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191 résultats

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  1. Résultat n°1

    Dossiers nominatifs d'enquête sur les étrangers naturalisés, évacués, réfugiés, expulsés et indésirables, sauf-conduits provisoires (1914-1918).

    Cote

    4M1177 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du bureau militaire de la surveillance des étrangers...
    • Etrangers, surveillance et circulation durant la guerre...
    • Dossiers nominatifs d'enquête sur les étrangers naturalisés,...
  2. Résultat n°2

    Presse et annonces, contrôle et censure, délivrance de visas, saisies : télégrammes, correspondance, notes de service, dossiers sur la presse locale.

    Date

    1896-1919

    Cote

    4M1167 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Presse et annonces, contrôle et censure, délivrance...
  3. Résultat n°3

    Personnes en état d'arrestation, recherche : télégrammes, circulaires, procès-verbaux.

    Date

    1916-1922

    Cote

    4M1159 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Personnes en état d'arrestation, recherche : télégrammes,...
  4. Résultat n°4

    Circulation des populations.

    Date

    1915-1919

    Cote

    1M326 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
    • Evénements militaires
    • Première Guerre Mondiale (1914-1918)
    • Circulation des populations.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  5. Résultat n°5

    Constitution d'un Comité de défense : correspondance (octobre-novembre 1870) ; armement de la garde nationale : arrêtés du gouvernement de la Défense nationale, instructions, rapports, listes nominatives, correspondance, dépêches (novembre 1870-janvier 1871) ; surveillance : états nominatifs des déserteurs étrangers (juillet-août 1870) et des voyageurs (novembre 1870) ; ravitaillement : instructions, correspondance (octobre-novembre 1870).

    Date

    1870-1871

    Cote

    1M319 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
    • Evénements militaires
    • Guerre de 1870
    • Constitution d'un Comité de défense : correspondance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  6. Résultat n°6

    Mesures de répression : circulaires, correspondance, listes des condamnés (1851-1852) ; institution de commissions départementales statuant sur des affaires d'ordre public : état des affaires (février 1852), registre des délibérations (février 1852), résultat des opérations de la commission (février-juillet 1852), état nominatif des transportés en Algérie (avril 1852) ; autorisations de déplacement accordées à des surveillés et internés (mai-octobre 1852).

    Cote

    1M279 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième République
    • Coup d'état du 2 décembre 1851 de Louis Napoléon Bonaparte.
    • Mesures de répression : circulaires, correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  7. Résultat n°7

    Laissez-passer, demandes d'autorisation de circulation : avis, états nominatifs, attestations, registres, correspondance

    Date

    1940-1946

    Cote

    EDEP132/5H14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 5 H - Mesures d'exception et faits de guerre
    • Laissez-passer, demandes d'autorisation de circulation...
  8. Résultat n°8

    1832 (4 juin) - 1839 (27 décembre) [ 120]

    Date

    1832-1839

    Cote

    EDEP027/2I9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 2 I - Police générale
    • Passeports, inscription des visas.
    • 1832 (4 juin) - 1839 (27 décembre) [ 120]
  9. Résultat n°9

    1811 (1er janvier) - 1816 (17 novembre)

    Date

    1811-1816

    Cote

    EDEP027/2I8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 2 I - Police générale
    • Passeports, inscription des visas.
    • 1811 (1er janvier) - 1816 (17 novembre)
  10. Résultat n°10

    1808 (29 mai-20 juillet)

    Date

    1808

    Cote

    EDEP027/2I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 2 I - Police générale
    • Passeports, inscription des visas.
    • 1808 (29 mai-20 juillet)
  11. Résultat n°11

    Passeports, enregistrement des délivrances par duplicata.

    Date

    1808-1809

    Cote

    EDEP027/2I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 2 I - Police générale
    • Passeports, enregistrement des délivrances par duplicata.
  12. Résultat n°12

    an XII (20 ventôse) - 1808 [ juillet]

    Date

    an XII-1808

    Cote

    EDEP027/2I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 2 I - Police générale
    • Passeports, enregistrement des délivrances.
    • an XII (20 ventôse) - 1808 [ juillet]
  13. Résultat n°13

    1793 (8 avril-10 mai)

    Date

    1793

    Cote

    EDEP027/2I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 2 I - Police générale
    • Passeports, enregistrement des délivrances.
    • 1793 (8 avril-10 mai)
  14. Résultat n°14

    Passeports : instructions, correspondance, liste des individus auxquels ont été délivrés des passeports depuis le début de 1811.

    Date

    an II-1860

    Cote

    EDEP027/2I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 2 I - Police générale
    • Passeports : instructions, correspondance, liste des...
  15. Résultat n°15

    Passeports et souches de registres de passeports.

    Date

    an X-1847

    Cote

    EDEP027/2I11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 2 I - Police générale
    • Passeports et souches de registres de passeports.
  16. Résultat n°16

    1853 (4 janvier-15 mars), 1856 (15 mars)

    Date

    1853-1856

    Cote

    EDEP027/2I10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 2 I - Police générale
    • Passeports, inscription des visas.
    • 1853 (4 janvier-15 mars), 1856 (15 mars)
  17. Résultat n°17

    Personnes surveillées (assignation à résidence ou condamnation par contumace).

    Date

    1819-1958

    Cote

    EDEP021/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiéne publique.
    • Personnes surveillées (assignation à résidence ou condamnation...
  18. Résultat n°18

    Nomades, enregistrement des passages dans la commune : listes.

    Date

    1923 - 1939

    Cote

    EDEP020/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Nomades, enregistrement des passages dans la commune...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  19. Résultat n°19

    Français revenant de l'étranger ou des colonies : dossiers individuels (classement chronologique).

    Date

    an X-1814

    Cote

    4M922 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance politique
    • Français revenant de l'étranger ou des colonies : dossiers...
  20. Résultat n°20

    S - Z

    Cote

    4M909 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés Polonais.
    • Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
    • S - Z