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279 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Janvier à mars 2015

    Date

    2015

    Cote

    67J117 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Correspondance envoyée et reçue par M. Guignaudeau
    • Janvier à mars 2015

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    2015 (contient également les affiches électorales cotées 67 J 107AF)

    Date

    2015

    Cote

    67J107 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Elections cantonales
    • 2015 (contient également les affiches électorales cotées...

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Affiches électorales.

    Date

    2015

    Cote

    67J107/AF (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Elections cantonales
    • Affiches électorales.

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Subventions accordées aux communes du canton de Ligueil par le département : notes, revue de presse.

    Date

    2011-2015

    Cote

    67J98 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Dossiers thématiques
    • Subventions accordées aux communes du canton de Ligueil...

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Cartes de voeux adressées à Monsieur Guignaudeau.

    Date

    2015

    Cote

    67J105 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Cartes de voeux adressées à Monsieur Guignaudeau.

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Juin à décembre 2014

    Date

    2014

    Cote

    67J116 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Correspondance envoyée et reçue par M. Guignaudeau
    • 2014
    • Juin à décembre 2014

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Projet de construction d'une maison de santé pluridisciplinaire : note de présentation, procès-verbaux de réunions, plans, projet de statuts constitutifs.

    Date

    2012-2014

    Cote

    67J60 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat communal
    • Intercommunalité, communauté de communes du grand Ligueillois
    • Projet de construction d'une maison de santé pluridisciplinaire...

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Collège Maurice Genevoix à Ligueil : procès-verbaux du conseil d'administration.

    Date

    2012-2014

    Cote

    67J100 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Dossiers thématiques
    • Collège Maurice Genevoix à Ligueil : procès-verbaux...

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Élections municipales des 23 et 30 mars 2014. - Candidature de Monsieur Guignaudeau : textes officiels, procès-verbaux des réunions préparatoires, listes et numéros de téléphones des électeurs, programme, tracts, revue de presse, lettres de félicitations adressés à Monsieur Guignaudeau pour son élection à Ligueil. [Contient des documents des élections municipales de 1989, 2001 et 2008].

    Date

    1989-2014

    Cote

    67J58 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat communal
    • Élections municipales des 23 et 30 mars 2014. - Candidature...

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    « La lettre de Michel Guignaudeau » : lettre d'information sur les actions menées et les réalisations dans le canton de Ligueil.

    Date

    2012-2014

    Cote

    67J104 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Dossiers thématiques
    • « La lettre de Michel Guignaudeau » : lettre d'information...

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Janvier à mai 2014

    Date

    2014

    Cote

    67J115 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Correspondance envoyée et reçue par M. Guignaudeau
    • 2014
    • Janvier à mai 2014

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Élection des conseillers communautaires : analyse comparative des compétences des établissements publics de coopération intercommunale, E.P.C.I. du territoire de la Touraine côté sud, revue de presse [contient un document de présentation du syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable du canton de Ligueil (1984) et du comice agricole organisé en 1988].

    Date

    1984-2014

    Cote

    67J59 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat communal
    • Intercommunalité, communauté de communes du grand Ligueillois
    • Élection des conseillers communautaires : analyse comparative...

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Sollicitations, interventions : correspondance.

    Date

    2011-2013

    Cote

    67J102 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Dossiers thématiques
    • Sollicitations, interventions : correspondance.

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Permanences dans les communes du canton : planning, invitations.

    Date

    2011-2013

    Cote

    67J103 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Dossiers thématiques
    • Permanences dans les communes du canton : planning,...

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Activités culturelles et sportives : programmes, invitations.

    Date

    2011-2013

    Cote

    67J101 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Dossiers thématiques
    • Activités culturelles et sportives : programmes, invitations.

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Janvier à avril 2013

    Date

    2013

    Cote

    67J112 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Correspondance envoyée et reçue par M. Guignaudeau
    • 2013
    • Janvier à avril 2013

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Août à décembre 2013

    Date

    2013

    Cote

    67J114 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Correspondance envoyée et reçue par M. Guignaudeau
    • 2013
    • Août à décembre 2013

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Mai à juillet 2013

    Date

    2013

    Cote

    67J113 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Correspondance envoyée et reçue par M. Guignaudeau
    • 2013
    • Mai à juillet 2013

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Octobre à décembre 2012

    Date

    2012

    Cote

    67J111 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Correspondance envoyée et reçue par M. Guignaudeau
    • 2012
    • Octobre à décembre 2012

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Juin à septembre 2012

    Date

    2012

    Cote

    67J110 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Correspondance envoyée et reçue par M. Guignaudeau
    • 2012
    • Juin à septembre 2012

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    Janvier à mai 2012

    Date

    2012

    Cote

    67J109 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Correspondance envoyée et reçue par M. Guignaudeau
    • 2012
    • Janvier à mai 2012

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    Utilisation du moulin du Louroux : demandes, convention.

