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  1. Résultat n°1

    264J - Fonds Pierre-Armel de Beaumont : archives professionnelles et politiques (seconde moitié du 20e siècle)

    Date

    1901-2000

    Cote

    264J (Cote)

    • Contexte : 264J - Fonds Pierre-Armel de Beaumont : archives professionnelles...

    Producteur :

    Beaumont (famille de)

  2. Résultat n°2

    Inventaire communal

    Date

    1975-1998

    Cote

    EDEP057/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Inventaire communal
  3. Résultat n°3

    Château-Renault : plan.

    Cote

    EDEP063/S4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Château-Renault : plan.
  4. Résultat n°4

    Château-Renault : photographies aériennes.

    Cote

    EDEP063/S5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Château-Renault : photographies aériennes.
  5. Résultat n°5

    Plan des limites anciennes et nouvelles entre les communes de Luzé et de Marcilly.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP147/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Plan des limites anciennes et nouvelles entre les communes...
  6. Résultat n°6

    1.1.81-23.5.85

    Date

    1981-1985

    Cote

    EDEP079/D26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • Arrivée
    • 1.1.81-23.5.85
  7. Résultat n°7

    Biens nationaux : état détaillé et estimatif des biens des bénéficiers (clergé régulier et séculier) ; remise des titres et revenus de la cure et de la fabrique aux officiers municipaux : pv de l'enquête.

    Cote

    EDEP020/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Biens nationaux : état détaillé et estimatif des biens...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  8. Résultat n°8

    8.9.78-5.3.84

    Date

    1978-1984

    Cote

    EDEP079/D21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • Départ
    • 8.9.78-5.3.84
  9. Résultat n°9

    Blason de la ville de Loches, projet : dessin en couleurs

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP132/S10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Blason de la ville de Loches, projet : dessin en couleurs
  10. Résultat n°10

    24.4.75-31.12.80

    Date

    1975-1980

    Cote

    EDEP079/D25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • Arrivée
    • 24.4.75-31.12.80
  11. Résultat n°11

    Inventaire communal : état des équipements de la commune

    Date

    1979

    Cote

    EDEP079/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Inventaire communal : état des équipements de la commune
  12. Résultat n°12

    Registre des arrêtés du maire

    Date

    1839-1978

    Cote

    EDEP246/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 246 - Commune de Sennevières - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des arrêtés du maire
  13. Résultat n°13

    2.1.74-7.9.78

    Date

    1974-1978

    Cote

    EDEP079/D20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • Départ
    • 2.1.74-7.9.78
  14. Résultat n°14

    Arrêtés du maire : registre

    Date

    1914-1976

    Cote

    EDEP025/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 025 - Commune de Berthenay (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Arrêtés du maire : registre
  15. Résultat n°15

    18.12.70-23.4.75

    Date

    1970-1975

    Cote

    EDEP079/D24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • Arrivée
    • 18.12.70-23.4.75
  16. Résultat n°16

    6.6.70-31.12.73

    Date

    1970-1973

    Cote

    EDEP079/D19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • Départ
    • 6.6.70-31.12.73
  17. Résultat n°17

    Arrêtés du maire.

    Date

    1880-1973

    Cote

    EDEP078/D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire.
  18. Résultat n°18

    Bâtiments communaux, travaux : marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, extraits du registre des délibérations

    Date

    1939-1970

    Cote

    EDEP056/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux, travaux : marché de gré à gré,...
  19. Résultat n°19

    26.10.66-5.6.70

    Date

    1966-1970

    Cote

    EDEP079/D18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • Départ
    • 26.10.66-5.6.70
  20. Résultat n°20

    23.11.66-17.12.70

    Date

    1966-1970

    Cote

    EDEP079/D23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • Arrivée
    • 23.11.66-17.12.70
  21. Résultat n°21

    Notes relatives à l'histoire de la commune (1889), états, bilans et statistiques relatifs à la vie communale (1962-1969).

