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132 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Comptes du receveur

Date

1446-1499

Cote

EDEP132/CC2 (Cote)

Résultat n°2

Missions, dons, travaux, frais divers.

Date

1499-1549

Cote

EDEP132/CC13 (Cote)

Résultat n°3

Rentes dues par la ville pour les charités accordées aux cordeliers, aux capucins.

Date

XVI-XVII

Cote

EDEP132/CC16 (Cote)

Résultat n°4

Rentes dues par la ville à l'abbaye de Beaulieu, à l'église du château, à l'église Saint-Antoine, à Guillaume Quantin.

Date

1501-1700

Cote

EDEP132/CC15 (Cote)

Résultat n°5

Comptes du receveur

Date

1501-1525

Cote

EDEP132/CC3 (Cote)

Résultat n°6
Comptes du receveur

38 medias

Comptes du receveur

Date

1531-1546

Cote

EDEP132/CC4 (Cote)

Résultat n°7

Comptes du receveur

Date

1549-1572

Cote

EDEP132/CC5 (Cote)

Résultat n°8

Missions, dons, travaux, frais divers.

Date

1551-1608

Cote

EDEP132/CC14 (Cote)

Résultat n°9

Emprunt : copies de lettres patentes (1577) ; dettes, acquittement et rachat (1583) ; souscription pour le dictionnaire topographique (1770)

Date

1577-1770

Cote

EDEP132/CC17 (Cote)

Résultat n°10

Aides, comptabilité du fermier : état et procès-verbal de compte.

Date

1704, 1714

Cote

C 1092 (Cote)

Résultat n°11

Pièces des recettes des receveurs des tailles et des receveurs des crues au mesurage à sel, des dépenses en aumônes, gages et rentes (1608-1625) [30 feuillets de parchemin rognés], état de recouvrement des sommes nécessaires au paiement des gages des officiers des justices royales par les receveurs et commis aux recettes des tailles (1662).

Date

1608-1662

Cote

C 901 (Cote)

Résultat n°12

Frais et dépens : quittance de remboursement.

Date

1661

Cote

C 1125 (Cote)

Résultat n°13

Octrois de Richelieu, comptabilité : états des recettes et dépenses, devis, procès-verbaux d'adjudication de travaux.

Date

1673-1793

Cote

C 1270 (Cote)

Résultat n°14

Ordonnances du roi et de l'intendant.

Date

1678-1789

Cote

C 897 (Cote)

Résultat n°15

Rachat par la ville de la charge d'avocat du roi, des offices des mouleurs de bois et mesureur de charbon

Date

1696-1712

Cote

EDEP132/CC18 (Cote)

Résultat n°16

Comptabilité de Nicolas Gaudard, receveur des tailles de Tours, commis de M. de Mailly du Breuil, receveur général des finances : quittances de remboursement de gages.

Date

1699

Cote

C 902 (Cote)

Résultat n°17

Capitation de l'élection du Mans : quittance du receveur général.

Date

1702

Cote

C 903 (Cote)

Résultat n°18

Capitation, paiement : quittances du receveur pour maître Bailly, notaire à Amboise.

Date

1703-1730

Cote

C 1084 (Cote)

Résultat n°19

Aides, comptabilité : contraintes, comptes du commis buraliste.

Date

1706-1736

Cote

C 1265 (Cote)

Résultat n°20

Vingtième, contraintes : états annuels, 1770-1782.

Date

-

Cote

C 1177 (Cote)

Résultat n°21

Capitation de la noblesse : comptes du receveur.

Date

1711-1715

Cote

C 1114 (Cote)

Résultat n°22

Registres du receveur des tailles : procès-verbaux de présentation et de paraphe, 1716-1726.

Date

-

Cote

C 1175 (Cote)

Résultat n°23

Taille, contraintes : états annuels, 1711-1789.

Date

-

Cote

C 1176 (Cote)

Résultat n°24

Octrois de la ville de Tours, comptabilité : registre de l'état des charges ordinaires et des travaux publics imputés à la recette des octrois.

Date

1712-1728

Cote

C 909 (Cote)

Résultat n°25

Rente au denier vingt, rachat de la capitation : quittances.

Date

1712-1718

Cote

C 942 (Cote)

Résultat n°26

Comptes de Claude Lefebvre pour les exercices 1715 à 1717.

Date

1715-1717

Cote

C 904 (Cote)

Résultat n°27

Compte rendu pour l'exercice 1714 à M. de Mailly de Franconville, receveur général des finances et frère de M. de Mailly du Breuil, par Claude Lefebvre.

Date

1716

Cote

C 905 (Cote)

Résultat n°28

Comptes du receveur

Date

1720-1754

Cote

EDEP132/CC6 (Cote)

Résultat n°29

Correspondance active et passive de l'intendant.

