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132 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Comptabilité, dépenses de santé publique : correspondance
Cote
EDEP028/L4 (Cote)
 Date
1940-1942
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptabilité, dépenses de santé publique : correspondance
Résultat n°2

Druye - Langeais
Cote
5V101 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
  • Druye - Langeais
Résultat n°3

Tauxigny - Yzeures
Cote
5V104 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
  • Tauxigny - Yzeures
Résultat n°4

La Ville-aux-Dames - Orbigny
Cote
5V102 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
  • La Ville-aux-Dames - Orbigny
Résultat n°5

Parçay-Meslay - Sorigny
Cote
5V103 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
  • Parçay-Meslay - Sorigny
Résultat n°6

Candes - Crissay
Cote
5V100 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
  • Candes - Crissay
Résultat n°7

Amboise - Bréhémont
Cote
5V99 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
  • Amboise - Bréhémont
Résultat n°8

Instructions : circulaires, décret, extrait du recueil des actes administratifs, délibérations des conseils de fabrique, correspondance.
Cote
5V98 (Cote)
 Date
1811-1908
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Instructions : circulaires, décret, extrait du recueil...
Résultat n°9

Saint-Antoine-du-Rocher - Saint-Cyr
Cote
5V133 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Saint-Antoine-du-Rocher - Saint-Cyr
Résultat n°10

Dépôt au greffe du conseil de préfecture des comptes de gestion : arrêtés préfectoraux, état des dépôts des comptes de gestion par les fabriques, procès-verbaux de notification des arrêtés du conseil de préfecture, avis de rappel pour retard des dépôts, comptes-rendus d'audience du greffe de préfecture, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance (classement chronologique).
Cote
5V105 (Cote)
 Date
1894-1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Dépôt au greffe du conseil de préfecture des comptes...
Résultat n°11

Mosnes - Neuvy-le-Roi
Cote
5V128 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Mosnes - Neuvy-le-Roi
Résultat n°12

Chateau-Renault - Cheillé
Cote
5V113 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Chateau-Renault - Cheillé
Résultat n°13

Saint-Épain - Saint-Laurent-en-Gâtines
Cote
5V134 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Saint-Épain - Saint-Laurent-en-Gâtines
Résultat n°14

Francueil - Joué-lès-Tours
Cote
5V119 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Francueil - Joué-lès-Tours
Résultat n°15

Cormery - Crissay
Cote
5V116 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Cormery - Crissay
Résultat n°16

Lublé - Manthelan
Cote
5V125 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Lublé - Manthelan
Résultat n°17

Crotelles - Druye
Cote
5V117 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Crotelles - Druye
Résultat n°18

La Tour-Saint-Gelin - Le Petit-Pressigny
Cote
5V122 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • La Tour-Saint-Gelin - Le Petit-Pressigny
Résultat n°19

Noizay - Orbigny
Cote
5V129 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Noizay - Orbigny
Résultat n°20

Lerné - Ligueil
Cote
5V123 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Lerné - Ligueil
Résultat n°21

Abilly - Artannes
Cote
5V106 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Abilly - Artannes
Résultat n°22

L'Île-Bouchard - Louestault
Cote
5V124 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • L'Île-Bouchard - Louestault
Résultat n°23

Épeigné-les-Bois - Fondettes
Cote
5V118 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Épeigné-les-Bois - Fondettes
Résultat n°24

Ports - Richelieu
Cote
5V131 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Ports - Richelieu
Résultat n°25

Saint-Pierre-des-Corps - Saint-Règle
Cote
5V136 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Saint-Pierre-des-Corps - Saint-Règle
Résultat n°26

Vernou - Villedômer
Cote
5V142 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Vernou - Villedômer
Résultat n°27

Souvigny - Tournon-Saint-Pierre
Cote
5V139 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Souvigny - Tournon-Saint-Pierre
Résultat n°28

Marcé-sur-Esves - Mettray
Cote
5V126 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Marcé-sur-Esves - Mettray
Résultat n°29

Verneuil-sur-Indre
Cote
5V141 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Verneuil-sur-Indre
Résultat n°30

Bossée - Brèches
Cote
5V110 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Bossée - Brèches
Résultat n°31

Cigogné - Continvoir
Cote
5V115 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Cigogné - Continvoir
Résultat n°32

Assay - Avrillé
Cote
5V107 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Assay - Avrillé
Résultat n°33

La Celle-Guénand - La Ferrière
Cote
5V120 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • La Celle-Guénand - La Ferrière
Résultat n°34

Cérelles - Channay-sur-Lathan
Cote
5V112 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Cérelles - Channay-sur-Lathan
Résultat n°35

Beaumont-en-Véron - Bossay
Cote
5V109 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Beaumont-en-Véron - Bossay
Résultat n°36

Panzoult - Pont-de-Ruan
Cote
5V130 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Panzoult - Pont-de-Ruan
Résultat n°37

Rigny-Ussé - Saché
Cote
5V132 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Rigny-Ussé - Saché
Résultat n°38