    Date

    1889-1969

    Cote

    EDEP132/3D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 3 D - Administration générale de la commune
    • Notes relatives à l'histoire de la commune (1889),...
  22. Résultat n°22

    1951-1968

    Date

    1951-1968

    Cote

    EDEP088/D13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 1951-1968
  23. Résultat n°23

    Caisse des retraites municipale : décompte individuel des versements

    Date

    1949-1967

    Cote

    EDEP028/Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Caisse des retraites municipale : décompte individuel...
  24. Résultat n°24

    23.3.63-22.11.66

    Date

    1963-1966

    Cote

    EDEP079/D22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • Arrivée
    • 23.3.63-22.11.66
  25. Résultat n°25

    1907-1966

    Date

    1907-1966

    Cote

    EDEP110/D10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des arrêtés du maire
    • 1907-1966
  26. Résultat n°26

    23.3.63-25.10.66

    Date

    1963-1966

    Cote

    EDEP079/D17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • Départ
    • 23.3.63-25.10.66
  27. Résultat n°27

    6.4.59-14.9.64 (départ)

    Date

    1959-1964

    Cote

    EDEP079/D14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • 6.4.59-14.9.64 (départ)
  28. Résultat n°28

    Plan du bourg

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP141/1O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 1O
    • Plan du bourg

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    Arrêtés du maire : registre.

    Date

    1839-1964

    Cote

    EDEP145/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registre.
  30. Résultat n°30

    15.9.61-23.3.63

    Date

    1961-1963

    Cote

    EDEP079/D16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • 15.9.61-23.3.63
  31. Résultat n°31

    Arrêtés du maire : registre.

    Date

    1908-1963

    Cote

    EDEP146/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registre.
  32. Résultat n°32

    Registre d'adjudication.

    Date

    1954-1962

    Cote

    EDEP063/2D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Actes de l'administration municipale
    • Registre d'adjudication.
  33. Résultat n°33

    1922-1962

    Date

    1922-1962

    Cote

    EDEP114/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 1922-1962
  34. Résultat n°34

    6.4.59-13.9.61 (arrivée)

    Date

    1959-1961

    Cote

    EDEP079/D15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • 6.4.59-13.9.61 (arrivée)
  35. Résultat n°35

    Arrêtés du maire (4 pièces)

    Date

    1860-1961

    Cote

    EDEP056/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire (4 pièces)
  36. Résultat n°36

    Polices d'assurance concernant les bâtiments communaux

    Date

    1911-1961

    Cote

    EDEP079/D29 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Polices d'assurance concernant les bâtiments communaux
  37. Résultat n°37

    Arrêtés du maire, enregistrement : registre.

    Date

    1910-1960

    Cote

    EDEP140/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire, enregistrement : registre.

    Producteur :

    Commune de Luzé (Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    1er janvier 1951-8 mars 1960

    Date

    1951-1960

    Cote

    EDEP063/2D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Actes de l'administration municipale
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 1er janvier 1951-8 mars 1960
  39. Résultat n°39

    Registres des arrêtés du maire

    Date

    1908-1959

    Cote

    EDEP132/2D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 2 D - Actes de l'administration municipale
    • Registres des arrêtés du maire.
    • Registres des arrêtés du maire
  40. Résultat n°40

    3.9.57-3.4.59

    Date

    1957-1959

    Cote

    EDEP079/D13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • 3.9.57-3.4.59
  41. Résultat n°41

    Arrêtés du maire : registre.

    Date

    1838-1957

    Cote

    EDEP076/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registre.
  42. Résultat n°42

    28.12.55-2.9.57

    Date

    1955-1957

    Cote

    EDEP079/D12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • 28.12.55-2.9.57
  43. Résultat n°43

    19.5.54-28.12.55

    Date

    1954-1955

    Cote

    EDEP079/D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • 19.5.54-28.12.55
  44. Résultat n°44

    12.9.52-18.5.54

    Date

    1952-1954

    Cote

    EDEP079/D10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • 12.9.52-18.5.54
  45. Résultat n°45

    Reconnaissance des limites de la commune : plan, correspondance, extraits du registre des délibérations

    Date

    1950-1954

    Cote

    EDEP028/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Reconnaissance des limites de la commune : plan, correspondance,...
  46. Résultat n°46

    Archives et objets mobiliers : inventaires.

    Date

    1842-1953

    Cote

    EDEP007/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D: Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registres.
    • Archives et objets mobiliers : inventaires.
  47. Résultat n°47

    23.4.51-21.3.52

    Date

    1951-1952

    Cote

    EDEP079/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • 23.4.51-21.3.52
  48. Résultat n°48

    21.3.52-12.9.52

    Date

    1952

    Cote

    EDEP079/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • 21.3.52-12.9.52
  49. Résultat n°49

    Dommages de guerre, estimation des dégâts dans les bâtiments communaux : listes de sinistrés; armes et munitions déposées en mairie : listes nominatives

    Date

    1940-1952

    Cote

    EDEP014/H19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires
    • Dommages de guerre, estimation des dégâts dans les...
  50. Résultat n°50

    Registres d'enregistrement du courrier.

