collectivité locale

Résultat n°1
Distribution d'énergie électrique : concession, adhésion au syndicat intercommunal de la vallée de l'Indrois, travaux.

Date

1908-1950

Cote

EDEP111/O9 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- Distribution d'énergie électrique : concession, adhésion...
Résultat n°2
Elections des délégués aux collèges départementaux : procès-verbaux des opérations électorales

Date

1946

Cote

EDEP004/K5 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...
- Série K : Elections. Personnel
- Elections des délégués aux collèges départementaux...
Résultat n°3
Proposition de loi sur les greffes d'organes rapport présenté par Jean Delaneau le 1er décembre 1976, notes manuscrites dont l'une est utilisée au verso d'un courrier original signé de Valéry Giscard d'Estaing (22 février 1973), textes officiels (1947-1968), correspondance, articles de presse, documentation.

Date

1947-1978

Cote

71J107 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandats parlementaires
- Député
- Affaires sociales
- Proposition de loi sur les greffes d'organes rapport...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°4
Hospitalisation à domicile. Expérience à l'institut Gustave Roussy à Paris : notes, documentation, copie d'une convention entre le centre d'études pour le développement des soins à domicile et la caisse régionale de sécurité sociale de Paris (1964).

Date

1964-1976

Cote

71J108 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandats parlementaires
- Député
- Affaires sociales
- Hospitalisation à domicile. Expérience à l'institut...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°5
Centre « Louis Sevestre », participation au fonctionnement et interventions pour des subventions : rapports, procès-verbaux de réunion du conseil d'administration.

Date

1965-1990

Cote

71J67 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Action sociale
- Centre « Louis Sevestre », participation au fonctionnement...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°6
1965-1990

Date

1965-1990

Cote

67J118 (Cote)
- Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...
- Fonctionnaire du ministère de l'Education nationale
- 1965-1990
Producteur :

Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)
Résultat n°7
Réforme des études médicales. Situation de la formation dispensée : rapport Faugère (1977), projet de loi relatif aux études médicales présenté par Simone Veil, ministre de la santé et de la famille (1979), décret d'application, correspondance, documentation, articles de presse ; réforme de l'internat : documentation, correspondance, articles de presse, notes manuscrites, programmes des congrès des internes (1979-1980), projet de décret.

Date

1973-1987

Cote

71J122 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandats parlementaires
- Député
- Professions de santé
- Réforme des études médicales. Situation de la formation...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°8
Institut universitaire de technologie (IUT), création, interventions personnelles et ministérielles : correspondance, plaquettes d'information.

Date

1973-1990

Cote

71J50 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Enseignement supérieur
- Institut universitaire de technologie (IUT), création,...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°9
Ordre des médecins : proposition de loi tendant à la suppression de l'Ordre des médecins présentée par MM. Mitterrand, Deferre et Gau (1974), notes.

Date

1974-1980

Cote

71J119 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandats parlementaires
- Député
- Professions de santé
- Ordre des médecins : proposition de loi tendant à la...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°10
1974-1978

Date

1974-1978

Cote

71J110 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandats parlementaires
- Député
- Services de santé
- Pharmacie
- 1974-1978
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°11
Propositions de lois tendant à assurer la réorganisation des urgences médico-chirurgicales et à assurer le développement de l'aide médicale d'urgence (1977) : documentation, annales de médecine des accidents de la route (1974-1976), questionnaires de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale dont Jean Delaneau est le rapporteur (1978), correspondance, notes sur les assises nationales de médecine du trafic (1984), rapport pour le projet de loi d'orientation en faveur des personnes handicapées, présenté par Jacques Blanc, député. (1974).

Date

1974-1985

Cote

71J109 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandats parlementaires
- Député
- Services de santé
- Propositions de lois tendant à assurer la réorganisation...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°12
Vie scolaire dans les lycées et collèges (lycée Grammont à Tours, collège Malraux à Amboise, lycée japonnais Konan à Saint-Cyr sur Loire). - Interventions : correspondance des syndicats et des parents d'élèves.

