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88 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Jeunes détenu(e)s mis en liberté provisoire et dont les parents sont domiciliés en Indre-et-Loire, contrôle.

Date

1910-1941

Cote

1Y87 (Cote)

Résultat n°2

Contrôle des mouvements et gestion financière.

Date

1908-1941

Cote

1Y64 (Cote)

Résultat n°3

Autorisations de communiquer des détenus de la prison de Tours, contrôle.

Date

1927-1941

Cote

1Y59 (Cote)

Résultat n°4

1932-1940

Date

1932-1940

Cote

1Y86 (Cote)

Résultat n°5

H-W

Date

-

Cote

1Y76 (Cote)

Résultat n°6

A-G

Date

-

Cote

1Y75 (Cote)

Résultat n°7

Peines disciplinaires, enregistrement.

Date

1927-1940

Cote

1Y69 (Cote)

Résultat n°8

Demandes de visites aux détenus, contrôle.

Date

1878-1940

Cote

1Y60 (Cote)

Résultat n°9

Suicides et tentatives de suicide des détenus, enregistrement.

Date

1883-1940

Cote

1Y66 (Cote)

Résultat n°10

Administration pénitentiaire : lois, décrets, circulaires et instructions ministérielles, correspondance (1811-1815, 1841-1940).

Date

1811-1940

Cote

1Y1 (Cote)

Résultat n°11

Avis de mise en exécution, notes de renseignements, demandes et enquêtes (1902-1906).

Date

-

Cote

1Y74 (Cote)

Résultat n°12

Décès de détenus, enregistrement.

Date

1887-1940

Cote

1Y67 (Cote)

Résultat n°13

Récidivistes, contrôle.

Date

1885-1939

Cote

1Y73 (Cote)

Résultat n°14

Demandes d'autorisation de mariage de détenus, enquête et décision de l'administration.

Date

1903-1938

Cote

1Y61 (Cote)

Résultat n°15

Commission de surveillance des prisons du département, formation, organisation.

Date

An VIII-1938

Cote

1Y7 (Cote)

Résultat n°16

Détenus, requêtes, plaintes, réclamations.

Date

1894-1936

Cote

1Y58 (Cote)

Résultat n°17

Mineurs auteurs de délits placés dans des établissements du département, frais d'entretien.

Date

1915-1936

Cote

1Y33 (Cote)

Résultat n°18

Travail des détenus, proposition des tarifs de l'Entreprise générale.

Date

1873-1936

Cote

1Y40 (Cote)

Résultat n°19

1927-1935

Date

1927-1935

Cote

1Y27 (Cote)

Résultat n°20

Détenus aliénés, contrôle des mouvements et gestion financière.

Date

1888-1934

Cote

1Y65 (Cote)

Résultat n°21

Pupilles de l'Assistance publique originaires d'Indre-et-Loire confiés à l'administration pénitentiaire, comptabilité, frais d'entretien.

Date

1931-1933

Cote

1Y34 (Cote)

Résultat n°22

Détenus politiques, surveillance et autorisation de visites.

Date

1885-1932

Cote

1Y62 (Cote)

Résultat n°23

1881-1931 (H à Y)

Date

1881-1931

Cote

1Y80 (Cote)

Résultat n°24

1881-1931 (A à G)

Date

1881-1931

Cote

1Y79 (Cote)

Résultat n°25

Grâces, réduction de peine.

Date

1883-1930

Cote

1Y71 (Cote)

Résultat n°26

1911-1930

Date

1911-1930

Cote

1Y85 (Cote)

Résultat n°27

C

Date

-

Cote

1Y48 (Cote)

Résultat n°28

Mo-Q

Date

-

Cote

1Y51 (Cote)

Résultat n°29

R-V

Date

-

Cote

1Y52 (Cote)

Résultat n°30

D-I

Date

-

Cote

1Y49 (Cote)

Résultat n°31

Ministère de la Justice : bulletins de l'administration judiciaire (lois, décrets, instructions).

Date

1925-1929

Cote

1Y3 (Cote)

Résultat n°32

A-B

Date

-

Cote

1Y47 (Cote)

Résultat n°33

J-Mi

Date

-

Cote

1Y50 (Cote)

Résultat n°34

Amendes et retenues financières infligées aux détenus au profit de l'Entreprise générale, proposition et décision.

Date

1911-1928

Cote

1Y42 (Cote)

Résultat n°35

Lingerie, literie et vestiaire, comptabilité matières.

Date

-

Cote

1Y28 (Cote)

Résultat n°36

Comptabilité.

Date

-

Cote

1Y29 (Cote)

Résultat n°37

Évasions et tentatives d'évasions, mutinerie, enregistrement et signalement.

Date

1842-1928

Cote

1Y68 (Cote)

Résultat n°38

Encellulement, demande des détenus et décision de l'administration : correspondance, formulaires, avis.

Date

1901-1928

Cote

1Y63 (Cote)

Résultat n°39

Jeunes filles détenues ou jugées en Indre-et-Loire et placées dans des établissements pénitentiaires situés hors du département, contrôle.

Date

1885-1928

Cote

1Y81 (Cote)

Résultat n°40

Détenus militaires, marins et suspects en prévention du conseil de guerre dans les maisons d'arrêt, de justice et de correction et chambres de sûreté du département, frais d'entretien.

Date

1895-1927

Cote

1Y31 (Cote)

Résultat n°41

Vivres et objets de cantine à fournir aux détenus, proposition des tarifs de l'Entreprise générale.

