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191 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dossiers nominatifs d'enquête sur les étrangers naturalisés, évacués, réfugiés, expulsés et indésirables, sauf-conduits provisoires (1914-1918).

Date

-

Cote

4M1177 (Cote)

Résultat n°2

Presse et annonces, contrôle et censure, délivrance de visas, saisies : télégrammes, correspondance, notes de service, dossiers sur la presse locale.

Date

1896-1919

Cote

4M1167 (Cote)

Résultat n°3

Personnes en état d'arrestation, recherche : télégrammes, circulaires, procès-verbaux.

Date

1916-1922

Cote

4M1159 (Cote)

Résultat n°4

Circulation des populations.

Date

1915-1919

Cote

1M326 (Cote)

Résultat n°5

Constitution d'un Comité de défense : correspondance (octobre-novembre 1870) ; armement de la garde nationale : arrêtés du gouvernement de la Défense nationale, instructions, rapports, listes nominatives, correspondance, dépêches (novembre 1870-janvier 1871) ; surveillance : états nominatifs des déserteurs étrangers (juillet-août 1870) et des voyageurs (novembre 1870) ; ravitaillement : instructions, correspondance (octobre-novembre 1870).

Date

1870-1871

Cote

1M319 (Cote)

Résultat n°6

Mesures de répression : circulaires, correspondance, listes des condamnés (1851-1852) ; institution de commissions départementales statuant sur des affaires d'ordre public : état des affaires (février 1852), registre des délibérations (février 1852), résultat des opérations de la commission (février-juillet 1852), état nominatif des transportés en Algérie (avril 1852) ; autorisations de déplacement accordées à des surveillés et internés (mai-octobre 1852).

Date

-

Cote

1M279 (Cote)

Résultat n°7

Laissez-passer, demandes d'autorisation de circulation : avis, états nominatifs, attestations, registres, correspondance

Date

1940-1946

Cote

EDEP132/5H14 (Cote)

Résultat n°8

1832 (4 juin) - 1839 (27 décembre) [ 120]

Date

1832-1839

Cote

EDEP027/2I9 (Cote)

Résultat n°9

1811 (1er janvier) - 1816 (17 novembre)

Date

1811-1816

Cote

EDEP027/2I8 (Cote)

Résultat n°10

1808 (29 mai-20 juillet)

Date

1808

Cote

EDEP027/2I7 (Cote)

Résultat n°11

Passeports, enregistrement des délivrances par duplicata.

Date

1808-1809

Cote

EDEP027/2I6 (Cote)

Résultat n°12

an XII (20 ventôse) - 1808 [ juillet]

Date

an XII-1808

Cote

EDEP027/2I5 (Cote)

Résultat n°13

1793 (8 avril-10 mai)

Date

1793

Cote

EDEP027/2I4 (Cote)

Résultat n°14

Passeports : instructions, correspondance, liste des individus auxquels ont été délivrés des passeports depuis le début de 1811.

Date

an II-1860

Cote

EDEP027/2I3 (Cote)

Résultat n°15

Passeports et souches de registres de passeports.

Date

an X-1847

Cote

EDEP027/2I11 (Cote)

Résultat n°16

1853 (4 janvier-15 mars), 1856 (15 mars)

Date

1853-1856

Cote

EDEP027/2I10 (Cote)

Résultat n°17

Personnes surveillées (assignation à résidence ou condamnation par contumace).

Date

1819-1958

Cote

EDEP021/I6 (Cote)

Résultat n°18

Nomades, enregistrement des passages dans la commune : listes.

Date

1923 - 1939

Cote

EDEP020/I4 (Cote)

Résultat n°19

Français revenant de l'étranger ou des colonies : dossiers individuels (classement chronologique).

Date

an X-1814

Cote

4M922 (Cote)

Résultat n°20

S - Z

Date

-

Cote

4M909 (Cote)