Savonnières - Souvigné
Cote
5V138 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Savonnières - Souvigné
Résultat n°39

Tours - Verneuil-le-Château
Cote
5V140 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Tours - Verneuil-le-Château
Résultat n°40

Villeloin-Coulangé - Yzeures
Cote
5V143 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Villeloin-Coulangé - Yzeures
Résultat n°41

Monnaie - Morand
Cote
5V127 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Monnaie - Morand
Résultat n°42

Saint-Martin-le-Beau - Saint-Patrice
Cote
5V135 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Saint-Martin-le-Beau - Saint-Patrice
Résultat n°43

Larçay - Langeais
Cote
5V121 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Larçay - Langeais
Résultat n°44

Saint-Roch - Sainte-Catherine-de-Fierbois
Cote
5V137 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Saint-Roch - Sainte-Catherine-de-Fierbois
Résultat n°45

Azay-le-Rideau - Beaulieu
Cote
5V108 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Azay-le-Rideau - Beaulieu
Résultat n°46

Chemillé - Chouzé
Cote
5V114 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Chemillé - Chouzé
Résultat n°47

Bréhémont - Céré
Cote
5V111 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Bréhémont - Céré
Résultat n°48

Arrondissement de Chinon.
Cote
5V146 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Approbation des comptes et budgets des fabriques par...
  • Arrondissement de Chinon.
Résultat n°49

1900 - 1905
Cote
2V42 (Cote)
 Date
1900-1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 2V - Organisation et police du culte catholique
  • Dépenses du culte
  • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
  • 1900 - 1905
Résultat n°50

Arrondissement de Tours.
Cote
5V144 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Approbation des comptes et budgets des fabriques par...
  • Arrondissement de Tours.
Résultat n°51

Arrondissement de Loches.
Cote
5V145 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Approbation des comptes et budgets des fabriques par...
  • Arrondissement de Loches.
Résultat n°52

Contentieux au sujet des comptes et budgets : circulaire, arrêtés, compte rendus d'audience, délibération de conseil municipal et de fabrique, comptes, correspondance.
Cote
5V147 (Cote)
 Date
1810-1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Contentieux au sujet des comptes et budgets : circulaire,...
Résultat n°53

1871 - 1900
Cote
7V2 (Cote)
 Date
1871-1900
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 7V - Cultes non catholiques
  • Comptabilité
  • Dépenses des cultes non catholiques, vérification des...
  • 1871 - 1900
Résultat n°54

1892 - 1899
Cote
2V41 (Cote)
 Date
1892-1899
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 2V - Organisation et police du culte catholique
  • Dépenses du culte
  • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
  • 1892 - 1899
Résultat n°55

Etats des recettes et dépenses (an IX-1806; 1873; 1892-1896)
Cote
EDEP203/L4 (Cote)
 Date
1800-1896
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune
  • Etats des recettes et dépenses (an IX-1806; 1873; 1892-1896)
Résultat n°56

1860 - 1895
Cote
2V44 (Cote)
 Date
1860-1895
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 2V - Organisation et police du culte catholique
  • Dépenses du culte
  • Etat et état supplémentaire des crédits pour les dépenses...
  • 1860 - 1895
Résultat n°57

1884 - 1891
Cote
2V40 (Cote)
 Date
1884-1891
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 2V - Organisation et police du culte catholique
  • Dépenses du culte
  • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
  • 1884 - 1891
Résultat n°58

1879 - 1883
Cote
2V39 (Cote)
 Date
1879-1883
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 2V - Organisation et police du culte catholique
  • Dépenses du culte
  • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
  • 1879 - 1883
Résultat n°59

1874 - 1878
Cote
2V38 (Cote)
 Date
1874-1878
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 2V - Organisation et police du culte catholique
  • Dépenses du culte
  • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
  • 1874 - 1878
Résultat n°60

Contribution du Conseil général aux frais du culte : correspondance.
Cote
2V46 (Cote)
 Date
1816-1874
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 2V - Organisation et police du culte catholique
  • Dépenses du culte
  • Contribution du Conseil général aux frais du culte...
Résultat n°61

1868 - 1873
Cote
2V37 (Cote)
 Date
1868-1873
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 2V - Organisation et police du culte catholique
  • Dépenses du culte
  • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
  • 1868 - 1873
Résultat n°62

1830 - 1870
Cote
7V1 (Cote)
 Date
1830-1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 7V - Cultes non catholiques
  • Comptabilité
  • Dépenses des cultes non catholiques, vérification des...
  • 1830 - 1870
Résultat n°63

1862 - 1867
Cote
2V36 (Cote)
 Date
1862-1867
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 2V - Organisation et police du culte catholique
  • Dépenses du culte
  • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
  • 1862 - 1867
Résultat n°64

1857 - 1861
Cote
2V35 (Cote)
 Date
1857-1861
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 2V - Organisation et police du culte catholique
  • Dépenses du culte
  • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
  • 1857 - 1861
Résultat n°65