    Date

    2012

    Cote

    67J99 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Dossiers thématiques
    • Utilisation du moulin du Louroux : demandes, convention.

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    Avril à décembre 2011

    Date

    2011

    Cote

    67J108 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Correspondance envoyée et reçue par M. Guignaudeau
    • Avril à décembre 2011

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    2011

    Date

    2011

    Cote

    67J106 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Elections cantonales
    • 2011

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    2001-2008

    Date

    2001-2008

    Cote

    71J99 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Prise illégale d'intérêts
    • 2001-2008

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    Observations de la chambre régionale des comptes sur la gestion du Conseil général d'Indre-et-Loire : fiches d'information et d'entretien présentées par le département, jugement (2006), rapport d'observations définitives.

    Date

    1994-2008

    Cote

    71J96 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Observations de la chambre régionale des comptes sur...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    2003-2005

    Date

    2003-2005

    Cote

    67J121 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Fonctionnaire du ministère de l'Education nationale
    • 2003-2005

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    2001-2002

    Date

    2001-2002

    Cote

    67J120 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Fonctionnaire du ministère de l'Education nationale
    • 2001-2002

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    1999-2001

    Date

    1999-2001

    Cote

    71J152 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Chronos de la correspondance
    • 1999-2001

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    Décentralisation : textes officiels, synthèse départementale, repères économiques (2001), revue de presse sur un voyage des élus du Conseil général présidé par André-Georges Voisin, en Russie (1975).

    Date

    1975-2001

    Cote

    71J19 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Organisation et fonctionnement du conseil général
    • Décentralisation : textes officiels, synthèse départementale,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  31. Résultat n°31

    Vie locale : dossiers documentaires sur les communes [très lacunaires].

    Date

    1997-2001

    Cote

    71J94 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Economie
    • Vie locale : dossiers documentaires sur les communes...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  32. Résultat n°32

    Analyse financière rétrospective du département, stratégie financière.

    Date

    1993-2001

    Cote

    71J91 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Economie
    • Analyse financière rétrospective du département, stratégie...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    1998-2000

    Date

    1998-2000

    Cote

    71J98 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Prise illégale d'intérêts
    • 1998-2000

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    Azay-le-Rideau (1981-1989), Ballan-Miré (1985-2000), L'Ile-Bouchard (1989).

    Date

    1981-2000

    Cote

    71J2 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Réunions des maires
    • Azay-le-Rideau (1981-1989), Ballan-Miré (1985-2000),...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    Personnes âgées, établissement du schéma départemental d'hébergement : études, statistiques.

    Date

    1983-2000

    Cote

    71J61 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Action sociale
    • Personnes âgées, établissement du schéma départemental...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    Aménagement routier. - Schéma départemental des itinéraires routiers (1999), plan de relance routier, infrastructure routière de l'agglomération de Tours : notes, délibération du Conseil général (1997).

    Date

    1997-2000

    Cote

    71J26 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Réseau routier
    • Aménagement routier. - Schéma départemental des itinéraires...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    1991-2000

    Date

    1991-2000

    Cote

    67J119 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Fonctionnaire du ministère de l'Education nationale
    • 1991-2000

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    2000

    Date

    2000

    Cote

    71J93 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Economie
    • 2000

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    2000

    Date

    2000

    Cote

    71J18 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Centre hospitalier de Château-Renault
    • 2000

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    Interventions personnelles, demandes : correspondance parfois classée « confidentiel ».

    Date

    1990-2000

    Cote

    71J95 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Interventions personnelles, demandes : correspondance...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  41. Résultat n°41

    Majorité départementale : liste, adhésions, propositions sur la politique départementale.

    Date

    1998-2000

    Cote

    71J100 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Majorité départementale : liste, adhésions, propositions...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  42. Résultat n°42

    Schéma d'action sociale territoriale, lutte contre l'exclusion : notes.

    Date

    2000

    Cote

    71J76 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Action sociale
    • Schéma d'action sociale territoriale, lutte contre...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  43. Résultat n°43

    Association des maires d'Indre-et-Loire : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1984-2000

    Cote

    71J1 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Association des maires d'Indre-et-Loire : procès-verbaux...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  44. Résultat n°44

    Vie scolaire dans les lycées et collèges (lycée Grammont à Tours, collège Malraux à Amboise, lycée japonnais Konan à Saint-Cyr sur Loire). - Interventions : correspondance des syndicats et des parents d'élèves.

    Date

    1975-1999

    Cote

    71J37 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Environnement
    • Vie scolaire dans les lycées et collèges (lycée Grammont...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  45. Résultat n°45

    Personnel : organigrammes, notes et correspondance concernant des membres du personnel.