    Date

    1946-1951

    Cote

    EDEP134/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres d'enregistrement du courrier.
    • Registres d'enregistrement du courrier.

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  51. Résultat n°51

    1.2.49-23.4.51

    Date

    1949-1951

    Cote

    EDEP079/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • 1.2.49-23.4.51
  52. Résultat n°52

    Arrêtés du maire : affiches.

    Date

    1870-1950

    Cote

    EDEP063/2D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Actes de l'administration municipale
    • Arrêtés du maire : affiches.
  53. Résultat n°53

    Répertoires des actes soumis à l'enregistrement

    Date

    1933-1950

    Cote

    EDEP132/2D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 2 D - Actes de l'administration municipale
    • Registres des arrêtés du maire.
    • Répertoires des actes soumis à l'enregistrement
  54. Résultat n°54

    Délimitation de la commune : correspondance, plans, procès-verbaux.

    Date

    1807-1948

    Cote

    EDEP076/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitation de la commune : correspondance, plans,...
  55. Résultat n°55

    Projet d'aménagement, d'embellissement et d'extension de la ville, description : arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations, avis de requête, dossier rectificatif, rapports, plans, correspondance.

    Date

    1929-1948

    Cote

    EDEP132/T1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série T : Urbanisme
    • Projet d'aménagement, d'embellissement et d'extension...
  56. Résultat n°56

    Courrier, enregistrement : cahier.

    Date

    1945-1947

    Cote

    EDEP064/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Courrier, enregistrement : cahier.
  57. Résultat n°57

    Courrier, enregistrement : agendas

    Date

    1925-1947

    Cote

    EDEP057/D18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission de l'eau, délibérations : registres.
    • Courrier, enregistrement : agendas
  58. Résultat n°58

    Reconstruction, projet d'une salle de réunion pour les sports et sociétés sportives locales : plans, autorisations de travaux, correspondance

    Date

    1946

    Cote

    EDEP132/T3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série T : Urbanisme
    • Reconstruction, projet d'une salle de réunion pour...
  59. Résultat n°59

    Arrêtés du maire

    Date

    1905-1945

    Cote

    EDEP178/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Arrêtés du maire
  60. Résultat n°60

    Actes administratifs soumis à l'enregistrement : répertoire.

    Date

    1833-1943

    Cote

    EDEP078/D12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Actes administratifs soumis à l'enregistrement : répertoire.
  61. Résultat n°61

    Legs d'une somme de 3000 F à la commune par testament.

    Date

    1943

    Cote

    EDEP030/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Legs d'une somme de 3000 F à la commune par testament.
  62. Résultat n°62

    Arrêtés du maire : registre

    Date

    1898-1942

    Cote

    EDEP203/D17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Arrêtés du maire : registre
  63. Résultat n°63

    S - V

    Cote

    1M184 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions...
    • S - V

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  64. Résultat n°64

    Comité cantonal de jeunesse, enquête sur les problèmes de la jeunesse de la commune : liste nominative (1 pièce).

    Date

    1941

    Cote

    EDEP105/R8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Comité cantonal de jeunesse, enquête sur les problèmes...
  65. Résultat n°65

    M - R

    Cote

    1M183 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions...
    • M - R

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  66. Résultat n°66

    A - B

    Cote

    1M181 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions...
    • A - B

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  67. Résultat n°67

    D - L

    Cote

    1M182 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions...
    • D - L

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  68. Résultat n°68

    T - Y

    Cote

    1M178 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Dossiers communaux : correspondance active et passive,...
    • T - Y

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  69. Résultat n°69

    A - I

    Cote

    1M174 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Dossiers communaux : correspondance active et passive,...
    • A - I

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  70. Résultat n°70

    M - P

    Cote

    1M176 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Dossiers communaux : correspondance active et passive,...
    • M - P

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  71. Résultat n°71

    R - S

    Cote

    1M177 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Dossiers communaux : correspondance active et passive,...
    • R - S

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  72. Résultat n°72

    J - L

    Cote

    1M175 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Dossiers communaux : correspondance active et passive,...
    • J - L

