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279 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Janvier à mars 2015
Cote
67J117 (Cote)
 Date
2015
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat départemental
  • Correspondance envoyée et reçue par M. Guignaudeau
  • Janvier à mars 2015
Résultat n°2

2015 (contient également les affiches électorales cotées 67 J 107AF)
Cote
67J107 (Cote)
 Date
2015
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat départemental
  • Elections cantonales
  • 2015 (contient également les affiches électorales cotées...
Résultat n°3

Affiches électorales.
Cote
67J107/AF (Cote)
 Date
2015
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat départemental
  • Elections cantonales
  • Affiches électorales.
Résultat n°4

Subventions accordées aux communes du canton de Ligueil par le département : notes, revue de presse.
Cote
67J98 (Cote)
 Date
2011-2015
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat départemental
  • Dossiers thématiques
  • Subventions accordées aux communes du canton de Ligueil...
Résultat n°5

Cartes de voeux adressées à Monsieur Guignaudeau.
Cote
67J105 (Cote)
 Date
2015
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat départemental
  • Cartes de voeux adressées à Monsieur Guignaudeau.
Résultat n°6

Juin à décembre 2014
Cote
67J116 (Cote)
 Date
2014
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat départemental
  • Correspondance envoyée et reçue par M. Guignaudeau
  • 2014
  • Juin à décembre 2014
Résultat n°7

Projet de construction d'une maison de santé pluridisciplinaire : note de présentation, procès-verbaux de réunions, plans, projet de statuts constitutifs.
Cote
67J60 (Cote)
 Date
2012-2014
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat communal
  • Intercommunalité, communauté de communes du grand Ligueillois
  • Projet de construction d'une maison de santé pluridisciplinaire...
Résultat n°8

Collège Maurice Genevoix à Ligueil : procès-verbaux du conseil d'administration.
Cote
67J100 (Cote)
 Date
2012-2014
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat départemental
  • Dossiers thématiques
  • Collège Maurice Genevoix à Ligueil : procès-verbaux...
Résultat n°9

Élections municipales des 23 et 30 mars 2014. - Candidature de Monsieur Guignaudeau : textes officiels, procès-verbaux des réunions préparatoires, listes et numéros de téléphones des électeurs, programme, tracts, revue de presse, lettres de félicitations adressés à Monsieur Guignaudeau pour son élection à Ligueil. [Contient des documents des élections municipales de 1989, 2001 et 2008].
Cote
67J58 (Cote)
 Date
1989-2014
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat communal
  • Élections municipales des 23 et 30 mars 2014. - Candidature...
Résultat n°10

« La lettre de Michel Guignaudeau » : lettre d'information sur les actions menées et les réalisations dans le canton de Ligueil.
Cote
67J104 (Cote)
 Date
2012-2014
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat départemental
  • Dossiers thématiques
  • « La lettre de Michel Guignaudeau » : lettre d'information...
Résultat n°11

Janvier à mai 2014
Cote
67J115 (Cote)
 Date
2014
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat départemental
  • Correspondance envoyée et reçue par M. Guignaudeau
  • 2014
  • Janvier à mai 2014
Résultat n°12

Élection des conseillers communautaires : analyse comparative des compétences des établissements publics de coopération intercommunale, E.P.C.I. du territoire de la Touraine côté sud, revue de presse [contient un document de présentation du syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable du canton de Ligueil (1984) et du comice agricole organisé en 1988].
Cote
67J59 (Cote)
 Date
1984-2014
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat communal
  • Intercommunalité, communauté de communes du grand Ligueillois
  • Élection des conseillers communautaires : analyse comparative...
Résultat n°13

Sollicitations, interventions : correspondance.
Cote
67J102 (Cote)
 Date
2011-2013
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat départemental
  • Dossiers thématiques
  • Sollicitations, interventions : correspondance.
Résultat n°14

Permanences dans les communes du canton : planning, invitations.
Cote
67J103 (Cote)
 Date
2011-2013
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat départemental
  • Dossiers thématiques
  • Permanences dans les communes du canton : planning,...
Résultat n°15