Date

1975-1999

Cote

71J37 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Environnement
- Vie scolaire dans les lycées et collèges (lycée Grammont...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°13
Enseignement supérieur, manifestations culturelles, interventions pour l'obtention de subventions : correspondance, notes personnelles.

Date

1975-1991

Cote

71J55 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Enseignement supérieur
- Enseignement supérieur, manifestations culturelles,...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°14
Procès-verbaux de réunion du conseil d'administration.

Date

1975-1991

Cote

71J47 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Enseignement supérieur
- Université François Rabelais
- Procès-verbaux de réunion du conseil d'administration.
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°15
Décentralisation : textes officiels, synthèse départementale, repères économiques (2001), revue de presse sur un voyage des élus du Conseil général présidé par André-Georges Voisin, en Russie (1975).

Date

1975-2001

Cote

71J19 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Organisation et fonctionnement du conseil général
- Décentralisation : textes officiels, synthèse départementale,...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°16
1976-1979

Date

1976-1979

Cote

71J120 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandats parlementaires
- Député
- Professions de santé
- Professions médicales
- 1976-1979
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°17
Laboratoire d'analyse et de recherche, restructuration, implantation à Parçay-Meslay, interventions : rapports d'activité, rapport d'audit, procès-verbaux de réunion, correspondance.

Date

1976-1990

Cote

71J77 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Recherche
- Laboratoire d'analyse et de recherche, restructuration,...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°18
Sages-femmes. Proposition de loi tendant à modifier certaines dispositions du code de la santé publique relatif aux conseils de l'ordre des sages-femmes, présentée en 1976, en 1979 par Jean Delaneau, en 1982, correspondance signée de Monique Pelletier, ministre délégué à la condition féminine, correspondance, pétitions, travaux de la journée régionale de formation post universitaire des sages-femmes à Tours 1985).

Date

1976-1987

Cote

71J124 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandats parlementaires
- Député
- Professions de santé
- Sages-femmes. Proposition de loi tendant à modifier...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°19
Associations et organismes sociaux, interventions personnelles : correspondance.

Date

1976-1990

Cote

71J74 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Action sociale
- Associations et organismes sociaux, interventions personnelles :...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°20
Autoroute Angers-Tours-Vierzon : études, pétitions, correspondance.

Date

1976-1994

Cote

71J25 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Réseau routier
- Autoroute Angers-Tours-Vierzon : études, pétitions,...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°21
Institut français du goût Mame, interventions pour l'obtention de subventions : rapports, correspondance.

Date

1976-1977

Cote

71J80 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Recherche
- Institut français du goût Mame, interventions pour...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°22
Associations et clubs sportifs, interventions et participation aux inaugurations : dossiers, plaquettes publicitaires, photos.

Date

1976-1988

Cote

71J43 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Sports
- Associations et clubs sportifs, interventions et participation...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°23
Ambulanciers. Revendications : motion, lettre ouverte.

Date

1976-1980

Cote

71J123 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandats parlementaires
- Député
- Professions de santé
- Ambulanciers. Revendications : motion, lettre ouverte.
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°24
Alcoolisme. Potentiel industriel des industries de production d'alcools : fiches économiques par producteur, code des débits de boissons et des mesures contre l'alcoolisme (1978), textes officiels, documentation, notes, correspondance, lettre signée Bernard Stasi, vice-président de l'assemblée nationale 1980), rapport sur l'alcoolisme présenté au président de la République par le groupe de travail présidé par le professeur Jean Bernard (1980), projet de loi relatif à la publicité des boissons alcooliques rapporté par Jean Delaneau vice-président de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale (1980).

Date

1977-1980

Cote

71J112 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandats parlementaires
- Député
- Services de santé
- Alcoolisme. Potentiel industriel des industries de...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°25
Subvention à une association : avis défavorable de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales : correspondance.

Date

1977

Cote

71J6 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat communal
- Subvention à une association : avis défavorable de...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°26
Politique de la santé. : conférence de presse organisée par Jean Delaneau, secrétaire national à la santé du parti républicain (1977), position des autres partis politiques, Colloque national du parti républicain tenu à Tours le 6 octobre 1979 : extraits de la déclaration de Jean Delaneau, article de presse, conférence de presse de Jacques Barrot, ministre de la santé et de la sécurité sociale sur la sécurité sociale et l'exposé des motifs de la mise en oeuvre de la troisième convention avec les caisses d'assurance maladie (1980), textes du congrès national de Nancy sur la médecine générale et la politique de santé (1980) : notes manuscrites, correspondance des professionnels de la santé, lettre signée de Jacques Barrot, ministre de la santé (1980), documentation.

