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132 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Comptabilité de Nicolas Gaudard, receveur des tailles de Tours, commis de M. de Mailly du Breuil, receveur général des finances : quittances de remboursement de gages.
Cote
C 902 (Cote)
 Date
1699
 Lieu
Tours, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Comptabilité de Nicolas Gaudard, receveur des tailles...
Résultat n°2

Comptes de Claude Lefebvre pour les exercices 1715 à 1717.
Cote
C 904 (Cote)
 Date
1715-1717
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Comptes de Claude Lefebvre pour les exercices 1715...
Résultat n°3

Compte rendu pour l'exercice 1714 à M. de Mailly de Franconville, receveur général des finances et frère de M. de Mailly du Breuil, par Claude Lefebvre.
Cote
C 905 (Cote)
 Date
1716
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Compte rendu pour l'exercice 1714 à M. de Mailly de...
Résultat n°4

Compte rendu pour les exercices 1715 à 1717 à M. de Mailly du Breuil, receveur général des finances, par Claude Lefebvre.
Cote
C 906 (Cote)
 Date
1722
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Compte rendu pour les exercices 1715 à 1717 à M. de...
Résultat n°5

Octrois de la ville de Tours, comptabilité : compte rendu à Joseph Soubeyran du Vernet, directeur et receveur général de la régie des octrois et droits patrimoniaux, par Thomas Dubois, receveur des deniers communs et patrimoniaux de la ville de Tours.
Cote
C 910 (Cote)
 Date
1725
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Octrois de la ville de Tours, comptabilité : compte...
Résultat n°6

Imposition du vingtième, procès entre les chanoines du chapitre de Loches et le sieur de Gastineau qui avait retenu le vingtième lors de transactions : pièces de l'instance tenue devant le conseil des finances.
Cote
C 912 (Cote)
 Date
1720-1771
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Imposition du vingtième, procès entre les chanoines...
Résultat n°7

Capitation de la noblesse : comptes du receveur.
Cote
C 1114 (Cote)
 Date
1711-1715
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Impôts directs
  • Recette, répartition et recouvrement
  • Capitation de la noblesse : comptes du receveur.
Résultat n°8

Comptes d'administration : instructions, correspondance, comptes analytiques des sous-préfectures et des bureaux de la préfecture.
Cote
1M95 (Cote)
 Date
an VIII-1813
 Lieu - Type de document
circulaire, correspondance, compte administratif

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Rapports et statistiques
  • Comptes d'administration : instructions, correspondance,...
Résultat n°9

Registre chronologique des remboursements consentis à des émigrés et déportés ou à leurs ayants droit pour revenus ou prix de vente indûment perçus par la Nation.
Cote
1Q653 (Cote)
 Date
10 floréal an VI-27 septembre 1809
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Dettes et créances de l'Etat
  • Registre chronologique des remboursements consentis...
Résultat n°10

Sommier des créances dues à la Nation.
Cote
1Q654 (Cote)
 Date
1806-1835
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Dettes et créances de l'Etat
  • Sommier des créances dues à la Nation.
Résultat n°11

Sommier général des rentes dues à la Nation par bureau (1807) ; folios 123 et suivants : états de situation trimestriels, par bureau, du recouvrement des arrérages de rentes (1er octobre 1808-1er juillet 1812).
Cote
1Q655 (Cote)
 Date
1807-1812
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Dettes et créances de l'Etat
  • Sommier général des rentes dues à la Nation par bureau...
Résultat n°12

Registre de présentation à la Direction des Domaines des rescriptions du Trésor public payables en transfert de rentes nationales.
Cote
1Q656 (Cote)
 Date
4 brumaire an IX-5 octobre 1818
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Dettes et créances de l'Etat
  • Registre de présentation à la Direction des Domaines...
Résultat n°13

Registre des transferts de rentes nationales effectués en paiement de rescriptions du Trésor public .
Cote
1Q657 (Cote)
 Date
5 brumaire an IX-8 octobre 1818
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Dettes et créances de l'Etat
  • Registre des transferts de rentes nationales effectués...
Résultat n°14

Actes de transferts de rentes nationales effectués au profit de la Caisse d'amortissement et de divers particuliers en paiement de rescriptions du Trésor public et qui n'ont pas été enregistrés sur le registre précédent (an X-an XI) ; correspondance relative aux transferts de rentes et aux relations de la Direction des Domaines avec la Caisse d'amortissement (an X-1827).
Cote
1Q658 (Cote)
 Date
an X-1827
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Dettes et créances de l'Etat
  • Actes de transferts de rentes nationales effectués...
Résultat n°15

Registre journal des recettes et dépenses concernant les rescriptions de la Caisse d'amortissement payables en transferts de rentes nationales.
Cote
1Q659 (Cote)
 Date
an X-1807
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Dettes et créances de l'Etat
  • Registre journal des recettes et dépenses concernant...
Résultat n°16

Etats des rentes nationales découvertes par le sieur Foucqué, archiviste de la Préfecture, pour le compte de la Caisse d'amortissement et correspondance relative à cet objet.
Cote
1Q660 (Cote)
 Date
an XII-1816
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Dettes et créances de l'Etat
  • Etats des rentes nationales découvertes par le sieur...
Résultat n°17

Etat des rentes mises en possession des fabriques paroissiales par l'arrêté préfectoral du 27 août 1808.
Cote
1Q661 (Cote)
 Date
1808
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Dettes et créances de l'Etat
  • Etat des rentes mises en possession des fabriques paroissiales...
Résultat n°18

Etat des rentes, loyers et autres revenus fonciers des fabriques paroissiales au 1er septembre 1807 ; correspondance relative à la restitution des rentes et biens-fonds aux fabriques (an XI-1829) ; états des rentes dues à la Nation dans le ressort des bureaux de Bléré, Bourgueil et Château-la-Vallière (an XI-an XIII) ; sommiers de rentes dues à la Nation dans le ressort du bureau de Chinon (1808) ; état des rentes de 1ère origine restant entre les mains de la Nation au 1er juillet 1811.
Cote
1Q662 (Cote)
 Date
an XI-1829
 Lieu - Type de document
statistique, correspondance

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Dettes et créances de l'Etat
  • Etat des rentes, loyers et autres revenus fonciers...
Résultat n°19

Correspondance relative aux rentes dues à la Nation (1793-1825) et à la restitution de rentes aux fabriques paroissiales (1807-1834). Dossiers de contentieux relatifs aux rentes dues à la Nation (an VII-1834).
Cote
1Q663 (Cote)
 Date
1793-1834
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Dettes et créances de l'Etat
  • Correspondance relative aux rentes dues à la Nation...
Résultat n°20

an XI - 1823
Cote
2V28 (Cote)
 Date
an XI-1816, 1818-1823
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 2V - Organisation et police du culte catholique
  • Dépenses du culte
  • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
  • an XI - 1823