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147 résultats

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  1. Résultat n°1

    Tours : dossier d'instruction, plans (1927-1928).

    Cote

    5M207 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Eaux et assainissement
    • Stations hydrominérales, climatiques et de tourisme
    • Réglementation et classement.
    • Stations hydrominérales et de tourisme, demande de...
    • Tours : dossier d'instruction, plans (1927-1928).
  2. Résultat n°2

    Saint-Avertin extraits de délibérations de conseil municipal, plan, correspondance (1927).

    Cote

    5M206 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Eaux et assainissement
    • Stations hydrominérales, climatiques et de tourisme
    • Réglementation et classement.
    • Stations hydrominérales et de tourisme, demande de...
    • Saint-Avertin extraits de délibérations de conseil...
  3. Résultat n°3

    Château-la-Vallière : extraits de délibérations de conseil municipal, correspondance (1924-1925).

    Cote

    5M205 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Eaux et assainissement
    • Stations hydrominérales, climatiques et de tourisme
    • Réglementation et classement.
    • Stations hydrominérales et de tourisme, demande de...
    • Château-la-Vallière : extraits de délibérations de...
  4. Résultat n°4

    Département d'Indre-et-Loire, service vicinal carte représentant l'intensité de la circulation sur les routes départementales déclassées et sur les chemins vicinaux de grande et de moyenne communication, publiée par décision du Conseil général. Contient une nomenclature des voies de communications.

    Date

    1876

    Cote

    II/2/1/10 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Ponts-et-Chaussées - Transports
    • Routes
    • Cartes générales
    • Indre-et-Loire
    • Département d'Indre-et-Loire, service vicinal carte...
  5. Résultat n°5

    Plan, extrait de l'atlas cadastral, pour être joint au procès-verbal de classement de ces chemins, dressé par le commissaire expert du 1er arrondissement Pallu.

    Date

    [1814]

    Cote

    II/1/37 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Ponts-et-Chaussées - Transports
    • Chemins
    • Chemins vicinaux de la commune de Chançay
    • Plan, extrait de l'atlas cadastral, pour être joint...
  6. Résultat n°6

    3 cartes itinéraires du département d'Indre-et-Loire comprenant toutes les routes royales et départementales classées au 1er janvier 1832. Lithographie de Raverot à Tours.

    Date

    1832

    Cote

    II/2/1/7/1-II/2/1/7/3 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Ponts-et-Chaussées - Transports
    • Routes
    • Cartes générales
    • Indre-et-Loire
    • 3 cartes itinéraires du département d'Indre-et-Loire...
  7. Résultat n°7

    Chemins ruraux, classement : tableau (1846); échange de terrains : arrêté préfectoral, extrait de délibération, correspondance (1891); affaire Leturgeon et aménagement d'une passerelle sur le sentier de Gâte-Bourse : extraits de délibérations, correspondance (1870-1880)

    Date

    1846-1891

    Cote

    EDEPOT/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins ruraux, classement : tableau (1846); échange...
  8. Résultat n°8

    Chemins vicinaux, classement : tableaux

    Date

    1800-1868

    Cote

    EDEP203/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux, classement : tableaux
  9. Résultat n°9

    Séparation des Eglises et de l'Etat, inventaire du mobilier : avis de convocation adressé au desservant, arrêté préfectoral classant la statue de la Vierge (XIVe s.) parmi les monuments historiques.

    Date

    1906

    Cote

    EDEP166/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Séparation des Eglises et de l'Etat, inventaire du...
  10. Résultat n°10

    Chemins vicinaux et ruraux, classement : tableaux.

    Date

    1840-1868

    Cote

    EDEP161/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux et ruraux, classement : tableaux.
  11. Résultat n°11

    Chemins vicinaux et ruraux : tableau des chemins vicinaux, programme annuel des travaux sur les chemins vicinaux, cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication et de réception de travaux ; aliénation d'excédents de terrains ; affaires diverses 1832-1953. Ponts du VO4 sur le Breuil : travaux 1852-1895.

    Date

    1852-1953

    Cote

    EDEP150/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux et ruraux : tableau des chemins vicinaux,...
  12. Résultat n°12

    Chemins ruraux, classement : tableaux indicatifs; arrêtés de reconnaissance de chemins, procès-verbal, plans

    Date

    1847-1913

    Cote

    EDEP148/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, classement : tableaux indicatifs; arrêtés...
  13. Résultat n°13

    Chemins vicinaux, classement : tableaux indicatifs, plans, procès-verbaux d'alignement; projet de construction : plans, états parcellaires; cessions et échanges de terrains : rapports de l'agent voyer; travaux d'entretien : cahier des charges, devis, rapports, procès-verbaux de réception des travaux

    Date

    1825-1910

    Cote

    EDEP148/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, classement : tableaux indicatifs,...
  14. Résultat n°14

    Monuments historiques et objets mobiliers classés, classement de l'église et de la cloche en bronze : arrêté ministériel, correspondance.

    Date

    1942

    Cote

    EDEP147/R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Monuments historiques et objets mobiliers classés,...
  15. Résultat n°15

    Tableau général

    Cote

    EDEP146/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux : tableau général.
    • Tableau général
  16. Résultat n°16

    Plans parcellaires classés par numéro de chemin.

    Date

    1914

    Cote

    EDEP146/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux
    • Plans parcellaires classés par numéro de chemin.
  17. Résultat n°17

    Plan d'ensemble, tableau général.

    Date

    1906-1914

    Cote

    EDEP146/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux
    • Plan d'ensemble, tableau général.
  18. Résultat n°18

    Chemins vicinaux : tableaux.

    Date

    1816-1868

    Cote

    EDEP145/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux : tableaux.
  19. Résultat n°19

    Chemins vicinaux : état de classement

    Date

    1868

    Cote

    EDEP144/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux
    • Chemins vicinaux : état de classement
  20. Résultat n°20

    Chemins ruraux, classement et entretien : tableaux, plans parcellaires, estimation et déplacement de chemins, acquisitions de terrains, cahiers des charges, devis, demandes d'aliénation, adjudications, plans d'alignement, correspondance.

    Date

    1845-1905

    Cote

    EDEP143/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins ruraux, classement et entretien : tableaux,...