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132 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Capitation de la noblesse : comptes du receveur.
Cote
C 1114 (Cote)
 Date
1711-1715
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Impôts directs
  • Recette, répartition et recouvrement
  • Capitation de la noblesse : comptes du receveur.
Résultat n°2

Imposition du vingtième, procès entre les chanoines du chapitre de Loches et le sieur de Gastineau qui avait retenu le vingtième lors de transactions : pièces de l'instance tenue devant le conseil des finances.
Cote
C 912 (Cote)
 Date
1720-1771
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Imposition du vingtième, procès entre les chanoines...
Résultat n°3

Octrois de la ville de Tours, comptabilité : compte rendu à Joseph Soubeyran du Vernet, directeur et receveur général de la régie des octrois et droits patrimoniaux, par Thomas Dubois, receveur des deniers communs et patrimoniaux de la ville de Tours.
Cote
C 910 (Cote)
 Date
1725
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Octrois de la ville de Tours, comptabilité : compte...
Résultat n°4

Compte rendu pour les exercices 1715 à 1717 à M. de Mailly du Breuil, receveur général des finances, par Claude Lefebvre.
Cote
C 906 (Cote)
 Date
1722
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Compte rendu pour les exercices 1715 à 1717 à M. de...
Résultat n°5

Compte rendu pour l'exercice 1714 à M. de Mailly de Franconville, receveur général des finances et frère de M. de Mailly du Breuil, par Claude Lefebvre.
Cote
C 905 (Cote)
 Date
1716
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Compte rendu pour l'exercice 1714 à M. de Mailly de...
Résultat n°6

Comptes de Claude Lefebvre pour les exercices 1715 à 1717.
Cote
C 904 (Cote)
 Date
1715-1717
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Comptes de Claude Lefebvre pour les exercices 1715...
Résultat n°7

Comptabilité de Nicolas Gaudard, receveur des tailles de Tours, commis de M. de Mailly du Breuil, receveur général des finances : quittances de remboursement de gages.
Cote
C 902 (Cote)
 Date
1699
 Lieu
Tours, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Comptabilité de Nicolas Gaudard, receveur des tailles...
Résultat n°8

Etats des recettes et dépenses (an IX-1806; 1873; 1892-1896)
Cote
EDEP203/L4 (Cote)
 Date
1800-1896
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune
  • Etats des recettes et dépenses (an IX-1806; 1873; 1892-1896)
Résultat n°9

Comptes du receveur
Cote
EDEP132/CC9 (Cote)
 Date
1765-1791
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte financier

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Comptes du receveur
  • Comptes du receveur
Résultat n°10

Comptes du receveur
Cote
EDEP132/CC8 (Cote)
 Date
1781-1790
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte financier

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Comptes du receveur
  • Comptes du receveur
Résultat n°11

Comptes du receveur
Cote
EDEP132/CC7 (Cote)
 Date
1758-1774
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte financier

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Comptes du receveur
  • Comptes du receveur
Résultat n°12

Comptes du receveur
Cote
EDEP132/CC6 (Cote)
 Date
1720-1754
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte financier

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Comptes du receveur
  • Comptes du receveur
Résultat n°13

Comptes du receveur
Cote
EDEP132/CC5 (Cote)
 Date
1549-1572
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte financier

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Comptes du receveur
  • Comptes du receveur
Résultat n°14
Comptes du receveur

38 medias

Comptes du receveur
Cote
EDEP132/CC4 (Cote)
 Date
1531-1546
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte financier

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Comptes du receveur
  • Comptes du receveur
Résultat n°15

Comptes du receveur
Cote
EDEP132/CC3 (Cote)
 Date
1501-1525
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte financier

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Comptes du receveur
  • Comptes du receveur
Résultat n°16

Comptes du receveur
Cote
EDEP132/CC2 (Cote)
 Date
1446-1499
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte financier

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Comptes du receveur
  • Comptes du receveur
Résultat n°17

Rachat par la ville de la charge d'avocat du roi, des offices des mouleurs de bois et mesureur de charbon
Cote
EDEP132/CC18 (Cote)
 Date
1696-1712
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Rachat par la ville de la charge d'avocat du roi, des...
Résultat n°18

Emprunt : copies de lettres patentes (1577) ; dettes, acquittement et rachat (1583) ; souscription pour le dictionnaire topographique (1770)
Cote
EDEP132/CC17 (Cote)
 Date
1577-1770
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, pétition

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Emprunt : copies de lettres patentes (1577) ; dettes,...
Résultat n°19

Rentes dues par la ville pour les charités accordées aux cordeliers, aux capucins.
Cote
EDEP132/CC16 (Cote)
 Date
XVI-XVII
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Rentes dues par la ville pour les charités accordées...
Résultat n°20

Rentes dues par la ville à l'abbaye de Beaulieu, à l'église du château, à l'église Saint-Antoine, à Guillaume Quantin.
Cote
EDEP132/CC15 (Cote)
 Date
1501-1700
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Rentes dues par la ville à l'abbaye de Beaulieu, à...
Résultat n°21

Missions, dons, travaux, frais divers.
Cote
EDEP132/CC14 (Cote)
 Date
1551-1608
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Pièces de dépense
  • Missions, dons, travaux, frais divers.
Résultat n°22

Missions, dons, travaux, frais divers.
Cote
EDEP132/CC13 (Cote)
 Date
1499-1549
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Pièces de dépense
  • Missions, dons, travaux, frais divers.
Résultat n°23

