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73 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Édification de cabanes de chasse : demandes et autorisations de concession de terrains à des particuliers, plans.
Cote
7M352 (Cote)
 Date
1849-1904
 Lieu - Type de document
plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Chasse
  • Édification de cabanes de chasse : demandes et autorisations...
Résultat n°2

Concession et location, gestion : correspondance, demandes, rapports, cahier d'enregistrement, arrêtés préfectoraux.
Cote
7M494 (Cote)
 Date
1834-1940
 Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Aménagement, entretien et exploitation
  • Ensemble des forêts de la conservation
  • Concession et location, gestion : correspondance, demandes,...
Résultat n°3

Œuvres d'art ornant les musées, les monuments publics et les édifices religieux du département d'Indre-et-Loire : instruction, circulaire ministérielle, correspondance.
Cote
4T1 (Cote)
 Date
1883-1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4T - Affaires culturelles

  • Beaux-Arts
  • Décoration des monuments publics et concession d'œuvres...
  • Œuvres d'art ornant les musées, les monuments publics...
Résultat n°4

Concession d'œuvres d'art aux édifices religieux du département
Cote
4T4 (Cote)
 Date
1820-1877
 Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Florentin, Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Martin, Bréhémont (Indre-et-Loire, France) -- église Sainte-Marie-Madeleine, Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Symphorien, Champigny-sur-Veude (Indre-et-Loire, France) -- église Notre-Dame, Francueil (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Thibault, Le Petit-Pressigny (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Pierre, Ligueil (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Martin, Loches (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Ours, Pont-de-Ruan (Indre-et-Loire, France) -- église de la Sainte-Trinité, Savonnières (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Gervais-Saint-Protais, Sepmes (Indre-et-Loire, France) -- église Notre-Dame, Tours (Indre-et-Loire, France) -- cathédrale Saint-Gatien, Veigné (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Maixent, Vernou-sur-Brenne (Indre-et-Loire, France) -- église de la Sainte-Trinité, Villandry (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Étienne
 Type de document -

  • Contexte : 4T - Affaires culturelles

  • Beaux-Arts
  • Décoration des monuments publics et concession d'œuvres...
  • Concession d'œuvres d'art aux édifices religieux du...
Résultat n°5

Circulaires, correspondance.
Cote
4T5 (Cote)
 Date
1852-1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4T - Affaires culturelles

  • Beaux-Arts
  • Décoration des monuments publics et concession d'œuvres...
  • Concession de buste et de portrait de l'Empereur et...
  • Circulaires, correspondance.
Résultat n°6

Dossiers communaux (classement par ordre alphabétique des communes)
Cote
4T6 (Cote)
 Date
1861-1914
 Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France) -- hôtel de ville, Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France) -- hôtel de ville, Benais (Indre-et-Loire, France) -- hôtel de ville, Bléré (Indre-et-Loire, France) -- hôtel de ville, Château-Renault (Indre-et-Loire, France) -- hôtel de ville, Chaveignes (Indre-et-Loire, France) -- hôtel de ville, Lémeré (Indre-et-Loire, France) -- hôtel de ville, Loches (Indre-et-Loire, France) -- hôtel de ville, Loches (Indre-et-Loire, France) -- hôtel de la sous-préfecture, Monnaie (Indre-et-Loire, France) -- hôtel de ville, Noizay (Indre-et-Loire, France) -- hôtel de ville, Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France) -- hôtel de ville, Nouâtre (Indre-et-Loire, France) -- hôtel de ville, Saint-Nicolas-de-Bourgueil (Indre-et-Loire, France) -- hôtel de ville, Saint-Nicolas-des-Motets (Indre-et-Loire, France) -- hôtel de ville, Saint-Patrice (Indre-et-Loire, France) -- hôtel de ville, Seuilly (Indre-et-Loire, France) -- hôtel de ville, Tauxigny (Indre-et-Loire, France) -- hôtel de ville, Tours (Indre-et-Loire, France) -- hôtel de ville, Tours (Indre-et-Loire, France) -- hôtel de la préfecture, Villiers-au-Bouin (Indre-et-Loire, France) -- hôtel de ville
 Type de document -

