1925

Cote

1Y72 (Cote)

80

1922-1926

Date

1922-1926

Cote

1Y26 (Cote)

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.