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132 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Capitation de la noblesse : comptes du receveur.
Cote
C 1114 (Cote)
 Date
1711-1715
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Impôts directs
  • Recette, répartition et recouvrement
  • Capitation de la noblesse : comptes du receveur.
Résultat n°2

Imposition du vingtième, procès entre les chanoines du chapitre de Loches et le sieur de Gastineau qui avait retenu le vingtième lors de transactions : pièces de l'instance tenue devant le conseil des finances.
Cote
C 912 (Cote)
 Date
1720-1771
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Imposition du vingtième, procès entre les chanoines...
Résultat n°3

Octrois de la ville de Tours, comptabilité : compte rendu à Joseph Soubeyran du Vernet, directeur et receveur général de la régie des octrois et droits patrimoniaux, par Thomas Dubois, receveur des deniers communs et patrimoniaux de la ville de Tours.
Cote
C 910 (Cote)
 Date
1725
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Octrois de la ville de Tours, comptabilité : compte...
Résultat n°4

Compte rendu pour les exercices 1715 à 1717 à M. de Mailly du Breuil, receveur général des finances, par Claude Lefebvre.
Cote
C 906 (Cote)
 Date
1722
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Compte rendu pour les exercices 1715 à 1717 à M. de...
Résultat n°5

Compte rendu pour l'exercice 1714 à M. de Mailly de Franconville, receveur général des finances et frère de M. de Mailly du Breuil, par Claude Lefebvre.
Cote
C 905 (Cote)
 Date
1716
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Compte rendu pour l'exercice 1714 à M. de Mailly de...
Résultat n°6

Comptes de Claude Lefebvre pour les exercices 1715 à 1717.
Cote
C 904 (Cote)
 Date
1715-1717
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Comptes de Claude Lefebvre pour les exercices 1715...
Résultat n°7

Comptabilité de Nicolas Gaudard, receveur des tailles de Tours, commis de M. de Mailly du Breuil, receveur général des finances : quittances de remboursement de gages.
Cote
C 902 (Cote)
 Date
1699
 Lieu
Tours, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Comptabilité de Nicolas Gaudard, receveur des tailles...
Résultat n°8

Etats des recettes et dépenses (an IX-1806; 1873; 1892-1896)
Cote
EDEP203/L4 (Cote)
 Date
1800-1896
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune
  • Etats des recettes et dépenses (an IX-1806; 1873; 1892-1896)
Résultat n°9

Comptes du receveur
Cote
EDEP132/CC9 (Cote)
 Date
1765-1791
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte financier

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Comptes du receveur
  • Comptes du receveur
Résultat n°10

Comptes du receveur
Cote
EDEP132/CC8 (Cote)
 Date
1781-1790
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte financier

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Comptes du receveur
  • Comptes du receveur
Résultat n°11

Comptes du receveur
Cote
EDEP132/CC7 (Cote)
 Date
1758-1774
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte financier

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Comptes du receveur
  • Comptes du receveur
Résultat n°12

Comptes du receveur
Cote
EDEP132/CC6 (Cote)
 Date
1720-1754
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte financier

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Comptes du receveur
  • Comptes du receveur
Résultat n°13

Comptes du receveur
Cote
EDEP132/CC5 (Cote)
 Date
1549-1572
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte financier

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Comptes du receveur
  • Comptes du receveur
Résultat n°14
Comptes du receveur

38 medias

Comptes du receveur
Cote
EDEP132/CC4 (Cote)
 Date
1531-1546
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte financier

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Comptes du receveur
  • Comptes du receveur
Résultat n°15

Comptes du receveur
Cote
EDEP132/CC3 (Cote)
 Date
1501-1525
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte financier

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Comptes du receveur
  • Comptes du receveur
Résultat n°16

Comptes du receveur
Cote
EDEP132/CC2 (Cote)
 Date
1446-1499
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte financier

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Comptes du receveur
  • Comptes du receveur
Résultat n°17

Rachat par la ville de la charge d'avocat du roi, des offices des mouleurs de bois et mesureur de charbon
Cote
EDEP132/CC18 (Cote)
 Date
1696-1712
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Rachat par la ville de la charge d'avocat du roi, des...
Résultat n°18

Emprunt : copies de lettres patentes (1577) ; dettes, acquittement et rachat (1583) ; souscription pour le dictionnaire topographique (1770)
Cote
EDEP132/CC17 (Cote)
 Date
1577-1770
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, pétition

