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88 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Administration pénitentiaire : lois, décrets, circulaires et instructions ministérielles, correspondance (1811-1815, 1841-1940).
Cote
1Y1 (Cote)
 Date
1811-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Législation, instructions ministérielles, règlements...
  • Administration pénitentiaire : lois, décrets, circulaires...
Résultat n°2

Institutions charitables recevant des mineurs confiés par les tribunaux pour enfants (loi du 22 juillet 1912), recensement : enquêtes de 1923 et de 1926.
Cote
1Y2 (Cote)
 Date
1923-1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Législation, instructions ministérielles, règlements...
  • Institutions charitables recevant des mineurs confiés...
Résultat n°3

Ministère de la Justice : bulletins de l'administration judiciaire (lois, décrets, instructions).
Cote
1Y3 (Cote)
 Date
1925-1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Législation, instructions ministérielles, règlements...
  • Ministère de la Justice : bulletins de l'administration...
Résultat n°4

Statistiques pénitentiaires, exposé général de la situation des services et des divers établissements présenté au garde des Sceaux, pour les années 1922, 1924, 1925, 1926.
Cote
1Y4 (Cote)
 Date
1922-1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Législation, instructions ministérielles, règlements...
  • Statistiques pénitentiaires, exposé général de la situation...
Résultat n°5

Correspondance administrative générale.
Cote
1Y5 (Cote)
 Date
1845-1885
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
  • Correspondance administrative générale.
Résultat n°6

Enquêtes sur la condition pénitentiaire.
Cote
1Y6 (Cote)
 Date
1810-1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
  • Enquêtes sur la condition pénitentiaire.
Résultat n°7

Commission de surveillance des prisons du département, formation, organisation.
Cote
1Y7 (Cote)
 Date
An VIII-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
  • Commission de surveillance des prisons du département,...
Résultat n°8

4 novembre 1816-3 janvier 1842
Cote
1Y8 (Cote)
 Date
4 novembre 1816-3 janvier 1842
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
  • Commission de surveillance des prisons de Tours: registres...
  • 4 novembre 1816-3 janvier 1842
Résultat n°9

7 février 1842-8 juillet 1850
Cote
1Y9 (Cote)
 Date
7 février 1842-8 juillet 1850
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
  • Commission de surveillance des prisons de Tours: registres...
  • 7 février 1842-8 juillet 1850
Résultat n°10

5 août 1850-6 novembre 1863
Cote
1Y10 (Cote)
 Date
5 août 1850-6 novembre 1863
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
  • Commission de surveillance des prisons de Tours: registres...
  • 5 août 1850-6 novembre 1863
Résultat n°11

4 décembre 1863-29 avril 1887
Cote
1Y11 (Cote)
 Date
4 décembre 1863-29 avril 1887
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
  • Commission de surveillance des prisons de Tours: registres...
  • 4 décembre 1863-29 avril 1887
Résultat n°12

2 juillet 1887-5 mai 1919
Cote
1Y12 (Cote)
 Date
2 juillet 1887-5 mai 1919
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
  • Commission de surveillance des prisons de Tours: registres...
  • 2 juillet 1887-5 mai 1919
Résultat n°13

Commission spéciale et de surveillance de la prison de Loches: registre de délibérations (21 décembre 1841-3juillet 1918).
Cote
1Y13 (Cote)
 Date
1841-1918
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
  • Commission spéciale et de surveillance de la prison...
Résultat n°14

Prison de Tours, classement comme établissement affecté à l'emprisonnement individuel : rapports, correspondance, plans, instructions, dossiers de construction d'une école cellulaire (1875-1881).
Cote
1Y14 (Cote)
 Date
1843-1881
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Organisation et fonctionnement
  • Prison de Tours, classement comme établissement affecté...
Résultat n°15

Prisons.-Prison de Tours, travaux d'aménagement : correspondance, croquis général de la prison située boulevard Béranger (s.d.), plan du 2eétage suivi d'une liste nominative de prévenus correctionnels affectés à cet étage (s.d.) (1845-1922). Prison de Chinon, construction d'un nouveau bâtiment: correspondance (1856).
Cote
1Y15 (Cote)
 Date
1845-1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Organisation et fonctionnement
  • Prisons.-Prison de Tours, travaux d'aménagement : correspondance,...
Résultat n°16

Rentes données aux prisons de la ville de Tours [par Mlle Auger].
Cote
1Y16 (Cote)
 Date
1821-1838
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Comptabilité des prisons
  • Rentes données aux prisons de la ville de Tours [par...
Résultat n°17

Maisons d'arrêt de Chinon, de Loches et de Tours, comptabilité.
Cote
1Y17 (Cote)
 Date
1827-1828
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Comptabilité des prisons
  • Maisons d'arrêt de Chinon, de Loches et de Tours, comptabilité.
Résultat n°18

1864-1890
Cote
1Y18 (Cote)
 Date
1864-1890
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Comptabilité des prisons
  • Maisons d'arrêt, de justice et de correction, chambres...
  • 1864-1890
Résultat n°19

1891-1896
Cote
1Y19 (Cote)
 Date
1891-1896
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Comptabilité des prisons
  • Maisons d'arrêt, de justice et de correction, chambres...
  • 1891-1896
Résultat n°20

1897-1900
Cote
1Y20 (Cote)
 Date
1897-1900
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Comptabilité des prisons
  • Maisons d'arrêt, de justice et de correction, chambres...
  • 1897-1900