1818 - 1859
Cote
2V43 (Cote)
 Date
1818-1859
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 2V - Organisation et police du culte catholique
  • Dépenses du culte
  • Etat et état supplémentaire des crédits pour les dépenses...
  • 1818 - 1859
Résultat n°66

1850 - 1856
Cote
2V34 (Cote)
 Date
1850-1856
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 2V - Organisation et police du culte catholique
  • Dépenses du culte
  • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
  • 1850 - 1856
Résultat n°67

1845 - 1849
Cote
2V33 (Cote)
 Date
1845-1849
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 2V - Organisation et police du culte catholique
  • Dépenses du culte
  • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
  • 1845 - 1849
Résultat n°68

1838 - 1844
Cote
2V32 (Cote)
 Date
1838-1844
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 2V - Organisation et police du culte catholique
  • Dépenses du culte
  • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
  • 1838 - 1844
Résultat n°69

1832 - 1837
Cote
2V31 (Cote)
 Date
1832-1837
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 2V - Organisation et police du culte catholique
  • Dépenses du culte
  • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
  • 1832 - 1837
Résultat n°70

Sommier des créances dues à la Nation.
Cote
1Q654 (Cote)
 Date
1806-1835
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Dettes et créances de l'Etat
  • Sommier des créances dues à la Nation.
Résultat n°71

Correspondance relative aux rentes dues à la Nation (1793-1825) et à la restitution de rentes aux fabriques paroissiales (1807-1834). Dossiers de contentieux relatifs aux rentes dues à la Nation (an VII-1834).
Cote
1Q663 (Cote)
 Date
1793-1834
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Dettes et créances de l'Etat
  • Correspondance relative aux rentes dues à la Nation...
Résultat n°72

1828 - 1831
Cote
2V30 (Cote)
 Date
1828-1831
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 2V - Organisation et police du culte catholique
  • Dépenses du culte
  • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
  • 1828 - 1831
Résultat n°73

Vérification des fonds de la caisse du percepteur des impositions locales : instructions, correspondance, procès-verbaux.
Cote
EDEP027/2L3 (Cote)
 Date
1792-1831
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
circulaire, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série L : Finances de la commune
  • 2 L - Revenus et charges de la commune
  • Vérification des fonds de la caisse du percepteur des...
Résultat n°74

Etat des rentes, loyers et autres revenus fonciers des fabriques paroissiales au 1er septembre 1807 ; correspondance relative à la restitution des rentes et biens-fonds aux fabriques (an XI-1829) ; états des rentes dues à la Nation dans le ressort des bureaux de Bléré, Bourgueil et Château-la-Vallière (an XI-an XIII) ; sommiers de rentes dues à la Nation dans le ressort du bureau de Chinon (1808) ; état des rentes de 1ère origine restant entre les mains de la Nation au 1er juillet 1811.
Cote
1Q662 (Cote)
 Date
an XI-1829
 Lieu - Type de document
statistique, correspondance

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Dettes et créances de l'Etat
  • Etat des rentes, loyers et autres revenus fonciers...
Résultat n°75

1824 - 1827
Cote
2V29 (Cote)
 Date
1824-1827
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 2V - Organisation et police du culte catholique
  • Dépenses du culte
  • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
  • 1824 - 1827
Résultat n°76

Actes de transferts de rentes nationales effectués au profit de la Caisse d'amortissement et de divers particuliers en paiement de rescriptions du Trésor public et qui n'ont pas été enregistrés sur le registre précédent (an X-an XI) ; correspondance relative aux transferts de rentes et aux relations de la Direction des Domaines avec la Caisse d'amortissement (an X-1827).
Cote
1Q658 (Cote)
 Date
an X-1827
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Dettes et créances de l'Etat
  • Actes de transferts de rentes nationales effectués...
Résultat n°77

Contribution des communes aux dépenses du culte : circulaires, état annuel des sommes payées par les communes pour les dépenses du service paroissial, correspondance.
Cote
2V45 (Cote)
 Date
1820-1823
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 2V - Organisation et police du culte catholique
  • Dépenses du culte
  • Contribution des communes aux dépenses du culte : circulaires,...
Résultat n°78

Registre des transferts de rentes nationales effectués en paiement de rescriptions du Trésor public .
Cote
1Q657 (Cote)
 Date
5 brumaire an IX-8 octobre 1818
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Dettes et créances de l'Etat
  • Registre des transferts de rentes nationales effectués...
Résultat n°79

Registre de présentation à la Direction des Domaines des rescriptions du Trésor public payables en transfert de rentes nationales.
Cote
1Q656 (Cote)
 Date
4 brumaire an IX-5 octobre 1818
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Dettes et créances de l'Etat
  • Registre de présentation à la Direction des Domaines...
Résultat n°80

Etats des rentes nationales découvertes par le sieur Foucqué, archiviste de la Préfecture, pour le compte de la Caisse d'amortissement et correspondance relative à cet objet.
Cote
1Q660 (Cote)
 Date
an XII-1816
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Dettes et créances de l'Etat
  • Etats des rentes nationales découvertes par le sieur...