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88 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Jeunes détenu(e)s mis en liberté provisoire et dont les parents sont domiciliés en Indre-et-Loire, contrôle.

Date

1910-1941

Cote

1Y87 (Cote)

Résultat n°2

Contrôle des mouvements et gestion financière.

Date

1908-1941

Cote

1Y64 (Cote)

Résultat n°3

Autorisations de communiquer des détenus de la prison de Tours, contrôle.

Date

1927-1941

Cote

1Y59 (Cote)

Résultat n°4

1932-1940

Date

1932-1940

Cote

1Y86 (Cote)

Résultat n°5

H-W

Date

-

Cote

1Y76 (Cote)

Résultat n°6

A-G

Date

-

Cote

1Y75 (Cote)

Résultat n°7

Peines disciplinaires, enregistrement.

Date

1927-1940

Cote

1Y69 (Cote)

Résultat n°8

Demandes de visites aux détenus, contrôle.

Date

1878-1940

Cote

1Y60 (Cote)

Résultat n°9

Suicides et tentatives de suicide des détenus, enregistrement.

Date

1883-1940

Cote

1Y66 (Cote)

Résultat n°10

Administration pénitentiaire : lois, décrets, circulaires et instructions ministérielles, correspondance (1811-1815, 1841-1940).

Date

1811-1940

Cote

1Y1 (Cote)

Résultat n°11

Avis de mise en exécution, notes de renseignements, demandes et enquêtes (1902-1906).

Date

-

Cote

1Y74 (Cote)

Résultat n°12

Décès de détenus, enregistrement.

Date

1887-1940

Cote

1Y67 (Cote)

Résultat n°13

Récidivistes, contrôle.

Date

1885-1939

Cote

1Y73 (Cote)

Résultat n°14

Demandes d'autorisation de mariage de détenus, enquête et décision de l'administration.

Date

1903-1938

Cote

1Y61 (Cote)

Résultat n°15

Commission de surveillance des prisons du département, formation, organisation.

Date

An VIII-1938

Cote

1Y7 (Cote)

Résultat n°16

Détenus, requêtes, plaintes, réclamations.

Date

1894-1936

Cote

1Y58 (Cote)

Résultat n°17

Mineurs auteurs de délits placés dans des établissements du département, frais d'entretien.

Date

1915-1936

Cote

1Y33 (Cote)

Résultat n°18

Travail des détenus, proposition des tarifs de l'Entreprise générale.

Date

1873-1936

Cote

1Y40 (Cote)

Résultat n°19

1927-1935

Date

1927-1935

Cote

1Y27 (Cote)

Résultat n°20

Détenus aliénés, contrôle des mouvements et gestion financière.

Date

1888-1934

Cote

1Y65 (Cote)

Résultat n°21

Pupilles de l'Assistance publique originaires d'Indre-et-Loire confiés à l'administration pénitentiaire, comptabilité, frais d'entretien.

Date

1931-1933

Cote

1Y34 (Cote)

Résultat n°22

Détenus politiques, surveillance et autorisation de visites.

Date

1885-1932

Cote

1Y62 (Cote)

Résultat n°23

1881-1931 (H à Y)

Date

1881-1931

Cote

1Y80 (Cote)

Résultat n°24

1881-1931 (A à G)

Date

1881-1931

Cote

1Y79 (Cote)

Résultat n°25

Grâces, réduction de peine.

Date

1883-1930

Cote

1Y71 (Cote)

Résultat n°26

1911-1930

Date

1911-1930

Cote

1Y85 (Cote)

Résultat n°27

C

Date

-

Cote

1Y48 (Cote)

Résultat n°28

Mo-Q

Date

-

Cote

1Y51 (Cote)

Résultat n°29

R-V

Date

-

Cote

1Y52 (Cote)

Résultat n°30

D-I

Date

-

Cote

1Y49 (Cote)

Résultat n°31

Ministère de la Justice : bulletins de l'administration judiciaire (lois, décrets, instructions).

Date

1925-1929

Cote

1Y3 (Cote)

Résultat n°32

A-B

Date

-

Cote

1Y47 (Cote)

Résultat n°33

J-Mi

Date

-

Cote

1Y50 (Cote)

Résultat n°34

Amendes et retenues financières infligées aux détenus au profit de l'Entreprise générale, proposition et décision.

Date

1911-1928

Cote

1Y42 (Cote)

Résultat n°35

Lingerie, literie et vestiaire, comptabilité matières.

Date

-

Cote

1Y28 (Cote)

Résultat n°36

Comptabilité.

Date

-

Cote

1Y29 (Cote)

Résultat n°37

Évasions et tentatives d'évasions, mutinerie, enregistrement et signalement.

Date

1842-1928

Cote

1Y68 (Cote)

Résultat n°38

Encellulement, demande des détenus et décision de l'administration : correspondance, formulaires, avis.

Date

1901-1928

Cote

1Y63 (Cote)

Résultat n°39

Jeunes filles détenues ou jugées en Indre-et-Loire et placées dans des établissements pénitentiaires situés hors du département, contrôle.

Date

1885-1928

Cote

1Y81 (Cote)

Résultat n°40

Détenus militaires, marins et suspects en prévention du conseil de guerre dans les maisons d'arrêt, de justice et de correction et chambres de sûreté du département, frais d'entretien.

Date

1895-1927

Cote

1Y31 (Cote)