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Résultat n°1

Collecte au profit des communes voisines sinistrées, des familles nécessiteuses des FFI tués ou blessés, des familles nécessiteuses de déportés, liste nominative des dons.

Date

1945

Cote

EDEP111/Q17 (Cote)

Résultat n°2

Souscription des communes : correspondance, comptes de recettes et dépenses, états des souscriptions et quêtes, pièces de dépense, pièces comptables (1839-1840).

Date

-

Cote

1M548 (Cote)

Résultat n°3

Réglementation : circulaires, correspondance, procès-verbaux de gendarmerie.

Date

1871-1915

Cote

4M638 (Cote)

Résultat n°4

Souscriptions publiques : instructions, listes nominatives

Date

1866-1902

Cote

EDEP112/I8 (Cote)

Résultat n°5

Victimes de guerre. Oeuvres de guerre, contrôle et réglementation : liste et dossiers des oeuvres, circulaires, brochures, documents comptables, état des souscriptions dans les communes, affichettes, correspondance (1914-1918). Comité de répartition des fonds recueillis aux colonies pour les victimes de guerre, instruction des demandes de subvention : correspondance, rapports, statuts des associations (1915-1918). Offrandes patriotiques aux blessés de terre et de mer, dépôt à la préfecture : inventaire (s.d.).

Date

1915-1918

Cote

1M358 (Cote)

Résultat n°6

Eruption volcanique de la montagne pelée en Martinique le 8 mai 1902 : Souscriptions : listes des souscripteurs, états des souscriptions (1902-1903).

Date

-

Cote

1M696 (Cote)

Résultat n°7

Souscription à l'emprunt national [Ordonnance royale du 13 avril 1831.] : circulaire, ordonnance royale du 13 avril 1831, arrêté ministériel, correspondance, bordereau vierge de souscription (1831) ; souscription pour le monument à élever à la mémoire de l'empereur NAPOLEON dans sa ville natale : correspondance (1834).

Date

1831-1834

Cote

1M266 (Cote)

Résultat n°8

Quêtes et souscription, appel à la générosité publique : circulaires, récépissés de mandats

Date

1961-1967

Cote

EDEP119/2Q3 (Cote)

Résultat n°9

Élections.

Date

1900-1910

Cote

1M179 (Cote)

Résultat n°10

Comité de secours aux prisonniers de guerre, collecte : liste nominative, état de secours, correspondance, affiches.

Date

1940-1943

Cote

EDEP063/4H8 (Cote)

Résultat n°11

Déclaration de guerre à l'Autriche : proclamation de l'Empereur au peuple français (3 mai 1859), rapports de police, discours de l'Empereur à la Chambre des députés [Affiche] (7 février 1859), annonces officielles par voie d'affiches : dépêches télégraphiques, proclamation (juin-juillet 1859) ; formation d'un comité spécial pour l'ouverture d'une souscription : instructions, correspondance (juillet 1859) ; souscription et dons en faveur des blessés : listes de souscripteurs, correspondance, bulletins de réception au magasin central des effets des hôpitaux (juillet 1859-janvier 1860) ; célébration de la victoire de Magenta : correspondance (juin 1859) ; médiation de la France pour la Vénétie : dépêche télégraphique, affiche, correspondance (juin-juillet 1866).

Date

1859-1866

Cote

1M318 (Cote)

Résultat n°12

Souscription au profit des victimes : comptes de recettes et dépenses des fonds de souscription, bordereaux de mandats, états nominatifs de souscription (1846-1847).

Date

-

Cote

1M562 (Cote)

Résultat n°13

Catastrophe des mines de Courrières (1906), catastrophe de Sicile (1909), inondations en Allemagne (juin 1910), inondations à Paris (1910), naufrage du Titanic (1912), tremblement de terre au Japon (août 1923), cyclone à Madagascar (3 mars 1927), cyclone en Guadeloupe (1928), cyclones en Tunisie (novembre-décembre 1931), cyclone à la Réunion (4 février 1932).

Date

-

Cote

1M697 (Cote)

Résultat n°14

Souscriptions et collectes en faveur des sinistrés des inondations et des sans-logis

Date

1856-1954

Cote

EDEP079/Q3 (Cote)

Résultat n°15

Monument aux morts, souscription pour la mise en place : liste des souscripteurs, correspondance (1920-1923); collecte publique en mémoire de René Avenet, mort au champ d'honneur : liste des souscripteurs (1942)

Date

1920-1942

Cote

EDEP016/M7 (Cote)

Résultat n°16

Journées commémoratives, organisation : états des sommes obtenues et état de répartition par commune (Journée du Poilu, 1916 ; Journée de l'Armée d'Afrique et des Troupes coloniales, 10 juin 1917 ; Journée des orphelins de guerre, 1er 2 novembre 1916).

Date

1916-1917

Cote

3R15 (Cote)

Résultat n°17

Conséquences de la guerre.

Date

1921-1927

Cote

1M363 (Cote)

Résultat n°18

Eruption volcanique de la montagne pelée en Martinique le 8 mai 1902 : Formation d'un comité départemental de secours aux sinistrés : circulaires, correspondance, procès-verbaux de réunions (1902) ; attribution de secours : correspondance (1902) ; autorisation d'organisation de fêtes au profit des sinistrés (1902).

Date

-

Cote

1M695 (Cote)

Résultat n°19

Vente du timbre anti-tuberculeux.

Date

-

Cote

5M168 (Cote)

Résultat n°20

Rentrée à Tours du Maréchal Baraguey d'Hilliers, mise en place du protocole de réception : correspondance (1857-1859) ; souscription pour lui offrir une épée d'honneur : décret impérial, correspondance, liste des souscripteurs, montant des souscriptions (1859-1860).

Date

1857-1860

Cote

1M421 (Cote)