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73 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Distribution d'énergie électrique, concession, acte de concession, police d'abonnement, cahier des charges, rapport, instruction, relevé des canalisations, autorisations de travaux, délibération, correspondance, réception des travaux, avenant, plans, déclarations annuelles des consommations et des recettes, comptes-rendus, statistiques.

    Date

    1912-1982

    Cote

    EDEP054/O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réseaux divers
    • Distribution d'énergie électrique, concession, acte...
  2. Résultat n°2

    Distribution d'énergie électrique : concession, adhésion au syndicat intercommunal de la vallée de l'Indrois, travaux.

    Date

    1908-1950

    Cote

    EDEP111/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Distribution d'énergie électrique : concession, adhésion...
  3. Résultat n°3

    Concession et location, gestion : correspondance, demandes, rapports, cahier d'enregistrement, arrêtés préfectoraux.

    Date

    1834-1940

    Cote

    7M494 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Ensemble des forêts de la conservation
    • Concession et location, gestion : correspondance, demandes,...
  4. Résultat n°4

    1907 - 1924

    Cote

    7M359 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Pêche
    • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
    • 1907 - 1924
  5. Résultat n°5

    an XII - 1831

    Cote

    7M353 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Pêche
    • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
    • an XII - 1831
  6. Résultat n°6

    1900 - 1906

    Cote

    7M358 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Pêche
    • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
    • 1900 - 1906
  7. Résultat n°7

    1925 - 1939

    Cote

    7M360 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Pêche
    • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
    • 1925 - 1939
  8. Résultat n°8

    1832 - 1862

    Cote

    7M354 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Pêche
    • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
    • 1832 - 1862
  9. Résultat n°9

    1890 - 1899

    Cote

    7M357 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Pêche
    • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
    • 1890 - 1899
  10. Résultat n°10

    1869 - 1876

    Cote

    7M355 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Pêche
    • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
    • 1869 - 1876
  11. Résultat n°11

    1877 - 1889

    Cote

    7M356 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Pêche
    • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
    • 1877 - 1889
  12. Résultat n°12

    Lussault-sur-Loire

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Beaux-Arts
    • Décoration des monuments publics et concession d'œuvres...
    • Concession d'œuvres d'art aux communes du département...
    • Amboise à Preuilly-sur-Claise
    • Lussault-sur-Loire
  13. Résultat n°13

    Saint-Patrice

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Beaux-Arts
    • Décoration des monuments publics et concession d'œuvres...
    • Concession d'œuvres d'art aux communes du département...
    • Reugny à Villeperdue
    • Saint-Patrice
  14. Résultat n°14

    Louestault

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Beaux-Arts
    • Décoration des monuments publics et concession d'œuvres...
    • Concession d'œuvres d'art aux communes du département...
    • Amboise à Preuilly-sur-Claise
    • Louestault
  15. Résultat n°15

    Saint-Pierre-des-Corps

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Beaux-Arts
    • Décoration des monuments publics et concession d'œuvres...
    • Concession d'œuvres d'art aux communes du département...
    • Reugny à Villeperdue
    • Saint-Pierre-des-Corps
  16. Résultat n°16

    La Ferrière

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Beaux-Arts
    • Décoration des monuments publics et concession d'œuvres...
    • Concession d'œuvres d'art aux communes du département...
    • Amboise à Preuilly-sur-Claise
    • La Ferrière
  17. Résultat n°17

    Azay-le-Rideau

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Beaux-Arts
    • Décoration des monuments publics et concession d'œuvres...
    • Concession d'œuvres d'art aux communes du département...
    • Amboise à Preuilly-sur-Claise
    • Azay-le-Rideau
  18. Résultat n°18

    Monts

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Beaux-Arts
    • Décoration des monuments publics et concession d'œuvres...
    • Concession d'œuvres d'art aux communes du département...
    • Amboise à Preuilly-sur-Claise
    • Monts
  19. Résultat n°19

    Amboise

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Beaux-Arts
    • Décoration des monuments publics et concession d'œuvres...
    • Concession d'œuvres d'art aux communes du département...
    • Amboise à Preuilly-sur-Claise
    • Amboise
  20. Résultat n°20

    Noyant-de-Touraine

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Beaux-Arts
    • Décoration des monuments publics et concession d'œuvres...
    • Concession d'œuvres d'art aux communes du département...
    • Amboise à Preuilly-sur-Claise
    • Noyant-de-Touraine
  21. Résultat n°21

    Saint-Laurent-en-Gâtines

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Beaux-Arts
    • Décoration des monuments publics et concession d'œuvres...
    • Concession d'œuvres d'art aux communes du département...
    • Reugny à Villeperdue
    • Saint-Laurent-en-Gâtines
  22. Résultat n°22

