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132 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1892 - 1899

Date

1892-1899

Cote

2V41 (Cote)

Résultat n°2

Registre journal des recettes et dépenses concernant les rescriptions de la Caisse d'amortissement payables en transferts de rentes nationales.

Date

an X-1807

Cote

1Q659 (Cote)

Résultat n°3

1818 - 1859

Date

1818-1859

Cote

2V43 (Cote)

Résultat n°4

Saint-Antoine-du-Rocher - Saint-Cyr

Date

-

Cote

5V133 (Cote)

Résultat n°5

Octrois de la ville de Tours, comptabilité : registre de l'état des charges ordinaires et des travaux publics imputés à la recette des octrois.

Date

1712-1728

Cote

C 909 (Cote)

Résultat n°6

Compte rendu pour l'exercice 1714 à M. de Mailly de Franconville, receveur général des finances et frère de M. de Mailly du Breuil, par Claude Lefebvre.

Date

1716

Cote

C 905 (Cote)

Résultat n°7

Druye - Langeais

Date

-

Cote

5V101 (Cote)

Résultat n°8

Aides, comptabilité : contraintes, comptes du commis buraliste.

Date

1706-1736

Cote

C 1265 (Cote)

Résultat n°9

Dépôt au greffe du conseil de préfecture des comptes de gestion : arrêtés préfectoraux, état des dépôts des comptes de gestion par les fabriques, procès-verbaux de notification des arrêtés du conseil de préfecture, avis de rappel pour retard des dépôts, comptes-rendus d'audience du greffe de préfecture, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance (classement chronologique).

Date

1894-1906

Cote

5V105 (Cote)

Résultat n°10

1857 - 1861

Date

1857-1861

Cote

2V35 (Cote)

Résultat n°11

Vingtième, contraintes : états annuels, 1770-1782.

Date

-

Cote

C 1177 (Cote)

Résultat n°12

1850 - 1856

Date

1850-1856

Cote

2V34 (Cote)

Résultat n°13

Mosnes - Neuvy-le-Roi

Date

-

Cote

5V128 (Cote)

Résultat n°14

Tauxigny - Yzeures

Date

-

Cote

5V104 (Cote)

Résultat n°15

Rentes dues par la ville pour les charités accordées aux cordeliers, aux capucins.

Date

XVI-XVII

Cote

EDEP132/CC16 (Cote)

Résultat n°16

Etats des rentes nationales découvertes par le sieur Foucqué, archiviste de la Préfecture, pour le compte de la Caisse d'amortissement et correspondance relative à cet objet.

Date

an XII-1816

Cote

1Q660 (Cote)

Résultat n°17

Chateau-Renault - Cheillé

Date

-

Cote

5V113 (Cote)

Résultat n°18

Saint-Épain - Saint-Laurent-en-Gâtines

Date

-

Cote

5V134 (Cote)

Résultat n°19

Contribution du Conseil général aux frais du culte : correspondance.

Date

1816-1874

Cote

2V46 (Cote)

Résultat n°20

Missions, dons, travaux, frais divers.

Date

1499-1549

Cote

EDEP132/CC13 (Cote)

Résultat n°21

Comptes d'administration : instructions, correspondance, comptes analytiques des sous-préfectures et des bureaux de la préfecture.

Date

an VIII-1813

Cote

1M95 (Cote)

Résultat n°22

La Ville-aux-Dames - Orbigny

Date

-

Cote

5V102 (Cote)

Résultat n°23

Emprunt : copies de lettres patentes (1577) ; dettes, acquittement et rachat (1583) ; souscription pour le dictionnaire topographique (1770)

Date

1577-1770

Cote

EDEP132/CC17 (Cote)

Résultat n°24

Octrois de la ville de Tours, comptabilité : compte rendu à Joseph Soubeyran du Vernet, directeur et receveur général de la régie des octrois et droits patrimoniaux, par Thomas Dubois, receveur des deniers communs et patrimoniaux de la ville de Tours.

Date

1725

Cote

C 910 (Cote)

Résultat n°25

Francueil - Joué-lès-Tours

Date

-

Cote

5V119 (Cote)

Résultat n°26

Cormery - Crissay

Date

-

Cote

5V116 (Cote)

Résultat n°27

Rente au denier vingt, rachat de la capitation : quittances.

Date

1712-1718

Cote

C 942 (Cote)

Résultat n°28

Compte rendu pour les exercices 1715 à 1717 à M. de Mailly du Breuil, receveur général des finances, par Claude Lefebvre.

Date

1722

Cote

C 906 (Cote)

Résultat n°29

Aides et droits joints : quittance du receveur du bureau de Chinon.

Date

1748

Cote

C 1121 (Cote)

Résultat n°30

Parçay-Meslay - Sorigny

Date

-

Cote

5V103 (Cote)

Résultat n°31

Aides, comptabilité du fermier : état et procès-verbal de compte.

Date

1704, 1714

Cote

C 1092 (Cote)

Résultat n°32

Lublé - Manthelan

Date

-

Cote

5V125 (Cote)

Résultat n°33

Crotelles - Druye

Date

-

Cote

5V117 (Cote)

Résultat n°34

Pièces des recettes des receveurs des tailles et des receveurs des crues au mesurage à sel, des dépenses en aumônes, gages et rentes (1608-1625) [30 feuillets de parchemin rognés], état de recouvrement des sommes nécessaires au paiement des gages des officiers des justices royales par les receveurs et commis aux recettes des tailles (1662).

Date

1608-1662

Cote

C 901 (Cote)

Résultat n°35

La Tour-Saint-Gelin - Le Petit-Pressigny

Date

-

Cote

5V122 (Cote)

Résultat n°36

Noizay - Orbigny

Date

-

Cote

5V129 (Cote)

Résultat n°37

1860 - 1895

Date

1860-1895

Cote

2V44 (Cote)

Résultat n°38

Lerné - Ligueil

Date

-

Cote

5V123 (Cote)

Résultat n°39

Missions, dons, travaux, frais divers.

Date

1551-1608

Cote

EDEP132/CC14 (Cote)

Résultat n°40

Rentes dues par la ville à l'abbaye de Beaulieu, à l'église du château, à l'église Saint-Antoine, à Guillaume Quantin.

Date

1501-1700

Cote

EDEP132/CC15 (Cote)