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132 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Comptes du receveur

    Date

    1446-1499

    Cote

    EDEP132/CC2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Comptes du receveur
    • Comptes du receveur
  2. Résultat n°2

    Missions, dons, travaux, frais divers.

    Date

    1499-1549

    Cote

    EDEP132/CC13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Pièces de dépense
    • Missions, dons, travaux, frais divers.
  3. Résultat n°3

    Rentes dues par la ville pour les charités accordées aux cordeliers, aux capucins.

    Date

    XVI-XVII

    Cote

    EDEP132/CC16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Rentes dues par la ville pour les charités accordées...
  4. Résultat n°4

    Rentes dues par la ville à l'abbaye de Beaulieu, à l'église du château, à l'église Saint-Antoine, à Guillaume Quantin.

    Date

    1501-1700

    Cote

    EDEP132/CC15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Rentes dues par la ville à l'abbaye de Beaulieu, à...
  5. Résultat n°5

    Comptes du receveur

    Date

    1501-1525

    Cote

    EDEP132/CC3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Comptes du receveur
    • Comptes du receveur
  6. Résultat n°6
    Comptes du receveur

    38 medias

    Comptes du receveur

    Date

    1531-1546

    Cote

    EDEP132/CC4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Comptes du receveur
    • Comptes du receveur
  7. Résultat n°7

    Comptes du receveur

    Date

    1549-1572

    Cote

    EDEP132/CC5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Comptes du receveur
    • Comptes du receveur
  8. Résultat n°8

    Missions, dons, travaux, frais divers.

    Date

    1551-1608

    Cote

    EDEP132/CC14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Pièces de dépense
    • Missions, dons, travaux, frais divers.
  9. Résultat n°9

    Emprunt : copies de lettres patentes (1577) ; dettes, acquittement et rachat (1583) ; souscription pour le dictionnaire topographique (1770)

    Date

    1577-1770

    Cote

    EDEP132/CC17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Emprunt : copies de lettres patentes (1577) ; dettes,...
  10. Résultat n°10

    Aides, comptabilité du fermier : état et procès-verbal de compte.

    Date

    1704, 1714

    Cote

    C 1092 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts indirects
    • Aides, comptabilité du fermier : état et procès-verbal...
  11. Résultat n°11

    Pièces des recettes des receveurs des tailles et des receveurs des crues au mesurage à sel, des dépenses en aumônes, gages et rentes (1608-1625) [30 feuillets de parchemin rognés], état de recouvrement des sommes nécessaires au paiement des gages des officiers des justices royales par les receveurs et commis aux recettes des tailles (1662).

    Date

    1608-1662

    Cote

    C 901 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Pièces des recettes des receveurs des tailles et des...
  12. Résultat n°12

    Frais et dépens : quittance de remboursement.

    Date

    1661

    Cote

    C 1125 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Autres pièces
    • Frais et dépens : quittance de remboursement.
  13. Résultat n°13

    Octrois de Richelieu, comptabilité : états des recettes et dépenses, devis, procès-verbaux d'adjudication de travaux.

    Date

    1673-1793

    Cote

    C 1270 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Octrois de Richelieu, comptabilité : états des recettes...
  14. Résultat n°14

    Ordonnances du roi et de l'intendant.

    Date

    1678-1789

    Cote

    C 897 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Ordonnances du roi et de l'intendant.
  15. Résultat n°15

    Rachat par la ville de la charge d'avocat du roi, des offices des mouleurs de bois et mesureur de charbon

    Date

    1696-1712

    Cote

    EDEP132/CC18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Rachat par la ville de la charge d'avocat du roi, des...
  16. Résultat n°16

    Comptabilité de Nicolas Gaudard, receveur des tailles de Tours, commis de M. de Mailly du Breuil, receveur général des finances : quittances de remboursement de gages.

    Date

    1699

    Cote

    C 902 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Comptabilité de Nicolas Gaudard, receveur des tailles...
  17. Résultat n°17

    Capitation de l'élection du Mans : quittance du receveur général.