    Chaveignes

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Beaux-Arts
    • Décoration des monuments publics et concession d'œuvres...
    • Concession d'œuvres d'art aux communes du département...
    • Amboise à Preuilly-sur-Claise
    • Chaveignes
  23. Résultat n°23

    Reugny

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Beaux-Arts
    • Décoration des monuments publics et concession d'œuvres...
    • Concession d'œuvres d'art aux communes du département...
    • Reugny à Villeperdue
    • Reugny
  24. Résultat n°24

    Montbazon

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Beaux-Arts
    • Décoration des monuments publics et concession d'œuvres...
    • Concession d'œuvres d'art aux communes du département...
    • Amboise à Preuilly-sur-Claise
    • Montbazon
  25. Résultat n°25

    Savonnières

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Beaux-Arts
    • Décoration des monuments publics et concession d'œuvres...
    • Concession d'œuvres d'art aux communes du département...
    • Reugny à Villeperdue
    • Savonnières
  26. Résultat n°26

    Villeperdue

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Beaux-Arts
    • Décoration des monuments publics et concession d'œuvres...
    • Concession d'œuvres d'art aux communes du département...
    • Reugny à Villeperdue
    • Villeperdue
  27. Résultat n°27

    Dame-Marie-les-Bois

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Beaux-Arts
    • Décoration des monuments publics et concession d'œuvres...
    • Concession d'œuvres d'art aux communes du département...
    • Amboise à Preuilly-sur-Claise
    • Dame-Marie-les-Bois
  28. Résultat n°28

    Luynes

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Beaux-Arts
    • Décoration des monuments publics et concession d'œuvres...
    • Concession d'œuvres d'art aux communes du département...
    • Amboise à Preuilly-sur-Claise
    • Luynes
  29. Résultat n°29

    Couesmes

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Beaux-Arts
    • Décoration des monuments publics et concession d'œuvres...
    • Concession d'œuvres d'art aux communes du département...
    • Amboise à Preuilly-sur-Claise
    • Couesmes
  30. Résultat n°30

    Bléré

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Beaux-Arts
    • Décoration des monuments publics et concession d'œuvres...
    • Concession d'œuvres d'art aux communes du département...
    • Amboise à Preuilly-sur-Claise
    • Bléré
  31. Résultat n°31

    Saint-Branchs

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Beaux-Arts
    • Décoration des monuments publics et concession d'œuvres...
    • Concession d'œuvres d'art aux communes du département...
    • Reugny à Villeperdue
    • Saint-Branchs
  32. Résultat n°32

    Château-Renault

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Beaux-Arts
    • Décoration des monuments publics et concession d'œuvres...
    • Concession d'œuvres d'art aux communes du département...
    • Amboise à Preuilly-sur-Claise
    • Château-Renault
  33. Résultat n°33

    Chinon

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Beaux-Arts
    • Décoration des monuments publics et concession d'œuvres...
    • Concession d'œuvres d'art aux communes du département...
    • Amboise à Preuilly-sur-Claise
    • Chinon
  34. Résultat n°34

    Ingrandes-de-Touraine

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Beaux-Arts
    • Décoration des monuments publics et concession d'œuvres...
    • Concession d'œuvres d'art aux communes du département...
    • Amboise à Preuilly-sur-Claise
    • Ingrandes-de-Touraine
  35. Résultat n°35

    Monnaie

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Beaux-Arts
    • Décoration des monuments publics et concession d'œuvres...
    • Concession d'œuvres d'art aux communes du département...
    • Amboise à Preuilly-sur-Claise
    • Monnaie
  36. Résultat n°36

    Neuvy-le-Roi

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Beaux-Arts
    • Décoration des monuments publics et concession d'œuvres...
    • Concession d'œuvres d'art aux communes du département...
    • Amboise à Preuilly-sur-Claise
    • Neuvy-le-Roi
  37. Résultat n°37

    Noizay

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Beaux-Arts
    • Décoration des monuments publics et concession d'œuvres...
    • Concession d'œuvres d'art aux communes du département...
    • Amboise à Preuilly-sur-Claise
    • Noizay
  38. Résultat n°38

    Manthelan

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Beaux-Arts
    • Décoration des monuments publics et concession d'œuvres...
    • Concession d'œuvres d'art aux communes du département...
    • Amboise à Preuilly-sur-Claise
    • Manthelan
  39. Résultat n°39

    Loches

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Beaux-Arts
    • Décoration des monuments publics et concession d'œuvres...
    • Concession d'œuvres d'art aux communes du département...
    • Amboise à Preuilly-sur-Claise
    • Loches
  40. Résultat n°40

    Artannes-sur-Indre

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Beaux-Arts
    • Décoration des monuments publics et concession d'œuvres...
    • Concession d'œuvres d'art aux communes du département...
    • Amboise à Preuilly-sur-Claise
    • Artannes-sur-Indre