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32 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Colporteur et débit de boissons : autorisations d'exercer; interdiction de débits de boissons aux mineurs : arrêté du maire ; ouverture de débits de boissons : déclarations ; police des foires : arrêté du maire, pétition des habitants.
Cote
EDEP020/I3 (Cote)
 Date
1855 - 1955
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, déclaration, pétition

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Colporteur et débit de boissons : autorisations d'exercer;...
Résultat n°2

Colportage d'affiches et de livres
Cote
1M379 (Cote)
 Date
1923-1898
 Lieu - Type de document
statistique, brochure, correspondance, affiche, circulaire, rapport de police

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Presse, propagande et censure
  • Colportage d'affiches et de livres
Résultat n°3

Autorisation de vente et de colportage : correspondance, autorisations préfectorales, listes nominatives (1849-1850) ; autorisations d'imprimer : correspondance, autorisations préfectorales (1840-1844) ; délivrance de laissez-passer aux représentants de la presse à Tours : correspondance, spécimen (1913).
Cote
1M376 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
correspondance, laissez-passer, liste nominative

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Presse, propagande et censure
  • Presse et colportage, surveillance.
  • Autorisation de vente et de colportage : correspondance,...
Résultat n°4

Listes et états nominatifs des colporteurs autorisés (1872-1880).
Cote
4M530 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
  • Autorisation de colportage et d'estampillage (1849-1880).
  • Listes et états nominatifs des colporteurs autorisés...
Résultat n°5

Lettres de demande, permissions et autorisations de colporteur, spécimen de documents colportés (1849-1880) : 1870-1880
Cote
4M532 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
  • Autorisation de colportage et d'estampillage (1849-1880).
  • Lettres de demande, permissions et autorisations de...
Résultat n°6

Réglementation : instructions, circulaires ministérielles (1835-1881).
Cote
4M528 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
  • Réglementation : instructions, circulaires ministérielles...
Résultat n°7

Lettres de demande, permissions et autorisations de colporteur, spécimen de documents colportés (1849-1880) : 1849-1869
Cote
4M531 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
  • Autorisation de colportage et d'estampillage (1849-1880).
  • Lettres de demande, permissions et autorisations de...
Résultat n°8

Cote supprimée (voir la sous-série 2T)
Cote
1M377 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Presse, propagande et censure
  • Presse et colportage, surveillance.
  • Cote supprimée (voir la sous-série 2T)
Résultat n°9

Registre d'inscription des permissions délivrées (1849-1864).
Cote
4M529 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
  • Autorisation de colportage et d'estampillage (1849-1880).
  • Registre d'inscription des permissions délivrées (1849-1864).
Résultat n°10

1934-1940
Cote
4M540 (Cote)
 Date
1934-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
  • Autorisation de colportage en application des lois...
  • Déclarations de colportage, correspondance (1881-1940).
  • 1934-1940
Résultat n°11

Interdiction et saisie de journaux : décisions préfectorales, télégrammes, spécimen (1879-1900).
Cote
1M378 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, télégramme

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Presse, propagande et censure
  • Presse et colportage, surveillance.
  • Interdiction et saisie de journaux : décisions préfectorales,...
Résultat n°12

Déclaration d'exercice : lettres de déclaration, avis aux procureurs de la République, correspondance (1878-1879).
Cote
4M545 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage de journaux.
  • Déclaration d'exercice : lettres de déclaration, avis...
Résultat n°13

Autorisation : listes nominatives des colporteurs autorisés jusqu'au 24 juin 1877 (1877).
Cote
4M541 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage de journaux.
  • Autorisation : listes nominatives des colporteurs autorisés...
Résultat n°14

Enregistrement des déclarations de colporteurs en application de la loi du 9 mars 1878 : registre des déclarations (1878-1880).
Cote
4M542 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage de journaux.
  • Enregistrement des déclarations de colporteurs en application...
Résultat n°15

Autorisation antérieure à la circulaire du 4 juin 1877 : demandes de permission, spécimen, procès-verbaux de police et de gendarmerie (1874-1877).
Cote
4M543 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport de police, rapport de gendarmerie

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage de journaux.
  • Autorisation antérieure à la circulaire du 4 juin 1877...
Résultat n°16

Renouvellement des autorisations de vente sur la voie publique suite à la circulaire du 4 juin 1877 : correspondance, formulaires vierges de permission de vendeurs de journaux (1877-1878).
Cote
4M544 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage de journaux.
  • Renouvellement des autorisations de vente sur la voie...
Résultat n°17

Autorisation en exécution de la loi du 17 juin 1880 : dossiers individuels de colporteurs (1880-1881).
Cote
4M546 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage de journaux.
  • Autorisation en exécution de la loi du 17 juin 1880...
Résultat n°18

Autorisation en application de l'article 18 de la loi du 29 juillet 1881 : lettres de demande (1888-1938).
Cote
4M547 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage de journaux.
  • Autorisation en application de l'article 18 de la loi...
Résultat n°19

1916 - 1935
Cote
4M535 (Cote)
 Date
1916-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
  • Autorisation de colportage en application des lois...
  • Enregistrement des déclarations de colportage (1880-1935).
  • 1916 - 1935
Résultat n°20

1918-1933
Cote
4M539 (Cote)
 Date
1918-1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
  • Autorisation de colportage en application des lois...
  • Déclarations de colportage, correspondance (1881-1940).
  • 1918-1933