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32 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Colporteur et débit de boissons : autorisations d'exercer; interdiction de débits de boissons aux mineurs : arrêté du maire ; ouverture de débits de boissons : déclarations ; police des foires : arrêté du maire, pétition des habitants.

Date

1855 - 1955

Cote

EDEP020/I3 (Cote)

Résultat n°2

Colportage d'affiches et de livres

Date

1923-1898

Cote

1M379 (Cote)

Résultat n°3

Autorisation de vente et de colportage : correspondance, autorisations préfectorales, listes nominatives (1849-1850) ; autorisations d'imprimer : correspondance, autorisations préfectorales (1840-1844) ; délivrance de laissez-passer aux représentants de la presse à Tours : correspondance, spécimen (1913).

Date

-

Cote

1M376 (Cote)

Résultat n°4

Listes et états nominatifs des colporteurs autorisés (1872-1880).

Date

-

Cote

4M530 (Cote)

Résultat n°5

Lettres de demande, permissions et autorisations de colporteur, spécimen de documents colportés (1849-1880) : 1870-1880

Date

-

Cote

4M532 (Cote)

Résultat n°6

Réglementation : instructions, circulaires ministérielles (1835-1881).

Date

-

Cote

4M528 (Cote)

Résultat n°7

Lettres de demande, permissions et autorisations de colporteur, spécimen de documents colportés (1849-1880) : 1849-1869

Date

-

Cote

4M531 (Cote)

Résultat n°8

Cote supprimée (voir la sous-série 2T)

Date

-

Cote

1M377 (Cote)

Résultat n°9

Registre d'inscription des permissions délivrées (1849-1864).

Date

-

Cote

4M529 (Cote)

Résultat n°10

1934-1940

Date

1934-1940

Cote

4M540 (Cote)

Résultat n°11

Interdiction et saisie de journaux : décisions préfectorales, télégrammes, spécimen (1879-1900).

Date

-

Cote

1M378 (Cote)

Résultat n°12

Déclaration d'exercice : lettres de déclaration, avis aux procureurs de la République, correspondance (1878-1879).

Date

-

Cote

4M545 (Cote)

Résultat n°13

Autorisation : listes nominatives des colporteurs autorisés jusqu'au 24 juin 1877 (1877).

Date

-

Cote

4M541 (Cote)

Résultat n°14

Enregistrement des déclarations de colporteurs en application de la loi du 9 mars 1878 : registre des déclarations (1878-1880).

Date

-

Cote

4M542 (Cote)

Résultat n°15

Autorisation antérieure à la circulaire du 4 juin 1877 : demandes de permission, spécimen, procès-verbaux de police et de gendarmerie (1874-1877).

Date

-

Cote

4M543 (Cote)

Résultat n°16

Renouvellement des autorisations de vente sur la voie publique suite à la circulaire du 4 juin 1877 : correspondance, formulaires vierges de permission de vendeurs de journaux (1877-1878).

Date

-

Cote

4M544 (Cote)

Résultat n°17

Autorisation en exécution de la loi du 17 juin 1880 : dossiers individuels de colporteurs (1880-1881).

Date

-

Cote

4M546 (Cote)

Résultat n°18

Autorisation en application de l'article 18 de la loi du 29 juillet 1881 : lettres de demande (1888-1938).

Date

-

Cote

4M547 (Cote)

Résultat n°19

1916 - 1935

Date

1916-1935

Cote

4M535 (Cote)

Résultat n°20

1918-1933

Date

1918-1933

Cote

4M539 (Cote)