Concession de terrain : actes de vente.
Date
1841-1877
Cote
EDEP/058/O26 (Cote)
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Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- Chemins vicinaux.
- Concession de terrain : actes de vente.