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147 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Classement : liste des personnes qui ne se sont pas acquittés des réparations à faire.
Cote
EDEP/058/O14 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Classement : liste des personnes qui ne se sont pas...
Résultat n°2

Grande voirie, classement : note
Cote
EDEP138/O3 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
note

  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Grande voirie, classement : note
Résultat n°3

Chemins vicinaux ordinaires, travaux, prestations, adjudications, classement, alignement : arrêtés du maire, rapports de l'agent voyer, devis estimatif des travaux, procès-verbaux d'adjudication des travaux, cahiers des charges, plans.
Cote
EDEP113/1O5 (Cote)
 Date
1793-1931
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire, rapport d'expertise, pièce comptable, procès-verbal, cahier des charges, plan d'alignement

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
  • Chemins vicinaux ordinaires, travaux, prestations,...
Résultat n°4

Chemins vicinaux, classement : tableaux
Cote
EDEP203/O4 (Cote)
 Date
1800-1868
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Chemins vicinaux, classement : tableaux
Résultat n°5

Procès-verbaux d'alignement.
Cote
EDEP077/O1 (Cote)
 Date
an XII-1808
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
  • Procès-verbaux d'alignement.
Résultat n°6

an XIV-1819
Cote
EDEP027/1O64 (Cote)
 Date
an XIV-1819
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, note, rapport, pièce comptable, procès-verbal, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Chemins vicinaux ordinaires : correspondance, extraits...
  • an XIV-1819
Résultat n°7

Chemins : tableaux de reconnaissance des chemins vicinaux (1806) ; travaux et affaires diverses (1810 et 1829-1832)
Cote
EDEP059/O1 (Cote)
 Date
1806-1832
 Lieu
Charentilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 059 - Commune de Charentilly - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins : tableaux de reconnaissance des chemins vicinaux...
Résultat n°8

Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux, budgets des ressouces, cahier des charges, devis, plans, correspondance
Cote
EDEP112/O2 (Cote)
 Date
1807-1953
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste, budget, cahier des charges, pièce comptable, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux,...
Résultat n°9

Voirie urbaine : réparations dans des rues (1865, 1879) ; la Bournée : construction d'un caniveau (1893) réparation de la voirie (1903) ; vente d'un terrain de la commune (1903). Petite voirie : situation des chemins vicinaux (1840), 1871), classement (1873) ; travaux : réparations, devis, déblaiement (1850-1949) ; budget des ressources (1874-1936).
Cote
EDEP042/O1 (Cote)
 Date
1812-1949
 Lieu
Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie urbaine : réparations dans des rues (1865, 1879)...
Résultat n°10

Travaux d'entretien et de réparation : emploi des ressources, devis, cahier des charges, adjudications,état de classement, procès- verbaux de réception, correspondance.
Cote
EDEP076/O5 (Cote)
 Date
1812-1905
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, cahier des charges, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux
  • Travaux d'entretien et de réparation : emploi des ressources,...
Résultat n°11

Plan, extrait de l'atlas cadastral, pour être joint au procès-verbal de classement de ces chemins, dressé par le commissaire expert du 1er arrondissement Pallu.
Cote
II/1/37 (Cote)
 Date
[1814]
 Lieu
Chançay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, atlas

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Ponts-et-Chaussées - Transports
  • Chemins
  • Chemins vicinaux de la commune de Chançay
  • Plan, extrait de l'atlas cadastral, pour être joint...
Résultat n°12

Chemins de grande communication : tableaux, état des contingents de dépenses, travaux : alignements, cessions de terrain , occupations temporaires de terrains.
Cote
EDEP111/O2 (Cote)
 Date
1815-1938
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'alignement

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins de grande communication : tableaux, état des...
Résultat n°13

Chemins vicinaux : tableaux.
Cote
EDEP145/O1 (Cote)
 Date
1816-1868
 Lieu
Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux : tableaux.
Résultat n°14

Chemins vicinaux : classement et déclassement ; acquisitions et cessions de terrain, rapports.
Cote
EDEP111/O3 (Cote)
 Date
1817-1952
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux : classement et déclassement ; acquisitions...
Résultat n°15

1821-1841
Cote
EDEP027/1O65 (Cote)
 Date
1821-1841
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, note, rapport, pièce comptable, procès-verbal, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Chemins vicinaux ordinaires : correspondance, extraits...
  • 1821-1841
Résultat n°16

Procès-verbal de reconnaissance et classement des chemins vicinaux de la commune.
Cote
EDEP027/1O59 (Cote)
 Date
1822
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Procès-verbal de reconnaissance et classement des chemins...
Résultat n°17

Chemins vicinaux, classement : tableaux, plan.
Cote
EDEP077/O2 (Cote)
 Date
1823-1937
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, plan

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
  • Chemins vicinaux, classement : tableaux, plan.
Résultat n°18

Chemins vicinaux, classement et reconnaissance : procès-verbal, tableau, état de classement.
Cote
EDEP030/O6 (Cote)
 Date
1823-1868
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, classement et reconnaissance : procès-verbal,...
Résultat n°19

Route nationale 76, de Nevers à Tours par Bourges : travaux, alignements, affaires diverses 1839-1901. Chemins vicinaux ordinaires : classement ; budget du service vicinal ; prestations ; travaux ; marchés pour fourniture de matériaux et baux d'entretien 1824-1902
Cote
EDEP124/O1 (Cote)
 Date
1824-1902
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'alignement, marché public, budget, bail

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Route nationale 76, de Nevers à Tours par Bourges :...
Résultat n°20

Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux, rapports de l'agent voyer, demandes d'alignement, cahiers des charges, devis, délibérations, procès-verbaux de réception définitive, arpentage et estimation, correspondance.
Cote
EDEP143/O4 (Cote)
 Date
1824-1886
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, rapport d'expertise, cahier des charges, plan d'alignement, pièce comptable, délibération, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux,...