Activités culturelles et sportives : programmes, invitations.
Cote
67J101 (Cote)
 Date
2011-2013
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat départemental
  • Dossiers thématiques
  • Activités culturelles et sportives : programmes, invitations.
Résultat n°16

Janvier à avril 2013
Cote
67J112 (Cote)
 Date
2013
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat départemental
  • Correspondance envoyée et reçue par M. Guignaudeau
  • 2013
  • Janvier à avril 2013
Résultat n°17

Août à décembre 2013
Cote
67J114 (Cote)
 Date
2013
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat départemental
  • Correspondance envoyée et reçue par M. Guignaudeau
  • 2013
  • Août à décembre 2013
Résultat n°18

Mai à juillet 2013
Cote
67J113 (Cote)
 Date
2013
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat départemental
  • Correspondance envoyée et reçue par M. Guignaudeau
  • 2013
  • Mai à juillet 2013
Résultat n°19

Octobre à décembre 2012
Cote
67J111 (Cote)
 Date
2012
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat départemental
  • Correspondance envoyée et reçue par M. Guignaudeau
  • 2012
  • Octobre à décembre 2012
Résultat n°20

Juin à septembre 2012
Cote
67J110 (Cote)
 Date
2012
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat départemental
  • Correspondance envoyée et reçue par M. Guignaudeau
  • 2012
  • Juin à septembre 2012
Résultat n°21

Janvier à mai 2012
Cote
67J109 (Cote)
 Date
2012
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat départemental
  • Correspondance envoyée et reçue par M. Guignaudeau
  • 2012
  • Janvier à mai 2012
Résultat n°22

Utilisation du moulin du Louroux : demandes, convention.
Cote
67J99 (Cote)
 Date
2012
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat départemental
  • Dossiers thématiques
  • Utilisation du moulin du Louroux : demandes, convention.
Résultat n°23

Avril à décembre 2011
Cote
67J108 (Cote)
 Date
2011
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat départemental
  • Correspondance envoyée et reçue par M. Guignaudeau
  • Avril à décembre 2011
Résultat n°24

2011
Cote
67J106 (Cote)
 Date
2011
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat départemental
  • Elections cantonales
  • 2011
Résultat n°25

2001-2008
Cote
71J99 (Cote)
 Date
2001-2008
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Prise illégale d'intérêts
  • 2001-2008
Résultat n°26

Observations de la chambre régionale des comptes sur la gestion du Conseil général d'Indre-et-Loire : fiches d'information et d'entretien présentées par le département, jugement (2006), rapport d'observations définitives.
Cote
71J96 (Cote)
 Date
1994-2008
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Observations de la chambre régionale des comptes sur...
Résultat n°27

2003-2005
Cote
67J121 (Cote)
 Date
2003-2005
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Fonctionnaire du ministère de l'Education nationale
  • 2003-2005
Résultat n°28

2001-2002
Cote
67J120 (Cote)
 Date
2001-2002
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Fonctionnaire du ministère de l'Education nationale
  • 2001-2002
Résultat n°29

1999-2001
Cote
71J152 (Cote)
 Date
1999-2001
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Chronos de la correspondance
  • 1999-2001
Résultat n°30

Décentralisation : textes officiels, synthèse départementale, repères économiques (2001), revue de presse sur un voyage des élus du Conseil général présidé par André-Georges Voisin, en Russie (1975).
Cote
71J19 (Cote)
 Date
1975-2001
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Organisation et fonctionnement du conseil général
  • Décentralisation : textes officiels, synthèse départementale,...
Résultat n°31

Vie locale : dossiers documentaires sur les communes [très lacunaires].
Cote
71J94 (Cote)
 Date
1997-2001
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Economie
  • Vie locale : dossiers documentaires sur les communes...
Résultat n°32

Analyse financière rétrospective du département, stratégie financière.
Cote
71J91 (Cote)
 Date
1993-2001
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Economie
  • Analyse financière rétrospective du département, stratégie...
Résultat n°33

1998-2000
Cote
71J98 (Cote)
 Date
1998-2000
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Prise illégale d'intérêts
  • 1998-2000
Résultat n°34

