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279 résultats

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Résultat n°1

Vie scolaire dans les lycées et collèges (lycée Grammont à Tours, collège Malraux à Amboise, lycée japonnais Konan à Saint-Cyr sur Loire). - Interventions : correspondance des syndicats et des parents d'élèves.

Date

1975-1999

Cote

71J37 (Cote)

Résultat n°2

1998-2000

Date

1998-2000

Cote

71J98 (Cote)

Résultat n°3

Avril à décembre 2011

Date

2011

Cote

67J108 (Cote)

Résultat n°4

Octobre à décembre.

Date

1996

Cote

71J12 (Cote)

Résultat n°5

Personnel : organigrammes, notes et correspondance concernant des membres du personnel.

Date

1992-1999

Cote

71J20 (Cote)

Résultat n°6

Sollicitations, interventions : correspondance.

Date

2011-2013

Cote

67J102 (Cote)

Résultat n°7

67J72

Date

1979-1992

Cote

67J72 (Cote)

Résultat n°8

Juin à décembre 2014

Date

2014

Cote

67J116 (Cote)

Résultat n°9

Bibliothèque départementale de Touraine, étude sur le développement : carte de la lecture publique, bilan de l'existant.

Date

1996

Cote

71J89 (Cote)

Résultat n°10

Projet de loi de modernisation de l'agriculture : textes officiels, débats parlementaires, rapport, correspondance.

Date

1994-1995

Cote

71J143 (Cote)

Résultat n°11

Octobre 1989 - février 1990.

Date

1989-1990

Cote

67J31 (Cote)

Résultat n°12

Mission temporaire de Jean Delaneau auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche pour préparer le projet de loi sur les fermages, auditions des représentations professionnelles : lettre signée Édouard Balladur, Premier ministre (1994), notes manuscrites, rapports présentés par Jean Delaneau au ministre de l'agriculture et de la pêche, Jean Puech, textes des débats au Sénat, amendements.

Date

1994

Cote

71J139 (Cote)

Résultat n°13

Alcoolisme. Potentiel industriel des industries de production d'alcools : fiches économiques par producteur, code des débits de boissons et des mesures contre l'alcoolisme (1978), textes officiels, documentation, notes, correspondance, lettre signée Bernard Stasi, vice-président de l'assemblée nationale 1980), rapport sur l'alcoolisme présenté au président de la République par le groupe de travail présidé par le professeur Jean Bernard (1980), projet de loi relatif à la publicité des boissons alcooliques rapporté par Jean Delaneau vice-président de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale (1980).

Date

1977-1980

Cote

71J112 (Cote)

Résultat n°14

67J61

Date

1979-1992

Cote

67J61 (Cote)

Résultat n°15

Octobre 1990 - février 1991.

Date

1990-1991

Cote

67J34 (Cote)

Résultat n°16

Centre d'études supérieures d'aménagement : rapports, demande d'accréditation d'un magistère.

Date

1986-1987

Cote

71J56 (Cote)

Résultat n°17

Informatisation des services départementaux : rapports, procès-verbaux de réunions.

Date

1984-1991

Cote

71J21 (Cote)

Résultat n°18

Ordre des médecins : proposition de loi tendant à la suppression de l'Ordre des médecins présentée par MM. Mitterrand, Deferre et Gau (1974), notes.

Date

1974-1980

Cote

71J119 (Cote)

Résultat n°19

Réforme des études médicales. Situation de la formation dispensée : rapport Faugère (1977), projet de loi relatif aux études médicales présenté par Simone Veil, ministre de la santé et de la famille (1979), décret d'application, correspondance, documentation, articles de presse ; réforme de l'internat : documentation, correspondance, articles de presse, notes manuscrites, programmes des congrès des internes (1979-1980), projet de décret.

Date

1973-1987

Cote

71J122 (Cote)

Résultat n°20

67J95

Date

1979-1992

Cote

67J95 (Cote)

Résultat n°21

67J89

Date

1979-1992

Cote

67J89 (Cote)

Résultat n°22

Juin 1983 - octobre 1983.

Date

1983

Cote

67J53 (Cote)

Résultat n°23

67J65

Date

1979-1992

Cote

67J65 (Cote)

Résultat n°24

Enseignement scolaire, rentrée scolaire ; activité culturelle (expositions) : bilans, revue de presse, programme d'actions pour une éducation à la culture dans les établissements scolaires (1991).

Date

1989-1991

Cote

71J58 (Cote)

Résultat n°25

Janvier 1984 - mai 1984.

Date

1984

Cote

67J54 (Cote)

Résultat n°26

3 novembre 1986 - 11 mars 1989.

Date

1986-1989

Cote

67J43 (Cote)

Résultat n°27

Questions de la commission des affaires culturelles, notes manuscrites, analyse du projet de budget du sport 1986 par le comité olympique, notes sur le projet de budget (1987).