Date

1977-1982

Cote

71J114 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandats parlementaires
- Député
- Protection sociale
- Politique de la santé. : conférence de presse organisée...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°27
Projet de loi sur l'enseignement supérieur (loi Devaquet) : loi d'orientation sur l'enseignement supérieur (1977), rapport d'information sur les problèmes liés à l'élaboration d'une carte des formations universitaires, présenté par Jean Delaneau devant l'Assemblée nationale (1980), proposition de loi tendant à la création d'un livret d'épargne d'études supérieures présentée par Jean Delaneau (1985), comptes rendus de séances du Sénat.

Date

1977-1986

Cote

71J127 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandats parlementaires
- Sénateur
- Enseignement
- Projet de loi sur l'enseignement supérieur (loi Devaquet) :...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°28
Régimes de protection sociale. Rapport fait par Jean Delaneau sur le projet de loi relatif aux régimes d'assurance maladie applicables aux ministres des cultes et congrégations religieuses (1977), rapport fait par Jean Delaneau sur le projet de loi relatif à la généralisation de la sécurité sociale (1977), Proposition de loi déposée par neuf députés dont le docteur Berger et Jean Delaneau tendant à la réforme de la sécurité sociale et à la maîtrise des dépenses de santé (1979), oppositions à l'instauration du ticket modérateur d'ordre public et à la suppression du monopole de la mutualité française : pétition, tract, correspondance.

Date

1977-1980

Cote

71J113 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandats parlementaires
- Député
- Protection sociale
- Régimes de protection sociale. Rapport fait par Jean...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°29
Mai 1977 - janvier 1979.

Date

1977-1979

Cote

67J1 (Cote)
- Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...
- Mandat communal
- Gestion de la commune
- Chrono du courrier envoyé par M. Guignaudeau
- Mai 1977 - janvier 1979.
Producteur :

Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)
Résultat n°30
Aide aux entreprises, interventions personnelles : correspondance, fiche financière de subvention, documentation.

Date

1978-1979

Cote

71J101 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat régional
- Aide aux entreprises, interventions personnelles :...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°31
Création, financement : statuts, délibération du Conseil général d'Indre-et-Loire, plans, articles de presse, perspectives et bilan, actions de formation, comptes rendus de l'assemblée générale et du conseil d'administration, notes, règlement intérieur, projet de convention régissant les rapports entre la fondation Philippe Maupas avec le groupement d'intérêt public institut du médicament, comptes financiers, lettre signée de Michel Rocard, ministre du plan et de l'aménagement du territoire (1982).

Date

1978-1988

Cote

71J104 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat régional
- Institut du médicament de Tours
- Création, financement : statuts, délibération du Conseil...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°32
Problèmes relatifs au lait et à la viticulture : rapports, correspondance, discours de M. Delaneau prononcé au cours de la 27ème foire agricole de Tours le 18 septembre 1987.

Date

1978-1991

Cote

71J36 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Problèmes relatifs au lait et à la viticulture : rapports,...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°33
67J72

Date

1979-1992

Cote

67J72 (Cote)
- Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...
- Mandat départemental
- Canton de Ligueil
- Ciran
- 67J72
Producteur :

Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)
Résultat n°34
67J61

Date

1979-1992

Cote

67J61 (Cote)
- Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...
- Mandat départemental
- Canton de Ligueil
- Bossée
- 67J61
Producteur :

Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)
Résultat n°35
67J95

Date

1979-1992

Cote

67J95 (Cote)
- Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...
- Mandat départemental
- Canton de Ligueil
- Vou
- 67J95
Producteur :

Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)
Résultat n°36
67J89

Date

1979-1992

Cote

67J89 (Cote)
- Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...
- Mandat départemental
- Canton de Ligueil
- Saint-Senoch
- 67J89
Producteur :

Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)
Résultat n°37
67J65

Date

1979-1992

Cote

67J65 (Cote)
- Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...
- Mandat départemental
- Canton de Ligueil
- Bournan
- 67J65
Producteur :

Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)
Résultat n°38
67J68

Date

1979-1992

Cote

67J68 (Cote)
- Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...
- Mandat départemental
- Canton de Ligueil
- La Chapelle-Blanche
- 67J68
Producteur :

Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)
Résultat n°39
67J88

Date

1979-1992

Cote

67J88 (Cote)
- Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...
- Mandat départemental
- Canton de Ligueil
- Mouzay
- 67J88
Producteur :

Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)
Résultat n°40
67J70

Date

1979-1992

Cote

67J70 (Cote)
- Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...
- Mandat départemental
- Canton de Ligueil
- Ciran
- 67J70
Producteur :

Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)
Résultat n°41
67J83

Date

1979-1992

Cote

67J83 (Cote)
- Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...
- Mandat départemental
- Canton de Ligueil
- Manthelan
- 67J83
Producteur :

Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)
Résultat n°42
Interventions personnelles : correspondance.

Date

1979-1991

Cote

71J125 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandats parlementaires
- Député
- Interventions personnelles : correspondance.
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°43
67J78

Date

1979-1992

Cote

67J78 (Cote)
- Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...
- Mandat départemental
- Canton de Ligueil
- Louans
- 67J78
Producteur :

Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)
Résultat n°44
67J63

Date

1979-1992

Cote

67J63 (Cote)
- Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...
- Mandat départemental
- Canton de Ligueil
- Bossée
- 67J63
Producteur :

Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)
Résultat n°45
Cinéma, promotion et participation à des manifestations, « une semaine de cinéma à Tours » en présence de Richard. Bohringer et de Jean-Jacques Annaud (1987), présentation du film « Touraine » (1989), du film « Chauvin » (1991), « Joué Première » (1990), Collège au cinéma (1990-1992), intervention orale de M. Delaneau au Sénat le 21 novembre 1987 : rapports du centre régional CRACIL sur le cinéma en Indre-et-Loire, correspondance, notes personnelles.

Date

1979-1991

Cote

71J81 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Culture
- Cinéma, promotion et participation à des manifestations,...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°46
67J84

Date

1979-1992

Cote

67J84 (Cote)
- Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...
- Mandat départemental
- Canton de Ligueil
- Manthelan
- 67J84
Producteur :

Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)
Résultat n°47
67J87

Date

1979-1992

Cote

67J87 (Cote)
- Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...
- Mandat départemental
- Canton de Ligueil
- Mouzay
- 67J87
Producteur :

Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)
Résultat n°48
67J71

Date

1979-1992

Cote

67J71 (Cote)
- Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...
- Mandat départemental
- Canton de Ligueil
- Ciran
- 67J71
Producteur :

Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)
Résultat n°49
67J64

Date

1979-1992

Cote

67J64 (Cote)
- Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...
- Mandat départemental
- Canton de Ligueil
- Bournan
- 67J64
Producteur :

Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)
Résultat n°50
67J85

Date

1979-1992

Cote

67J85 (Cote)
- Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...
- Mandat départemental
- Canton de Ligueil
- Manthelan
- 67J85
Producteur :

Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)
Résultat n°51
67J66

Date

1979-1992

Cote

67J66 (Cote)
- Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...
- Mandat départemental
- Canton de Ligueil
- Bournan
- 67J66
Producteur :

Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)
Résultat n°52
67J73

Date

1979-1992

Cote

67J73 (Cote)
- Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...
- Mandat départemental
- Canton de Ligueil
- Esves-le-Moutier
- 67J73
Producteur :

Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)
Résultat n°53
Faculté de droit, participation au conseil d'administration et interventions : procès-verbaux de réunions du Conseil d'administration (1990-1992), correspondance (1979).