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Emprunt : copies de lettres patentes (1577) ; dettes,...
Résultat n°19

Rentes dues par la ville pour les charités accordées aux cordeliers, aux capucins.
Cote
EDEP132/CC16 (Cote)
 Date
XVI-XVII
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Rentes dues par la ville pour les charités accordées...
Résultat n°20

Rentes dues par la ville à l'abbaye de Beaulieu, à l'église du château, à l'église Saint-Antoine, à Guillaume Quantin.
Cote
EDEP132/CC15 (Cote)
 Date
1501-1700
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Rentes dues par la ville à l'abbaye de Beaulieu, à...
Résultat n°21

Missions, dons, travaux, frais divers.
Cote
EDEP132/CC14 (Cote)
 Date
1551-1608
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Pièces de dépense
  • Missions, dons, travaux, frais divers.
Résultat n°22

Missions, dons, travaux, frais divers.
Cote
EDEP132/CC13 (Cote)
 Date
1499-1549
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Pièces de dépense
  • Missions, dons, travaux, frais divers.
Résultat n°23

Comptabilité, affaires générales, revenus, charges et dépenses
Cote
EDEP132/CC1 (Cote)
 Date
1751-1786
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Comptabilité, affaires générales, revenus, charges...
Résultat n°24

Comptabilité, dépenses de santé publique : correspondance
Cote
EDEP028/L4 (Cote)
 Date
1940-1942
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptabilité, dépenses de santé publique : correspondance
Résultat n°25

Vérification des fonds de la caisse du percepteur des impositions locales : instructions, correspondance, procès-verbaux.
Cote
EDEP027/2L3 (Cote)
 Date
1792-1831
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
circulaire, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série L : Finances de la commune
  • 2 L - Revenus et charges de la commune
  • Vérification des fonds de la caisse du percepteur des...
Résultat n°26

Rente au denier vingt, rachat de la capitation : quittances.
Cote
C 942 (Cote)
 Date
1712-1718
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Finances et impositions
  • Rente au denier vingt, rachat de la capitation : quittances.
Résultat n°27

Comptes particuliers : états des frais de justice acquittés en 1766, état des ports de lettres et paquets payés pour le compte des domaines et des bois (1766, 1790). Fragments de comptes (1741-1790).
Cote
C 913 (Cote)
 Date
1741-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Direction et recette générale des domaines et des bois
  • Comptes particuliers : états des frais de justice acquittés...
Résultat n°28

Emprunts, souscription : état des villes, corps, communautés et hôpitaux qui ont fait des emprunts dans les subdélégations de Chinon et Sainte-Maure.
Cote
C 911 (Cote)
 Date
1776
 Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine, subdélégation de (Indre-et-Loire, France), Chinon, subdélégation de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Emprunts, souscription : état des villes, corps, communautés...
Résultat n°29

Octrois de la ville de Tours, comptabilité : registre de l'état des charges ordinaires et des travaux publics imputés à la recette des octrois.
Cote
C 909 (Cote)
 Date
1712-1728
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Octrois de la ville de Tours, comptabilité : registre...
Résultat n°30

Comptes rendus à l'intendant par Antoine Barré, receveur des tailles de l'élection de Tours (1741-1779) et commis à la recette générale des finances (1780-1792).
Cote
C 908 (Cote)
 Date
1741-1792
 Lieu
Tours, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Comptes rendus à l'intendant par Antoine Barré, receveur...
Résultat n°31

Compte rendu à l'intendant par Honoré Mortreux, fermier des droits du tarif à Laval, pour les exercices 1757 à 1759.
Cote
C 907 (Cote)
 Date
1760
 Lieu
Laval, élection de (Mayenne, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Compte rendu à l'intendant par Honoré Mortreux, fermier...
Résultat n°32

Capitation de l'élection du Mans : quittance du receveur général.
Cote
C 903 (Cote)
 Date
1702
 Lieu
Le Mans, élection de (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Capitation de l'élection du Mans : quittance du receveur...
Résultat n°33

Pièces des recettes des receveurs des tailles et des receveurs des crues au mesurage à sel, des dépenses en aumônes, gages et rentes (1608-1625) [30 feuillets de parchemin rognés], état de recouvrement des sommes nécessaires au paiement des gages des officiers des justices royales par les receveurs et commis aux recettes des tailles (1662).
Cote
C 901 (Cote)
 Date
1608-1662
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Pièces des recettes des receveurs des tailles et des...
Résultat n°34

