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147 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Classement : liste des personnes qui ne se sont pas acquittés des réparations à faire.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/O14 (Cote)

Résultat n°2

Grande voirie, classement : note

Date

sans date

Cote

EDEP138/O3 (Cote)

Résultat n°3

Chemins vicinaux ordinaires, travaux, prestations, adjudications, classement, alignement : arrêtés du maire, rapports de l'agent voyer, devis estimatif des travaux, procès-verbaux d'adjudication des travaux, cahiers des charges, plans.

Date

1793-1931

Cote

EDEP113/1O5 (Cote)

Résultat n°4

Chemins vicinaux, classement : tableaux

Date

1800-1868

Cote

EDEP203/O4 (Cote)

Résultat n°5

Procès-verbaux d'alignement.

Date

an XII-1808

Cote

EDEP077/O1 (Cote)

Résultat n°6

an XIV-1819

Date

an XIV-1819

Cote

EDEP027/1O64 (Cote)

Résultat n°7

Chemins : tableaux de reconnaissance des chemins vicinaux (1806) ; travaux et affaires diverses (1810 et 1829-1832)

Date

1806-1832

Cote

EDEP059/O1 (Cote)

Résultat n°8

Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux, budgets des ressouces, cahier des charges, devis, plans, correspondance

Date

1807-1953

Cote

EDEP112/O2 (Cote)

Résultat n°9

Voirie urbaine : réparations dans des rues (1865, 1879) ; la Bournée : construction d'un caniveau (1893) réparation de la voirie (1903) ; vente d'un terrain de la commune (1903). Petite voirie : situation des chemins vicinaux (1840), 1871), classement (1873) ; travaux : réparations, devis, déblaiement (1850-1949) ; budget des ressources (1874-1936).

Date

1812-1949

Cote

EDEP042/O1 (Cote)

Résultat n°10

Travaux d'entretien et de réparation : emploi des ressources, devis, cahier des charges, adjudications,état de classement, procès- verbaux de réception, correspondance.

Date

1812-1905

Cote

EDEP076/O5 (Cote)

Résultat n°11

Plan, extrait de l'atlas cadastral, pour être joint au procès-verbal de classement de ces chemins, dressé par le commissaire expert du 1er arrondissement Pallu.

Date

[1814]

Cote

II/1/37 (Cote)

Résultat n°12

Chemins de grande communication : tableaux, état des contingents de dépenses, travaux : alignements, cessions de terrain , occupations temporaires de terrains.

Date

1815-1938

Cote

EDEP111/O2 (Cote)

Résultat n°13

Chemins vicinaux : tableaux.

Date

1816-1868

Cote

EDEP145/O1 (Cote)

Résultat n°14

Chemins vicinaux : classement et déclassement ; acquisitions et cessions de terrain, rapports.

Date

1817-1952

Cote

EDEP111/O3 (Cote)

Résultat n°15

1821-1841

Date

1821-1841

Cote

EDEP027/1O65 (Cote)

Résultat n°16

Procès-verbal de reconnaissance et classement des chemins vicinaux de la commune.

Date

1822

Cote

EDEP027/1O59 (Cote)

Résultat n°17

Chemins vicinaux, classement : tableaux, plan.

Date

1823-1937

Cote

EDEP077/O2 (Cote)

Résultat n°18

Chemins vicinaux, classement et reconnaissance : procès-verbal, tableau, état de classement.

Date

1823-1868

Cote

EDEP030/O6 (Cote)

Résultat n°19

Route nationale 76, de Nevers à Tours par Bourges : travaux, alignements, affaires diverses 1839-1901. Chemins vicinaux ordinaires : classement ; budget du service vicinal ; prestations ; travaux ; marchés pour fourniture de matériaux et baux d'entretien 1824-1902

Date

1824-1902

Cote

EDEP124/O1 (Cote)

Résultat n°20

Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux, rapports de l'agent voyer, demandes d'alignement, cahiers des charges, devis, délibérations, procès-verbaux de réception définitive, arpentage et estimation, correspondance.

Date

1824-1886

Cote

EDEP143/O4 (Cote)