Date

1985-1986

Cote

71J132 (Cote)

Résultat n°28

67J68

Date

1979-1992

Cote

67J68 (Cote)

Résultat n°29

67J88

Date

1979-1992

Cote

67J88 (Cote)

Résultat n°30

Janvier à mars 2015

Date

2015

Cote

67J117 (Cote)

Résultat n°31

67J70

Date

1979-1992

Cote

67J70 (Cote)

Résultat n°32

Juillet 1982 - décembre 1982.

Date

1982

Cote

67J51 (Cote)

Résultat n°33

1995

Date

1995

Cote

71J10 (Cote)

Résultat n°34

Février 1985 - avril 1985.

Date

1985

Cote

67J19 (Cote)

Résultat n°35

Questions et avis de Jean Delaneau, rapporteur du budget de la jeunesse et des sports sur la loi de finances (1984-1985), projet de loi sur l'organisation et la promotion des activités physiques et sportives (1984), amendements, notes manuscrites, carte de visite et lettre signée Nelson Paillou, président du comité national olympique et sportif français (1984), procès-verbaux de réunions de la commission ad'hoc sur les ressources nouvelles du comité olympique (1983-1984),

Date

1983-1984

Cote

71J131 (Cote)

Résultat n°36

Octobre 1987 - juin 1988.

Date

1987-1988

Cote

67J26 (Cote)

Résultat n°37

Enseignement supérieur, manifestations culturelles, interventions pour l'obtention de subventions : correspondance, notes personnelles.

Date

1975-1991

Cote

71J55 (Cote)

Résultat n°38

67J83

Date

1979-1992

Cote

67J83 (Cote)

Résultat n°39

Centre « Louis Sevestre », participation au fonctionnement et interventions pour des subventions : rapports, procès-verbaux de réunion du conseil d'administration.

Date

1965-1990

Cote

71J67 (Cote)

Résultat n°40

Interventions personnelles : correspondance.

Date

1979-1991

Cote

71J125 (Cote)

Résultat n°41

1990-1994

Date

1990-1994

Cote

71J103 (Cote)

Résultat n°42

Rapports d'études.

Date

1984-1991

Cote

71J48 (Cote)

Résultat n°43

Assemblée générale de l'association internationale des parlementaires de langue française : programme, textes des résolutions, comptes rendus des débats de séances plénières, dossier de presse, états généraux des écrivains francophones et états généraux de la création théâtrale francophone à l'initiative et sous le haut patronage d'Alain Decaux, ministre délégué à la Francophonie, loi de finances 1990 : rapport et avis présentés par Jean Delaneau, documentation.

Date

1989

Cote

71J146 (Cote)

Résultat n°44

Janvier à juin.

Date

1998

Cote

71J15 (Cote)

Résultat n°45

Septembre 1983 - décembre 1983.

Date

1983

Cote

67J14 (Cote)

Résultat n°46

Azay-le-Rideau (1981-1989), Ballan-Miré (1985-2000), L'Ile-Bouchard (1989).

Date

1981-2000

Cote

71J2 (Cote)

Résultat n°47

Office public d'aménagement et de construction, O.P.A.C. : procès-verbaux de réunions du bureau et du conseil d'administration, correspondance concernant des locataires (1993).

Date

1990-1993

Cote

71J31 (Cote)

Résultat n°48

Personnes âgées, établissement du schéma départemental d'hébergement : études, statistiques.

Date

1983-2000

Cote

71J61 (Cote)

Résultat n°49

Hospitalisation à domicile. Expérience à l'institut Gustave Roussy à Paris : notes, documentation, copie d'une convention entre le centre d'études pour le développement des soins à domicile et la caisse régionale de sécurité sociale de Paris (1964).

Date

1964-1976

Cote

71J108 (Cote)

Résultat n°50

Octobre 1991 - février 1992.

Date

1991-1992

Cote

67J38 (Cote)

Résultat n°51

67J78

Date

1979-1992

Cote

67J78 (Cote)

Résultat n°52

67J63

Date

1979-1992

Cote

67J63 (Cote)

Résultat n°53

Textes officiels, code rural, statuts des baux ruraux, statuts des fermages, mémoire de Benoit Videcoq présenté à l'université de Rennes (1988).

Date

1986-1994

Cote

71J137 (Cote)

Résultat n°54

Diverses associations culturelles, interventions pour l'obtention de subventions : correspondance, rapports, plaquettes d'information.

Date

1982-1992

Cote

71J83 (Cote)

Résultat n°55

Insertion professionnelle des handicapés, participation à la création de l'association « Archange » et au schéma départemental d'insertion : rapports, correspondance.

Date

1989-1991

Cote

71J63 (Cote)

Résultat n°56

Permanences dans les communes du canton : planning, invitations.

Date

2011-2013

Cote

67J103 (Cote)

Résultat n°57

Cinéma, promotion et participation à des manifestations, « une semaine de cinéma à Tours » en présence de Richard. Bohringer et de Jean-Jacques Annaud (1987), présentation du film « Touraine » (1989), du film « Chauvin » (1991), « Joué Première » (1990), Collège au cinéma (1990-1992), intervention orale de M. Delaneau au Sénat le 21 novembre 1987 : rapports du centre régional CRACIL sur le cinéma en Indre-et-Loire, correspondance, notes personnelles.