Azay-le-Rideau (1981-1989), Ballan-Miré (1985-2000), L'Ile-Bouchard (1989).
Cote
71J2 (Cote)
 Date
1981-2000
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat communal
  • Réunions des maires
  • Azay-le-Rideau (1981-1989), Ballan-Miré (1985-2000),...
Résultat n°35

Personnes âgées, établissement du schéma départemental d'hébergement : études, statistiques.
Cote
71J61 (Cote)
 Date
1983-2000
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Action sociale
  • Personnes âgées, établissement du schéma départemental...
Résultat n°36

Aménagement routier. - Schéma départemental des itinéraires routiers (1999), plan de relance routier, infrastructure routière de l'agglomération de Tours : notes, délibération du Conseil général (1997).
Cote
71J26 (Cote)
 Date
1997-2000
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Réseau routier
  • Aménagement routier. - Schéma départemental des itinéraires...
Résultat n°37

1991-2000
Cote
67J119 (Cote)
 Date
1991-2000
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Fonctionnaire du ministère de l'Education nationale
  • 1991-2000
Résultat n°38

2000
Cote
71J93 (Cote)
 Date
2000
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Economie
  • 2000
Résultat n°39

2000
Cote
71J18 (Cote)
 Date
2000
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat communal
  • Centre hospitalier de Château-Renault
  • 2000
Résultat n°40

Interventions personnelles, demandes : correspondance parfois classée « confidentiel ».
Cote
71J95 (Cote)
 Date
1990-2000
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Interventions personnelles, demandes : correspondance...
Résultat n°41

Majorité départementale : liste, adhésions, propositions sur la politique départementale.
Cote
71J100 (Cote)
 Date
1998-2000
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Majorité départementale : liste, adhésions, propositions...
Résultat n°42

Schéma d'action sociale territoriale, lutte contre l'exclusion : notes.
Cote
71J76 (Cote)
 Date
2000
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Action sociale
  • Schéma d'action sociale territoriale, lutte contre...
Résultat n°43

Association des maires d'Indre-et-Loire : procès-verbaux de réunions.
Cote
71J1 (Cote)
 Date
1984-2000
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat communal
  • Association des maires d'Indre-et-Loire : procès-verbaux...
Résultat n°44

Vie scolaire dans les lycées et collèges (lycée Grammont à Tours, collège Malraux à Amboise, lycée japonnais Konan à Saint-Cyr sur Loire). - Interventions : correspondance des syndicats et des parents d'élèves.
Cote
71J37 (Cote)
 Date
1975-1999
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Environnement
  • Vie scolaire dans les lycées et collèges (lycée Grammont...
Résultat n°45

Personnel : organigrammes, notes et correspondance concernant des membres du personnel.
Cote
71J20 (Cote)
 Date
1992-1999
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Organisation et fonctionnement du conseil général
  • Personnel : organigrammes, notes et correspondance...
Résultat n°46

1992-1999
Cote
71J92 (Cote)
 Date
1992-1999
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Economie
  • 1992-1999
Résultat n°47

Établissements de garde d'enfants. Visites : listes, fiche technique.
Cote
71J75 (Cote)
 Date
1999
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Action sociale
  • Établissements de garde d'enfants. Visites : listes,...
Résultat n°48

1999
Cote
71J17 (Cote)
 Date
1999
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat communal
  • Centre hospitalier de Château-Renault
  • 1999
Résultat n°49

Construction du boulevard périphérique : études, correspondance.
Cote
71J23 (Cote)
 Date
1987-1999
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Réseau routier
  • Construction du boulevard périphérique : études, correspondance.
Résultat n°50

Tourisme, projet de création d'un tourisme économique, interventions : rapport, correspondance (1988), vente du bateau Touraine, « péniche » (1993), plan d'actions touristique (1999).
Cote
71J88 (Cote)
 Date
1988-1999
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Culture
  • Tourisme, projet de création d'un tourisme économique,...
Résultat n°51

Alimentation en eau potable dans le département d'Indre-et-Loire : étude.
Cote
71J40 (Cote)
 Date
1999
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Environnement
  • Alimentation en eau potable dans le département d'Indre-et-Loire...
Résultat n°52

