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88 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Administration pénitentiaire : lois, décrets, circulaires et instructions ministérielles, correspondance (1811-1815, 1841-1940).

Date

1811-1940

Cote

1Y1 (Cote)

Résultat n°2

Institutions charitables recevant des mineurs confiés par les tribunaux pour enfants (loi du 22 juillet 1912), recensement : enquêtes de 1923 et de 1926.

Date

1923-1926

Cote

1Y2 (Cote)

Résultat n°3

Ministère de la Justice : bulletins de l'administration judiciaire (lois, décrets, instructions).

Date

1925-1929

Cote

1Y3 (Cote)

Résultat n°4

Statistiques pénitentiaires, exposé général de la situation des services et des divers établissements présenté au garde des Sceaux, pour les années 1922, 1924, 1925, 1926.

Date

1922-1926

Cote

1Y4 (Cote)

Résultat n°5

Correspondance administrative générale.

Date

1845-1885

Cote

1Y5 (Cote)

Résultat n°6

Enquêtes sur la condition pénitentiaire.

Date

1810-1926

Cote

1Y6 (Cote)

Résultat n°7

Commission de surveillance des prisons du département, formation, organisation.

Date

An VIII-1938

Cote

1Y7 (Cote)

Résultat n°8

4 novembre 1816-3 janvier 1842

Date

4 novembre 1816-3 janvier 1842

Cote

1Y8 (Cote)

Résultat n°9

7 février 1842-8 juillet 1850

Date

7 février 1842-8 juillet 1850

Cote

1Y9 (Cote)

Résultat n°10

5 août 1850-6 novembre 1863

Date

5 août 1850-6 novembre 1863

Cote

1Y10 (Cote)

Résultat n°11

4 décembre 1863-29 avril 1887

Date

4 décembre 1863-29 avril 1887

Cote

1Y11 (Cote)

Résultat n°12

2 juillet 1887-5 mai 1919

Date

2 juillet 1887-5 mai 1919

Cote

1Y12 (Cote)

Résultat n°13

Commission spéciale et de surveillance de la prison de Loches: registre de délibérations (21 décembre 1841-3juillet 1918).

Date

1841-1918

Cote

1Y13 (Cote)

Résultat n°14

Prison de Tours, classement comme établissement affecté à l'emprisonnement individuel : rapports, correspondance, plans, instructions, dossiers de construction d'une école cellulaire (1875-1881).

Date

1843-1881

Cote

1Y14 (Cote)

Résultat n°15

Prisons.-Prison de Tours, travaux d'aménagement : correspondance, croquis général de la prison située boulevard Béranger (s.d.), plan du 2eétage suivi d'une liste nominative de prévenus correctionnels affectés à cet étage (s.d.) (1845-1922). Prison de Chinon, construction d'un nouveau bâtiment: correspondance (1856).

Date

1845-1922

Cote

1Y15 (Cote)

Résultat n°16

Rentes données aux prisons de la ville de Tours [par Mlle Auger].

Date

1821-1838

Cote

1Y16 (Cote)

Résultat n°17

Maisons d'arrêt de Chinon, de Loches et de Tours, comptabilité.

Date

1827-1828

Cote

1Y17 (Cote)

Résultat n°18

1864-1890

Date

1864-1890

Cote

1Y18 (Cote)

Résultat n°19

1891-1896

Date

1891-1896

Cote

1Y19 (Cote)

Résultat n°20

1897-1900

Date

1897-1900

Cote

1Y20 (Cote)