Date

1979-1992

Cote

71J52 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Enseignement supérieur
- Faculté de droit, participation au conseil d'administration...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°54
67J97

Date

1979-1992

Cote

67J97 (Cote)
- Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...
- Mandat départemental
- Canton de Ligueil
- Vou
- 67J97
Producteur :

Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)
Résultat n°55
67J67

Date

1979-1992

Cote

67J67 (Cote)
- Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...
- Mandat départemental
- Canton de Ligueil
- La Chapelle-Blanche
- 67J67
Producteur :

Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)
Résultat n°56
67J75

Date

1979-1992

Cote

67J75 (Cote)
- Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...
- Mandat départemental
- Canton de Ligueil
- Esves-le-Moutier
- 67J75
Producteur :

Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)
Résultat n°57
Mars 1979 - novembre 1979.

Date

1979

Cote

67J2 (Cote)
- Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...
- Mandat communal
- Gestion de la commune
- Chrono du courrier envoyé par M. Guignaudeau
- Mars 1979 - novembre 1979.
Producteur :

Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)
Résultat n°58
Octobre 1979 - juillet 1980.

Date

1979-1980

Cote

67J46 (Cote)
- Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...
- Mandat communal
- Gestion de la commune
- Chrono du courrier reçu par M. Guignaudeau
- Octobre 1979 - juillet 1980.
Producteur :

Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)
Résultat n°59
Correspondances reçues d'associations, de particuliers favorables ou défavorables au projet de loi, cartes, pétitions, tracts, lettres « ouvertes ».

Date

1979

Cote

71J116 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandats parlementaires
- Député
- Protection sociale
- Interruption volontaire de grossesse (IVG)
- Correspondances reçues d'associations, de particuliers...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°60
Autoroute Alençon-Tours : études, correspondance.

Date

1979-1980

Cote

71J24 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Réseau routier
- Autoroute Alençon-Tours : études, correspondance.
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°61
Articles de presse, revues.

Date

1979

Cote

71J118 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandats parlementaires
- Député
- Protection sociale
- Interruption volontaire de grossesse (IVG)
- Articles de presse, revues.
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°62
École supérieure de commerce (Sup de Co), extension des locaux, interventions : rapports, correspondance, trombinoscope de la 1ère promotion (1982-1985), notes personnelles (croquis).

Date

1979-1989

Cote

71J53 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Enseignement supérieur
- École supérieure de commerce (Sup de Co), extension...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°63
67J91

Date

1979-1992

Cote

67J91 (Cote)
- Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...
- Mandat départemental
- Canton de Ligueil
- Saint-Senoch
- 67J91
Producteur :

Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)
Résultat n°64
6 avril 1979 - 6 novembre 1981.

Date

1979-1981

Cote

67J40 (Cote)
- Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...
- Mandat communal
- Gestion de la commune
- Enregistrement du courrier envoyé
- 6 avril 1979 - 6 novembre 1981.
Producteur :

Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)
Résultat n°65
67J82

Date

1979-1992

Cote

67J82 (Cote)
- Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...
- Mandat départemental
- Canton de Ligueil
- Manthelan
- 67J82
Producteur :

Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)
Résultat n°66
67J92

Date

1979-1992

Cote

67J92 (Cote)
- Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...
- Mandat départemental
- Canton de Ligueil
- Varennes
- 67J92
Producteur :

Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)
Résultat n°67
École supérieure de management pour l'industrie du médicament, Université de pharmacie et de médecine, fonctionnement, interventions : procès-verbaux de réunions, rapports, plaquettes d'information.

Date

1979-1990

Cote

71J49 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Enseignement supérieur
- École supérieure de management pour l'industrie du...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°68
Mars 1979 - octobre 1979.

Date

1979

Cote

67J45 (Cote)
- Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...
- Mandat communal
- Gestion de la commune
- Chrono du courrier reçu par M. Guignaudeau
- Mars 1979 - octobre 1979.
Producteur :

Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)
Résultat n°69
67J93

Date

1979-1992

Cote

67J93 (Cote)
- Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...
- Mandat départemental
- Canton de Ligueil
- Varennes
- 67J93
Producteur :

Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)
Résultat n°70
67J62

Date

1979-1992

Cote

67J62 (Cote)
- Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...
- Mandat départemental
- Canton de Ligueil
- Bossée
- 67J62
Producteur :

Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)
Résultat n°71
67J80

Date

1979-1992

Cote

67J80 (Cote)
- Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...
- Mandat départemental
- Canton de Ligueil
- Le Louroux
- 67J80
Producteur :

Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)
Résultat n°72
Novembre 1979 - juin 1980.

