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  1. Résultat n°1

    Administration pénitentiaire : lois, décrets, circulaires et instructions ministérielles, correspondance (1811-1815, 1841-1940).

    Date

    1811-1940

    Cote

    1Y1 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Législation, instructions ministérielles, règlements...
    • Administration pénitentiaire : lois, décrets, circulaires...
  2. Résultat n°2

    Institutions charitables recevant des mineurs confiés par les tribunaux pour enfants (loi du 22 juillet 1912), recensement : enquêtes de 1923 et de 1926.

    Date

    1923-1926

    Cote

    1Y2 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Législation, instructions ministérielles, règlements...
    • Institutions charitables recevant des mineurs confiés...
  3. Résultat n°3

    Ministère de la Justice : bulletins de l'administration judiciaire (lois, décrets, instructions).

    Date

    1925-1929

    Cote

    1Y3 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Législation, instructions ministérielles, règlements...
    • Ministère de la Justice : bulletins de l'administration...
  4. Résultat n°4

    Statistiques pénitentiaires, exposé général de la situation des services et des divers établissements présenté au garde des Sceaux, pour les années 1922, 1924, 1925, 1926.

    Date

    1922-1926

    Cote

    1Y4 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Législation, instructions ministérielles, règlements...
    • Statistiques pénitentiaires, exposé général de la situation...
  5. Résultat n°5

    Correspondance administrative générale.

    Date

    1845-1885

    Cote

    1Y5 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
    • Correspondance administrative générale.
  6. Résultat n°6

    Enquêtes sur la condition pénitentiaire.

    Date

    1810-1926

    Cote

    1Y6 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
    • Enquêtes sur la condition pénitentiaire.
  7. Résultat n°7

    Commission de surveillance des prisons du département, formation, organisation.

    Date

    An VIII-1938

    Cote

    1Y7 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
    • Commission de surveillance des prisons du département,...
  8. Résultat n°8

    4 novembre 1816-3 janvier 1842

    Date

    4 novembre 1816-3 janvier 1842

    Cote

    1Y8 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
    • Commission de surveillance des prisons de Tours: registres...
    • 4 novembre 1816-3 janvier 1842
  9. Résultat n°9

    7 février 1842-8 juillet 1850

    Date

    7 février 1842-8 juillet 1850

    Cote

    1Y9 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
    • Commission de surveillance des prisons de Tours: registres...
    • 7 février 1842-8 juillet 1850
  10. Résultat n°10

    5 août 1850-6 novembre 1863

    Date

    5 août 1850-6 novembre 1863

    Cote

    1Y10 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
    • Commission de surveillance des prisons de Tours: registres...
    • 5 août 1850-6 novembre 1863
  11. Résultat n°11

    4 décembre 1863-29 avril 1887

    Date

    4 décembre 1863-29 avril 1887

    Cote

    1Y11 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
    • Commission de surveillance des prisons de Tours: registres...
    • 4 décembre 1863-29 avril 1887
  12. Résultat n°12

    2 juillet 1887-5 mai 1919

    Date

    2 juillet 1887-5 mai 1919

    Cote

    1Y12 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
    • Commission de surveillance des prisons de Tours: registres...
    • 2 juillet 1887-5 mai 1919
  13. Résultat n°13

    Commission spéciale et de surveillance de la prison de Loches: registre de délibérations (21 décembre 1841-3juillet 1918).

    Date

    1841-1918

    Cote

    1Y13 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
    • Commission spéciale et de surveillance de la prison...
  14. Résultat n°14

    Prison de Tours, classement comme établissement affecté à l'emprisonnement individuel : rapports, correspondance, plans, instructions, dossiers de construction d'une école cellulaire (1875-1881).

    Date

    1843-1881

    Cote

    1Y14 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Organisation et fonctionnement
    • Prison de Tours, classement comme établissement affecté...
  15. Résultat n°15

    Prisons.-Prison de Tours, travaux d'aménagement : correspondance, croquis général de la prison située boulevard Béranger (s.d.), plan du 2eétage suivi d'une liste nominative de prévenus correctionnels affectés à cet étage (s.d.) (1845-1922). Prison de Chinon, construction d'un nouveau bâtiment: correspondance (1856).

    Date

    1845-1922

    Cote

    1Y15 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Organisation et fonctionnement
    • Prisons.-Prison de Tours, travaux d'aménagement : correspondance,...
  16. Résultat n°16

    Rentes données aux prisons de la ville de Tours [par Mlle Auger].

    Date

    1821-1838

    Cote

    1Y16 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Comptabilité des prisons
    • Rentes données aux prisons de la ville de Tours [par...
  17. Résultat n°17

    Maisons d'arrêt de Chinon, de Loches et de Tours, comptabilité.