    Date

    1702

    Cote

    C 903 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Capitation de l'élection du Mans : quittance du receveur...
  18. Résultat n°18

    Capitation, paiement : quittances du receveur pour maître Bailly, notaire à Amboise.

    Date

    1703-1730

    Cote

    C 1084 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Capitation, paiement : quittances du receveur pour...
  19. Résultat n°19

    Aides, comptabilité : contraintes, comptes du commis buraliste.

    Date

    1706-1736

    Cote

    C 1265 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Aides, comptabilité : contraintes, comptes du commis...
  20. Résultat n°20

    Vingtième, contraintes : états annuels, 1770-1782.

    Cote

    C 1177 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Recette
    • Comptabilité :
    • Vingtième, contraintes : états annuels, 1770-1782.
  21. Résultat n°21

    Capitation de la noblesse : comptes du receveur.

    Date

    1711-1715

    Cote

    C 1114 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Impôts directs
    • Recette, répartition et recouvrement
    • Capitation de la noblesse : comptes du receveur.
  22. Résultat n°22

    Registres du receveur des tailles : procès-verbaux de présentation et de paraphe, 1716-1726.

    Cote

    C 1175 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Recette
    • Comptabilité :
    • Registres du receveur des tailles : procès-verbaux...
  23. Résultat n°23

    Taille, contraintes : états annuels, 1711-1789.

    Cote

    C 1176 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Recette
    • Comptabilité :
    • Taille, contraintes : états annuels, 1711-1789.
  24. Résultat n°24

    Octrois de la ville de Tours, comptabilité : registre de l'état des charges ordinaires et des travaux publics imputés à la recette des octrois.

    Date

    1712-1728

    Cote

    C 909 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Octrois de la ville de Tours, comptabilité : registre...
  25. Résultat n°25

    Rente au denier vingt, rachat de la capitation : quittances.

    Date

    1712-1718

    Cote

    C 942 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Finances et impositions
    • Rente au denier vingt, rachat de la capitation : quittances.
  26. Résultat n°26

    Comptes de Claude Lefebvre pour les exercices 1715 à 1717.

    Date

    1715-1717

    Cote

    C 904 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Comptes de Claude Lefebvre pour les exercices 1715...
  27. Résultat n°27

    Compte rendu pour l'exercice 1714 à M. de Mailly de Franconville, receveur général des finances et frère de M. de Mailly du Breuil, par Claude Lefebvre.

    Date

    1716

    Cote

    C 905 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Compte rendu pour l'exercice 1714 à M. de Mailly de...
  28. Résultat n°28

    Comptes du receveur

    Date

    1720-1754

    Cote

    EDEP132/CC6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Comptes du receveur
    • Comptes du receveur
  29. Résultat n°29

    Correspondance active et passive de l'intendant.

    Date

    1720-1789

    Cote

    C 898 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Correspondance active et passive de l'intendant.
  30. Résultat n°30

    Imposition du vingtième, procès entre les chanoines du chapitre de Loches et le sieur de Gastineau qui avait retenu le vingtième lors de transactions : pièces de l'instance tenue devant le conseil des finances.

    Date

    1720-1771

    Cote

    C 912 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Imposition du vingtième, procès entre les chanoines...
  31. Résultat n°31

    Compte rendu pour les exercices 1715 à 1717 à M. de Mailly du Breuil, receveur général des finances, par Claude Lefebvre.

    Date

    1722

    Cote

    C 906 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Compte rendu pour les exercices 1715 à 1717 à M. de...
  32. Résultat n°32

    Octrois de la ville de Tours, comptabilité : compte rendu à Joseph Soubeyran du Vernet, directeur et receveur général de la régie des octrois et droits patrimoniaux, par Thomas Dubois, receveur des deniers communs et patrimoniaux de la ville de Tours.

    Date

    1725

    Cote

    C 910 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Octrois de la ville de Tours, comptabilité : compte...
  33. Résultat n°33

    Recette et dépense : compte du receveur des tailles de l'élection, quittance (épave).

