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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Statuts : déclaration à la Préfecture (2001), statuts (1991-2001, s.d.), arrêté d'approbation (1991).

Date

1991-2001

Cote

176J1 (Cote)

Résultat n°2

Dissolution, liquidation : instructions (2004), déclaration de cessation totale d'activité (2004), correspondance (2004-2006), comptes-rendus d'assemblées générales de dissolution (2004).

Date

2004-2006

Cote

176J2 (Cote)

Résultat n°3

Assemblées générales, conseil d'administration, réunions de bureau : cahiers des délibérations.

Date

1961-2004

Cote

176J3 (Cote)

Résultat n°4

Conseils d'administration : ordres du jour, listes des administrateurs, comptes-rendus de réunions.

Date

1988-2002

Cote

176J4 (Cote)

Résultat n°5

Assemblées générales : ordres du jour, rapports, bilans, comptes-rendus de réunions.

Date

1977-2004

Cote

176J5 (Cote)

Résultat n°6

Réunions de bureau, de mutuelles ou avec d'autres partenaires : ordres du jour, correspondance, comptes-rendus de réunions.

Date

1993-2001

Cote

176J6 (Cote)

Résultat n°7

Correspondance : lettres (1972-2004), cahier d'enregistrement du courrier (1977-1986).

Date

1972-2004

Cote

176J7 (Cote)

Résultat n°8

Permanences : cahiers.

Date

1976-2004

Cote

176J8 (Cote)

Résultat n°9

Elections. - Conseil supérieur de la Mutualité et comité de coordination de la Mutualité d'Indre-et-Loire : correspondance (1994). Election du président et du bureau de la Mutuelle départementale : liste des élus (2000-2001). Conseil d'administration et commission de contrôle : bulletins (spécimens), résultats (2002).

Date

1994-2002

Cote

176J9 (Cote)

Résultat n°10

Allocataires : correspondance, bulletins d'adhésion (spécimens), certificats de liquidation et propositions personnalisées (spécimens).

Date

1974-2001

Cote

176J10 (Cote)

Résultat n°11

Effectifs, évolution des effectifs CREF et Force : tableaux.

Date

1992-2001

Cote

176J11 (Cote)

Résultat n°12

Statistiques. - Règlementation : circulaires (1970-1978). Répertoire SIRENE : certificats d'identification (1985-2005). Opérations effectuées par les sociétés mutualistes : états statistiques annuels (1970-1999).

Date

1970-2005

Cote

176J12 (Cote)

Résultat n°13

Assurances, accidents : dossier sociétaire.

Date

1991-1993

Cote

176J13 (Cote)

Résultat n°14

Assemblées générales : statuts, comptes-rendus, rapport de gestion, correspondance, interventions.

Date

2002-2004

Cote

176J14 (Cote)

Résultat n°15

Complément retraite mutualiste (COREM) : correspondance, documentation.

Date

2003-2004

Cote

176J15 (Cote)

Résultat n°16

Journées d'études régionales : dossiers d'organisation, programmes, comptes-rendus, correspondance.

Date

1992-1999

Cote

176J16 (Cote)

Résultat n°17

Fêtes : correspondance, invitations.

Date

1993-2001

Cote

176J17 (Cote)

Résultat n°18

Locaux. - Acquisition, aménagement et entretien : correspondance, comptes-rendus de réunions, dossiers techniques, plans.

Date

1980-1994

Cote

176J18 (Cote)

Résultat n°19

Comptabilité : livres de comptabilité (1954-2001), grands livres (2001-2003), balances (2001-2002).

Date

1954-2003

Cote

176J19 (Cote)

Résultat n°20

Opérations effectuées : comptes-rendus.

Date

1955-1969

Cote

176J20 (Cote)

Résultat n°21

Circulaires, informations nationales.

Date

1972-2002

Cote

176J21 (Cote)

Résultat n°22

Brochures.

Date

1992-2001

Cote

176J22 (Cote)

Résultat n°23

Articles de presse.

Date

1997-2001

Cote

176J23 (Cote)

Résultat n°24

1808-1903

Date

-

Cote

8M47 (Cote)

Résultat n°25

1904-1907

Date

-

Cote

8M48 (Cote)

Résultat n°26

1908-1930

Date

-

Cote

8M49 (Cote)

Résultat n°27

Assurances mutuelles contre l'incendie (1824-1884).

Date

-

Cote

8M50 (Cote)

Résultat n°28

Société d'assurance mutuelle immobilière contre l'incendie (1826-1900).

Date

-

Cote

8M51 (Cote)

Résultat n°29

Compagnie française du Phénix (1819-1820), Compagnie royale d'assurances contre l'incendie (1820-1844), Compagnie d'assurances mutuelles du Loir-et-Cher contre l'incendie (1820-1856), Assurances spéciales contre l'incendie- compagnie Dupin de Valène et de Saint-Louis (1820-1822), Compagnie d'assurances générales sur la vie des hommes (1820), Assurance mutuelle contre la grêle (1821-1822), Compagnie du Soleil (1830-1841), compagnie d'assurance mutuelle et générale des créances hypothécaires (1832), Société agricole d'assurances mutuelles contre la grêle (1834), Société d'assurances mutuelles d'Indre-et-Loire (1838-1839), Société d'assurance mutuelle contre la grêle dite la Saumuroise (1839-1844), La Cérès et la garantie agricole, sociétés d'assurances mutuelles contre la grêle (1840-1889).