    Date

    1827-1828

    Cote

    1Y17 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Comptabilité des prisons
    • Maisons d'arrêt de Chinon, de Loches et de Tours, comptabilité.
  18. Résultat n°18

    1864-1890

    Date

    1864-1890

    Cote

    1Y18 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Comptabilité des prisons
    • Maisons d'arrêt, de justice et de correction, chambres...
    • 1864-1890
  19. Résultat n°19

    1891-1896

    Date

    1891-1896

    Cote

    1Y19 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Comptabilité des prisons
    • Maisons d'arrêt, de justice et de correction, chambres...
    • 1891-1896
  20. Résultat n°20

    1897-1900

    Date

    1897-1900

    Cote

    1Y20 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Comptabilité des prisons
    • Maisons d'arrêt, de justice et de correction, chambres...
    • 1897-1900
  21. Résultat n°21

    1901-1905

    Date

    1901-1905

    Cote

    1Y21 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Comptabilité des prisons
    • Maisons d'arrêt, de justice et de correction, chambres...
    • 1901-1905
  22. Résultat n°22

    1906-1910

    Date

    1906-1910

    Cote

    1Y22 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Comptabilité des prisons
    • Maisons d'arrêt, de justice et de correction, chambres...
    • 1906-1910
  23. Résultat n°23

    1911-1915

    Date

    1911-1915

    Cote

    1Y23 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Comptabilité des prisons
    • Maisons d'arrêt, de justice et de correction, chambres...
    • 1911-1915
  24. Résultat n°24

    1916-1918

    Date

    1916-1918

    Cote

    1Y24 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Comptabilité des prisons
    • Maisons d'arrêt, de justice et de correction, chambres...
    • 1916-1918
  25. Résultat n°25

    1919-1921

    Date

    1919-1921

    Cote

    1Y25 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Comptabilité des prisons
    • Maisons d'arrêt, de justice et de correction, chambres...
    • 1919-1921
  26. Résultat n°26

    1922-1926

    Date

    1922-1926

    Cote

    1Y26 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Comptabilité des prisons
    • Maisons d'arrêt, de justice et de correction, chambres...
    • 1922-1926
  27. Résultat n°27

    1927-1935

    Date

    1927-1935

    Cote

    1Y27 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Comptabilité des prisons
    • Maisons d'arrêt, de justice et de correction, chambres...
    • 1927-1935
  28. Résultat n°28

    Lingerie, literie et vestiaire, comptabilité matières.

    Cote

    1Y28 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Frais d'entretien des détenus
    • Détenus des maisons d'arrêt, de justice et de correction...
    • Lingerie, literie et vestiaire, comptabilité matières.
  29. Résultat n°29

    Comptabilité.

    Cote

    1Y29 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Frais d'entretien des détenus
    • Détenus des maisons d'arrêt, de justice et de correction...
    • Comptabilité.
  30. Résultat n°30

    Détenus militaires, dépenses d'entretien.

    Date

    1810-1877

    Cote

    1Y30 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Frais d'entretien des détenus
    • Détenus militaires, dépenses d'entretien.
  31. Résultat n°31

    Détenus militaires, marins et suspects en prévention du conseil de guerre dans les maisons d'arrêt, de justice et de correction et chambres de sûreté du département, frais d'entretien.

    Date

    1895-1927

    Cote

    1Y31 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Frais d'entretien des détenus
    • Détenus militaires, marins et suspects en prévention...
  32. Résultat n°32

    Enfants détenus par voie de correction paternelle dans les prisons du département, frais de détention et prise en charge par le Trésor public.

    Date

    1888-1905

    Cote

    1Y32 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Frais d'entretien des détenus
    • Enfants détenus par voie de correction paternelle dans...
  33. Résultat n°33

    Mineurs auteurs de délits placés dans des établissements du département, frais d'entretien.

    Date

    1915-1936

    Cote

    1Y33 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Frais d'entretien des détenus
    • Mineurs auteurs de délits placés dans des établissements...
  34. Résultat n°34

    Pupilles de l'Assistance publique originaires d'Indre-et-Loire confiés à l'administration pénitentiaire, comptabilité, frais d'entretien.

    Date

    1931-1933

    Cote

    1Y34 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Frais d'entretien des détenus
    • Pupilles de l'Assistance publique originaires d'Indre-et-Loire...
  35. Résultat n°35

    1873-1890

    Date

    1873-1890

    Cote

    1Y35 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Entreprise générale des services économiques des prisons,...
    • Entreprise générale des services économiques des maisons...
    • 1873-1890
  36. Résultat n°36

    1891-1897

    Date

    1891-1897

    Cote

    1Y36 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Entreprise générale des services économiques des prisons,...
    • Entreprise générale des services économiques des maisons...
    • 1891-1897
  37. Résultat n°37

    1898-1901

    Date

    1898-1901

    Cote

    1Y37 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Entreprise générale des services économiques des prisons,...
    • Entreprise générale des services économiques des maisons...
    • 1898-1901
  38. Résultat n°38

    1904-1926

    Date

    1904-1926

    Cote

    1Y38 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Entreprise générale des services économiques des prisons,...
    • Entreprise générale des services économiques des maisons...
    • 1904-1926
  39. Résultat n°39

    Vivres et objets de cantine à fournir aux détenus, proposition des tarifs de l'Entreprise générale.

    Date

    1873-1927

    Cote

    1Y39 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Entreprise générale des services économiques des prisons,...
    • Vivres et objets de cantine à fournir aux détenus,...
  40. Résultat n°40

    Travail des détenus, proposition des tarifs de l'Entreprise générale.

    Date

    1873-1936

    Cote

    1Y40 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Entreprise générale des services économiques des prisons,...
    • Travail des détenus, proposition des tarifs de l'Entreprise...