    Date

    1992-1999

    Cote

    71J20 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Organisation et fonctionnement du conseil général
    • Personnel : organigrammes, notes et correspondance...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  46. Résultat n°46

    1992-1999

    Date

    1992-1999

    Cote

    71J92 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Economie
    • 1992-1999

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  47. Résultat n°47

    Établissements de garde d'enfants. Visites : listes, fiche technique.

    Date

    1999

    Cote

    71J75 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Action sociale
    • Établissements de garde d'enfants. Visites : listes,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  48. Résultat n°48

    1999

    Date

    1999

    Cote

    71J17 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Centre hospitalier de Château-Renault
    • 1999

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  49. Résultat n°49

    Construction du boulevard périphérique : études, correspondance.

    Date

    1987-1999

    Cote

    71J23 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Réseau routier
    • Construction du boulevard périphérique : études, correspondance.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  50. Résultat n°50

    Tourisme, projet de création d'un tourisme économique, interventions : rapport, correspondance (1988), vente du bateau Touraine, « péniche » (1993), plan d'actions touristique (1999).

    Date

    1988-1999

    Cote

    71J88 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Culture
    • Tourisme, projet de création d'un tourisme économique,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  51. Résultat n°51

    Alimentation en eau potable dans le département d'Indre-et-Loire : étude.

    Date

    1999

    Cote

    71J40 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Environnement
    • Alimentation en eau potable dans le département d'Indre-et-Loire...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  52. Résultat n°52

    Industrie, dossiers suivis par la mission économique locale (classés « confidentiel »)(1993-1994), entretiens, conférences, réunions avec des chefs d'entreprises (1992-1999), étude sur l'économie du département (1995), étude sur les zones d'activités dans le département (1999).

    Date

    1993-1999

    Cote

    71J90 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Economie
    • Industrie, dossiers suivis par la mission économique...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  53. Résultat n°53

    Janvier à juin.

    Date

    1998

    Cote

    71J15 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Centre hospitalier de Château-Renault
    • 1998
    • Janvier à juin.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  54. Résultat n°54

    Régime indemnitaire des administrateurs territoriaux : correspondance relative au jugement du tribunal administratif d'Orléans (1993-1996), copie d'une lettre de Charles Pasqua, sénateur des Hauts-de-Seine, à Jean Delaneau proposant une loi sur les compléments de rémunérations attribués aux fonctionnaires des collectivités territoriales (1996).

    Date

    1983-1998

    Cote

    71J97 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Régime indemnitaire des administrateurs territoriaux :...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  55. Résultat n°55

    Juillet à octobre.

    Date

    1998

    Cote

    71J16 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Centre hospitalier de Château-Renault
    • 1998
    • Juillet à octobre.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  56. Résultat n°56

    1994-1998

    Date

    1994-1998

    Cote

    71J151 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Chronos de la correspondance
    • 1994-1998

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  57. Résultat n°57

    Janvier et février.

    Date

    1997

    Cote

    71J13 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Centre hospitalier de Château-Renault
    • 1997
    • Janvier et février.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  58. Résultat n°58

    Mars à décembre (contient des articles de presse).

    Date

    1997

    Cote

    71J14 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Centre hospitalier de Château-Renault
    • 1997
    • Mars à décembre (contient des articles de presse).

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  59. Résultat n°59

    Octobre à décembre.

    Date

    1996

    Cote

    71J12 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Centre hospitalier de Château-Renault
    • 1996
    • Octobre à décembre.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  60. Résultat n°60

    Bibliothèque départementale de Touraine, étude sur le développement : carte de la lecture publique, bilan de l'existant.

    Date

    1996

    Cote

    71J89 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Culture
    • Bibliothèque départementale de Touraine, étude sur...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  61. Résultat n°61

    Texte calligraphié (encadré) remis à Jean Delaneau à la fin des travaux de rénovation du site des archives départementales de Tours.

    Date

    1996

    Cote

    71J155AF (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Texte calligraphié (encadré) remis à Jean Delaneau...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  62. Résultat n°62

    Projet de loi de modernisation de l'agriculture : textes officiels, débats parlementaires, rapport, correspondance.

    Date

    1994-1995

    Cote

    71J143 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Agriculture
    • Projet de loi de modernisation de l'agriculture : textes...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  63. Résultat n°63

    1995

    Date

    1995

    Cote

    71J10 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Centre hospitalier de Château-Renault
    • 1995

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  64. Résultat n°64

    Réaménagement des locaux, difficultés financières, modification statutaire en société d'exploitation de type commercial, comptes annuels, jugement civil du tribunal de Tours du 2 mars 1995 prononçant la liquidation judiciaire.

    Date

    1989-1995

    Cote

    71J105 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat régional
    • Institut du médicament de Tours
    • Réaménagement des locaux, difficultés financières,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  65. Résultat n°65

    Actions du département en faveur du logement : cartes, fiches, notes.