Date

1873-1927

Cote

1Y39 (Cote)

Résultat n°42

Enquêtes sur les détenus, demande de renseignements.

Date

1912-1927

Cote

1Y57 (Cote)

Résultat n°43

1904-1927

Date

1904-1927

Cote

1Y45 (Cote)

Résultat n°44

Enquêtes sur la condition pénitentiaire.

Date

1810-1926

Cote

1Y6 (Cote)

Résultat n°45

1922-1926

Date

1922-1926

Cote

1Y26 (Cote)

Résultat n°46

Produit du travail des détenus, recensement.

Date

1909-1926

Cote

1Y41 (Cote)

Résultat n°47

Statistiques pénitentiaires, exposé général de la situation des services et des divers établissements présenté au garde des Sceaux, pour les années 1922, 1924, 1925, 1926.

Date

1922-1926

Cote

1Y4 (Cote)

Résultat n°48

Institutions charitables recevant des mineurs confiés par les tribunaux pour enfants (loi du 22 juillet 1912), recensement : enquêtes de 1923 et de 1926.

Date

1923-1926

Cote

1Y2 (Cote)

Résultat n°49

1904-1926

Date

1904-1926

Cote

1Y38 (Cote)

Résultat n°50

Réhabilitation de condamnés.

Date

1920-1925

Cote

1Y72 (Cote)

Résultat n°51

Exécutions capitales.

Date

1891-1924

Cote

1Y70 (Cote)

Résultat n°52

Prisons.-Prison de Tours, travaux d'aménagement : correspondance, croquis général de la prison située boulevard Béranger (s.d.), plan du 2eétage suivi d'une liste nominative de prévenus correctionnels affectés à cet étage (s.d.) (1845-1922). Prison de Chinon, construction d'un nouveau bâtiment: correspondance (1856).

Date

1845-1922

Cote

1Y15 (Cote)

Résultat n°53

Assistance et secours aux détenus et personnes libérées, subventions aux prisonniers.

Date

1844-1921

Cote

1Y88 (Cote)

Résultat n°54

1919-1921

Date

1919-1921

Cote

1Y25 (Cote)

Résultat n°55

2 juillet 1887-5 mai 1919

Date

2 juillet 1887-5 mai 1919

Cote

1Y12 (Cote)

Résultat n°56

Commission spéciale et de surveillance de la prison de Loches: registre de délibérations (21 décembre 1841-3juillet 1918).

Date

1841-1918

Cote

1Y13 (Cote)

Résultat n°57

Jeunes détenu(e)s par voie de correction paternelle, demande d'obtention de dégrèvement des frais d'entretien et décision de l'administration.

Date

1904-1918

Cote

1Y82 (Cote)

Résultat n°58

1916-1918

Date

1916-1918

Cote

1Y24 (Cote)

Résultat n°59

1911-1915

Date

1911-1915

Cote

1Y23 (Cote)

Résultat n°60

1883-1910

Date

1883-1910

Cote

1Y84 (Cote)

Résultat n°61

1906-1910

Date

1906-1910

Cote

1Y22 (Cote)

Résultat n°62

Détenus, recensement.

Date

1908

Cote

1Y56 (Cote)

Résultat n°63

Jeunes garçons détenus originaires d'Indre-et-Loire ou jeunes détenus susceptibles de se réfugier en Indre-et-Loire placés dans des établissements situés hors du département.

Date

1880-1907

Cote

1Y77 (Cote)

Résultat n°64

Dossiers de demandes d'emploi et candidatures de personnes résidant en Indre-et-Loire.

Date

1876-1905

Cote

1Y46 (Cote)

Résultat n°65

Enfants détenus par voie de correction paternelle dans les prisons du département, frais de détention et prise en charge par le Trésor public.

Date

1888-1905

Cote

1Y32 (Cote)

Résultat n°66

1901-1905

Date

1901-1905

Cote

1Y21 (Cote)

Résultat n°67

1875-1903

Date

1875-1903

Cote

1Y44 (Cote)

Résultat n°68

1898-1901

Date

1898-1901

Cote

1Y37 (Cote)

Résultat n°69

1897-1900

Date

1897-1900

Cote

1Y20 (Cote)

Résultat n°70

1891-1897

Date

1891-1897

Cote

1Y36 (Cote)

Résultat n°71

1891-1896

Date

1891-1896

Cote

1Y19 (Cote)

Résultat n°72

1873-1890

Date

1873-1890

Cote

1Y35 (Cote)

Résultat n°73

1864-1890

Date

1864-1890

Cote

1Y18 (Cote)

Résultat n°74

4 décembre 1863-29 avril 1887

Date

4 décembre 1863-29 avril 1887

Cote

1Y11 (Cote)

Résultat n°75

Correspondance administrative générale.

Date

1845-1885

Cote

1Y5 (Cote)

Résultat n°76

Prison de Tours, classement comme établissement affecté à l'emprisonnement individuel : rapports, correspondance, plans, instructions, dossiers de construction d'une école cellulaire (1875-1881).

Date

1843-1881

Cote

1Y14 (Cote)

Résultat n°77

Détenus militaires, dépenses d'entretien.

Date

1810-1877

Cote

1Y30 (Cote)

Résultat n°78

1807-1874

Date

1807-1874

Cote

1Y43 (Cote)

Résultat n°79

1847-1870, 1872, 1874

Date

1847-1870, 1872, 1874

Cote

1Y83 (Cote)

Résultat n°80

1864-1869

Date

1864-1869

Cote

1Y78 (Cote)