    Date

    1731-1732

    Cote

    C 1131 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Loches 1709 - 1773
    • Impôts directs
    • Recette
    • Recette et dépense : compte du receveur des tailles...
  34. Résultat n°34

    Octrois de Chinon, comptabilité : registre du receveur des aides au département de banlieue de Chinon.

    Date

    1734-1735

    Cote

    C 1117 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Octrois de Chinon, comptabilité : registre du receveur...
  35. Résultat n°35

    Droits des courtiers-jaugeurs : quittances des receveurs des bureaux de l'élection.

    Date

    1735-1736

    Cote

    C 1118 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Droits des courtiers-jaugeurs : quittances des receveurs...
  36. Résultat n°36

    Comptes particuliers : états des frais de justice acquittés en 1766, état des ports de lettres et paquets payés pour le compte des domaines et des bois (1766, 1790). Fragments de comptes (1741-1790).

    Date

    1741-1790

    Cote

    C 913 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Direction et recette générale des domaines et des bois
    • Comptes particuliers : états des frais de justice acquittés...
  37. Résultat n°37

    Comptes rendus à l'intendant par Antoine Barré, receveur des tailles de l'élection de Tours (1741-1779) et commis à la recette générale des finances (1780-1792).

    Date

    1741-1792

    Cote

    C 908 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Comptes rendus à l'intendant par Antoine Barré, receveur...
  38. Résultat n°38

    Aides et droits joints : quittance du receveur du bureau de Chinon.

    Date

    1748

    Cote

    C 1121 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Aides et droits joints : quittance du receveur du bureau...
  39. Résultat n°39

    Comptabilité, affaires générales, revenus, charges et dépenses

    Date

    1751-1786

    Cote

    EDEP132/CC1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Comptabilité, affaires générales, revenus, charges...
  40. Résultat n°40

    Régie des droits sur les cartes à jouer : correspondance, feuilles de figures imprimées à Tours déposées au greffe de la subdélégation.

    Date

    1751-1774

    Cote

    C 900 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Régie des droits sur les cartes à jouer : correspondance,...
  41. Résultat n°41

    Comptes du receveur

    Date

    1758-1774

    Cote

    EDEP132/CC7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Comptes du receveur
    • Comptes du receveur
  42. Résultat n°42

    Compte rendu à l'intendant par Honoré Mortreux, fermier des droits du tarif à Laval, pour les exercices 1757 à 1759.

    Date

    1760

    Cote

    C 907 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Compte rendu à l'intendant par Honoré Mortreux, fermier...
  43. Résultat n°43

    Revenus du roi. - Eclaircissements demandés par le contrôleur général des finances sur leur perception et réponses fournies à l'intendant par les receveurs des élections de Loches, Mayenne et Saumur : correspondance, quittances, états des impositions.

    Date

    1764-1765

    Cote

    C 899 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Revenus du roi. - Eclaircissements demandés par le...
  44. Résultat n°44

    Comptes du receveur

    Date

    1765-1791

    Cote

    EDEP132/CC9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Comptes du receveur
    • Comptes du receveur
  45. Résultat n°45

    Emprunts, souscription : état des villes, corps, communautés et hôpitaux qui ont fait des emprunts dans les subdélégations de Chinon et Sainte-Maure.

    Date

    1776

    Cote

    C 911 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Emprunts, souscription : état des villes, corps, communautés...
  46. Résultat n°46

    Comptes du receveur

    Date

    1781-1790

    Cote

    EDEP132/CC8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Comptes du receveur
    • Comptes du receveur
  47. Résultat n°47

    Vérification des fonds de la caisse du percepteur des impositions locales : instructions, correspondance, procès-verbaux.

    Date

    1792-1831

    Cote

    EDEP027/2L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série L : Finances de la commune
    • 2 L - Revenus et charges de la commune
    • Vérification des fonds de la caisse du percepteur des...
  48. Résultat n°48

    Correspondance relative aux rentes dues à la Nation (1793-1825) et à la restitution de rentes aux fabriques paroissiales (1807-1834). Dossiers de contentieux relatifs aux rentes dues à la Nation (an VII-1834).

