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191 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Contrôle : correspondance, arrêté préfectoral et arrêtés municipaux de stationnement (1920-1939). Application de l'arrêté du commandant de la 9ème région militaire en date du 22 octobre 1939 relatif à la circulation et au stationnement en temps de guerre : arrêté, procès-verbaux de gendarmerie, liste de forains, correspondance (1939-1940).
Cote
4M521 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport de gendarmerie, liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Circulation et stationnement des nomades (1920-1940).
  • Contrôle : correspondance, arrêté préfectoral et arrêtés...
Résultat n°2

1915-1918
Cote
4M489 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
carnet anthropométrique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
  • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
  • 1915-1918
Résultat n°3

Personnes surveillées (assignation à résidence ou condamnation par contumace).
Cote
EDEP021/I6 (Cote)
 Date
1819-1958
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiéne publique.
  • Personnes surveillées (assignation à résidence ou condamnation...
Résultat n°4

D - K
Cote
4M516 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
carnet anthropométrique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
  • Demandes sans suite (1922-1937).
  • D - K
Résultat n°5

Liste nominative des demandes et récépissés de perte (1930-1950).
Cote
4M518 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
  • Liste nominative des demandes et récépissés de perte...
Résultat n°6

Registre des carnets anthropométriques individuels et collectifs et des plaques de contrôle délivrés par la préfecture (1928-1958).
Cote
4M520 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
  • Registre des carnets anthropométriques individuels...
Résultat n°7

A - C
Cote
4M515 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
carnet anthropométrique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
  • Demandes sans suite (1922-1937).
  • A - C
Résultat n°8

L - V
Cote
4M517 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
carnet anthropométrique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
  • Demandes sans suite (1922-1937).
  • L - V
Résultat n°9

Listes nominatives des carnets anthropométriques délivrés aux étrangers (1921-1927), correspondance (1931).
Cote
4M519 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
  • Listes nominatives des carnets anthropométriques délivrés...
Résultat n°10

Laissez-passer, demandes d'autorisation de circulation : avis, états nominatifs, attestations, registres, correspondance
Cote
EDEP132/5H14 (Cote)
 Date
1940-1946
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
laissez-passer, avis, liste nominative, registre, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 5 H - Mesures d'exception et faits de guerre
  • Laissez-passer, demandes d'autorisation de circulation...
Résultat n°11

D-F.
Cote
10ZA8 (Cote)
 Date
1940-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

  • Section 10ZA - Conseil de guerre, police et divers
  • Septième fichier ou fichier des étrangers du département...
  • D-F.
Résultat n°12

N-Q.
Cote
10ZA12 (Cote)
 Date
1940-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

  • Section 10ZA - Conseil de guerre, police et divers
  • Septième fichier ou fichier des étrangers du département...
  • N-Q.
Résultat n°13

I-L.
Cote
10ZA10 (Cote)
 Date
1940-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

  • Section 10ZA - Conseil de guerre, police et divers
  • Septième fichier ou fichier des étrangers du département...
  • I-L.
Résultat n°14

M.
Cote
10ZA11 (Cote)
 Date
1940-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

  • Section 10ZA - Conseil de guerre, police et divers
  • Septième fichier ou fichier des étrangers du département...
  • M.
Résultat n°15

G-H.
Cote
10ZA9 (Cote)
 Date
1940-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

  • Section 10ZA - Conseil de guerre, police et divers
  • Septième fichier ou fichier des étrangers du département...
  • G-H.
Résultat n°16

C.
Cote
10ZA7 (Cote)
 Date
1940-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

  • Section 10ZA - Conseil de guerre, police et divers
  • Septième fichier ou fichier des étrangers du département...
  • C.
Résultat n°17

R-S.
Cote
10ZA13 (Cote)
 Date
1940-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

  • Section 10ZA - Conseil de guerre, police et divers
  • Septième fichier ou fichier des étrangers du département...
  • R-S.
Résultat n°18

T-Z.
Cote
10ZA14 (Cote)
 Date
1940-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

  • Section 10ZA - Conseil de guerre, police et divers
  • Septième fichier ou fichier des étrangers du département...
  • T-Z.
Résultat n°19

A-B.
Cote
10ZA6 (Cote)
 Date
1940-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

  • Section 10ZA - Conseil de guerre, police et divers
  • Septième fichier ou fichier des étrangers du département...
  • A-B.
Résultat n°20

Dénombrement et état du mouvement en application de la circulaire ministérielle du 24 septembre 1823 : états mensuels et récapitulatifs annuels du mouvement dans le département (Circulaire du 24 septembre 1823) (1823-1844), états mensuels de situation dans les arrondissements de Chinon, Loches et ville de Tours (1825-1846).
Cote
4M655 (Cote)
 Date
1888-1940
 Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Dénombrement et état du mouvement en application de...