comptabilité publique

1
1892 - 1899

Date

1892-1899

Cote

2V41 (Cote)
- Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)
- 2V - Organisation et police du culte catholique
- Dépenses du culte
- Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
- 1892 - 1899
2
Registre journal des recettes et dépenses concernant les rescriptions de la Caisse d'amortissement payables en transferts de rentes nationales.

Date

an X-1807

Cote

1Q659 (Cote)
- Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
- Direction départementale
- Dettes et créances de l'Etat
- Registre journal des recettes et dépenses concernant...
3
1818 - 1859

Date

1818-1859

Cote

2V43 (Cote)
- Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)
- 2V - Organisation et police du culte catholique
- Dépenses du culte
- Etat et état supplémentaire des crédits pour les dépenses...
- 1818 - 1859
4
Saint-Antoine-du-Rocher - Saint-Cyr

Cote

5V133 (Cote)
- Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)
- 5V - Fabriques
- Comptabilité
- Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
- Saint-Antoine-du-Rocher - Saint-Cyr
5
Octrois de la ville de Tours, comptabilité : registre de l'état des charges ordinaires et des travaux publics imputés à la recette des octrois.

Date

1712-1728

Cote

C 909 (Cote)
- Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...
- Intendance 1608-an III
- Recette générale des finances
- Octrois de la ville de Tours, comptabilité : registre...
6
Druye - Langeais

Cote

5V101 (Cote)
- Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)
- 5V - Fabriques
- Comptabilité
- Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
- Druye - Langeais
7
Aides, comptabilité : contraintes, comptes du commis buraliste.

Date

1706-1736

Cote

C 1265 (Cote)
- Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...
- Elections 1615 - 1793
- Généralité de Tours
- Province de Touraine
- Election de Richelieu 1633 - 1793
- Impôts indirects
- Aides et droits joints
- Aides, comptabilité : contraintes, comptes du commis...
8
Dépôt au greffe du conseil de préfecture des comptes de gestion : arrêtés préfectoraux, état des dépôts des comptes de gestion par les fabriques, procès-verbaux de notification des arrêtés du conseil de préfecture, avis de rappel pour retard des dépôts, comptes-rendus d'audience du greffe de préfecture, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance (classement chronologique).

Date

1894-1906

Cote

5V105 (Cote)
- Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)
- 5V - Fabriques
- Comptabilité
- Dépôt au greffe du conseil de préfecture des comptes...
9
1857 - 1861

Date

1857-1861

Cote

2V35 (Cote)
- Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)
- 2V - Organisation et police du culte catholique
- Dépenses du culte
- Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
- 1857 - 1861
10
Vingtième, contraintes : états annuels, 1770-1782.

Cote

C 1177 (Cote)
- Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...
- Elections 1615 - 1793
- Généralité de Tours
- Province de Touraine
- Election de Richelieu 1633 - 1793
- Impôts directs
- Recette
- Comptabilité :
- Vingtième, contraintes : états annuels, 1770-1782.
11
1850 - 1856

Date

1850-1856

Cote

2V34 (Cote)
- Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)
- 2V - Organisation et police du culte catholique
- Dépenses du culte
- Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
- 1850 - 1856
12
Mosnes - Neuvy-le-Roi

Cote

5V128 (Cote)
- Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)
- 5V - Fabriques
- Comptabilité
- Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
- Mosnes - Neuvy-le-Roi
13
Tauxigny - Yzeures

Cote

5V104 (Cote)
- Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)
- 5V - Fabriques
- Comptabilité
- Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
- Tauxigny - Yzeures
14
Etats des rentes nationales découvertes par le sieur Foucqué, archiviste de la Préfecture, pour le compte de la Caisse d'amortissement et correspondance relative à cet objet.

Date

an XII-1816

Cote

1Q660 (Cote)
- Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
- Direction départementale
- Dettes et créances de l'Etat
- Etats des rentes nationales découvertes par le sieur...
15
Chateau-Renault - Cheillé

Cote

5V113 (Cote)
- Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)
- 5V - Fabriques
- Comptabilité
- Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
- Chateau-Renault - Cheillé
16
Saint-Épain - Saint-Laurent-en-Gâtines

Cote

5V134 (Cote)
- Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)
- 5V - Fabriques
- Comptabilité
- Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
- Saint-Épain - Saint-Laurent-en-Gâtines
17
Contribution du Conseil général aux frais du culte : correspondance.

Date

1816-1874

Cote

2V46 (Cote)
- Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)
- 2V - Organisation et police du culte catholique
- Dépenses du culte
- Contribution du Conseil général aux frais du culte...
18
Comptes d'administration : instructions, correspondance, comptes analytiques des sous-préfectures et des bureaux de la préfecture.

Date

an VIII-1813

Cote

1M95 (Cote)
- Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
- Fonctionnement de l'administration préfectorale
- Rapports et statistiques
- Comptes d'administration : instructions, correspondance,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
19
La Ville-aux-Dames - Orbigny

Cote

5V102 (Cote)
- Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)
- 5V - Fabriques
- Comptabilité
- Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
- La Ville-aux-Dames - Orbigny
20
Francueil - Joué-lès-Tours

Cote

5V119 (Cote)
- Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)
- 5V - Fabriques
- Comptabilité
- Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
- Francueil - Joué-lès-Tours

Résultats de la recherche

1892 - 1899

Date

Cote

Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

Registre journal des recettes et dépenses concernant les rescriptions de la Caisse d'amortissement payables en transferts de rentes nationales.

Date

Cote

Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

1818 - 1859

Date

Cote

Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

Saint-Antoine-du-Rocher - Saint-Cyr

Cote

Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

Octrois de la ville de Tours, comptabilité : registre de l'état des charges ordinaires et des travaux publics imputés à la recette des octrois.

Date

Cote

Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

Druye - Langeais

Cote

Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

Aides, comptabilité : contraintes, comptes du commis buraliste.

Date

Cote

Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

Date

Cote

Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

1857 - 1861

Date

Cote

Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

Vingtième, contraintes : états annuels, 1770-1782.

Cote

Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

1850 - 1856

Date

Cote

Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

Mosnes - Neuvy-le-Roi

Cote

Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

Tauxigny - Yzeures

Cote

Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

Etats des rentes nationales découvertes par le sieur Foucqué, archiviste de la Préfecture, pour le compte de la Caisse d'amortissement et correspondance relative à cet objet.

Date

Cote

Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

Chateau-Renault - Cheillé

Cote

Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

Saint-Épain - Saint-Laurent-en-Gâtines

Cote

Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

Contribution du Conseil général aux frais du culte : correspondance.

Date

Cote

Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

Comptes d'administration : instructions, correspondance, comptes analytiques des sous-préfectures et des bureaux de la préfecture.

Date

Cote

Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

Producteur :

La Ville-aux-Dames - Orbigny

Cote

Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

Francueil - Joué-lès-Tours

Cote

Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)