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147 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Tours : dossier d'instruction, plans (1927-1928).

Date

-

Cote

5M207 (Cote)

Résultat n°2

Saint-Avertin extraits de délibérations de conseil municipal, plan, correspondance (1927).

Date

-

Cote

5M206 (Cote)

Résultat n°3

Château-la-Vallière : extraits de délibérations de conseil municipal, correspondance (1924-1925).

Date

-

Cote

5M205 (Cote)

Résultat n°4

Département d'Indre-et-Loire, service vicinal carte représentant l'intensité de la circulation sur les routes départementales déclassées et sur les chemins vicinaux de grande et de moyenne communication, publiée par décision du Conseil général. Contient une nomenclature des voies de communications.

Date

1876

Cote

II/2/1/10 (Cote)

Résultat n°5

Plan, extrait de l'atlas cadastral, pour être joint au procès-verbal de classement de ces chemins, dressé par le commissaire expert du 1er arrondissement Pallu.

Date

[1814]

Cote

II/1/37 (Cote)

Résultat n°6

3 cartes itinéraires du département d'Indre-et-Loire comprenant toutes les routes royales et départementales classées au 1er janvier 1832. Lithographie de Raverot à Tours.

Date

1832

Cote

II/2/1/7/1-II/2/1/7/3 (Cote)

Résultat n°7

Chemins ruraux, classement : tableau (1846); échange de terrains : arrêté préfectoral, extrait de délibération, correspondance (1891); affaire Leturgeon et aménagement d'une passerelle sur le sentier de Gâte-Bourse : extraits de délibérations, correspondance (1870-1880)

Date

1846-1891

Cote

EDEPOT/O7 (Cote)

Résultat n°8

Chemins vicinaux, classement : tableaux

Date

1800-1868

Cote

EDEP203/O4 (Cote)

Résultat n°9

Séparation des Eglises et de l'Etat, inventaire du mobilier : avis de convocation adressé au desservant, arrêté préfectoral classant la statue de la Vierge (XIVe s.) parmi les monuments historiques.

Date

1906

Cote

EDEP166/P1 (Cote)

Résultat n°10

Chemins vicinaux et ruraux, classement : tableaux.

Date

1840-1868

Cote

EDEP161/O1 (Cote)

Résultat n°11

Chemins vicinaux et ruraux : tableau des chemins vicinaux, programme annuel des travaux sur les chemins vicinaux, cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication et de réception de travaux ; aliénation d'excédents de terrains ; affaires diverses 1832-1953. Ponts du VO4 sur le Breuil : travaux 1852-1895.

Date

1852-1953

Cote

EDEP150/O1 (Cote)

Résultat n°12

Chemins ruraux, classement : tableaux indicatifs; arrêtés de reconnaissance de chemins, procès-verbal, plans

Date

1847-1913

Cote

EDEP148/O3 (Cote)

Résultat n°13

Chemins vicinaux, classement : tableaux indicatifs, plans, procès-verbaux d'alignement; projet de construction : plans, états parcellaires; cessions et échanges de terrains : rapports de l'agent voyer; travaux d'entretien : cahier des charges, devis, rapports, procès-verbaux de réception des travaux

Date

1825-1910

Cote

EDEP148/O2 (Cote)

Résultat n°14

Monuments historiques et objets mobiliers classés, classement de l'église et de la cloche en bronze : arrêté ministériel, correspondance.

Date

1942

Cote

EDEP147/R3 (Cote)

Résultat n°15

Tableau général

Date

-

Cote

EDEP146/O8 (Cote)

Résultat n°16

Plans parcellaires classés par numéro de chemin.

Date

1914

Cote

EDEP146/O5 (Cote)

Résultat n°17

Plan d'ensemble, tableau général.

Date

1906-1914

Cote

EDEP146/O4 (Cote)

Résultat n°18

Chemins vicinaux : tableaux.

Date

1816-1868

Cote

EDEP145/O1 (Cote)

Résultat n°19

Chemins vicinaux : état de classement

Date

1868

Cote

EDEP144/O1 (Cote)

Résultat n°20

Chemins ruraux, classement et entretien : tableaux, plans parcellaires, estimation et déplacement de chemins, acquisitions de terrains, cahiers des charges, devis, demandes d'aliénation, adjudications, plans d'alignement, correspondance.

Date

1845-1905

Cote

EDEP143/O5 (Cote)