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41 résultats

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  1. Résultat n°1

    Cimetières américains, création : instructions, dossiers de procédure, plans, correspondance

    Date

    1918-1919

    Cote

    3R66 (Cote)

    • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Victimes de guerre
    • Guerre 1914-1918
    • Cimetières américains, création : instructions, dossiers...
  2. Résultat n°2

    Militaires décédés : procès-verbaux d'inhumation (1920-1923), liste des prisonniers de guerre exhumés en Allemagne (1926).

    Date

    1920-1926

    Cote

    3R63 (Cote)

    • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Victimes de guerre
    • Guerre 1914-1918
    • Militaires décédés : procès-verbaux d'inhumation (1920-1923),...
  3. Résultat n°3

    Militaires "inhumés dans l'ancienne zone des opérations", rapatriement des corps : pièces de dépenses, états récapitulatifs des sommes remboursées par convoi.

    Date

    1921

    Cote

    3R62 (Cote)

    • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Victimes de guerre
    • Guerre 1914-1918
    • Militaires "inhumés dans l'ancienne zone des opérations",...
  4. Résultat n°4

    Militaires alliés ou ennemis, recensement des lieux d'inhumation : liste nominative des communes.

    Date

    1915-1917

    Cote

    3R61 (Cote)

    • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Victimes de guerre
    • Guerre 1914-1918
    • Militaires alliés ou ennemis, recensement des lieux...
  5. Résultat n°5

    Tombes militaires et monuments commémoratifs, subventions pour l'entretien : correspondance, enquêtes, inventaires, factures.

    Date

    1889-1919

    Cote

    3R56 (Cote)

    • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Victimes de guerre
    • Guerre 1870-1871
    • Tombes militaires et monuments commémoratifs, subventions...
  6. Résultat n°6

    Tombes militaires de soldats français et allemands, recensement et entretien : instructions, correspondance, procédures d'exhumation et d'inhumation, frais d'entretien, concession de terrains commu-naux à l'Etat.

    Date

    1871-1880

    Cote

    3R55 (Cote)

    • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Victimes de guerre
    • Guerre 1870-1871
    • Tombes militaires de soldats français et allemands,...
  7. Résultat n°7

    Cimetière, travaux d'entretien et agrandissement : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, devis, plans, correspondance; inhumations : correspondance.

    Date

    1842-1908

    Cote

    EDEP143/M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Cimetière, travaux d'entretien et agrandissement :...
  8. Résultat n°8

    Concessions au cimetière.

    Date

    1859-1913

    Cote

    EDEP141/4N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Sous-série 4N
    • Concessions au cimetière.

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Cimetière : registres et listes de concessions

    Date

    1845-1952

    Cote

    EDEP132/4N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux
    • 4 N - Propriétés et droits divers
    • Cimetière : registres et listes de concessions
  10. Résultat n°10

    Inscriptions des concessions de terrain dans les cimetières : registre ; vente des noyers et peupliers du cimetière : cahier des charges.

    Date

    1880-1955

    Cote

    EDEP126/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Inscriptions des concessions de terrain dans les cimetières...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Cimetière : concessions.

    Date

    1848

    Cote

    EDEP124/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Cimetière : concessions.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Landes communales, concession, extraction de matériaux : rapport de l'agent-voyer, acte de concession, plan.

    Date

    1902-1923

    Cote

    EDEP120/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 120 - Commune d'Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Landes communales, concession, extraction de matériaux...
  13. Résultat n°13

    Cimetière, réglementation générale et concessions : délibérations du conseil municipal, correspondance, règlements, contrats de pompes funèbres, carnets de titres de recette provisoire

    Date

    1838-1982

    Cote

    EDEP119/1I17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Cimetière, réglementation générale et concessions :...
  14. Résultat n°14

    Concessions au cimetière.

    Date

    1860-1949

    Cote

    EDEP111/N6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Concessions au cimetière.
  15. Résultat n°15

    Cimetière, concession et travaux : correspondance.

    Date

    1927-1941

    Cote

    EDEP105/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Cimetière, concession et travaux : correspondance.
  16. Résultat n°16

    Inhumations, adjudication : extrait de délibération.

    Date

    1842

    Cote

    EDEP099/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Inhumations, adjudication : extrait de délibération.
  17. Résultat n°17

    Concessions au cimetière : registre et demandes.

    Date

    1912-1952

    Cote

    EDEP094/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 094 - Commune de Cussay - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Concessions au cimetière : registre et demandes.
  18. Résultat n°18

    Inhumations, exhumations de corps : procès-verbaux, cahier des charges relatif au transport des corps.

    Date

    1811-1955

    Cote

    EDEP091/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Inhumations, exhumations de corps : procès-verbaux,...
  19. Résultat n°19

    Cimetière : tarif des concessions

    Date

    1860

    Cote

    EDEP080/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Cimetière : tarif des concessions
  20. Résultat n°20

    Inhumation des corps hors commune : permis d'inhumer

    Date

    1890-1972

    Cote

    EDEP079/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Inhumation des corps hors commune : permis d'inhumer