    Date

    1793-1834

    Cote

    1Q663 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Dettes et créances de l'Etat
    • Correspondance relative aux rentes dues à la Nation...
  49. Résultat n°49

    Registre chronologique des remboursements consentis à des émigrés et déportés ou à leurs ayants droit pour revenus ou prix de vente indûment perçus par la Nation.

    Date

    10 floréal an VI-27 septembre 1809

    Cote

    1Q653 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Dettes et créances de l'Etat
    • Registre chronologique des remboursements consentis...
  50. Résultat n°50

    Comptes d'administration : instructions, correspondance, comptes analytiques des sous-préfectures et des bureaux de la préfecture.

    Date

    an VIII-1813

    Cote

    1M95 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Rapports et statistiques
    • Comptes d'administration : instructions, correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  51. Résultat n°51

    Druye - Langeais

    Cote

    5V101 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
    • Druye - Langeais
  52. Résultat n°52

    Tauxigny - Yzeures

    Cote

    5V104 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
    • Tauxigny - Yzeures
  53. Résultat n°53

    La Ville-aux-Dames - Orbigny

    Cote

    5V102 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
    • La Ville-aux-Dames - Orbigny
  54. Résultat n°54

    Parçay-Meslay - Sorigny

    Cote

    5V103 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
    • Parçay-Meslay - Sorigny
  55. Résultat n°55

    Candes - Crissay

    Cote

    5V100 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
    • Candes - Crissay
  56. Résultat n°56

    Amboise - Bréhémont

    Cote

    5V99 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
    • Amboise - Bréhémont
  57. Résultat n°57

    Etats des recettes et dépenses (an IX-1806; 1873; 1892-1896)

    Date

    1800-1896

    Cote

    EDEP203/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune
    • Etats des recettes et dépenses (an IX-1806; 1873; 1892-1896)
  58. Résultat n°58

    Registre de présentation à la Direction des Domaines des rescriptions du Trésor public payables en transfert de rentes nationales.

    Date

    4 brumaire an IX-5 octobre 1818

    Cote

    1Q656 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Dettes et créances de l'Etat
    • Registre de présentation à la Direction des Domaines...
  59. Résultat n°59

    Registre des transferts de rentes nationales effectués en paiement de rescriptions du Trésor public .

    Date

    5 brumaire an IX-8 octobre 1818

    Cote

    1Q657 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Dettes et créances de l'Etat
    • Registre des transferts de rentes nationales effectués...
  60. Résultat n°60

    Registre journal des recettes et dépenses concernant les rescriptions de la Caisse d'amortissement payables en transferts de rentes nationales.

    Date

    an X-1807

    Cote

    1Q659 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Dettes et créances de l'Etat
    • Registre journal des recettes et dépenses concernant...
  61. Résultat n°61

    Actes de transferts de rentes nationales effectués au profit de la Caisse d'amortissement et de divers particuliers en paiement de rescriptions du Trésor public et qui n'ont pas été enregistrés sur le registre précédent (an X-an XI) ; correspondance relative aux transferts de rentes et aux relations de la Direction des Domaines avec la Caisse d'amortissement (an X-1827).

    Date

    an X-1827

    Cote

    1Q658 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Dettes et créances de l'Etat
    • Actes de transferts de rentes nationales effectués...
  62. Résultat n°62

    an XI - 1823

    Date

    an XI-1816, 1818-1823

    Cote

    2V28 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
    • an XI - 1823
  63. Résultat n°63

    Etat des rentes, loyers et autres revenus fonciers des fabriques paroissiales au 1er septembre 1807 ; correspondance relative à la restitution des rentes et biens-fonds aux fabriques (an XI-1829) ; états des rentes dues à la Nation dans le ressort des bureaux de Bléré, Bourgueil et Château-la-Vallière (an XI-an XIII) ; sommiers de rentes dues à la Nation dans le ressort du bureau de Chinon (1808) ; état des rentes de 1ère origine restant entre les mains de la Nation au 1er juillet 1811.