Industrie, dossiers suivis par la mission économique locale (classés « confidentiel »)(1993-1994), entretiens, conférences, réunions avec des chefs d'entreprises (1992-1999), étude sur l'économie du département (1995), étude sur les zones d'activités dans le département (1999).
Cote
71J90 (Cote)
 Date
1993-1999
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Economie
  • Industrie, dossiers suivis par la mission économique...
Résultat n°53

Janvier à juin.
Cote
71J15 (Cote)
 Date
1998
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat communal
  • Centre hospitalier de Château-Renault
  • 1998
  • Janvier à juin.
Résultat n°54

Régime indemnitaire des administrateurs territoriaux : correspondance relative au jugement du tribunal administratif d'Orléans (1993-1996), copie d'une lettre de Charles Pasqua, sénateur des Hauts-de-Seine, à Jean Delaneau proposant une loi sur les compléments de rémunérations attribués aux fonctionnaires des collectivités territoriales (1996).
Cote
71J97 (Cote)
 Date
1983-1998
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Régime indemnitaire des administrateurs territoriaux :...
Résultat n°55

Juillet à octobre.
Cote
71J16 (Cote)
 Date
1998
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat communal
  • Centre hospitalier de Château-Renault
  • 1998
  • Juillet à octobre.
Résultat n°56

1994-1998
Cote
71J151 (Cote)
 Date
1994-1998
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Chronos de la correspondance
  • 1994-1998
Résultat n°57

Janvier et février.
Cote
71J13 (Cote)
 Date
1997
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat communal
  • Centre hospitalier de Château-Renault
  • 1997
  • Janvier et février.
Résultat n°58

Mars à décembre (contient des articles de presse).
Cote
71J14 (Cote)
 Date
1997
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat communal
  • Centre hospitalier de Château-Renault
  • 1997
  • Mars à décembre (contient des articles de presse).
Résultat n°59

Octobre à décembre.
Cote
71J12 (Cote)
 Date
1996
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat communal
  • Centre hospitalier de Château-Renault
  • 1996
  • Octobre à décembre.
Résultat n°60

Bibliothèque départementale de Touraine, étude sur le développement : carte de la lecture publique, bilan de l'existant.
Cote
71J89 (Cote)
 Date
1996
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Culture
  • Bibliothèque départementale de Touraine, étude sur...
Résultat n°61

Texte calligraphié (encadré) remis à Jean Delaneau à la fin des travaux de rénovation du site des archives départementales de Tours.
Cote
71J155AF (Cote)
 Date
1996
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Texte calligraphié (encadré) remis à Jean Delaneau...
Résultat n°62

Projet de loi de modernisation de l'agriculture : textes officiels, débats parlementaires, rapport, correspondance.
Cote
71J143 (Cote)
 Date
1994-1995
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandats parlementaires
  • Sénateur
  • Agriculture
  • Projet de loi de modernisation de l'agriculture : textes...
Résultat n°63

1995
Cote
71J10 (Cote)
 Date
1995
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat communal
  • Centre hospitalier de Château-Renault
  • 1995
Résultat n°64

Réaménagement des locaux, difficultés financières, modification statutaire en société d'exploitation de type commercial, comptes annuels, jugement civil du tribunal de Tours du 2 mars 1995 prononçant la liquidation judiciaire.
Cote
71J105 (Cote)
 Date
1989-1995
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat régional
  • Institut du médicament de Tours
  • Réaménagement des locaux, difficultés financières,...
Résultat n°65

Actions du département en faveur du logement : cartes, fiches, notes.
Cote
71J33 (Cote)
 Date
1995
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Logement
  • Actions du département en faveur du logement : cartes,...
Résultat n°66

Rapport sur l'équivalence des diplômes entre les pays européens adhérents à la Francophonie (1993), procès-verbaux de l'assemblée internationale des parlementaires de langue française (1994), textes des séminaires tenus à Bucarest (1995), rapport au Parlement de la délégation générale à la langue française (1995).
Cote
71J148 (Cote)
 Date
1993-1995
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandats parlementaires
  • Sénateur
  • Relations extérieures
  • Rapport sur l'équivalence des diplômes entre les pays...
Résultat n°67