  • Contexte : 4T - Affaires culturelles

  • Beaux-Arts
  • Décoration des monuments publics et concession d'œuvres...
  • Concession de buste et de portrait de l'Empereur et...
  • Dossiers communaux (classement par ordre alphabétique...
Résultat n°7

Accusés de réception
Cote
4T7 (Cote)
 Date
1852-1899
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4T - Affaires culturelles

  • Beaux-Arts
  • Décoration des monuments publics et concession d'œuvres...
  • Concession de buste et de portrait de l'Empereur et...
  • Accusés de réception
Résultat n°8

Attribution d'œuvres d'art en faveur des œuvres de bienfaisance ou d'utilité publique
Cote
4T8 (Cote)
 Date
1879-1893
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4T - Affaires culturelles

  • Beaux-Arts
  • Décoration des monuments publics et concession d'œuvres...
  • Attribution d'œuvres d'art en faveur des œuvres de...
Résultat n°9

an XII - 1831
Cote
7M353 (Cote)
 Date- Lieu
Creuse (France ; cours d'eau), La Guerche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Pêche
  • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
  • an XII - 1831
Résultat n°10

1832 - 1862
Cote
7M354 (Cote)
 Date- Lieu
Creuse (France ; cours d'eau), La Guerche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Pêche
  • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
  • 1832 - 1862
Résultat n°11

1869 - 1876
Cote
7M355 (Cote)
 Date- Lieu
Creuse (France ; cours d'eau), La Guerche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Pêche
  • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
  • 1869 - 1876
Résultat n°12

1877 - 1889
Cote
7M356 (Cote)
 Date- Lieu
Creuse (France ; cours d'eau), La Guerche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Pêche
  • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
  • 1877 - 1889
Résultat n°13

1890 - 1899
Cote
7M357 (Cote)
 Date- Lieu
Creuse (France ; cours d'eau), La Guerche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Pêche
  • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
  • 1890 - 1899
Résultat n°14

1900 - 1906
Cote
7M358 (Cote)
 Date- Lieu
Creuse (France ; cours d'eau), La Guerche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Pêche
  • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
  • 1900 - 1906
Résultat n°15

1907 - 1924
Cote
7M359 (Cote)
 Date- Lieu
Creuse (France ; cours d'eau), La Guerche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Pêche
  • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
  • 1907 - 1924
Résultat n°16

1925 - 1939
Cote
7M360 (Cote)
 Date- Lieu
Creuse (France ; cours d'eau), La Guerche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Pêche
  • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
  • 1925 - 1939
Résultat n°17

Distribution d'énergie électrique, concession, acte de concession, police d'abonnement, cahier des charges, rapport, instruction, relevé des canalisations, autorisations de travaux, délibération, correspondance, réception des travaux, avenant, plans, déclarations annuelles des consommations et des recettes, comptes-rendus, statistiques.
Cote
EDEP054/O11 (Cote)
 Date
1912-1982
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, rapport, texte officiel, délibération, correspondance, plan, compte rendu, statistique

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Réseaux divers
  • Distribution d'énergie électrique, concession, acte...
Résultat n°18

Distribution d'énergie électrique : concession, adhésion au syndicat intercommunal de la vallée de l'Indrois, travaux.
Cote
EDEP111/O9 (Cote)
 Date
1908-1950
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Distribution d'énergie électrique : concession, adhésion...
Résultat n°19

Energie électrique, construction du réseau, concession : arrêté préfectoral.
Cote
EDEP120/O7 (Cote)
 Date
1913-1914
 Lieu
Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 120 - Commune d'Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Energie électrique, construction du réseau, concession...
Résultat n°20

Lussault-sur-Loire
Cote- Date- Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) -- hôtel de ville
 Type de document -

  • Contexte : 4T - Affaires culturelles

  • Beaux-Arts
  • Décoration des monuments publics et concession d'œuvres...
  • Concession d'œuvres d'art aux communes du département...
  • Amboise à Preuilly-sur-Claise
  • Lussault-sur-Loire