Régie des droits sur les cartes à jouer : correspondance, feuilles de figures imprimées à Tours déposées au greffe de la subdélégation.
Cote
C 900 (Cote)
 Date
1751-1774
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Régie des droits sur les cartes à jouer : correspondance,...
Résultat n°35

Revenus du roi. - Eclaircissements demandés par le contrôleur général des finances sur leur perception et réponses fournies à l'intendant par les receveurs des élections de Loches, Mayenne et Saumur : correspondance, quittances, états des impositions.
Cote
C 899 (Cote)
 Date
1764-1765
 Lieu
Loches, élection de (Indre-et-Loire, France), Mayenne, élection de (Mayenne, France), Saumur, élection de (Maine-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Revenus du roi. - Eclaircissements demandés par le...
Résultat n°36

Correspondance active et passive de l'intendant.
Cote
C 898 (Cote)
 Date
1720-1789
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Correspondance active et passive de l'intendant.
Résultat n°37

Ordonnances du roi et de l'intendant.
Cote
C 897 (Cote)
 Date
1678-1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Ordonnances du roi et de l'intendant.
Résultat n°38

Octrois de Richelieu, comptabilité : états des recettes et dépenses, devis, procès-verbaux d'adjudication de travaux.
Cote
C 1270 (Cote)
 Date
1673-1793
 Lieu
Richelieu (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts indirects
  • Aides et droits joints
  • Octrois de Richelieu, comptabilité : états des recettes...
Résultat n°39

Aides, comptabilité : contraintes, comptes du commis buraliste.
Cote
C 1265 (Cote)
 Date
1706-1736
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts indirects
  • Aides et droits joints
  • Aides, comptabilité : contraintes, comptes du commis...
Résultat n°40

Vingtième, contraintes : états annuels, 1770-1782.
Cote
C 1177 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts directs
  • Recette
  • Comptabilité :
  • Vingtième, contraintes : états annuels, 1770-1782.
Résultat n°41

Taille, contraintes : états annuels, 1711-1789.
Cote
C 1176 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts directs
  • Recette
  • Comptabilité :
  • Taille, contraintes : états annuels, 1711-1789.
Résultat n°42

Registres du receveur des tailles : procès-verbaux de présentation et de paraphe, 1716-1726.
Cote
C 1175 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts directs
  • Recette
  • Comptabilité :
  • Registres du receveur des tailles : procès-verbaux...
Résultat n°43

Recette et dépense : compte du receveur des tailles de l'élection, quittance (épave).
Cote
C 1131 (Cote)
 Date
1731-1732
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Loches 1709 - 1773
  • Impôts directs
  • Recette
  • Recette et dépense : compte du receveur des tailles...
Résultat n°44

Frais et dépens : quittance de remboursement.
Cote
C 1125 (Cote)
 Date
1661
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Autres pièces
  • Frais et dépens : quittance de remboursement.
Résultat n°45

Aides et droits joints : quittance du receveur du bureau de Chinon.
Cote
C 1121 (Cote)
 Date
1748
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Impôts indirects
  • Aides et droits joints
  • Aides et droits joints : quittance du receveur du bureau...
Résultat n°46

Droits des courtiers-jaugeurs : quittances des receveurs des bureaux de l'élection.
Cote
C 1118 (Cote)
 Date
1735-1736
 Lieu
Chinon, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Impôts indirects
  • Aides et droits joints
  • Droits des courtiers-jaugeurs : quittances des receveurs...
Résultat n°47

Octrois de Chinon, comptabilité : registre du receveur des aides au département de banlieue de Chinon.
Cote
C 1117 (Cote)
 Date
1734-1735
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Impôts indirects
  • Aides et droits joints
  • Octrois de Chinon, comptabilité : registre du receveur...
Résultat n°48

Aides, comptabilité du fermier : état et procès-verbal de compte.
Cote
C 1092 (Cote)
 Date
1704, 1714
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Impôts indirects
  • Aides, comptabilité du fermier : état et procès-verbal...
Résultat n°49

Capitation, paiement : quittances du receveur pour maître Bailly, notaire à Amboise.
Cote
C 1084 (Cote)
 Date
1703-1730
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Impôts directs
  • Répartition, recette et recouvrement
  • Capitation, paiement : quittances du receveur pour...
Résultat n°50