Date

1979-1991

Cote

71J81 (Cote)

Résultat n°58

1974-1978

Date

1974-1978

Cote

71J110 (Cote)

Résultat n°59

Octobre 1981 - janvier 1982.

Date

1981-1982

Cote

67J7 (Cote)

Résultat n°60

Procès-verbaux de réunion du conseil d'administration.

Date

1975-1991

Cote

71J47 (Cote)

Résultat n°61

Propositions de lois tendant à assurer la réorganisation des urgences médico-chirurgicales et à assurer le développement de l'aide médicale d'urgence (1977) : documentation, annales de médecine des accidents de la route (1974-1976), questionnaires de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale dont Jean Delaneau est le rapporteur (1978), correspondance, notes sur les assises nationales de médecine du trafic (1984), rapport pour le projet de loi d'orientation en faveur des personnes handicapées, présenté par Jacques Blanc, député. (1974).

Date

1974-1985

Cote

71J109 (Cote)

Résultat n°62

Laboratoire vétérinaire, présentation générale d'études des revendications du personnel : rapport, correspondance, notes personnelles.

Date

1987

Cote

71J78 (Cote)

Résultat n°63

67J84

Date

1979-1992

Cote

67J84 (Cote)

Résultat n°64

2001-2002

Date

2001-2002

Cote

67J120 (Cote)

Résultat n°65

1992-1993 (contient des dossiers du personnel).

Date

1992-1993

Cote

71J9 (Cote)

Résultat n°66

Journées de la francophonie, les écrivains francophones au festival du livre : dossiers, rapport d'étude sur l'usage du français dans la filière électronique, rapport du groupe de travail du conseil supérieur de la langue française sur les rectifications de l'orthographe, documentation.

Date

1990

Cote

71J147 (Cote)

Résultat n°67

67J87

Date

1979-1992

Cote

67J87 (Cote)

Résultat n°68

Immigration. Mission d'information chargée d'étudier les problèmes posés par l'immigration en France dont Jean Delaneau est secrétaire : programme des travaux, fiches, notes manuscrites (1989), retranscription de l'émission de François-Henri de Virieu « l'heure de vérité » en direct du palais royal de Rabat où Hassan II est interviewé par Alain Duhamel, Jean Daniel, Albert du Roy et Geneviève Moll (1989), rapport au premier ministre de la commission nationale consultative des droits de l'homme sur la lutte contre le racisme et la xénophobie (1989), synthèse des travaux de la commission présentée par Jean Delaneau (1990), lettre anonyme à l'entête « SOS colonisation de la France » (1991), étude sur le chômage et l'immigration de Jean Mottin, conseiller d'état honoraire (1991), documentation, articles de presse.

Date

1989-1992

Cote

71J149 (Cote)

Résultat n°69

Aménagement routier. - Schéma départemental des itinéraires routiers (1999), plan de relance routier, infrastructure routière de l'agglomération de Tours : notes, délibération du Conseil général (1997).

Date

1997-2000

Cote

71J26 (Cote)

Résultat n°70

67J71

Date

1979-1992

Cote

67J71 (Cote)

Résultat n°71

1991-2000

Date

1991-2000

Cote

67J119 (Cote)

Résultat n°72

Association pour la promotion des arts appliqués à l'environnement (CREACITE), interventions pour l'obtention de subventions : correspondance.

Date

1989-1990

Cote

71J87 (Cote)

Résultat n°73

Technopole : procès-verbaux de réunion, rapports, plaquettes d'information.

Date

1989-1990

Cote

71J54 (Cote)

Résultat n°74

67J64

Date

1979-1992

Cote

67J64 (Cote)

Résultat n°75

Invitations à des réunions et à des cérémonies : correspondance.

Date

1983-1987

Cote

67J57 (Cote)

Résultat n°76

67J85

Date

1979-1992

Cote

67J85 (Cote)

Résultat n°77

1988-1990

Date

1988-1990

Cote

71J7 (Cote)

Résultat n°78

1992-1999

Date

1992-1999

Cote

71J92 (Cote)

Résultat n°79

Aide aux entreprises, interventions personnelles : correspondance, fiche financière de subvention, documentation.

Date

1978-1979

Cote

71J101 (Cote)

Résultat n°80

Réforme hospitalière, fonction publique hospitalière (1985) : textes de présentation des lois, amendements, textes des États généraux de la sécurité sociale (1987), correspondance des professionnels de la santé, rapport de la mission d'information de concertation et de proposition sur la réforme hospitalière (1989), textes du discours du professeur Bernard Debré, député d'Indre-et-Loire (1991), pétitions, tracts, notes manuscrites, documentation, articles de presse, comptes rendus analytiques des débats au Sénat (1991).

Date

1985-1991

Cote

71J129 (Cote)