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88 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Administration pénitentiaire : lois, décrets, circulaires et instructions ministérielles, correspondance (1811-1815, 1841-1940).
Cote
1Y1 (Cote)
 Date
1811-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Législation, instructions ministérielles, règlements...
  • Administration pénitentiaire : lois, décrets, circulaires...
Résultat n°2

Institutions charitables recevant des mineurs confiés par les tribunaux pour enfants (loi du 22 juillet 1912), recensement : enquêtes de 1923 et de 1926.
Cote
1Y2 (Cote)
 Date
1923-1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Législation, instructions ministérielles, règlements...
  • Institutions charitables recevant des mineurs confiés...
Résultat n°3

Ministère de la Justice : bulletins de l'administration judiciaire (lois, décrets, instructions).
Cote
1Y3 (Cote)
 Date
1925-1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Législation, instructions ministérielles, règlements...
  • Ministère de la Justice : bulletins de l'administration...
Résultat n°4

Statistiques pénitentiaires, exposé général de la situation des services et des divers établissements présenté au garde des Sceaux, pour les années 1922, 1924, 1925, 1926.
Cote
1Y4 (Cote)
 Date
1922-1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Législation, instructions ministérielles, règlements...
  • Statistiques pénitentiaires, exposé général de la situation...
Résultat n°5

Correspondance administrative générale.
Cote
1Y5 (Cote)
 Date
1845-1885
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
  • Correspondance administrative générale.
Résultat n°6

Enquêtes sur la condition pénitentiaire.
Cote
1Y6 (Cote)
 Date
1810-1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
  • Enquêtes sur la condition pénitentiaire.
Résultat n°7

Commission de surveillance des prisons du département, formation, organisation.
Cote
1Y7 (Cote)
 Date
An VIII-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
  • Commission de surveillance des prisons du département,...
Résultat n°8

4 novembre 1816-3 janvier 1842
Cote
1Y8 (Cote)
 Date
4 novembre 1816-3 janvier 1842
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
  • Commission de surveillance des prisons de Tours: registres...
  • 4 novembre 1816-3 janvier 1842
Résultat n°9

7 février 1842-8 juillet 1850
Cote
1Y9 (Cote)
 Date
7 février 1842-8 juillet 1850
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
  • Commission de surveillance des prisons de Tours: registres...
  • 7 février 1842-8 juillet 1850
Résultat n°10

5 août 1850-6 novembre 1863
Cote
1Y10 (Cote)
 Date
5 août 1850-6 novembre 1863
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
  • Commission de surveillance des prisons de Tours: registres...
  • 5 août 1850-6 novembre 1863
Résultat n°11

4 décembre 1863-29 avril 1887
Cote
1Y11 (Cote)
 Date
4 décembre 1863-29 avril 1887
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
  • Commission de surveillance des prisons de Tours: registres...
  • 4 décembre 1863-29 avril 1887
Résultat n°12

2 juillet 1887-5 mai 1919
Cote
1Y12 (Cote)
 Date
2 juillet 1887-5 mai 1919
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
  • Commission de surveillance des prisons de Tours: registres...
  • 2 juillet 1887-5 mai 1919
Résultat n°13

Commission spéciale et de surveillance de la prison de Loches: registre de délibérations (21 décembre 1841-3juillet 1918).
Cote
1Y13 (Cote)
 Date
1841-1918
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
  • Commission spéciale et de surveillance de la prison...
Résultat n°14

Prison de Tours, classement comme établissement affecté à l'emprisonnement individuel : rapports, correspondance, plans, instructions, dossiers de construction d'une école cellulaire (1875-1881).
Cote
1Y14 (Cote)
 Date
1843-1881
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Organisation et fonctionnement
  • Prison de Tours, classement comme établissement affecté...
Résultat n°15

Prisons.-Prison de Tours, travaux d'aménagement : correspondance, croquis général de la prison située boulevard Béranger (s.d.), plan du 2eétage suivi d'une liste nominative de prévenus correctionnels affectés à cet étage (s.d.) (1845-1922). Prison de Chinon, construction d'un nouveau bâtiment: correspondance (1856).
Cote
1Y15 (Cote)
 Date
1845-1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Organisation et fonctionnement
  • Prisons.-Prison de Tours, travaux d'aménagement : correspondance,...
Résultat n°16

Rentes données aux prisons de la ville de Tours [par Mlle Auger].
Cote
1Y16 (Cote)
 Date
1821-1838
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Comptabilité des prisons
  • Rentes données aux prisons de la ville de Tours [par...
Résultat n°17

Maisons d'arrêt de Chinon, de Loches et de Tours, comptabilité.
Cote
1Y17 (Cote)
 Date
1827-1828
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Comptabilité des prisons
  • Maisons d'arrêt de Chinon, de Loches et de Tours, comptabilité.
Résultat n°18

1864-1890
Cote
1Y18 (Cote)
 Date
1864-1890
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Comptabilité des prisons
  • Maisons d'arrêt, de justice et de correction, chambres...
  • 1864-1890
Résultat n°19