Date

-

Cote

8M52 (Cote)

Résultat n°30

Le Père de famille, société d'assurances mutuelles sur les chances du recrutement et pour la dot des familles (1841-1842), Société d'assurances mutuelles mobilières contre l'incendie du Mans (1842), L'Avenir (1842), L'Etoile, société royale d'assurances mutuelles contre la grêle (1842-1860), L'Union des propriétaires dite La ligérienne tourangelle, société d'assurances mutuelles contre la gelée, la grêle et la mortalité des bestiaux (1842-1850), L'Agricole, société d'assurances mutuelles contre la mortalité des chevaux et bestiaux (1842-1847), La Palès (1843), La Providence agricole (1843-1866), L'Union générale (1843), la Bucéphale (1843), la Prudence (1843-1855), l'Arc-en-ciel (1844), la Bienfaisance (1845).

Date

-

Cote

8M53 (Cote)

Résultat n°31

L'Economie (1846), l'Occitanie (1846), la Thémis contre la mortalité des chevaux et des bestiaux (1846), l'Amicale, société de secours mutuels contre la grêle, l'Union occidentale contre l'incendie (1846-1847), l'Arche, caisse de secours mutuels (1847), la Garantie, société d'assurances mutuelles mobilières et immobilières contre l'incendie (1847), l'Equitable, caisse sur les chances de la vie (1847), l'Union française contre l'inondation, les ouragans et trombes de vents (1847-1872), la Concorde, assurances sur la vie (1848), la Banlieue, société d'assurance mutuelle mobilière contre l'incendie (1848), La Clémentine, société d'assurance mutuelle contre l'incendie des manufactures (1849-1850), La Tutélaire (1850), La Sauvegarde (1852), Le Centre mutuel (1852-1870), La Nationale (1852-1883), La Parisienne (1853), La Normandie (1853-1854), La Bretagne (1853-1855), L'Orléanaise (1853-1859), Compagnie agricole d'assurances mutuelles contre la grêle (1854).

Date

-

Cote

8M54 (Cote)

Résultat n°32

Société d'assurance mutuelle immobilière contre l'incendie (1855), La Rouennaise (1855-1870), La Province et l'Iris (1855-1869), Assurance mutuelle universelle (1856), La Cantonale (1856), La Masse, compagnie d'assurance mutuelle contre les frais occasionnés par les maladies et les accidents (1856), La Provinciale (1856-1857), La Riveraine (1857-1867), Société d'assurance mutuelle mobilière et immobilière de l'Indre (1858), Caisse générale des associations agricoles (1858-1860), l'Alliance rurale (1858), La Protectrice, assurance contre la mortalité des bestiaux (1858-1862), L'Europe (1859-1872), L'Économie agricole, société d'assurances mutuelles contre la mortalité des bestiaux (1860), la Culture, société d'assurances contre la grêle (1860), Compagnie d'assurance générale sur la vie (1861), Lloyd central (1862), la garantie agricole (1866), l'Aigle impériale, société d'assurances mutuelles des pères de famille contre les chances du tirage au sort (1869-1870), la France rurale (1881-1887), La Mutuelle d'Indre-et-loire, société d'assurances mobilière et immobilière (1892), la Mutuelle agricole tourangelle (1898-1918).

Date

-

Cote

8M55 (Cote)

Résultat n°33

Abilly- Francueil

Date

-

Cote

8M56 (Cote)

Résultat n°34

Genillé-Luzillé

Date

-

Cote

8M57 (Cote)

Résultat n°35

Manthelan-Saint-Laurent-en-Gâtines

Date

-

Cote

8M58 (Cote)

Résultat n°36

Saint-Martin-le-Beau-La-Tour-Saint-Gelin

Date

-

Cote

8M59 (Cote)

Résultat n°37

Tours-Yzeures-sur-Creuse

Date

-

Cote

8M60 (Cote)

Résultat n°38

Mutuelle syndicale d'assurance contre la mortalité du bétail : statuts, états des cotisations, déclarations de sinistres.

Date

1898-1923

Cote

EDEP/058/I7 (Cote)

Résultat n°39

Association d'assurances mutuelles contre la mortalité des bestiaux : statuts, correspondance

Date

1910-1936

Cote

EDEP016/S2 (Cote)

Résultat n°40

Sociétés et syndicats agricoles. Syndicat d'assurance mutuelle du bétail de la commune, syndicat de battage, syndicat agricole, caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre les accidents : statuts, correspondance.

Date

1884-1938

Cote

EDEP111/F3 (Cote)

Résultat n°41

Assurances contractées par la commune : dossier de polices.

Date

1855-1973

Cote

EDEP117/D5 (Cote)

Résultat n°42

Réseau d'alerte : correspondance (1959-1960) ; assurances : avenants avec la compagnie d'assurance ("L'Union"), accords (1921-1946), police d'abonnement (1949)

Date

1921-1960

Cote

EDEP132/4H9 (Cote)

Résultat n°43

Caisses d'assurances mutuelles agricoles contre les accidents, l'incendie, la mortalité du bétail : statuts

Date

1899-1926

Cote

EDEP141/4Q1 (Cote)