1871 - 1900
Cote
7V2 (Cote)
 Date
1871-1900
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 7V - Cultes non catholiques
  • Comptabilité
  • Dépenses des cultes non catholiques, vérification des...
  • 1871 - 1900
Résultat n°51

1830 - 1870
Cote
7V1 (Cote)
 Date
1830-1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 7V - Cultes non catholiques
  • Comptabilité
  • Dépenses des cultes non catholiques, vérification des...
  • 1830 - 1870
Résultat n°52

Amboise - Bréhémont
Cote
5V99 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
  • Amboise - Bréhémont
Résultat n°53

Instructions : circulaires, décret, extrait du recueil des actes administratifs, délibérations des conseils de fabrique, correspondance.
Cote
5V98 (Cote)
 Date
1811-1908
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Instructions : circulaires, décret, extrait du recueil...
Résultat n°54

Contentieux au sujet des comptes et budgets : circulaire, arrêtés, compte rendus d'audience, délibération de conseil municipal et de fabrique, comptes, correspondance.
Cote
5V147 (Cote)
 Date
1810-1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Contentieux au sujet des comptes et budgets : circulaire,...
Résultat n°55

Arrondissement de Chinon.
Cote
5V146 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Approbation des comptes et budgets des fabriques par...
  • Arrondissement de Chinon.
Résultat n°56

Arrondissement de Loches.
Cote
5V145 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Approbation des comptes et budgets des fabriques par...
  • Arrondissement de Loches.
Résultat n°57

Arrondissement de Tours.
Cote
5V144 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Approbation des comptes et budgets des fabriques par...
  • Arrondissement de Tours.
Résultat n°58

Villeloin-Coulangé - Yzeures
Cote
5V143 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Villeloin-Coulangé - Yzeures
Résultat n°59

Vernou - Villedômer
Cote
5V142 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Vernou - Villedômer
Résultat n°60

Verneuil-sur-Indre
Cote
5V141 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Verneuil-sur-Indre
Résultat n°61

Tours - Verneuil-le-Château
Cote
5V140 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Tours - Verneuil-le-Château
Résultat n°62

Souvigny - Tournon-Saint-Pierre
Cote
5V139 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Souvigny - Tournon-Saint-Pierre
Résultat n°63

Savonnières - Souvigné
Cote
5V138 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Savonnières - Souvigné
Résultat n°64

Saint-Roch - Sainte-Catherine-de-Fierbois
Cote
5V137 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Saint-Roch - Sainte-Catherine-de-Fierbois
Résultat n°65

Saint-Pierre-des-Corps - Saint-Règle
Cote
5V136 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Saint-Pierre-des-Corps - Saint-Règle
Résultat n°66

Saint-Martin-le-Beau - Saint-Patrice
Cote
5V135 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Saint-Martin-le-Beau - Saint-Patrice
Résultat n°67

Saint-Épain - Saint-Laurent-en-Gâtines
Cote
5V134 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Saint-Épain - Saint-Laurent-en-Gâtines
Résultat n°68

Saint-Antoine-du-Rocher - Saint-Cyr
Cote
5V133 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Saint-Antoine-du-Rocher - Saint-Cyr
Résultat n°69

Rigny-Ussé - Saché
Cote
5V132 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Rigny-Ussé - Saché
Résultat n°70

Ports - Richelieu
Cote
5V131 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Ports - Richelieu
Résultat n°71

Panzoult - Pont-de-Ruan
Cote
5V130 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Panzoult - Pont-de-Ruan
Résultat n°72

Noizay - Orbigny
Cote
5V129 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Noizay - Orbigny
Résultat n°73

Mosnes - Neuvy-le-Roi
Cote
5V128 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Mosnes - Neuvy-le-Roi
Résultat n°74

Monnaie - Morand
Cote
5V127 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Monnaie - Morand
Résultat n°75

Marcé-sur-Esves - Mettray
Cote
5V126 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Marcé-sur-Esves - Mettray
Résultat n°76

Lublé - Manthelan
Cote
5V125 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Lublé - Manthelan
Résultat n°77

L'Île-Bouchard - Louestault
Cote
5V124 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • L'Île-Bouchard - Louestault
Résultat n°78

Lerné - Ligueil
Cote
5V123 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Lerné - Ligueil
Résultat n°79

La Tour-Saint-Gelin - Le Petit-Pressigny
Cote
5V122 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • La Tour-Saint-Gelin - Le Petit-Pressigny
Résultat n°80

Larçay - Langeais
Cote
5V121 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Larçay - Langeais