Mission temporaire de Jean Delaneau auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche pour préparer le projet de loi sur les fermages, auditions des représentations professionnelles : lettre signée Édouard Balladur, Premier ministre (1994), notes manuscrites, rapports présentés par Jean Delaneau au ministre de l'agriculture et de la pêche, Jean Puech, textes des débats au Sénat, amendements.
Cote
71J139 (Cote)
 Date
1994
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandats parlementaires
  • Sénateur
  • Agriculture
  • Fermages
  • Mission temporaire de Jean Delaneau auprès du ministre...
Résultat n°68

1990-1994
Cote
71J103 (Cote)
 Date
1990-1994
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat régional
  • Comité de développement, d'aménagement et d'habitat...
  • 1990-1994
Résultat n°69

Textes officiels, code rural, statuts des baux ruraux, statuts des fermages, mémoire de Benoit Videcoq présenté à l'université de Rennes (1988).
Cote
71J137 (Cote)
 Date
1986-1994
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandats parlementaires
  • Sénateur
  • Agriculture
  • Fermages
  • Textes officiels, code rural, statuts des baux ruraux,...
Résultat n°70

Orchestre Andrée Colson, interventions personnelles et ministérielles, interventions pour les subventions, projet de création d'un orchestre franco-chinois : correspondance, notes personnelles, plaquette d'information.
Cote
71J82 (Cote)
 Date
1982-1994
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Culture
  • Orchestre Andrée Colson, interventions personnelles...
Résultat n°71

Collecte et traitement des ordures ménagères, actualisation du schéma départemental de traitement des déchets : inventaire des lieux de stockage, procès-verbaux de réunions, étude du schéma du SMITOM d'Amboise.
Cote
71J38 (Cote)
 Date
1989-1994
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Environnement
  • Collecte et traitement des ordures ménagères, actualisation...
Résultat n°72

École de l'IMT Contenu des formations, projet de convention avec l'université François Rabelais, financement : comptes rendus de réunions, correspondance, documentation, comptes annuels, bilans d'activités, articles de presse.
Cote
71J106 (Cote)
 Date
1989-1994
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat régional
  • Institut du médicament de Tours
  • École de l'IMT Contenu des formations, projet de convention...
Résultat n°73

Projet d'implantation d'un lycée d'enseignement général et technologique à Château-Renault. - Étude démographique : correspondance, tableau de bord de l'académie Orléans-Tours, documentation.
Cote
71J5 (Cote)
 Date
1987-1994
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat communal
  • Projet d'implantation d'un lycée d'enseignement général...
Résultat n°74

Enfance, protection sociale et judiciaire, participation au projet de création d'un service spécialisé (aide sociale à l'enfance - ASE) : rapports, correspondance, audiences avec les représentants du personnel.
Cote
71J64 (Cote)
 Date
1987-1994
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Action sociale
  • Enfance, protection sociale et judiciaire, participation...
Résultat n°75

1991-1994
Cote
71J29 (Cote)
 Date
1991-1994
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Logement
  • Conseil départemental de l'habitat
  • Procès-verbaux de réunions
  • 1991-1994
Résultat n°76

Autoroute Angers-Tours-Vierzon : études, pétitions, correspondance.
Cote
71J25 (Cote)
 Date
1976-1994
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Réseau routier
  • Autoroute Angers-Tours-Vierzon : études, pétitions,...
Résultat n°77

Rapports et études.
Cote
71J140 (Cote)
 Date
1994
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandats parlementaires
  • Sénateur
  • Agriculture
  • Fermages
  • Rapports et études.
Résultat n°78

Correspondance, documentation.
Cote
71J141 (Cote)
 Date
1994
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandats parlementaires
  • Sénateur
  • Agriculture
  • Fermages
  • Correspondance, documentation.
Résultat n°79

Office public d'aménagement et de construction, O.P.A.C. : procès-verbaux de réunions du bureau et du conseil d'administration, correspondance concernant des locataires (1993).
Cote
71J31 (Cote)
 Date
1990-1993
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Logement
  • Office public d'aménagement et de construction, O.P.A.C....
Résultat n°80

1992-1993 (contient des dossiers du personnel).
Cote
71J9 (Cote)
 Date
1992-1993
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat communal
  • Centre hospitalier de Château-Renault
  • 1992-1993 (contient des dossiers du personnel).