    Date

    an XI-1829

    Cote

    1Q662 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Dettes et créances de l'Etat
    • Etat des rentes, loyers et autres revenus fonciers...
  64. Résultat n°64

    Etats des rentes nationales découvertes par le sieur Foucqué, archiviste de la Préfecture, pour le compte de la Caisse d'amortissement et correspondance relative à cet objet.

    Date

    an XII-1816

    Cote

    1Q660 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Dettes et créances de l'Etat
    • Etats des rentes nationales découvertes par le sieur...
  65. Résultat n°65

    Sommier des créances dues à la Nation.

    Date

    1806-1835

    Cote

    1Q654 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Dettes et créances de l'Etat
    • Sommier des créances dues à la Nation.
  66. Résultat n°66

    Sommier général des rentes dues à la Nation par bureau (1807) ; folios 123 et suivants : états de situation trimestriels, par bureau, du recouvrement des arrérages de rentes (1er octobre 1808-1er juillet 1812).

    Date

    1807-1812

    Cote

    1Q655 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Dettes et créances de l'Etat
    • Sommier général des rentes dues à la Nation par bureau...
  67. Résultat n°67

    Etat des rentes mises en possession des fabriques paroissiales par l'arrêté préfectoral du 27 août 1808.

    Date

    1808

    Cote

    1Q661 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Dettes et créances de l'Etat
    • Etat des rentes mises en possession des fabriques paroissiales...
  68. Résultat n°68

    Contentieux au sujet des comptes et budgets : circulaire, arrêtés, compte rendus d'audience, délibération de conseil municipal et de fabrique, comptes, correspondance.

    Date

    1810-1904

    Cote

    5V147 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Contentieux au sujet des comptes et budgets : circulaire,...
  69. Résultat n°69

    Instructions : circulaires, décret, extrait du recueil des actes administratifs, délibérations des conseils de fabrique, correspondance.

    Date

    1811-1908

    Cote

    5V98 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Instructions : circulaires, décret, extrait du recueil...
  70. Résultat n°70

    Contribution du Conseil général aux frais du culte : correspondance.

    Date

    1816-1874

    Cote

    2V46 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Contribution du Conseil général aux frais du culte...
  71. Résultat n°71

    1818 - 1859

    Date

    1818-1859

    Cote

    2V43 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Etat et état supplémentaire des crédits pour les dépenses...
    • 1818 - 1859
  72. Résultat n°72

    Contribution des communes aux dépenses du culte : circulaires, état annuel des sommes payées par les communes pour les dépenses du service paroissial, correspondance.

    Date

    1820-1823

    Cote

    2V45 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Contribution des communes aux dépenses du culte : circulaires,...
  73. Résultat n°73

    1824 - 1827

    Date

    1824-1827

    Cote

    2V29 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
    • 1824 - 1827
  74. Résultat n°74

    1828 - 1831

    Date

    1828-1831

    Cote

    2V30 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
    • 1828 - 1831
  75. Résultat n°75

    1830 - 1870

    Date

    1830-1870

    Cote

    7V1 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 7V - Cultes non catholiques
    • Comptabilité
    • Dépenses des cultes non catholiques, vérification des...
    • 1830 - 1870
  76. Résultat n°76

    1832 - 1837

    Date

    1832-1837

    Cote

    2V31 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
    • 1832 - 1837
  77. Résultat n°77

    1838 - 1844

    Date

    1838-1844

    Cote

    2V32 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
    • 1838 - 1844
  78. Résultat n°78

    1845 - 1849

    Date

    1845-1849

    Cote

    2V33 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
    • 1845 - 1849
  79. Résultat n°79

    1850 - 1856

    Date

    1850-1856

    Cote

    2V34 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
    • 1850 - 1856
  80. Résultat n°80

    1857 - 1861

    Date

    1857-1861

    Cote

    2V35 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
    • 1857 - 1861