Date

1720-1789

Cote

C 898 (Cote)

Résultat n°30

Imposition du vingtième, procès entre les chanoines du chapitre de Loches et le sieur de Gastineau qui avait retenu le vingtième lors de transactions : pièces de l'instance tenue devant le conseil des finances.

Date

1720-1771

Cote

C 912 (Cote)

Résultat n°31

Compte rendu pour les exercices 1715 à 1717 à M. de Mailly du Breuil, receveur général des finances, par Claude Lefebvre.

Date

1722

Cote

C 906 (Cote)

Résultat n°32

Octrois de la ville de Tours, comptabilité : compte rendu à Joseph Soubeyran du Vernet, directeur et receveur général de la régie des octrois et droits patrimoniaux, par Thomas Dubois, receveur des deniers communs et patrimoniaux de la ville de Tours.

Date

1725

Cote

C 910 (Cote)

Résultat n°33

Recette et dépense : compte du receveur des tailles de l'élection, quittance (épave).

Date

1731-1732

Cote

C 1131 (Cote)

Résultat n°34

Octrois de Chinon, comptabilité : registre du receveur des aides au département de banlieue de Chinon.

Date

1734-1735

Cote

C 1117 (Cote)

Résultat n°35

Droits des courtiers-jaugeurs : quittances des receveurs des bureaux de l'élection.

Date

1735-1736

Cote

C 1118 (Cote)

Résultat n°36

Comptes particuliers : états des frais de justice acquittés en 1766, état des ports de lettres et paquets payés pour le compte des domaines et des bois (1766, 1790). Fragments de comptes (1741-1790).

Date

1741-1790

Cote

C 913 (Cote)

Résultat n°37

Comptes rendus à l'intendant par Antoine Barré, receveur des tailles de l'élection de Tours (1741-1779) et commis à la recette générale des finances (1780-1792).

Date

1741-1792

Cote

C 908 (Cote)

Résultat n°38

Aides et droits joints : quittance du receveur du bureau de Chinon.

Date

1748

Cote

C 1121 (Cote)

Résultat n°39

Comptabilité, affaires générales, revenus, charges et dépenses

Date

1751-1786

Cote

EDEP132/CC1 (Cote)

Résultat n°40

Régie des droits sur les cartes à jouer : correspondance, feuilles de figures imprimées à Tours déposées au greffe de la subdélégation.

Date

1751-1774

Cote

C 900 (Cote)

Résultat n°41

Comptes du receveur

Date

1758-1774

Cote

EDEP132/CC7 (Cote)

Résultat n°42

Compte rendu à l'intendant par Honoré Mortreux, fermier des droits du tarif à Laval, pour les exercices 1757 à 1759.

Date

1760

Cote

C 907 (Cote)

Résultat n°43

Revenus du roi. - Eclaircissements demandés par le contrôleur général des finances sur leur perception et réponses fournies à l'intendant par les receveurs des élections de Loches, Mayenne et Saumur : correspondance, quittances, états des impositions.

Date

1764-1765

Cote

C 899 (Cote)

Résultat n°44

Comptes du receveur

Date

1765-1791

Cote

EDEP132/CC9 (Cote)

Résultat n°45

Emprunts, souscription : état des villes, corps, communautés et hôpitaux qui ont fait des emprunts dans les subdélégations de Chinon et Sainte-Maure.

Date

1776

Cote

C 911 (Cote)

Résultat n°46

Comptes du receveur

Date

1781-1790

Cote

EDEP132/CC8 (Cote)

Résultat n°47

Vérification des fonds de la caisse du percepteur des impositions locales : instructions, correspondance, procès-verbaux.

Date

1792-1831

Cote

EDEP027/2L3 (Cote)

Résultat n°48

Correspondance relative aux rentes dues à la Nation (1793-1825) et à la restitution de rentes aux fabriques paroissiales (1807-1834). Dossiers de contentieux relatifs aux rentes dues à la Nation (an VII-1834).

Date

1793-1834

Cote

1Q663 (Cote)

Résultat n°49

Registre chronologique des remboursements consentis à des émigrés et déportés ou à leurs ayants droit pour revenus ou prix de vente indûment perçus par la Nation.

Date

10 floréal an VI-27 septembre 1809

Cote

1Q653 (Cote)

Résultat n°50

Comptes d'administration : instructions, correspondance, comptes analytiques des sous-préfectures et des bureaux de la préfecture.