Date

1979-1980

Cote

67J3 (Cote)
- Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...
- Mandat communal
- Gestion de la commune
- Chrono du courrier envoyé par M. Guignaudeau
- Novembre 1979 - juin 1980.
Producteur :

Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)
Résultat n°73
67J76

Date

1979-1992

Cote

67J76 (Cote)
- Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...
- Mandat départemental
- Canton de Ligueil
- Louans
- 67J76
Producteur :

Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)
Résultat n°74
1979-1981

Date

1979-1981

Cote

71J111 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandats parlementaires
- Député
- Services de santé
- Pharmacie
- 1979-1981
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°75
67J77

Date

1979-1992

Cote

67J77 (Cote)
- Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...
- Mandat départemental
- Canton de Ligueil
- Louans
- 67J77
Producteur :

Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)
Résultat n°76
67J79

Date

1979-1992

Cote

67J79 (Cote)
- Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...
- Mandat départemental
- Canton de Ligueil
- Le Louroux
- 67J79
Producteur :

Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)
Résultat n°77
Institut national de la recherche agronomique de Tours (INRA), interventions : correspondance, rapports, plaquettes d'information.

Date

1979-1991

Cote

71J51 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Enseignement supérieur
- Institut national de la recherche agronomique de Tours...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°78
67J81

Date

1979-1992

Cote

67J81 (Cote)
- Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...
- Mandat départemental
- Canton de Ligueil
- Le Louroux
- 67J81
Producteur :

Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)
Résultat n°79
67J74

Date

1979-1992

Cote

67J74 (Cote)
- Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...
- Mandat départemental
- Canton de Ligueil
- Esves-le-Moutier
- 67J74
Producteur :

Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)
Résultat n°80
67J96

Date

1979-1992

Cote

67J96 (Cote)
- Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...
- Mandat départemental
- Canton de Ligueil
- Vou
- 67J96
Producteur :

Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

Résultats de la recherche

Distribution d'énergie électrique : concession, adhésion au syndicat intercommunal de la vallée de l'Indrois, travaux.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

Elections des délégués aux collèges départementaux : procès-verbaux des opérations électorales

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

Date

Cote

Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

Producteur :

Hospitalisation à domicile. Expérience à l'institut Gustave Roussy à Paris : notes, documentation, copie d'une convention entre le centre d'études pour le développement des soins à domicile et la caisse régionale de sécurité sociale de Paris (1964).

Date

Cote

Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

Producteur :

Centre « Louis Sevestre », participation au fonctionnement et interventions pour des subventions : rapports, procès-verbaux de réunion du conseil d'administration.

Date

Cote

Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

Producteur :

1965-1990

Date

Cote

Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

Producteur :

Institut universitaire de technologie (IUT), création, interventions personnelles et ministérielles : correspondance, plaquettes d'information.

Date

Cote

Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

Producteur :

Ordre des médecins : proposition de loi tendant à la suppression de l'Ordre des médecins présentée par MM. Mitterrand, Deferre et Gau (1974), notes.

Date

Cote

Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

Producteur :

1974-1978

Date

Cote

Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

Producteur :

Vie scolaire dans les lycées et collèges (lycée Grammont à Tours, collège Malraux à Amboise, lycée japonnais Konan à Saint-Cyr sur Loire). - Interventions : correspondance des syndicats et des parents d'élèves.

Date

Cote

Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

Producteur :

Enseignement supérieur, manifestations culturelles, interventions pour l'obtention de subventions : correspondance, notes personnelles.

Date

Cote

Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

Producteur :

Procès-verbaux de réunion du conseil d'administration.

Date

Cote

Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

Producteur :

Décentralisation : textes officiels, synthèse départementale, repères économiques (2001), revue de presse sur un voyage des élus du Conseil général présidé par André-Georges Voisin, en Russie (1975).

Date

Cote

Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

Producteur :

1976-1979

Date

Cote

Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

Producteur :

Laboratoire d'analyse et de recherche, restructuration, implantation à Parçay-Meslay, interventions : rapports d'activité, rapport d'audit, procès-verbaux de réunion, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)