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  • 1

    Contrôle : correspondance, arrêté préfectoral et arrêtés municipaux de stationnement (1920-1939). Application de l'arrêté du commandant de la 9ème région militaire en date du 22 octobre 1939 relatif à la circulation et au stationnement en temps de guerre : arrêté, procès-verbaux de gendarmerie, liste de forains, correspondance (1939-1940).

    Cote

    4M521 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Circulation et stationnement des nomades (1920-1940).
    • Contrôle : correspondance, arrêté préfectoral et arrêtés...
  • 2

    1915-1918

    Cote

    4M489 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
    • 1915-1918
  • 3

    Personnes surveillées (assignation à résidence ou condamnation par contumace).

    Date

    1819-1958

    Cote

    EDEP021/I6 (Cote)

    • Contexte : Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiéne publique.
    • Personnes surveillées (assignation à résidence ou condamnation...
  • 4

    D - K

    Cote

    4M516 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Demandes sans suite (1922-1937).
    • D - K
  • 5

    Liste nominative des demandes et récépissés de perte (1930-1950).

    Cote

    4M518 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Liste nominative des demandes et récépissés de perte...
  • 6

    Registre des carnets anthropométriques individuels et collectifs et des plaques de contrôle délivrés par la préfecture (1928-1958).

    Cote

    4M520 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Registre des carnets anthropométriques individuels...
  • 7

    A - C

    Cote

    4M515 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Demandes sans suite (1922-1937).
    • A - C
  • 8

    L - V

    Cote

    4M517 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Demandes sans suite (1922-1937).
    • L - V
  • 9

    Listes nominatives des carnets anthropométriques délivrés aux étrangers (1921-1927), correspondance (1931).

    Cote

    4M519 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Listes nominatives des carnets anthropométriques délivrés...
  • 10

    D-F.

    Date

    1940-1941

    Cote

    10ZA8 (Cote)

    • Contexte : Inventaire de la série ZA : archives des services allemands...

    • Section 10ZA - Conseil de guerre, police et divers
    • Septième fichier ou fichier des étrangers du département...
    • D-F.

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  • 11

    N-Q.

    Date

    1940-1941

    Cote

    10ZA12 (Cote)

    • Contexte : Inventaire de la série ZA : archives des services allemands...

    • Section 10ZA - Conseil de guerre, police et divers
    • Septième fichier ou fichier des étrangers du département...
    • N-Q.

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  • 12

    I-L.

    Date

    1940-1941

    Cote

    10ZA10 (Cote)

    • Contexte : Inventaire de la série ZA : archives des services allemands...

    • Section 10ZA - Conseil de guerre, police et divers
    • Septième fichier ou fichier des étrangers du département...
    • I-L.

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  • 13

    M.

    Date

    1940-1941

    Cote

    10ZA11 (Cote)

    • Contexte : Inventaire de la série ZA : archives des services allemands...

    • Section 10ZA - Conseil de guerre, police et divers
    • Septième fichier ou fichier des étrangers du département...
    • M.

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  • 14

    G-H.

    Date

    1940-1941

    Cote

    10ZA9 (Cote)

    • Contexte : Inventaire de la série ZA : archives des services allemands...

    • Section 10ZA - Conseil de guerre, police et divers
    • Septième fichier ou fichier des étrangers du département...
    • G-H.

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  • 15

    C.

    Date

    1940-1941

    Cote

    10ZA7 (Cote)

    • Contexte : Inventaire de la série ZA : archives des services allemands...

    • Section 10ZA - Conseil de guerre, police et divers
    • Septième fichier ou fichier des étrangers du département...
    • C.

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  • 16

    R-S.

    Date

    1940-1941

    Cote

    10ZA13 (Cote)

    • Contexte : Inventaire de la série ZA : archives des services allemands...

    • Section 10ZA - Conseil de guerre, police et divers
    • Septième fichier ou fichier des étrangers du département...
    • R-S.

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  • 17

    T-Z.

    Date

    1940-1941

    Cote

    10ZA14 (Cote)

    • Contexte : Inventaire de la série ZA : archives des services allemands...

    • Section 10ZA - Conseil de guerre, police et divers
    • Septième fichier ou fichier des étrangers du département...
    • T-Z.

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  • 18

    A-B.

    Date

    1940-1941

    Cote

    10ZA6 (Cote)

    • Contexte : Inventaire de la série ZA : archives des services allemands...

    • Section 10ZA - Conseil de guerre, police et divers
    • Septième fichier ou fichier des étrangers du département...
    • A-B.

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  • 19

    Dénombrement et état du mouvement en application de la circulaire ministérielle du 24 septembre 1823 : états mensuels et récapitulatifs annuels du mouvement dans le département (Circulaire du 24 septembre 1823) (1823-1844), états mensuels de situation dans les arrondissements de Chinon, Loches et ville de Tours (1825-1846).

    Date

    1888-1940

    Cote

    4M655 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Dénombrement et état du mouvement en application de...
  • 20

    Prorogation de passeports.

    Cote

    4M1065 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'étranger.
    • Délivrance et prorogation de passeports : dossiers...
    • 1939
    • Prorogation de passeports.