    Date

    1995

    Cote

    71J33 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Logement
    • Actions du département en faveur du logement : cartes,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  66. Résultat n°66

    Rapport sur l'équivalence des diplômes entre les pays européens adhérents à la Francophonie (1993), procès-verbaux de l'assemblée internationale des parlementaires de langue française (1994), textes des séminaires tenus à Bucarest (1995), rapport au Parlement de la délégation générale à la langue française (1995).

    Date

    1993-1995

    Cote

    71J148 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Relations extérieures
    • Rapport sur l'équivalence des diplômes entre les pays...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  67. Résultat n°67

    Mission temporaire de Jean Delaneau auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche pour préparer le projet de loi sur les fermages, auditions des représentations professionnelles : lettre signée Édouard Balladur, Premier ministre (1994), notes manuscrites, rapports présentés par Jean Delaneau au ministre de l'agriculture et de la pêche, Jean Puech, textes des débats au Sénat, amendements.

    Date

    1994

    Cote

    71J139 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Agriculture
    • Fermages
    • Mission temporaire de Jean Delaneau auprès du ministre...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  68. Résultat n°68

    1990-1994

    Date

    1990-1994

    Cote

    71J103 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat régional
    • Comité de développement, d'aménagement et d'habitat...
    • 1990-1994

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  69. Résultat n°69

    Textes officiels, code rural, statuts des baux ruraux, statuts des fermages, mémoire de Benoit Videcoq présenté à l'université de Rennes (1988).

    Date

    1986-1994

    Cote

    71J137 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Agriculture
    • Fermages
    • Textes officiels, code rural, statuts des baux ruraux,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  70. Résultat n°70

    Orchestre Andrée Colson, interventions personnelles et ministérielles, interventions pour les subventions, projet de création d'un orchestre franco-chinois : correspondance, notes personnelles, plaquette d'information.

    Date

    1982-1994

    Cote

    71J82 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Culture
    • Orchestre Andrée Colson, interventions personnelles...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  71. Résultat n°71

    Collecte et traitement des ordures ménagères, actualisation du schéma départemental de traitement des déchets : inventaire des lieux de stockage, procès-verbaux de réunions, étude du schéma du SMITOM d'Amboise.

    Date

    1989-1994

    Cote

    71J38 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Environnement
    • Collecte et traitement des ordures ménagères, actualisation...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  72. Résultat n°72

    École de l'IMT Contenu des formations, projet de convention avec l'université François Rabelais, financement : comptes rendus de réunions, correspondance, documentation, comptes annuels, bilans d'activités, articles de presse.

    Date

    1989-1994

    Cote

    71J106 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat régional
    • Institut du médicament de Tours
    • École de l'IMT Contenu des formations, projet de convention...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  73. Résultat n°73

    Projet d'implantation d'un lycée d'enseignement général et technologique à Château-Renault. - Étude démographique : correspondance, tableau de bord de l'académie Orléans-Tours, documentation.

    Date

    1987-1994

    Cote

    71J5 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Projet d'implantation d'un lycée d'enseignement général...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  74. Résultat n°74

    Enfance, protection sociale et judiciaire, participation au projet de création d'un service spécialisé (aide sociale à l'enfance - ASE) : rapports, correspondance, audiences avec les représentants du personnel.

    Date

    1987-1994

    Cote

    71J64 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Action sociale
    • Enfance, protection sociale et judiciaire, participation...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  75. Résultat n°75

    1991-1994

    Date

    1991-1994

    Cote

    71J29 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Logement
    • Conseil départemental de l'habitat
    • Procès-verbaux de réunions
    • 1991-1994

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  76. Résultat n°76

    Autoroute Angers-Tours-Vierzon : études, pétitions, correspondance.

    Date

    1976-1994

    Cote

    71J25 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Réseau routier
    • Autoroute Angers-Tours-Vierzon : études, pétitions,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  77. Résultat n°77

    Rapports et études.

    Date

    1994

    Cote

    71J140 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Agriculture
    • Fermages
    • Rapports et études.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  78. Résultat n°78

    Correspondance, documentation.

    Date

    1994

    Cote

    71J141 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Agriculture
    • Fermages
    • Correspondance, documentation.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  79. Résultat n°79

    Office public d'aménagement et de construction, O.P.A.C. : procès-verbaux de réunions du bureau et du conseil d'administration, correspondance concernant des locataires (1993).

    Date

    1990-1993

    Cote

    71J31 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Logement
    • Office public d'aménagement et de construction, O.P.A.C....

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  80. Résultat n°80

    1992-1993 (contient des dossiers du personnel).

    Date

    1992-1993

    Cote

    71J9 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Centre hospitalier de Château-Renault
    • 1992-1993 (contient des dossiers du personnel).

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)