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43 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dissolution, liquidation : instructions (2004), déclaration de cessation totale d'activité (2004), correspondance (2004-2006), comptes-rendus d'assemblées générales de dissolution (2004).

Date

2004-2006

Cote

176J2 (Cote)

Résultat n°2

Statistiques. - Règlementation : circulaires (1970-1978). Répertoire SIRENE : certificats d'identification (1985-2005). Opérations effectuées par les sociétés mutualistes : états statistiques annuels (1970-1999).

Date

1970-2005

Cote

176J12 (Cote)

Résultat n°3

Assemblées générales : statuts, comptes-rendus, rapport de gestion, correspondance, interventions.

Date

2002-2004

Cote

176J14 (Cote)

Résultat n°4

Assemblées générales : ordres du jour, rapports, bilans, comptes-rendus de réunions.

Date

1977-2004

Cote

176J5 (Cote)

Résultat n°5

Permanences : cahiers.

Date

1976-2004

Cote

176J8 (Cote)

Résultat n°6

Correspondance : lettres (1972-2004), cahier d'enregistrement du courrier (1977-1986).

Date

1972-2004

Cote

176J7 (Cote)

Résultat n°7

Complément retraite mutualiste (COREM) : correspondance, documentation.

Date

2003-2004

Cote

176J15 (Cote)

Résultat n°8

Assemblées générales, conseil d'administration, réunions de bureau : cahiers des délibérations.

Date

1961-2004

Cote

176J3 (Cote)

Résultat n°9

Comptabilité : livres de comptabilité (1954-2001), grands livres (2001-2003), balances (2001-2002).

Date

1954-2003

Cote

176J19 (Cote)

Résultat n°10

Conseils d'administration : ordres du jour, listes des administrateurs, comptes-rendus de réunions.

Date

1988-2002

Cote

176J4 (Cote)

Résultat n°11

Elections. - Conseil supérieur de la Mutualité et comité de coordination de la Mutualité d'Indre-et-Loire : correspondance (1994). Election du président et du bureau de la Mutuelle départementale : liste des élus (2000-2001). Conseil d'administration et commission de contrôle : bulletins (spécimens), résultats (2002).

Date

1994-2002

Cote

176J9 (Cote)

Résultat n°12

Circulaires, informations nationales.

Date

1972-2002

Cote

176J21 (Cote)

Résultat n°13

Statuts : déclaration à la Préfecture (2001), statuts (1991-2001, s.d.), arrêté d'approbation (1991).

Date

1991-2001

Cote

176J1 (Cote)

Résultat n°14

Effectifs, évolution des effectifs CREF et Force : tableaux.

Date

1992-2001

Cote

176J11 (Cote)

Résultat n°15

Articles de presse.

Date

1997-2001

Cote

176J23 (Cote)

Résultat n°16

Fêtes : correspondance, invitations.

Date

1993-2001

Cote

176J17 (Cote)

Résultat n°17

Réunions de bureau, de mutuelles ou avec d'autres partenaires : ordres du jour, correspondance, comptes-rendus de réunions.

Date

1993-2001

Cote

176J6 (Cote)

Résultat n°18

Brochures.

Date

1992-2001

Cote

176J22 (Cote)

Résultat n°19

Allocataires : correspondance, bulletins d'adhésion (spécimens), certificats de liquidation et propositions personnalisées (spécimens).

Date

1974-2001

Cote

176J10 (Cote)

Résultat n°20

Journées d'études régionales : dossiers d'organisation, programmes, comptes-rendus, correspondance.

Date

1992-1999

Cote

176J16 (Cote)