Comptabilité, affaires générales, revenus, charges et dépenses
Cote
EDEP132/CC1 (Cote)
 Date
1751-1786
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Comptabilité, affaires générales, revenus, charges...
Résultat n°24

Comptabilité, dépenses de santé publique : correspondance
Cote
EDEP028/L4 (Cote)
 Date
1940-1942
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptabilité, dépenses de santé publique : correspondance
Résultat n°25

Vérification des fonds de la caisse du percepteur des impositions locales : instructions, correspondance, procès-verbaux.
Cote
EDEP027/2L3 (Cote)
 Date
1792-1831
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
circulaire, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série L : Finances de la commune
  • 2 L - Revenus et charges de la commune
  • Vérification des fonds de la caisse du percepteur des...
Résultat n°26

Rente au denier vingt, rachat de la capitation : quittances.
Cote
C 942 (Cote)
 Date
1712-1718
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Finances et impositions
  • Rente au denier vingt, rachat de la capitation : quittances.
Résultat n°27

Comptes particuliers : états des frais de justice acquittés en 1766, état des ports de lettres et paquets payés pour le compte des domaines et des bois (1766, 1790). Fragments de comptes (1741-1790).
Cote
C 913 (Cote)
 Date
1741-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Direction et recette générale des domaines et des bois
  • Comptes particuliers : états des frais de justice acquittés...
Résultat n°28

Emprunts, souscription : état des villes, corps, communautés et hôpitaux qui ont fait des emprunts dans les subdélégations de Chinon et Sainte-Maure.
Cote
C 911 (Cote)
 Date
1776
 Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine, subdélégation de (Indre-et-Loire, France), Chinon, subdélégation de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Emprunts, souscription : état des villes, corps, communautés...
Résultat n°29

Octrois de la ville de Tours, comptabilité : registre de l'état des charges ordinaires et des travaux publics imputés à la recette des octrois.
Cote
C 909 (Cote)
 Date
1712-1728
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Octrois de la ville de Tours, comptabilité : registre...
Résultat n°30

Comptes rendus à l'intendant par Antoine Barré, receveur des tailles de l'élection de Tours (1741-1779) et commis à la recette générale des finances (1780-1792).
Cote
C 908 (Cote)
 Date
1741-1792
 Lieu
Tours, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Comptes rendus à l'intendant par Antoine Barré, receveur...
Résultat n°31

Compte rendu à l'intendant par Honoré Mortreux, fermier des droits du tarif à Laval, pour les exercices 1757 à 1759.
Cote
C 907 (Cote)
 Date
1760
 Lieu
Laval, élection de (Mayenne, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Compte rendu à l'intendant par Honoré Mortreux, fermier...
Résultat n°32

Capitation de l'élection du Mans : quittance du receveur général.
Cote
C 903 (Cote)
 Date
1702
 Lieu
Le Mans, élection de (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Capitation de l'élection du Mans : quittance du receveur...
Résultat n°33

Pièces des recettes des receveurs des tailles et des receveurs des crues au mesurage à sel, des dépenses en aumônes, gages et rentes (1608-1625) [30 feuillets de parchemin rognés], état de recouvrement des sommes nécessaires au paiement des gages des officiers des justices royales par les receveurs et commis aux recettes des tailles (1662).
Cote
C 901 (Cote)
 Date
1608-1662
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Pièces des recettes des receveurs des tailles et des...
Résultat n°34

Régie des droits sur les cartes à jouer : correspondance, feuilles de figures imprimées à Tours déposées au greffe de la subdélégation.
Cote
C 900 (Cote)
 Date
1751-1774
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Régie des droits sur les cartes à jouer : correspondance,...
Résultat n°35

Revenus du roi. - Eclaircissements demandés par le contrôleur général des finances sur leur perception et réponses fournies à l'intendant par les receveurs des élections de Loches, Mayenne et Saumur : correspondance, quittances, états des impositions.
Cote
C 899 (Cote)
 Date
1764-1765
 Lieu
Loches, élection de (Indre-et-Loire, France), Mayenne, élection de (Mayenne, France), Saumur, élection de (Maine-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Revenus du roi. - Eclaircissements demandés par le...
Résultat n°36

Correspondance active et passive de l'intendant.
Cote
C 898 (Cote)
 Date
1720-1789
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Correspondance active et passive de l'intendant.
Résultat n°37

Ordonnances du roi et de l'intendant.
Cote
C 897 (Cote)
 Date
1678-1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Ordonnances du roi et de l'intendant.
Résultat n°38

Octrois de Richelieu, comptabilité : états des recettes et dépenses, devis, procès-verbaux d'adjudication de travaux.
Cote
C 1270 (Cote)
 Date
1673-1793
 Lieu
Richelieu (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts indirects
  • Aides et droits joints
  • Octrois de Richelieu, comptabilité : états des recettes...
Résultat n°39

Aides, comptabilité : contraintes, comptes du commis buraliste.
Cote
C 1265 (Cote)
 Date
1706-1736
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts indirects
  • Aides et droits joints
  • Aides, comptabilité : contraintes, comptes du commis...
Résultat n°40

Vingtième, contraintes : états annuels, 1770-1782.
Cote
C 1177 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts directs
  • Recette
  • Comptabilité :
  • Vingtième, contraintes : états annuels, 1770-1782.