Filtrer les résultats
Multimédias
  • 17
Période
  • 1
  • 1
  • 15
Nom de l'inventaire
  • 15
  • 2
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
Typologies
  • 2
Sujets
  • 17
  • 14
  • 8
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 14
  • 1
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
17 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1926
Cote
10M49 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Conflits sociaux
  • Grèves et mouvements sociaux
  • Ministère du Travail, statistique des grèves et des...
  • 1926
Résultat n°2

1919
Cote
10M46 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Conflits sociaux
  • Grèves et mouvements sociaux
  • Ministère du Travail, statistique des grèves et des...
  • 1919
Résultat n°3

Commission départementale de conciliation, création et fonctionnement : instructions, correspondance, sentences surarbitrales rendues en Indre-et-Loire (1938).
Cote
10M59 (Cote)
 Date
1936-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Conflits sociaux
  • Arbitrage et conciliation
  • Commission départementale de conciliation, création...
Résultat n°4

Plan de l'étang dépendant de la Chapelle de la Trinité à Ligueil, servant à une procédure, certifié conforme à l'original déposé au greffe de Tours.
Cote
IV/30/1 (Cote)
 Date
8 août 1775
 Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Plans classés par commune
  • Ligueil
  • Plan de l'étang dépendant de la Chapelle de la Trinité...
Résultat n°5

Conflits du travail, arbitrages et conciliations, gestion et contrôle : circulaires, instructions ministérielles, correspondance, rapports, sentences surarbitrales.
Cote
10M280 (Cote)
 Date
1934-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Organisations ouvrières et patronales, conflits sociaux,...
  • Conflits du travail, arbitrages et conciliations, gestion...
Résultat n°6

1927-1928
Cote
10M50 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Conflits sociaux
  • Grèves et mouvements sociaux
  • Ministère du Travail, statistique des grèves et des...
  • 1927-1928
Résultat n°7

Plan géométral de la pièce de pré dite la Moré, dépendante de Font-Baudry située commune de Preuilly appartenant au citoyen Liot Picardie, ensemble celui de la maison du citoyen Frilou et d'une partie de son jardin avec les nouveaux joignants et confrontations, sur lequel plan sont exprimées les anciennes et les nouvelles rigoles qui ont donné lieu à la contestation entre lesdits propriétaires.. dressé pour être joint au rapport à l'audience de police correctionnelle de Tours, signé Jacquemin et Flambart.
Cote
IV/41/1 (Cote)
 Date
9 thermidor An IX
 Lieu
Fontbaudry (Preuilly-sur-Claise, Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Plans classés par commune
  • Preuilly-sur-Claise
  • Plan géométral de la pièce de pré dite la Moré, dépendante...
Résultat n°8

1921-1922
Cote
10M48 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Conflits sociaux
  • Grèves et mouvements sociaux
  • Ministère du Travail, statistique des grèves et des...
  • 1921-1922
Résultat n°9

1915-1918
Cote
10M45 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Conflits sociaux
  • Grèves et mouvements sociaux
  • Ministère du Travail, statistique des grèves et des...
  • 1915-1918
Résultat n°10

1920
Cote
10M47 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Conflits sociaux
  • Grèves et mouvements sociaux
  • Ministère du Travail, statistique des grèves et des...
  • 1920
Résultat n°11

Registre d'inscription des requêtes (mars 1937-juillet 1939).
Cote
10M60 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Conflits sociaux
  • Arbitrage et conciliation
  • Différends collectifs de travail soumis à la procédure...
  • Registre d'inscription des requêtes (mars 1937-juillet...
Résultat n°12

Conflits du travail, arbitrage et conciliation : instructions ministérielles.
Cote
10M58 (Cote)
 Date
1936-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Conflits sociaux
  • Arbitrage et conciliation
  • Conflits du travail, arbitrage et conciliation : instructions...
Résultat n°13

n° 19 à 52
Cote
10M62 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Conflits sociaux
  • Arbitrage et conciliation
  • Différends collectifs de travail soumis à la procédure...
  • Dossiers.
  • n° 19 à 52
Résultat n°14

n° 1 à 18
Cote
10M61 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Conflits sociaux
  • Arbitrage et conciliation
  • Différends collectifs de travail soumis à la procédure...
  • Dossiers.
  • n° 1 à 18
Résultat n°15

1930
Cote
10M51 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Conflits sociaux
  • Grèves et mouvements sociaux
  • Ministère du Travail, statistique des grèves et des...
  • 1930
Résultat n°16

dossiers non répertoriés dans le registre pour 1937 et 1938
Cote
10M63 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Conflits sociaux
  • Arbitrage et conciliation
  • Différends collectifs de travail soumis à la procédure...
  • Dossiers.
  • dossiers non répertoriés dans le registre pour 1937...
Résultat n°17

1913
Cote
10M44 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Conflits sociaux
  • Grèves et mouvements sociaux
  • Ministère du Travail, statistique des grèves et des...
  • 1913