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253 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Manifestation "Eurochallenge" à Laon (Aisne).

Date

1996

Cote

2806W16 (Cote)

Résultat n°2

Visite de Jean-Pierre Raffarin, ministre des Petites et moyennes entreprises, du Commerce et de l'Artisanat.

Date

1996

Cote

2806W16 (Cote)

Résultat n°3

Manifestation "Eurochallenge" à Laon (Aisne).

Date

1996

Cote

2806W11 (Cote)

Résultat n°4

Entreprises, commerçants.

Date

1974-1978

Cote

2806W11 (Cote)

Résultat n°5

Rencontre-débat avec Renaud Dutreil, secrétaire d'Etat chargé des petites et moyennes entreprises.

Date

2003

Cote

2806W9 (Cote)

Résultat n°6

Manifestation "Eurochallenge" à Laon (Aisne).

Date

1996

Cote

2806W9 (Cote)

Résultat n°7

Visite Jean-Pierre Raffarin, ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce et de l'artisanat.

Date

1996

Cote

2806W8 (Cote)

Résultat n°8

Signature de la convention commerce (Jean-Marie Rausch).

Date

1992

Cote

2806W8 (Cote)

Résultat n°9

Villes et villages.

Date

-

Cote

2806W7 (Cote)

Résultat n°10

Artisans, commerçants et sociétés.

Date

-

Cote

2806W7 (Cote)

Résultat n°11

"Nos emplettes sont nos emplois".

Date

-

Cote

2806W7 (Cote)

Résultat n°12

Rencontre-débat avec Renaud Dutreil, secrétaire d'Etat chargé des petites et moyennes entreprises.

Date

2003

Cote

2806W6 (Cote)

Résultat n°13

Remise du 37 d'or du commerce.

Date

1991-1992

Cote

2806W5 (Cote)

Résultat n°14

Union commerciale et artisanale de Tours (UCAT).

Date

1999

Cote

2806W5 (Cote)

Résultat n°15

Prix "Madame commerce de France", Nanterre (1995, 1998).

Date

1995-1998

Cote

2806W5 (Cote)

Résultat n°16

Transcommerce, signature convention.

Date

1996

Cote

2806W3 (Cote)

Résultat n°17

Chambre des notaires, évaluation de fonds de commerce.

Date

1998

Cote

2806W2 (Cote)

Résultat n°18

Enquête sur la situation dans l'industrie : instructions ministérielles (1858). Enquête sur les conditions de travail : circulaires, correspondance, états (1872-1873, 1912-1914). Enquête sur les ouvriers agricoles polonais : instructions, questionnaire (1910-1911). Enquête sur les établissements du commerce et de l'industrie liés au décret de 1909 fixant la charge imposée aux enfants et aux femmes : instructions, correspondance, liste des établissements (1912).

Date

1858-1914

Cote

10M4 (Cote)

Résultat n°19

Commerce et artisanat de la chaussure, protection : instructions, états nominatifs par commune, dossiers par commerçants de détail.

Date

1936-1939

Cote

8M9 (Cote)

Résultat n°20

Commerce, enquête sur les prix et charges : correspondance, tableaux statistiques.

Date

1930

Cote

8M8 (Cote)

Résultat n°21

Commerce de vinaigre, contrôle : instructions, correspondance, avis de saisie, procès-verbal de police.

Date

1855-1861

Cote

8M5 (Cote)

Résultat n°22

Commerce du vin, établissements d'octrois et projet d'une halle aux vins à Tours : correspondance, mémoires.

Date

an XIII-1806

Cote

8M4 (Cote)

Résultat n°23

Commerce du pain, emploi de la pomme de terre dans la fabrication du pain en temps de guerre : instructions, circulaires, correspondance, avis de cession de pommes de terre.

Date

1918-1920

Cote

8M3 (Cote)

Résultat n°24

Commerce du pain, procédés de fabrication du pain : instructions, correspondance.

Date

an II-1816

Cote

8M2 (Cote)

Résultat n°25

Situation et réglementation du commerce : instructions, correspondance, rapports [Concerne notamment la prohibition des produits des fabriques étrangères, le commerce frauduleux de marchandises étrangères, le commerce de soie et de coton, de vins blancs, les ventes de marchandises aux enchères ou à l'encan, , les effets préjudiciables sur le commerce de bons au porteur émis par les négociants (an XIII), l'exécution du traité avec l'Angleterre (1860) le traité franco-américain (1879), la création de l'office de Touraine pour le commerce extérieur (1920).], enquêtes [Contient J. Bruzon, des usines de Portillon, Enquête sur les conséquences des traités de commerce, Tours, Ladevèze, 1869, 10 pages.].

Date

an X-1936

Cote

8M1 (Cote)

Résultat n°26

Travaux publics, agriculture et commerce : correspondance ministérielle passive, instructions, circulaires.

Date

1832-1873

Cote

1M88 (Cote)

Résultat n°27

Service médico-social. - Contrôles d'aptitude : relevés trimestriels.

Date

1956-1965

Cote

58J164 (Cote)

Résultat n°28

Assedic. - Cotisations : déclarations, mise en demeure.

Date

1959-1965

Cote

58J163 (Cote)

Résultat n°29

Assurance-vie. - Affiliation, cotisations : polices d'assurance, correspondance.

Date

1948-1965

Cote

58J162 (Cote)

Résultat n°30

Caisse de retraite. - Affiliation, cotisations : correspondance.

Date

1949-1967

Cote

58J161 (Cote)

Résultat n°31

Allocations familiales. - Cotisations, contentieux : relevé des versements, correspondance.

Date

1945-1965

Cote

58J160 (Cote)

Résultat n°32

Sécurité sociale. - Affiliation, contentieux : appel à cotisation, relevés, mise en demeure.

Date

1955-1965

Cote

58J159 (Cote)

Résultat n°33

Conditions de travail et de rémunération des représentants : rapports d'audit.

Date

1957-1965

Cote

58J158 (Cote)

Résultat n°34

L à P.

Date

1936-1967

Cote

58J157 (Cote)

Résultat n°35

J.

Date

1936-1967

Cote

58J156 (Cote)

Résultat n°36

A à B.

Date

1936-1967

Cote

58J155 (Cote)

Résultat n°37

Mi à R.

Date

1952-1965

Cote

58J154 (Cote)

Résultat n°38

B à Me.

Date

1952-1965

Cote

58J153 (Cote)

Résultat n°39

1963-1964.

Date

1963-1964

Cote

58J152 (Cote)

Résultat n°40

1959-1963.

Date

1959-1963

Cote

58J151 (Cote)