Date

an VIII-1813

Cote

1M95 (Cote)

Résultat n°51

Druye - Langeais

Date

-

Cote

5V101 (Cote)

Résultat n°52

Tauxigny - Yzeures

Date

-

Cote

5V104 (Cote)

Résultat n°53

La Ville-aux-Dames - Orbigny

Date

-

Cote

5V102 (Cote)

Résultat n°54

Parçay-Meslay - Sorigny

Date

-

Cote

5V103 (Cote)

Résultat n°55

Candes - Crissay

Date

-

Cote

5V100 (Cote)

Résultat n°56

Amboise - Bréhémont

Date

-

Cote

5V99 (Cote)

Résultat n°57

Etats des recettes et dépenses (an IX-1806; 1873; 1892-1896)

Date

1800-1896

Cote

EDEP203/L4 (Cote)

Résultat n°58

Registre de présentation à la Direction des Domaines des rescriptions du Trésor public payables en transfert de rentes nationales.

Date

4 brumaire an IX-5 octobre 1818

Cote

1Q656 (Cote)

Résultat n°59

Registre des transferts de rentes nationales effectués en paiement de rescriptions du Trésor public .

Date

5 brumaire an IX-8 octobre 1818

Cote

1Q657 (Cote)

Résultat n°60

Registre journal des recettes et dépenses concernant les rescriptions de la Caisse d'amortissement payables en transferts de rentes nationales.

Date

an X-1807

Cote

1Q659 (Cote)

Résultat n°61

Actes de transferts de rentes nationales effectués au profit de la Caisse d'amortissement et de divers particuliers en paiement de rescriptions du Trésor public et qui n'ont pas été enregistrés sur le registre précédent (an X-an XI) ; correspondance relative aux transferts de rentes et aux relations de la Direction des Domaines avec la Caisse d'amortissement (an X-1827).

Date

an X-1827

Cote

1Q658 (Cote)

Résultat n°62

an XI - 1823

Date

an XI-1816, 1818-1823

Cote

2V28 (Cote)

Résultat n°63

Etat des rentes, loyers et autres revenus fonciers des fabriques paroissiales au 1er septembre 1807 ; correspondance relative à la restitution des rentes et biens-fonds aux fabriques (an XI-1829) ; états des rentes dues à la Nation dans le ressort des bureaux de Bléré, Bourgueil et Château-la-Vallière (an XI-an XIII) ; sommiers de rentes dues à la Nation dans le ressort du bureau de Chinon (1808) ; état des rentes de 1ère origine restant entre les mains de la Nation au 1er juillet 1811.

Date

an XI-1829

Cote

1Q662 (Cote)

Résultat n°64

Etats des rentes nationales découvertes par le sieur Foucqué, archiviste de la Préfecture, pour le compte de la Caisse d'amortissement et correspondance relative à cet objet.

Date

an XII-1816

Cote

1Q660 (Cote)

Résultat n°65

Sommier des créances dues à la Nation.

Date

1806-1835

Cote

1Q654 (Cote)

Résultat n°66

Sommier général des rentes dues à la Nation par bureau (1807) ; folios 123 et suivants : états de situation trimestriels, par bureau, du recouvrement des arrérages de rentes (1er octobre 1808-1er juillet 1812).

Date

1807-1812

Cote

1Q655 (Cote)

Résultat n°67

Etat des rentes mises en possession des fabriques paroissiales par l'arrêté préfectoral du 27 août 1808.

Date

1808

Cote

1Q661 (Cote)

Résultat n°68

Contentieux au sujet des comptes et budgets : circulaire, arrêtés, compte rendus d'audience, délibération de conseil municipal et de fabrique, comptes, correspondance.

Date

1810-1904

Cote

5V147 (Cote)

Résultat n°69

Instructions : circulaires, décret, extrait du recueil des actes administratifs, délibérations des conseils de fabrique, correspondance.

Date

1811-1908

Cote

5V98 (Cote)

Résultat n°70

Contribution du Conseil général aux frais du culte : correspondance.

Date

1816-1874

Cote

2V46 (Cote)

Résultat n°71

1818 - 1859

Date

1818-1859

Cote

2V43 (Cote)

Résultat n°72

Contribution des communes aux dépenses du culte : circulaires, état annuel des sommes payées par les communes pour les dépenses du service paroissial, correspondance.

Date

1820-1823

Cote

2V45 (Cote)

Résultat n°73

1824 - 1827

Date

1824-1827

Cote

2V29 (Cote)

Résultat n°74

1828 - 1831

Date

1828-1831

Cote

2V30 (Cote)

Résultat n°75

1830 - 1870

Date

1830-1870

Cote

7V1 (Cote)

Résultat n°76

1832 - 1837

Date

1832-1837

Cote

2V31 (Cote)

Résultat n°77

1838 - 1844

Date

1838-1844

Cote

2V32 (Cote)

Résultat n°78

1845 - 1849

Date

1845-1849

Cote

2V33 (Cote)

Résultat n°79

1850 - 1856

Date

1850-1856

Cote

2V34 (Cote)

Résultat n°80

1857 - 1861

Date

1857-1861

Cote

2V35 (Cote)