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Résultats de la recherche

1

S - V

Date

-

Cote

1M184 (Cote)

2

an III, an IX-an XII

Date

an III-an XII

Cote

EDEP027/1O44 (Cote)

3

Rétablissement de l'Empire, demande des communes : adresses, délibérations communales (septembre-novembre 1852).

Date

1852

Cote

1M280 (Cote)

4

Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements de l'église à la commune : contrat, extrait de délibération du conseil municipal ; inventaire des biens de l'église, mesures de police : extrait de délibérations, arrêté du maire visant à interdire de sonner les cloches et d'organiser des processions pendant la durée des opérations.

Date

1905 - 1906

Cote

EDEP020/P3 (Cote)

5

Travaux préparatoires : procès-verbal de réunion (1790), tarif des revenus nets des différentes propriétés de la commune de Bléré (1791).

Date

1790-1791

Cote

EDEP027/1G2 (Cote)

6

1811 (4 décembre) - 1814 (15 avril)

Date

1811-1814

Cote

EDEP027/2D5 (Cote)

7

Attentats. Attentat du 14 janvier 1858 contre l'Empereur et l'Impératrice, envoi d'adresses par les communes : correspondance, rapport de police, affiche. Attentat du 6 juin 1867 contre l'Empereur Napoléon et l'Empereur Alexandre de Russie : rapport de police, lettres et adresses des communes, dépêches télégraphiques.

Date

1858-1867

Cote

1M288 (Cote)

8

Réunion des communes de Saint-Symphorien-les-Ponceaux et d'Avrillé : ordonnance royale

Date

1817

Cote

EDEP013/D1 (Cote)

9

1935- 1938

Date

1935- 1938

Cote

EDEP007/D8 (Cote)

10

Communes, délimitation et partages.

Date

1806-1937

Cote

1M162 (Cote)

11

Territoire de la commune, division en sections : pv de délibération des officiers municipaux.

Date

1791

Cote

EDEP020/G1 (Cote)

12

Délimination de la commune : procès-verbal, extrait d'arpentage, textes réglementaires, correspondance.

Date

1827-1937

Cote

EDEP047/D7 (Cote)

13

La Tour-Saint-Gelin, rattachement du village de Barrière, commune de Léméré, par ordonnance royale du 2 décembre 1833 (1833).Le Grand-Pressigny, réunion de la commune de Saint-Martin-d'Étableau par ordonnance royale du 31 janvier 1821 (1820-1821).Loché, réunion de la commune d'Aubigny par ordonnance royale du 25 juin 1823 (1822-1823). Marigny-Marmande, réunion des communes de Nancré et de Pontçay par ordonnance du 27 avril 1832 (1831-1837). Monthodon, réunion de la commune du Sentier par ordonnance royale du 2 octobre 1822 (1894-1905).

Date

-

Cote

1M170 (Cote)

14

Arrêtés municipaux : registres.

Date

1843-1881

Cote

EDEP046/D3 (Cote)

15

Villes et paroisses rurales de La Haye, Loudun, Lussault, Montoire, Pocé, Saint-Martin-Le-Beau, Saint-Ouin (Saint-Ouen-les-Vignes) et Tours.- Preuve des privilèges, destitution d'officiers municipaux, changement de nom et séparation de paroisse : ordonnances, extraits des registres du conseil d'Etat, correspondance, mémoires.

Date

1742-1788

Cote

C 879 (Cote)

16

Registre des arrêtés municipaux.

Date

An VIII-1838

Cote

EDEP042/D3 (Cote)

17

Requêtes de la municipalité de Bléré envoyées au directoire de district d'Amboise, enregistrement. 1791 (24 septembre) - an III (25 pluviôse)

Date

1791-an III

Cote

EDEP027/2D7 (Cote)

18

Procès-verbaux de la délimitation de la commune.

Date

1827

Cote

EDEP021/G2 (Cote)

19

Adhésion des communes : correspondance, délibérations communales (décembre 1851-février 1852) (classement par arrondissements, cantons).

Date

-

Cote

1M277 (Cote)

20

Bustes de la République, acceptation par les communes : correspondance.

Date

1880-1881

Cote

1M185 (Cote)