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279 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Janvier à mars 2015

Date

2015

Cote

67J117 (Cote)

Résultat n°2

2015 (contient également les affiches électorales cotées 67 J 107AF)

Date

2015

Cote

67J107 (Cote)

Résultat n°3

Affiches électorales.

Date

2015

Cote

67J107/AF (Cote)

Résultat n°4

Subventions accordées aux communes du canton de Ligueil par le département : notes, revue de presse.

Date

2011-2015

Cote

67J98 (Cote)

Résultat n°5

Cartes de voeux adressées à Monsieur Guignaudeau.

Date

2015

Cote

67J105 (Cote)

Résultat n°6

Juin à décembre 2014

Date

2014

Cote

67J116 (Cote)

Résultat n°7

Projet de construction d'une maison de santé pluridisciplinaire : note de présentation, procès-verbaux de réunions, plans, projet de statuts constitutifs.

Date

2012-2014

Cote

67J60 (Cote)

Résultat n°8

Collège Maurice Genevoix à Ligueil : procès-verbaux du conseil d'administration.

Date

2012-2014

Cote

67J100 (Cote)

Résultat n°9

Élections municipales des 23 et 30 mars 2014. - Candidature de Monsieur Guignaudeau : textes officiels, procès-verbaux des réunions préparatoires, listes et numéros de téléphones des électeurs, programme, tracts, revue de presse, lettres de félicitations adressés à Monsieur Guignaudeau pour son élection à Ligueil. [Contient des documents des élections municipales de 1989, 2001 et 2008].

Date

1989-2014

Cote

67J58 (Cote)

Résultat n°10

« La lettre de Michel Guignaudeau » : lettre d'information sur les actions menées et les réalisations dans le canton de Ligueil.

Date

2012-2014

Cote

67J104 (Cote)

Résultat n°11

Janvier à mai 2014

Date

2014

Cote

67J115 (Cote)

Résultat n°12

Élection des conseillers communautaires : analyse comparative des compétences des établissements publics de coopération intercommunale, E.P.C.I. du territoire de la Touraine côté sud, revue de presse [contient un document de présentation du syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable du canton de Ligueil (1984) et du comice agricole organisé en 1988].

Date

1984-2014

Cote

67J59 (Cote)

Résultat n°13

Sollicitations, interventions : correspondance.

Date

2011-2013

Cote

67J102 (Cote)

Résultat n°14

Permanences dans les communes du canton : planning, invitations.

Date

2011-2013

Cote

67J103 (Cote)

Résultat n°15

Activités culturelles et sportives : programmes, invitations.

Date

2011-2013

Cote

67J101 (Cote)

Résultat n°16

Janvier à avril 2013

Date

2013

Cote

67J112 (Cote)

Résultat n°17

Août à décembre 2013

Date

2013

Cote

67J114 (Cote)

Résultat n°18

Mai à juillet 2013

Date

2013

Cote

67J113 (Cote)

Résultat n°19

Octobre à décembre 2012

Date

2012

Cote

67J111 (Cote)

Résultat n°20

Juin à septembre 2012

Date

2012

Cote

67J110 (Cote)

Résultat n°21

Janvier à mai 2012

Date

2012

Cote

67J109 (Cote)

Résultat n°22

Utilisation du moulin du Louroux : demandes, convention.

Date

2012

Cote

67J99 (Cote)

Résultat n°23

Avril à décembre 2011

Date

2011

Cote

67J108 (Cote)

Résultat n°24

2011

Date

2011

Cote

67J106 (Cote)

Résultat n°25

2001-2008

Date

2001-2008

Cote

71J99 (Cote)

Résultat n°26

Observations de la chambre régionale des comptes sur la gestion du Conseil général d'Indre-et-Loire : fiches d'information et d'entretien présentées par le département, jugement (2006), rapport d'observations définitives.

Date

1994-2008

Cote

71J96 (Cote)

Résultat n°27

2003-2005

Date

2003-2005

Cote

67J121 (Cote)

Résultat n°28

2001-2002

Date

2001-2002

Cote

67J120 (Cote)

Résultat n°29

1999-2001

Date

1999-2001

Cote

71J152 (Cote)

Résultat n°30

Décentralisation : textes officiels, synthèse départementale, repères économiques (2001), revue de presse sur un voyage des élus du Conseil général présidé par André-Georges Voisin, en Russie (1975).

Date

1975-2001

Cote

71J19 (Cote)

Résultat n°31

Vie locale : dossiers documentaires sur les communes [très lacunaires].

Date

1997-2001

Cote

71J94 (Cote)

Résultat n°32

Analyse financière rétrospective du département, stratégie financière.

Date

1993-2001

Cote

71J91 (Cote)

Résultat n°33

1998-2000

Date

1998-2000

Cote

71J98 (Cote)

Résultat n°34

Azay-le-Rideau (1981-1989), Ballan-Miré (1985-2000), L'Ile-Bouchard (1989).

Date

1981-2000

Cote

71J2 (Cote)

Résultat n°35

Personnes âgées, établissement du schéma départemental d'hébergement : études, statistiques.

Date

1983-2000

Cote

71J61 (Cote)

Résultat n°36

Aménagement routier. - Schéma départemental des itinéraires routiers (1999), plan de relance routier, infrastructure routière de l'agglomération de Tours : notes, délibération du Conseil général (1997).

Date

1997-2000

Cote

71J26 (Cote)

Résultat n°37

1991-2000

Date

1991-2000

Cote

67J119 (Cote)

Résultat n°38

2000

Date

2000

Cote

71J93 (Cote)

Résultat n°39

2000

Date

2000

Cote

71J18 (Cote)

Résultat n°40

Interventions personnelles, demandes : correspondance parfois classée « confidentiel ».

Date

1990-2000

Cote

71J95 (Cote)