1891-1896
Cote
1Y19 (Cote)
 Date
1891-1896
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Comptabilité des prisons
  • Maisons d'arrêt, de justice et de correction, chambres...
  • 1891-1896
Résultat n°20

1897-1900
Cote
1Y20 (Cote)
 Date
1897-1900
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Comptabilité des prisons
  • Maisons d'arrêt, de justice et de correction, chambres...
  • 1897-1900
Résultat n°21

1901-1905
Cote
1Y21 (Cote)
 Date
1901-1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Comptabilité des prisons
  • Maisons d'arrêt, de justice et de correction, chambres...
  • 1901-1905
Résultat n°22

1906-1910
Cote
1Y22 (Cote)
 Date
1906-1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Comptabilité des prisons
  • Maisons d'arrêt, de justice et de correction, chambres...
  • 1906-1910
Résultat n°23

1911-1915
Cote
1Y23 (Cote)
 Date
1911-1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Comptabilité des prisons
  • Maisons d'arrêt, de justice et de correction, chambres...
  • 1911-1915
Résultat n°24

1916-1918
Cote
1Y24 (Cote)
 Date
1916-1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Comptabilité des prisons
  • Maisons d'arrêt, de justice et de correction, chambres...
  • 1916-1918
Résultat n°25

1919-1921
Cote
1Y25 (Cote)
 Date
1919-1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Comptabilité des prisons
  • Maisons d'arrêt, de justice et de correction, chambres...
  • 1919-1921
Résultat n°26

1922-1926
Cote
1Y26 (Cote)
 Date
1922-1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Comptabilité des prisons
  • Maisons d'arrêt, de justice et de correction, chambres...
  • 1922-1926
Résultat n°27

1927-1935
Cote
1Y27 (Cote)
 Date
1927-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Comptabilité des prisons
  • Maisons d'arrêt, de justice et de correction, chambres...
  • 1927-1935
Résultat n°28

Lingerie, literie et vestiaire, comptabilité matières.
Cote
1Y28 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Frais d'entretien des détenus
  • Détenus des maisons d'arrêt, de justice et de correction...
  • Lingerie, literie et vestiaire, comptabilité matières.
Résultat n°29

Comptabilité.
Cote
1Y29 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Frais d'entretien des détenus
  • Détenus des maisons d'arrêt, de justice et de correction...
  • Comptabilité.
Résultat n°30

Détenus militaires, dépenses d'entretien.
Cote
1Y30 (Cote)
 Date
1810-1877
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Frais d'entretien des détenus
  • Détenus militaires, dépenses d'entretien.
Résultat n°31

Détenus militaires, marins et suspects en prévention du conseil de guerre dans les maisons d'arrêt, de justice et de correction et chambres de sûreté du département, frais d'entretien.
Cote
1Y31 (Cote)
 Date
1895-1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Frais d'entretien des détenus
  • Détenus militaires, marins et suspects en prévention...
Résultat n°32

Enfants détenus par voie de correction paternelle dans les prisons du département, frais de détention et prise en charge par le Trésor public.
Cote
1Y32 (Cote)
 Date
1888-1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Frais d'entretien des détenus
  • Enfants détenus par voie de correction paternelle dans...
Résultat n°33

Mineurs auteurs de délits placés dans des établissements du département, frais d'entretien.
Cote
1Y33 (Cote)
 Date
1915-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Frais d'entretien des détenus
  • Mineurs auteurs de délits placés dans des établissements...
Résultat n°34

Pupilles de l'Assistance publique originaires d'Indre-et-Loire confiés à l'administration pénitentiaire, comptabilité, frais d'entretien.
Cote
1Y34 (Cote)
 Date
1931-1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Frais d'entretien des détenus
  • Pupilles de l'Assistance publique originaires d'Indre-et-Loire...
Résultat n°35

1873-1890
Cote
1Y35 (Cote)
 Date
1873-1890
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Entreprise générale des services économiques des prisons,...
  • Entreprise générale des services économiques des maisons...
  • 1873-1890
Résultat n°36

1891-1897
Cote
1Y36 (Cote)
 Date
1891-1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Entreprise générale des services économiques des prisons,...
  • Entreprise générale des services économiques des maisons...
  • 1891-1897
Résultat n°37

1898-1901
Cote
1Y37 (Cote)
 Date
1898-1901
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Entreprise générale des services économiques des prisons,...
  • Entreprise générale des services économiques des maisons...
  • 1898-1901
Résultat n°38

1904-1926
Cote
1Y38 (Cote)
 Date
1904-1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Entreprise générale des services économiques des prisons,...
  • Entreprise générale des services économiques des maisons...
  • 1904-1926
Résultat n°39

Vivres et objets de cantine à fournir aux détenus, proposition des tarifs de l'Entreprise générale.
Cote
1Y39 (Cote)
 Date
1873-1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Entreprise générale des services économiques des prisons,...
  • Vivres et objets de cantine à fournir aux détenus,...
Résultat n°40

Travail des détenus, proposition des tarifs de l'Entreprise générale.
Cote
1Y40 (Cote)
 Date
1873-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Entreprise générale des services économiques des prisons,...
  • Travail des détenus, proposition des tarifs de l'Entreprise...