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  73. Résultat n°73

    La Tour-Saint-Gelin, rattachement du village de Barrière, commune de Léméré, par ordonnance royale du 2 décembre 1833 (1833). Le Grand-Pressigny, réunion de la commune de Saint-Martin-d'Étableau par ordonnance royale du 31 janvier 1821 (1820-1821). Loché, réunion de la commune d'Aubigny par ordonnance royale du 25 juin 1823 (1822-1823). Marigny-Marmande, réunion des communes de Nancré et de Pontçay par ordonnance du 27 avril 1832 (1831-1837). Monthodon, réunion de la commune du Sentier par ordonnance royale du 2 octobre 1822 (1894-1905). Nouâtre, réunion de la commune de Noyers par ordonnance royale du 8 avril 1832 (1831-1832)

    Cote

    1M170 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • La Tour-Saint-Gelin, rattachement du village de Barrière,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  74. Résultat n°74

    Assay, réunion de la commune de Grazay par ordonnance royale du 30 juillet 1823 (1823).Avon-Les-Roches, rattachement du village du Soulier, commune de Saint-Maurice-de-L'Île-Bouchard, par ordonnance royale du 8 juin 1825 (1824-1825).Ballan, réunion de la commune de Miré par ordonnance royale du 16 septembre 1818 (1813-1818).Chargé, rattachement du hameau d'Artigny, commune de Souvigny, par décret du 11 mai 1921 (1840-1923).

    Cote

    1M166 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • Assay, réunion de la commune de Grazay par ordonnance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  75. Résultat n°75

    Ingrandes-de-Touraine, rattachement d'une partie de la commune de Restigné par la loi du 27 décembre 1882 (1878-1884).La Membrolle, création de la commune par détachement de celle de Mettray par la loi du 4 avril 1873 (1833-1873).

    Cote

    1M169 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • Ingrandes-de-Touraine, rattachement d'une partie de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  76. Résultat n°76

    Tours, réunion de la commune de Saint-Étienne-Extra par la loi du 14 juin 1845 (1836-1860).Villeloin-Coulangé, réunion de la commune de Coulangé par ordonnance royale du 19 août 1831 (1831).

    Cote

    1M173 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • Tours, réunion de la commune de Saint-Étienne-Extra...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  77. Résultat n°77

    Crouzilles, réunion de la commune de Mougon par ordonnance royale du 28 janvier 1833 (1831-1833). Chezelles, réunion de la commune de Lièze par ordonnance du 28 janvier 1833 (1831-1833) Descartes, rattachement d'une partie de Balesmes par arrêté préfectoral du 7 mars 1961 et du hameau des Cormassons, commune d'Abilly, par décret du 22 janvier 1962 (1924-1933). Épeigné-sur-Dême, réunion des communes de Rorthres et des Pins par ordonnance royale du 2 octobre 1822 (1821-1831). Fondettes, réunion de la commune de Vallières par décret impérial du 19 nivôse an XIII (an X-an XIII), demande pour l'établissement de deux notaires (1807), demande de rétablissement de l'ancienne commune (1832, 1833, 1843 et 1848)

    Cote

    1M168 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • Crouzilles, réunion de la commune de Mougon par ordonnance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  78. Résultat n°78

    Pocé-sur-Cisse, rattachement du hameau des Fougerets, commune de Limeray, par décret du 18 avril 1931 (1925-1932). Richelieu, réunion de la commune du Sablon par ordonnance royale du 6 janvier 1819 (1821-1823).Rochecorbon, réunion de la commune de Saint-Georges-sur-Loire par décret impérial du 2 février 1808 (1808).

    Cote

    1M171 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • Pocé-sur-Cisse, rattachement du hameau des Fougerets,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  79. Résultat n°79

    Saint-Genouph, rattachement du hameau du Morier, commune de Savonnières, par arrêté préfectoral du 15 novembre 1939 (1939) ; rattachement du hameau du Grand-Moulin, commune de La Riche, par arrêté préfectoral du 15 novembre 1939 (1939). Saint-Hippolyte, réunion de la commune de Vitray par ordonnance royale du 17 avril 1827 (1826-1827). Saint-Jean-Saint-Germain, réunion des communes de Saint-Jean et de Saint-Germain par ordonnance royale du 10 mai 1834 (1834-1920).Semblançay, réunion de la commune du Serrain par ordonnance royale du 8 mars 1821 (1820-1821).

    Cote

    1M172 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • Saint-Genouph, rattachement du hameau du Morier, commune...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  80. Résultat n°80

    Château-Renault, rattachement de la section dite de la Basse Vallée, commune du Boulay, par la loi du 22 mai 1840 ; rattachement du lieu-dit Le Houx, commune d'Auzouer, par décrets des 22 août 1916 et 26 août 1925 (1924-1930).

    Cote

    1M167 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • Château-Renault, rattachement de la section dite de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet